Le Fayel

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 762 5671 748 181
102 Dotations et fonds d'investissement552 382550 909
1021 Dotation365 662365 662
1022 Fonds d'investissement179 098177 625
10222 FCTVA178 229176 756
10226 Taxe d'aménagement869869
1025 Dons et legs en capital7 6227 622
10251 Dons et legs en capital7 6227 622
106 Réserves1 210 1851 197 272
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 210 1851 197 272
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)27 72335 606
110 Report à nouveau (solde créditeur)27 72335 606
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement526 888521 888
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables492 723487 723
1321 Etat et établissements nationaux29 13129 131
1322 Régions13 18513 185
1323 Départements365 863365 863
1324 Communes5 0005 000
13246 Attributions de compensation d'investissement5 0005 000
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier34 98829 988
13251 GFP de rattachement29 84624 846
13258 Autres groupements5 1425 142
1328 Autres44 55644 556
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable34 16534 165
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police7 7867 786
1346 Fonds communaux et intercommunaux26 37926 379
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux26 37926 379
16 Emprunts et dettes assimilées1 6001 600
164 Emprunts auprès des établissements financiers—0
1641 Emprunts en euros—0
165 Dépôts et cautionnements reçus1 6001 600
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-8 415-8 415
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-8 415-8 415
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles21 85521 855
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme21 85521 855
21 Immobilisations corporelles2 032 3832 016 513
211 Terrains62 16562 165
2111 Terrains nus51 70451 704
2116 Cimetières10 46110 461
212 Agencements et aménagements de terrains102 212102 212
213 Constructions335 057328 139
2131 Bâtiments publics201 794194 876
2132 Bâtiments privés73 45273 452
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions58 74858 748
2138 Autres constructions1 0631 063
214 Constructions sur sol d'autrui1 3711 371
2141 Constructions sur sol d'autrui - Bâtiments publics1 3711 371
215 Installations, matériel et outillage techniques1 478 6791 469 727
2151 Réseaux de voirie616 665616 665
2152 Installations de voirie137 444128 492
2153 Réseaux divers632 070632 070
21538 Autres réseaux632 070632 070
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile55 90955 909
2157 Matériel et outillage technique28 70528 705
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques7 8867 886
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition11 07611 076
2173 Constructions3 1333 133
2175 Installations, matériel et outillage techniques7 9437 943
21752 Installations de voirie4 0324 032
21753 Réseaux divers3 9113 911
218 Autres immobilisations corporelles41 82341 823
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers5 3975 397
2182 Matériel de transport5 7205 720
2183 Matériel informatique21 26921 269
2184 Matériel de bureau et mobilier4 4564 456
2188 Autres4 9814 981
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition237 374237 374
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences360 019360 019
249 Droits du remettant-122 645-122 645
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-122 645-122 645
26 Participations et créances rattachées à des participations374374
266 Autres formes de participation374374
27 Autres immobilisations financières5050
271 Titres immobilisés (droits de propriété)5050
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-6 0190
401 Fournisseurs-6 0190
4011 Fournisseurs-6 0190
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés2 9021 070
411 Redevables2 542555
414 Locataires - Acquéreurs et locataires360515
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-3030
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-3030
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4434 Communes-303—
44341 Dépenses-303—
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers265
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs265
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs265
46721 Débiteurs divers - Amiable210
46726 Débiteurs divers - Contentieux55
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt—0
47218 Autres dépenses0—
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
49 Dépréciation des comptes de tiers-1-5
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-1-5
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-1-5
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés26 99226 653
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor26 99226 653
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks16 61612 569
606 Achats non stockés de matières et fournitures16 61612 569
6061 Fournitures non stockables8 8348 076
60611 Eau et assainissement571297
60612 Énergie – Électricité8 2637 779
6062 Fournitures non stockées4 185937
60621 Combustibles3 295—
60622 Carburants753489
60623 Alimentation137448
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3 3103 077
60631 Fournitures d’entretien6440
60632 Fournitures de petit équipement2 7072 637
60633 Fournitures de voirie507—
60636 Vêtements de travail90—
6064 Fournitures administratives287238
6068 Autres matières et fournitures—241
61 Services extérieurs50 60762 005
611 Contrats de prestations de services9 1296 649
613 Locations2 011967
615 Entretien et réparations36 83652 142
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers30 09344 347
61521 Terrains—1 532
61522 Bâtiments4 28011 501
615221 Bâtiments publics4 28011 501
61523 Voies et réseaux25 81331 314
615231 Voiries25 56331 314
615232 Réseaux250—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3111 759
61551 Matériel roulant1731 759
61558 Autres biens mobiliers138—
6156 Maintenance6 4326 036
616 Primes d'assurances2 3712 247
6161 Multirisques2 3712 247
618 Divers260—
62 Autres services extérieurs20 25620 592
621 Personnel extérieur au service3 3746 620
6218 Autre personnel extérieur3 3746 620
623 Publicité, publications, relations publiques14 3519 903
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 5831 704
627 Services bancaires et assimilés52
628 Divers9432 363
6281 Concours divers (cotisations)9431 925
6283 Frais de nettoyage des locaux—188
6287 Remboursements de frais—250
62874 A la Caisse des Ecoles—250
63 Impôts, taxes et versements assimilés9541 028
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)391471
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)563557
64 Charges de personnel38 29939 548
641 Rémunérations du personnel23 38523 110
6411 Personnel titulaire12 62619 785
6413 Personnel non titulaire21 64819 265
6414 Personnel rémunéré à la vacation70—
6416 Emplois aidés2 7393 717
64168 Autres emplois aidés2 7393 717
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-13 698-19 657
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance14 91416 308
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance14 91416 308
647 Autres charges sociales—130
6470 Autres charges sociales—130
65 Autres charges de gestion courante33 97622 022
653 Indemnités19 16418 020
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus19 16418 020
65311 Indemnités de fonction18 22917 287
65313 Cotisations de retraite760733
65315 Formation175—
655 Contributions obligatoires10 358—
6556 Contributions à des fonds10 358—
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)10 358—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions4 4514 000
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics606—
65734 Communes606—
657348 Autres communes606—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3 8454 000
65748 Autres personnes de droit privé3 8454 000
658 Charges diverses de gestion courante32
6588 Autres charges diverses de gestion courante32
65888 Autres32
66 Charges financières—94
661 Charges d'intérêts—94
6611 Intérêts des emprunts et dettes—94
66111 Intérêts réglés à l'échéance—94
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses3 9583 056
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 9583 056
7031 Concessions et redevances funéraires800500
70311 Concession dans les cimetières (produit net)800500
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 1582 555
7038 Autres redevances et recettes—1
70388 Autres redevances et recettes diverses—1
73 Impôts et taxes124 524123 332
731 Fiscalité locale95 79395 628
7311 Contributions directes69 94071 060
73111 Impôts directs locaux69 94071 060
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement25 85324 568
73132 Taxe sur les pylônes électriques25 85324 568
732 Fiscalité reversée56 60555 615
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales38 52737 216
73211 Attribution de compensation27 73327 732
73212 Dotation de solidarité communautaire10 7949 484
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds18 07818 399
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants18 07818 399
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-27 874-27 911
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-27 874-27 911
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-27 874-27 911
739221 FNGIR-24 523-24 523
739222 Fonds de péréquation des ressources-3 351-3 388
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-3 351-3 388
74 Dotations et participations24 50424 304
741 D.G.F.15 97216 177
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)15 97216 177
74111 Dotation forfaitaire des communes9 89710 264
74112 Dotation d'aménagement6 0755 913
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 3165 070
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes759843
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA2 3301 020
747 Participations5801 485
7471 Etat5801 485
74718 Autres5801 485
748 Compensations, attributions et autres participations803807
7483 Attributions de péréquation et de compensation803807
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière803807
75 Autres produits de gestion courante12 98612 196
752 Revenus des immeubles12 98512 195
758 Produits divers de gestion courante11
7588 Autres produits divers de gestion courante11
75888 Autres11
76 Produits financiers22
761 Produits de participations22
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions4—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)4—