Le Fœil

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves12 675 30812 621 537
102 Dotations et fonds d'investissement3 134 9963 081 225
1021 Dotation1 335 0021 335 002
1022 Fonds d'investissement1 791 4901 737 719
10222 FCTVA1 785 2801 733 934
10226 Taxe d'aménagement6 2103 785
1025 Dons et legs en capital8 5048 504
10251 Dons et legs en capital8 5048 504
106 Réserves9 540 3129 540 312
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés9 540 3129 540 312
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)692 887347 160
110 Report à nouveau (solde créditeur)692 887347 160
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 365 6812 242 823
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 564 3141 533 669
1321 Etat et établissements nationaux585 361585 361
1322 Régions184 995184 995
1323 Départements389 085389 085
1324 Communes3 0493 049
13241 Communes membres du GFP3 0493 049
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier112 681112 036
13251 GFP de rattachement77 03677 036
13258 Autres groupements35 64535 000
1326 Autres établissements publics locaux5 7785 778
1327 Fonds européens208 188178 188
1328 Autres75 17775 177
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable418 154418 154
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police25 28925 289
1346 Fonds communaux et intercommunaux392 865392 865
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux392 865392 865
138 Autres subventions d'investissement non transférables383 213291 000
16 Emprunts et dettes assimilées204 490253 413
164 Emprunts auprès des établissements financiers202 562251 209
1641 Emprunts en euros202 562251 209
165 Dépôts et cautionnements reçus1 9282 204
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-475 910-475 910
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-78 244-78 244
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-397 666-397 666
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles164 59790 272
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme36 98336 983
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion40 66722 922
204 Subventions d'équipement versées81 35324 773
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics80 59124 773
20414 Communes01 047
204141 Communes membres du GFP01 047
2041411 Biens mobiliers, matériel et études01 047
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier2 168—
204153 EPL et services rattachés2 168—
2041533 A caractère administratif2 168—
20415332 Bâtiments et installations2 168—
20418 Organismes publics divers78 42323 726
204182 Bâtiments et installations78 42323 726
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé762—
20422 Bâtiments et installations762—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires5 5945 594
2051 Concessions et droits similaires5 5945 594
21 Immobilisations corporelles11 905 13611 828 474
211 Terrains620 483587 431
2111 Terrains nus320 249287 197
2112 Terrains de voirie16 18116 181
2113 Terrains aménagés autres que voirie62 49862 498
2115 Terrains bâtis192 290192 290
2116 Cimetières28 65628 656
2118 Autres terrains609609
212 Agencements et aménagements de terrains536 481536 481
213 Constructions5 146 5745 127 802
2131 Bâtiments publics3 712 1653 712 165
2132 Bâtiments privés799 931799 931
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions423 064404 292
2138 Autres constructions211 414211 414
215 Installations, matériel et outillage techniques4 914 1064 904 302
2151 Réseaux de voirie4 219 2294 218 509
2152 Installations de voirie402 337393 253
2153 Réseaux divers176 903176 903
21538 Autres réseaux176 903176 903
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile5 5745 574
2157 Matériel et outillage technique85 36485 364
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques24 69924 699
218 Autres immobilisations corporelles687 492672 458
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers13 27613 276
2182 Matériel de transport44 11344 113
2183 Matériel informatique39 14334 496
2184 Matériel de bureau et mobilier156 636154 326
2188 Autres434 324426 247
23 Immobilisations en cours1 620 8971 345 293
231 Immobilisations corporelles en cours1 620 8971 345 293
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition254 914254 914
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences954 126954 126
249 Droits du remettant-699 212-699 212
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-699 212-699 212
26 Participations et créances rattachées à des participations426 488426 488
261 Titres de participation1 0001 000
266 Autres formes de participation425 488425 488
27 Autres immobilisations financières313177 653
271 Titres immobilisés (droits de propriété)291291
272 Titres immobilisés (droits de créance)2222
276 Autres créances immobilisées0177 340
2763 Créances sur des collectivités publiques0177 340
27638 Autres établissements publics0177 340
28 Amortissements des immobilisations-5 891-1 839
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-5 891-1 839
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
2804 Subventions d'équipement versées-5 891-1 839
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-5 891-1 839
280414 Communes0-838
2804141 Communes membres du GFP0-838
28041411 Biens mobiliers, matériel et études0-838
280418 Organismes publics divers-5 891-1 001
2804182 Bâtiments et installations-5 891-1 001
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-25 961-115 042
401 Fournisseurs-16 850-19 064
4011 Fournisseurs-16 850-19 064
404 Fournisseurs d'immobilisations-9 111-95 978
4041 Fournisseurs d'immobilisations-7 536-93 233
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-1 575-2 745
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-1 575-2 745
41 Redevables et comptes rattachés7 2498 208
411 Redevables5 5247 018
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 609728
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables116462
4161 Créances douteuses116462
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-2 428-3 713
431 Sécurité sociale-2 4280
437 Autres organismes sociaux0-3 713
44 Etat et autres collectivités publiques0120
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0120
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes0120
44341 Dépenses—0
44342 Recettes - Amiable0120
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires—0
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles—0
44566 TVA sur autres biens et services—0
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées—0
44571 TVA collectée—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée18 228-100 125
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)18 228-100 125
45102340 -4 152-3 518
4510291 22 380-96 607
46 Débiteurs et créditeurs divers-20911 849
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-20911 849
4671 Autres comptes créditeurs-637-922
46711 Autres comptes créditeurs-637-922
4672 Autres comptes débiteurs42812 771
46721 Débiteurs divers - Amiable42812 771
46726 Débiteurs divers - Contentieux0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-264-465
491 Dépréciation des comptes de redevables-264-465
4911 Dépréciation des comptes de redevables-264-465
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 355 5601 410 777
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor1 355 5601 410 777
54 Régies2 0001 884
541 Disponibilités chez les régisseurs2 0001 884
5411 Régisseurs d'avances (avances)2 0001 884
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks155 414149 123
606 Achats non stockés de matières et fournitures155 414149 123
6061 Fournitures non stockables70 87972 661
60611 Eau et assainissement6 7555 379
60612 Énergie – Électricité64 12467 282
6062 Fournitures non stockées50 25246 686
60621 Combustibles5 8836 388
60622 Carburants5 2053 974
60623 Alimentation37 89034 719
60624 Produits de traitement25296
60628 Autres fournitures non stockées1 0221 509
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement17 25315 401
60631 Fournitures d’entretien5 3806 904
60632 Fournitures de petit équipement10 0995 272
60633 Fournitures de voirie470446
60636 Vêtements de travail1 3042 779
6064 Fournitures administratives1 8102 455
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)4 4164 528
6067 Fournitures scolaires4 1534 492
6068 Autres matières et fournitures6 6512 900
61 Services extérieurs122 537135 291
611 Contrats de prestations de services24 68124 824
613 Locations2221 859
615 Entretien et réparations64 42374 552
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers59 30662 224
61521 Terrains14 9613 671
61522 Bâtiments2 1809 381
615221 Bâtiments publics2 1809 069
615228 Autres bâtiments—312
61523 Voies et réseaux42 16549 172
615231 Voiries42 16549 172
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3 64210 691
61551 Matériel roulant1 7244 343
61558 Autres biens mobiliers1 9186 348
6156 Maintenance1 4751 637
616 Primes d'assurances10 7849 951
6161 Multirisques9 2048 483
6168 Autres1 5801 468
618 Divers22 42724 105
62 Autres services extérieurs70 07680 381
621 Personnel extérieur au service—30 732
6218 Autre personnel extérieur—30 732
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 9233 267
623 Publicité, publications, relations publiques10 37510 549
624 Transports de biens et transports collectifs9 9562 709
626 Frais postaux et frais de télécommunications7 6479 082
627 Services bancaires et assimilés12
628 Divers40 17424 040
6281 Concours divers (cotisations)1 1751 177
6284 Redevances pour services rendus11 2892 278
6287 Remboursements de frais26 33219 012
62876 A un GFP de rattachement25 85219 012
62878 A ddes tiers480—
6288 Autres1 3781 573
63 Impôts, taxes et versements assimilés11 76111 802
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)8 3097 180
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 4524 622
64 Charges de personnel550 727474 560
641 Rémunérations du personnel368 620321 442
6411 Personnel titulaire322 911306 757
6413 Personnel non titulaire55 71927 934
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-10 010-13 249
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance178 537149 345
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance178 537149 345
647 Autres charges sociales3 5703 773
6470 Autres charges sociales3 5703 773
65 Autres charges de gestion courante123 279109 937
651 Charges d’intervention pour compte propre—120
6513 Bourses, prix et secours—120
65132 Prix—120
653 Indemnités63 88964 925
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus63 88964 925
65311 Indemnités de fonction54 25055 247
65313 Cotisations de retraite2 9042 920
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale5 7845 767
65315 Formation900—
65317 Compensation pour perte de revenus51991
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat51991
654 Pertes sur créances irrécouvrables—35
6541 Créances admises en non-valeur—35
655 Contributions obligatoires29 94030 302
6553 Service d'incendie26 35525 099
6556 Contributions à des fonds3 5853 555
65568 Autres contributions3 5853 555
6558 Autres contributions obligatoires—1 648
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions13 40513 976
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics3 0001 500
65736 Etablissements et services rattachés3 0001 500
657363 à caractère administratif3 0001 500
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé10 40512 476
65741 Ménages5718
65748 Autres personnes de droit privé10 34812 458
658 Charges diverses de gestion courante16 045579
6582 Déficit ou excédents des budgets annexes16 043—
65821 Déficit des budgets annexes à caractère administratif16 043—
6588 Autres charges diverses de gestion courante2579
65888 Autres2579
66 Charges financières3 3134 211
661 Charges d'intérêts3 3134 211
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 3134 211
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 3134 211
67 Charges spécifiques—28 312
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—591
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—27 721
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—27 721
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 099962
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 099962
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses69 09250 040
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 3913 275
7031 Concessions et redevances funéraires2 1503 036
70311 Concession dans les cimetières (produit net)2 1503 036
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
706 Prestations de services46 40339 961
7063 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs10 8177 610
7066 Redevances et droits des services à caractère social7 8796 298
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement27 70726 053
708 Autres produits20 2986 804
7087 Remboursement de frais20 2986 804
70875 par les communes membres du GFP18 934120
70878 par des tiers1 3646 684
73 Impôts et taxes794 598812 021
731 Fiscalité locale746 376769 663
7311 Contributions directes691 471690 804
73111 Impôts directs locaux691 471690 804
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement48 43572 711
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière48 43572 711
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement6 4706 148
73132 Taxe sur les pylônes électriques6 4706 148
732 Fiscalité reversée95 37489 510
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales66 67058 155
73211 Attribution de compensation66 67058 155
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds28 70431 355
73222 Fonds de péréquation des ressources28 70431 355
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales28 70431 355
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-47 152-47 152
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-47 152-47 152
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-47 152-47 152
739221 FNGIR-47 152-47 152
74 Dotations et participations403 005405 750
741 D.G.F.324 880324 060
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)324 880324 060
74111 Dotation forfaitaire des communes164 755165 664
74112 Dotation d'aménagement160 125158 396
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes135 847131 421
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes24 27826 975
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA510—
747 Participations43 66248 023
7471 Etat1 0001 075
74718 Autres1 0001 075
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics20 00020 000
74751 GFP de rattachement20 00020 000
7478 Autres organismes22 66226 948
748 Compensations, attributions et autres participations33 69833 412
7483 Attributions de péréquation et de compensation33 69833 412
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière33 69833 412
75 Autres produits de gestion courante25 76041 473
752 Revenus des immeubles24 84931 667
758 Produits divers de gestion courante9119 806
7588 Autres produits divers de gestion courante9119 806
75888 Autres9119 806
77 Produits spécifiques7 71931 021
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale7 7193 300
775 Produits des cessions d'immobilisations—4 500
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—4 500
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—23 221
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—23 221
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions201—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)201—