Le Menoux

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 093 9893 059 101
102 Dotations et fonds d'investissement1 204 1491 189 215
1021 Dotation832 654832 654
1022 Fonds d'investissement371 495356 561
10222 FCTVA362 479348 653
10226 Taxe d'aménagement8 9087 800
10227 Versement pour sous densité108108
106 Réserves1 889 8401 869 886
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 889 8401 869 886
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)81 260108 665
110 Report à nouveau (solde créditeur)81 260108 665
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement762 470748 410
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables167 110167 110
1311 Etat et établissements nationaux5 9075 907
1318 Autres161 203161 203
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables482 584473 120
1321 Etat et établissements nationaux108 963108 963
1322 Régions144 602144 602
1323 Départements208 273198 809
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 7352 735
13258 Autres groupements2 7352 735
1326 Autres établissements publics locaux10 87510 875
1328 Autres7 1367 136
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable116 636112 040
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police534534
1346 Fonds communaux et intercommunaux116 102111 506
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux81 68381 683
13462 Dotation de soutien à l'investissement local34 41929 823
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-3 860-3 860
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-3 860-3 860
13911 Etat et établissements nationaux-3 860-3 860
16 Emprunts et dettes assimilées40 41047 024
164 Emprunts auprès des établissements financiers39 61146 225
1641 Emprunts en euros39 61146 225
165 Dépôts et cautionnements reçus799799
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-166 308-157 538
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-138 595-129 825
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-27 713-27 713
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles35 09735 097
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme7 3807 380
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion14 03914 039
204 Subventions d'équipement versées9 9819 981
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics9 9819 981
20418 Organismes publics divers9 9819 981
204182 Bâtiments et installations9 9819 981
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 6973 697
2051 Concessions et droits similaires3 6973 697
21 Immobilisations corporelles2 697 8782 620 711
211 Terrains142 907142 907
2111 Terrains nus2 5872 587
2112 Terrains de voirie149149
2113 Terrains aménagés autres que voirie62 87862 878
2115 Terrains bâtis51 78551 785
2116 Cimetières25 24325 243
2117 Bois et forêts265265
212 Agencements et aménagements de terrains665665
213 Constructions1 079 4321 022 141
2131 Bâtiments publics731 488676 583
2132 Bâtiments privés183 737183 737
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 7381 738
2138 Autres constructions162 469160 083
215 Installations, matériel et outillage techniques1 360 3101 340 535
2151 Réseaux de voirie1 106 1921 106 192
2152 Installations de voirie2 0092 009
2153 Réseaux divers178 659172 251
21532 Réseaux d'assainissement2 1142 114
21538 Autres réseaux176 545170 137
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 4831 483
2157 Matériel et outillage technique60 64847 281
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques11 31911 319
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition149149
2175 Installations, matériel et outillage techniques149149
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques149149
218 Autres immobilisations corporelles114 415114 314
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers4 3264 326
2182 Matériel de transport45 13845 138
2183 Matériel informatique12 08211 981
2184 Matériel de bureau et mobilier21 96921 969
2188 Autres30 90030 900
23 Immobilisations en cours055 918
231 Immobilisations corporelles en cours055 918
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition892 845892 845
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 755 4381 755 438
249 Droits du remettant-862 593-862 593
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-862 593-862 593
26 Participations et créances rattachées à des participations6464
261 Titres de participation6464
27 Autres immobilisations financières132 342132 342
275 Dépôts et cautionnements versés—0
276 Autres créances immobilisées132 342132 342
2763 Créances sur des collectivités publiques132 342132 342
27634 Communes132 342132 342
276348 Autres communes132 342132 342
28 Amortissements des immobilisations-12 095-12 095
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-9 981-9 981
2804 Subventions d'équipement versées-9 981-9 981
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-9 981-9 981
280418 Organismes publics divers-9 981-9 981
2804182 Bâtiments et installations-9 981-9 981
281 Amortissements des immobilisations corporelles-2 114-2 114
2815 Installations, matériel et outillage techniques-2 114-2 114
28153 Réseaux divers-2 114-2 114
281532 Réseaux d'assainissement-2 114-2 114
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 131-20 668
401 Fournisseurs-1 131-3 357
4011 Fournisseurs-1 131-3 357
404 Fournisseurs d'immobilisations0-17 311
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-17 311
41 Redevables et comptes rattachés4 5564 471
411 Redevables1 0091 147
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 5823 132
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables965192
4161 Créances douteuses965192
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses0—
44312 Recettes - Amiable00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable—0
44356 Recettes - Contentieux00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires00
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0524
44562 TVA sur immobilisations0523
44566 TVA sur autres biens et services01
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées0-1
44571 TVA collectée0-1
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente0-523
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé0-523
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0—
46 Débiteurs et créditeurs divers-382-26
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-174-121
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-20895
4671 Autres comptes créditeurs-3500
46711 Autres comptes créditeurs-3500
4672 Autres comptes débiteurs14295
46721 Débiteurs divers - Amiable14295
47 Comptes transitoires ou d'attente2 601-2 923
471 Recettes à classer ou à régulariser2 596-145
4712 Virements réimputés0-109
4713 Recettes perçues avant émission des titres2 5970
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres2 5970
4714 Recettes à réimputer-1-36
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-10
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-10
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer0-36
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser0-2 783
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0-2 783
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0-2 783
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires55
4781 Frais de poursuite rattachés55
49 Dépréciation des comptes de tiers-48-43
491 Dépréciation des comptes de redevables-4814
4911 Dépréciation des comptes de redevables-4814
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers0-57
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers0-57
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés92 77492 515
511 Valeurs à l'encaissement615650
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement615650
515 Compte au Trésor92 15991 865
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks39 38646 094
606 Achats non stockés de matières et fournitures39 38646 094
6061 Fournitures non stockables14 58015 621
60611 Eau et assainissement1 4701 820
60612 Énergie – Électricité13 11013 801
6062 Fournitures non stockées19 75622 656
60621 Combustibles6 3079 509
60622 Carburants1 3001 085
60623 Alimentation5 3255 887
60628 Autres fournitures non stockées6 8246 175
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 2317 081
60631 Fournitures d’entretien1 2191 755
60632 Fournitures de petit équipement15544
60633 Fournitures de voirie1 9854 968
60636 Vêtements de travail872314
6064 Fournitures administratives625736
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)194—
61 Services extérieurs24 47140 571
611 Contrats de prestations de services4 628—
615 Entretien et réparations13 22333 768
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers8 44422 728
61521 Terrains—2 208
61522 Bâtiments3 4309 806
615221 Bâtiments publics1 0677 529
615228 Autres bâtiments2 3632 277
61523 Voies et réseaux5 01410 714
615231 Voiries—971
615232 Réseaux5 0149 743
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 1259 253
61551 Matériel roulant1 0302 995
61558 Autres biens mobiliers1 0956 258
6156 Maintenance2 6541 787
616 Primes d'assurances5 5735 000
6161 Multirisques5 5734 581
6168 Autres—419
618 Divers1 0471 803
62 Autres services extérieurs16 29116 552
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires873270
623 Publicité, publications, relations publiques8 94210 200
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 7013 324
627 Services bancaires et assimilés00
628 Divers2 7752 758
6281 Concours divers (cotisations)2 3542 366
6288 Autres421392
63 Impôts, taxes et versements assimilés4 0063 792
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 1051 873
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 9011 919
64 Charges de personnel135 782140 261
641 Rémunérations du personnel92 03396 456
6411 Personnel titulaire68 94073 810
6413 Personnel non titulaire24 09622 884
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 003-238
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance40 43539 750
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance40 43539 750
647 Autres charges sociales—898
6470 Autres charges sociales—898
648 Autres charges de personnel3 3143 157
65 Autres charges de gestion courante58 45060 837
653 Indemnités15 75715 758
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus15 75715 758
65311 Indemnités de fonction15 12215 123
65313 Cotisations de retraite635635
654 Pertes sur créances irrécouvrables276—
6542 Créances éteintes276—
655 Contributions obligatoires38 72935 896
6553 Service d'incendie11 06610 789
6556 Contributions à des fonds27 66325 107
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)27 66325 107
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions3 1643 572
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics1 3001 300
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 3001 300
657351 GFP de rattachement1 3001 300
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 8642 272
65748 Autres personnes de droit privé1 8642 272
658 Charges diverses de gestion courante5245 611
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires—240
65818 Autres—240
6588 Autres charges diverses de gestion courante5245 371
65888 Autres5245 371
66 Charges financières1 3101 488
661 Charges d'intérêts1 3101 488
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 3101 488
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 3101 488
67 Charges spécifiques11 770101
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—101
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées11 770—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)11 770—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4810 005
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4810 005
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses7 7775 680
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 870374
7031 Concessions et redevances funéraires135135
70311 Concession dans les cimetières (produit net)135135
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 735239
706 Prestations de services5 9075 306
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement5 9075 306
73 Impôts et taxes210 756210 159
731 Fiscalité locale169 175164 260
7311 Contributions directes161 804164 260
73111 Impôts directs locaux161 804162 210
73118 Autres contributions directes—2 050
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement7 371—
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière7 371—
732 Fiscalité reversée43 45047 253
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales33 91429 231
73211 Attribution de compensation33 91429 231
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds9 53618 022
73222 Fonds de péréquation des ressources9 53610 037
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales9 53610 037
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants—7 985
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 869-1 354
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 869-1 354
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 869-1 354
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 869-1 354
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 869-1 354
74 Dotations et participations76 70680 561
741 D.G.F.65 47864 686
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)65 47864 686
74111 Dotation forfaitaire des communes46 73847 472
74112 Dotation d'aménagement18 74017 214
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes13 97211 969
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes4 7685 245
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA1 8525 522
747 Participations2 0002 000
7471 Etat—2 000
74718 Autres—2 000
7473 Départements2 000—
748 Compensations, attributions et autres participations2 5573 538
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 5572 513
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 5572 513
7484 Dotation de recensement—947
7488 Autres attributions et participations—78
75 Autres produits de gestion courante17 14313 281
752 Revenus des immeubles15 49511 869
758 Produits divers de gestion courante1 6481 412
7588 Autres produits divers de gestion courante1 6481 412
75888 Autres1 6481 412
76 Produits financiers2—
764 Revenus des valeurs mobilières de placement2—
77 Produits spécifiques11 7702 569
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—2 569
775 Produits des cessions d'immobilisations3 000—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)3 000—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat8 770—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat8 770—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions43—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)43—