Le Montellier

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 502 0693 335 694
102 Dotations et fonds d'investissement1 017 056931 796
1021 Dotation318 675318 675
1022 Fonds d'investissement691 259605 999
10222 FCTVA495 638411 022
10226 Taxe d'aménagement146 927146 283
10228 Autres fonds d'investissement48 69448 694
1025 Dons et legs en capital7 1227 122
10251 Dons et legs en capital7 1227 122
106 Réserves2 485 0132 403 898
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 485 0132 403 898
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)43 55021 366
110 Report à nouveau (solde créditeur)43 55021 366
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 557 7081 486 258
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 253 0061 186 379
1322 Régions212 598212 598
1323 Départements74 54367 308
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier963 865904 473
13251 GFP de rattachement963 865904 473
1328 Autres2 0002 000
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable297 842293 019
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police6 8526 852
1346 Fonds communaux et intercommunaux290 990286 167
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux199 234194 411
13462 Dotation de soutien à l'investissement local91 75691 756
138 Autres subventions d'investissement non transférables6 8606 860
16 Emprunts et dettes assimilées102 654125 459
164 Emprunts auprès des établissements financiers96 516119 321
1641 Emprunts en euros96 516119 321
165 Dépôts et cautionnements reçus6 1386 138
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-28 424-28 424
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-9 707-9 707
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-18 717-18 717
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles79 45573 828
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme13 13513 135
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion55 34755 347
204 Subventions d'équipement versées7 7823 655
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics7 7823 655
20418 Organismes publics divers7 7823 655
204181 Biens mobiliers, matériel et études03 655
204182 Bâtiments et installations7 782—
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé—0
20422 Bâtiments et installations—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 1911 691
2051 Concessions et droits similaires3 1911 691
21 Immobilisations corporelles5 132 1654 299 560
211 Terrains20 22220 222
2111 Terrains nus11 49111 491
2115 Terrains bâtis1 1851 185
2116 Cimetières7 5097 509
2117 Bois et forêts3737
212 Agencements et aménagements de terrains19 1893 036
213 Constructions2 902 5572 837 812
2131 Bâtiments publics1 614 7771 594 036
2132 Bâtiments privés1 217 1201 217 120
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions67 39123 387
2138 Autres constructions3 2693 269
215 Installations, matériel et outillage techniques2 013 1421 264 644
2151 Réseaux de voirie1 484 843821 625
2152 Installations de voirie115 454115 454
2153 Réseaux divers313 091287 984
21531 Réseaux d'adduction d'eau02 784
21538 Autres réseaux313 091285 200
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile31 2211 959
2157 Matériel et outillage technique31 43331 433
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques37 1006 189
216 Biens historiques et culturels31 12831 128
2161 Biens historiques et culturels immobiliers31 12831 128
21611 Biens sous-jacents31 12831 128
218 Autres immobilisations corporelles145 927142 718
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers2 6142 614
2182 Matériel de transport14 07514 075
2183 Matériel informatique25 05623 608
2184 Matériel de bureau et mobilier47 81447 280
2188 Autres56 36855 141
23 Immobilisations en cours0580 924
231 Immobilisations corporelles en cours0580 924
26 Participations et créances rattachées à des participations100100
261 Titres de participation100100
28 Amortissements des immobilisations0-3 531
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-3 531
2804 Subventions d'équipement versées0-3 531
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0-3 531
280418 Organismes publics divers0-3 531
2804181 Biens mobiliers, matériel et études0-3 531
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé—0
280422 Bâtiments et installations—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0—
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions0—
41 Redevables et comptes rattachés2 075586
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 075586
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables—0
4161 Créances douteuses—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-166-166
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
44322 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses—0
44352 Recettes - Amiable00
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-166-166
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-166-166
44551 TVA à décaisser-166-166
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers3 345156
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0—
4632 Intérêts à payer0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs3 345156
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs3 345156
46721 Débiteurs divers - Amiable3 345156
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente4444
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser4444
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable4444
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses4444
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers0-163
491 Dépréciation des comptes de redevables0-163
4911 Dépréciation des comptes de redevables0-163
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés74 79290 314
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées—0
51178 Autres valeurs impayées—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor74 79290 314
519 Crédits de trésorerie—0
5193 Lignes de crédit de trésorerie—0
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt—0
54 Régies2 0002 000
541 Disponibilités chez les régisseurs2 0002 000
5411 Régisseurs d'avances (avances)2 0002 000
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks33 96026 934
606 Achats non stockés de matières et fournitures33 96026 934
6061 Fournitures non stockables13 5527 066
60611 Eau et assainissement1 4521 112
60612 Énergie – Électricité12 1005 954
6062 Fournitures non stockées9 35610 083
60621 Combustibles8 3798 843
60622 Carburants9771 240
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 2984 347
60631 Fournitures d’entretien2 1361 909
60632 Fournitures de petit équipement2 3681 842
60633 Fournitures de voirie372—
60636 Vêtements de travail422596
6064 Fournitures administratives2 050777
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)547506
6067 Fournitures scolaires2 1073 095
6068 Autres matières et fournitures1 0501 060
61 Services extérieurs43 42422 880
613 Locations—3 276
615 Entretien et réparations38 89215 532
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers29 6528 516
61521 Terrains5 028—
61522 Bâtiments7 6636 339
615221 Bâtiments publics7 6636 339
61523 Voies et réseaux16 9612 177
615231 Voiries16 9612 177
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 307862
61551 Matériel roulant22979
61558 Autres biens mobiliers1 078783
6156 Maintenance7 9336 154
616 Primes d'assurances4 4013 944
6161 Multirisques4 4013 944
618 Divers131128
62 Autres services extérieurs12 43438 871
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 031962
623 Publicité, publications, relations publiques2 5946 341
624 Transports de biens et transports collectifs1 1201 112
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 6141 779
627 Services bancaires et assimilés2600
628 Divers3 07328 077
6281 Concours divers (cotisations)838806
6283 Frais de nettoyage des locaux578894
6287 Remboursements de frais—24 720
62876 A un GFP de rattachement—24 720
6288 Autres1 6571 657
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 0245 946
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 7441 685
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 2804 261
64 Charges de personnel122 026117 054
641 Rémunérations du personnel78 89778 091
6411 Personnel titulaire72 84371 514
6413 Personnel non titulaire6 0546 577
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance41 76437 536
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance41 83037 632
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-66-96
647 Autres charges sociales1 3651 427
6470 Autres charges sociales1 3651 427
65 Autres charges de gestion courante36 89235 373
653 Indemnités28 37128 371
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus28 37128 371
65311 Indemnités de fonction27 22827 228
65313 Cotisations de retraite1 1431 143
654 Pertes sur créances irrécouvrables163—
6541 Créances admises en non-valeur163—
655 Contributions obligatoires7 3046 200
6556 Contributions à des fonds7 2816 173
65568 Autres contributions7 2816 173
6558 Autres contributions obligatoires2327
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions900800
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé900800
65748 Autres personnes de droit privé900800
658 Charges diverses de gestion courante1542
6588 Autres charges diverses de gestion courante1542
65888 Autres1542
66 Charges financières1 68315 792
661 Charges d'intérêts1 68315 792
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 6834 701
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 6834 701
6618 Intérêts des autres dettes—11 091
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1242 453
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1242 453
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 4424 648
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine5411 139
7031 Concessions et redevances funéraires300900
70311 Concession dans les cimetières (produit net)300900
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
708 Autres produits1 9013 509
7087 Remboursement de frais1 9013 509
70878 par des tiers1 9013 509
73 Impôts et taxes177 755179 076
731 Fiscalité locale138 898139 237
7311 Contributions directes138 898139 237
73111 Impôts directs locaux138 898139 237
732 Fiscalité reversée42 61744 129
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales42 61744 129
73211 Attribution de compensation925925
73212 Dotation de solidarité communautaire41 69243 204
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 760-4 290
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 760-4 290
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 760-4 290
739222 Fonds de péréquation des ressources-3 760-4 290
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-3 760-4 290
74 Dotations et participations100 406101 725
741 D.G.F.16 18017 641
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)16 18017 641
74111 Dotation forfaitaire des communes3 9326 248
74112 Dotation d'aménagement12 24811 393
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes12 24811 393
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA4 0735 431
747 Participations39 56534 539
7471 Etat—135
74718 Autres—135
7472 Régions—68
7474 Communes38 44532 144
74748 Autres communes38 44532 144
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics1 1202 192
74751 GFP de rattachement1 1202 192
748 Compensations, attributions et autres participations35 76939 299
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière25 38529 507
7483 Attributions de péréquation et de compensation10 3849 792
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 6633 682
74837 Dotations de développement6 7216 110
748374 6 7216 110
75 Autres produits de gestion courante92 05583 151
752 Revenus des immeubles78 93974 719
756 Libéralités reçues15—
758 Produits divers de gestion courante13 1018 432
7588 Autres produits divers de gestion courante13 1018 432
75888 Autres13 1018 432
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions163—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)163—