Le Mesnil-sur-Oger

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves14 975 39114 408 288
102 Dotations et fonds d'investissement5 253 3235 201 727
1021 Dotation3 176 1423 175 662
1022 Fonds d'investissement2 060 7912 009 675
10222 FCTVA1 938 1971 887 374
10226 Taxe d'aménagement17 27116 978
10228 Autres fonds d'investissement105 323105 323
1025 Dons et legs en capital16 39016 390
10251 Dons et legs en capital16 39016 390
106 Réserves9 722 0689 206 561
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés9 722 0689 206 561
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)1 351 9761 343 154
110 Report à nouveau (solde créditeur)1 351 9761 343 154
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 670 6692 130 774
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 272 0151 784 505
1321 Etat et établissements nationaux484 321161 286
1322 Régions143 3787 496
1323 Départements587 198558 605
1324 Communes9 7419 741
13241 Communes membres du GFP9 7419 741
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier320 440320 440
13251 GFP de rattachement10 99910 999
13258 Autres groupements309 441309 441
1328 Autres726 937726 937
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable291 008238 623
1346 Fonds communaux et intercommunaux291 008238 623
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux291 008238 623
138 Autres subventions d'investissement non transférables107 646107 646
16 Emprunts et dettes assimilées2 823 0491 017 150
164 Emprunts auprès des établissements financiers2 823 0491 017 150
1641 Emprunts en euros2 823 0491 017 150
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-363 604-363 604
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations251 983251 983
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-615 587-615 587
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles122 019182 677
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme25 47925 479
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0123 185
204 Subventions d'équipement versées85 37222 845
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics48 0530
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier35 303—
204151 GFP de rattachement35 303—
2041512 Bâtiments et installations35 303—
20418 Organismes publics divers12 7500
204182 Bâtiments et installations12 7500
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé20 12114 246
20422 Bâtiments et installations20 12114 246
2046 Attributions de compensation d'investissement17 1988 599
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires11 16811 168
2051 Concessions et droits similaires11 16811 168
21 Immobilisations corporelles16 671 20116 585 839
211 Terrains2 408 0052 376 340
2111 Terrains nus542 922542 922
2112 Terrains de voirie4 2964 296
2113 Terrains aménagés autres que voirie44 63844 638
2115 Terrains bâtis31 665—
2116 Cimetières6 2406 240
2117 Bois et forêts271 625271 625
2118 Autres terrains1 506 6191 506 619
212 Agencements et aménagements de terrains418 769414 267
213 Constructions4 660 3034 660 303
2131 Bâtiments publics4 163 1364 163 136
2132 Bâtiments privés27 21827 218
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions2 5192 519
2138 Autres constructions467 430467 430
215 Installations, matériel et outillage techniques8 782 1958 766 877
2151 Réseaux de voirie4 112 9904 112 990
2152 Installations de voirie18 95918 959
2153 Réseaux divers420 258420 258
21538 Autres réseaux420 258420 258
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile52 63052 630
2157 Matériel et outillage technique287 618272 300
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 889 7403 889 740
216 Biens historiques et culturels56 49756 497
2161 Biens historiques et culturels immobiliers54 31054 310
21611 Biens sous-jacents54 31054 310
2162 Biens historiques et culturels mobiliers2 1872 187
21621 Biens sous-jacents2 1872 187
218 Autres immobilisations corporelles345 432311 555
2183 Matériel informatique4 0224 022
2184 Matériel de bureau et mobilier181 326147 449
2188 Autres160 084160 084
23 Immobilisations en cours2 946 39983 284
231 Immobilisations corporelles en cours2 946 39983 284
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition197 844197 844
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences790 269790 269
248 Autres mises en affectation33 16633 166
249 Droits du remettant-625 591-625 591
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-625 591-625 591
26 Participations et créances rattachées à des participations190 743190 693
261 Titres de participation189 878189 878
266 Autres formes de participation865815
28 Amortissements des immobilisations-229 652-185 332
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-64 309-19 989
2804 Subventions d'équipement versées-64 309-19 989
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-32 5570
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-32 557—
2804151 GFP de rattachement-32 557—
28041512 Bâtiments et installations-32 557—
280418 Organismes publics divers—0
2804182 Bâtiments et installations—0
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-17 253-14 089
280422 Bâtiments et installations-17 253-14 089
28046 Attributions de compensation d'investissement-14 499-5 900
281 Amortissements des immobilisations corporelles-165 343-165 343
2815 Installations, matériel et outillage techniques-165 343-165 343
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-165 343-165 343
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-189 3140
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations-189 3140
4041 Fournisseurs d'immobilisations-186 2190
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-3 095—
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-3 095—
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions0—
41 Redevables et comptes rattachés283 13192 117
411 Redevables250 52484 289
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 0271 610
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)30 9154 949
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables6651 269
4161 Créances douteuses6651 269
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques14 19515 774
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir14 19514 195
4416 Subventions à recevoir - Contentieux14 19514 195
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques02 414
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier02 414
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable02 414
44356 Recettes - Contentieux—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-835
46 Débiteurs et créditeurs divers1 113722
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
466 Excédents de versement-478-120
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1 591842
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0842
46721 Débiteurs divers - Amiable0842
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires1 591—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes1 591—
47 Comptes transitoires ou d'attente-40 951-2 051
471 Recettes à classer ou à régulariser-1 411-2 051
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-1 411-1 731
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-1 411-1 731
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-1 175-1 731
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-2360
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser0-320
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle-39 5400
4751 Redevables sur rôle197 9990
4757 Produits sur rôle-237 5390
478 Autres comptes transitoires—0
4781 Frais de poursuite rattachés—0
49 Dépréciation des comptes de tiers-3 300-11 600
491 Dépréciation des comptes de redevables-3 300-11 600
4911 Dépréciation des comptes de redevables-3 300-11 600
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés2 162 4821 910 125
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor2 162 4821 910 125
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks84 036108 589
606 Achats non stockés de matières et fournitures84 036108 589
6061 Fournitures non stockables52 09457 918
60611 Eau et assainissement9 3333 224
60612 Énergie – Électricité42 76154 694
6062 Fournitures non stockées6 4246 779
60622 Carburants3 3542 996
60623 Alimentation458645
60624 Produits de traitement2 5333 093
60628 Autres fournitures non stockées7945
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement8 03516 836
60631 Fournitures d’entretien2 3551 814
60632 Fournitures de petit équipement3 1474 702
60633 Fournitures de voirie7778 863
60636 Vêtements de travail1 7561 457
6064 Fournitures administratives8961 310
6068 Autres matières et fournitures16 58725 746
61 Services extérieurs154 559105 078
611 Contrats de prestations de services3 0282 952
613 Locations6 93711 356
615 Entretien et réparations130 55680 415
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers119 98471 916
61521 Terrains26 86215 526
61522 Bâtiments5 4186 963
615221 Bâtiments publics5 4183 783
615228 Autres bâtiments—3 180
61523 Voies et réseaux42 04026 454
615231 Voiries34 19020 509
615232 Réseaux7 8505 945
61524 Bois et forêts45 66422 973
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers7 0243 493
61551 Matériel roulant4 757969
61558 Autres biens mobiliers2 2672 524
6156 Maintenance3 5485 006
616 Primes d'assurances10 7749 743
6161 Multirisques10 7749 743
617 Etudes et recherches2 400—
618 Divers864612
62 Autres services extérieurs51 85741 477
621 Personnel extérieur au service5 3828 581
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement5 3828 581
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires14 8513 172
623 Publicité, publications, relations publiques3 1553 482
625 Déplacements et missions1 4821 967
626 Frais postaux et frais de télécommunications6 2033 418
627 Services bancaires et assimilés1 24212
628 Divers19 54220 845
6281 Concours divers (cotisations)3 3283 285
6282 Frais de gardiennage3 6731 051
6284 Redevances pour services rendus6 2706 991
6287 Remboursements de frais638—
62878 A ddes tiers638—
6288 Autres5 6339 518
63 Impôts, taxes et versements assimilés12 33112 323
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5 6854 639
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)6 6467 684
64 Charges de personnel277 330290 315
641 Rémunérations du personnel185 746199 796
6411 Personnel titulaire199 836209 119
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-14 090-9 323
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance91 55790 519
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance91 55790 519
647 Autres charges sociales27—
6470 Autres charges sociales27—
65 Autres charges de gestion courante61 22280 184
653 Indemnités37 99337 991
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus37 99337 991
65311 Indemnités de fonction36 41336 413
65313 Cotisations de retraite1 5291 527
65317 Compensation pour perte de revenus5151
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat5151
654 Pertes sur créances irrécouvrables04 018
6541 Créances admises en non-valeur04 018
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions12 70014 700
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé12 70014 700
65748 Autres personnes de droit privé12 70014 700
658 Charges diverses de gestion courante10 52923 475
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires8 5138 080
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage6 6726 719
65818 Autres1 8411 361
6588 Autres charges diverses de gestion courante2 01615 395
65883 —348
65888 Autres2 01615 047
66 Charges financières51 45647 907
661 Charges d'intérêts51 45647 907
6611 Intérêts des emprunts et dettes51 45647 907
66111 Intérêts réglés à l'échéance51 45647 907
67 Charges spécifiques48012 195
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—12 195
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées480—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)480—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions47 61944 252
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement47 61944 252
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses562 826398 045
701 Ventes de produits finis367 875247 542
7012 Taxes et redevances d'eau367 875247 542
70128 Autres taxes et redevances d'eau367 875247 542
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers168 884113 912
7021 Ventes de récoltes128 99495 917
7022 Coupes de bois39 89017 995
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine17 27720 598
7031 Concessions et redevances funéraires3 4004 830
70311 Concession dans les cimetières (produit net)3 4004 830
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics5 2597 277
7035 Locations de droits de chasse et de pêche8 6188 491
707 Ventes de marchandises8 7301 485
7078 Autres marchandises8 7301 485
708 Autres produits6014 508
7084 Mise à disposition de personnel facturée—6 970
70846 au GFP de rattachement—6 970
7087 Remboursement de frais607 538
70876 par le GFP de rattachement—7 478
70878 par des tiers6060
73 Impôts et taxes629 795630 594
731 Fiscalité locale769 242770 013
7311 Contributions directes754 982755 274
73111 Impôts directs locaux754 982755 120
73118 Autres contributions directes—154
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement12 83713 687
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière12 83713 687
7317 Impôts et taxes spécifiques liés à des activités de services1 4231 052
73172 Taxe de séjour1 4231 052
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-139 447-139 419
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-4 392-1 304
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-4 392-1 304
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-4 392-1 304
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-4 392-1 304
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-135 055-138 115
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-34 950-31 587
739211 Attribution de compensation-31 587-31 587
739218 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-3 363—
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-100 105-106 528
739221 FNGIR-73 709-73 709
739222 Fonds de péréquation des ressources-26 396-32 819
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-26 396-32 819
74 Dotations et participations173 775187 374
741 D.G.F.92 06599 943
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)92 06599 943
74111 Dotation forfaitaire des communes74 13184 866
74112 Dotation d'aménagement17 93415 077
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes17 93415 077
742 Dotations aux élus locaux255—
744 FCTVA9 3608 609
747 Participations—7 755
7471 Etat—638
74718 Autres—638
7478 Autres organismes—7 117
748 Compensations, attributions et autres participations72 09571 067
7483 Attributions de péréquation et de compensation72 09571 067
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière68 83468 067
74837 Dotations de développement3 2613 000
748374 3 2613 000
75 Autres produits de gestion courante27 83028 182
752 Revenus des immeubles23 32022 884
758 Produits divers de gestion courante4 5105 298
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur—1 930
7588 Autres produits divers de gestion courante4 5103 368
75883 —2
75888 Autres4 5103 366
76 Produits financiers45
761 Produits de participations45
77 Produits spécifiques3 4897 179
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale3 0097 179
775 Produits des cessions d'immobilisations480—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)480—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions11 60015 270
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)11 60015 270