Le Pailly

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 659 6131 593 256
102 Dotations et fonds d'investissement375 075308 718
1021 Dotation6 8943 860
1022 Fonds d'investissement362 492299 169
10222 FCTVA358 385295 869
10226 Taxe d'aménagement3 5902 783
10227 Versement pour sous densité517517
1025 Dons et legs en capital5 6895 689
10251 Dons et legs en capital5 6895 689
106 Réserves1 284 5381 284 538
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 284 5381 284 538
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)204 15797 431
110 Report à nouveau (solde créditeur)204 15797 431
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement589 462589 462
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables397 375397 375
1321 Etat et établissements nationaux4 5334 533
1322 Régions115 213115 213
1323 Départements207 974207 974
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier12 39212 392
13258 Autres groupements12 39212 392
1327 Fonds européens9 7209 720
1328 Autres47 54347 543
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable162 689162 689
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police9 0239 023
1346 Fonds communaux et intercommunaux153 666153 666
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux153 666153 666
138 Autres subventions d'investissement non transférables29 39829 398
16 Emprunts et dettes assimilées474450
165 Dépôts et cautionnements reçus474450
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)58 58858 588
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)58 58858 588
19 Neutralisations et régularisations d'opérations369 573369 573
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-30 894-30 894
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations400 467400 467
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles2 0002 000
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 0002 000
2051 Concessions et droits similaires2 0002 000
21 Immobilisations corporelles2 048 3941 992 945
211 Terrains70 27468 160
2111 Terrains nus34 11932 005
2116 Cimetières31 38631 386
2117 Bois et forêts4 7694 769
212 Agencements et aménagements de terrains12 84212 842
213 Constructions976 930976 930
2131 Bâtiments publics973 613973 613
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions3 3173 317
215 Installations, matériel et outillage techniques945 246894 557
2151 Réseaux de voirie806 430755 741
2152 Installations de voirie63 64963 649
2153 Réseaux divers70 91470 914
21538 Autres réseaux70 91470 914
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile663663
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 5903 590
218 Autres immobilisations corporelles43 10240 456
2183 Matériel informatique3 3233 323
2184 Matériel de bureau et mobilier600600
2188 Autres39 17936 533
23 Immobilisations en cours—0
231 Immobilisations corporelles en cours—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition526 452526 452
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences783 159783 159
249 Droits du remettant-256 707-256 707
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-256 707-256 707
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
27 Autres immobilisations financières8888
271 Titres immobilisés (droits de propriété)8888
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-322
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations0-322
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-322
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-322
41 Redevables et comptes rattachés1 5542 328
411 Redevables174165
414 Locataires - Acquéreurs et locataires9851 810
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables395353
4161 Créances douteuses395353
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-2 3750
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-2 3750
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-2 3750
44351 Dépenses-2 3750
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée175 70091 798
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)175 70091 798
45111 175 70091 798
46 Débiteurs et créditeurs divers1 039683
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1 039683
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs1 039683
46721 Débiteurs divers - Amiable1 039683
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-268-183
491 Dépréciation des comptes de redevables-268-183
4911 Dépréciation des comptes de redevables-268-183
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés201 938199 683
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor201 938199 683
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks11 07212 039
606 Achats non stockés de matières et fournitures11 07212 039
6061 Fournitures non stockables5 0386 651
60611 Eau et assainissement381719
60612 Énergie – Électricité4 6575 932
6062 Fournitures non stockées5 3584 040
60621 Combustibles4 9603 915
60622 Carburants32025
60623 Alimentation78100
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3021 348
60632 Fournitures de petit équipement93625
60633 Fournitures de voirie209723
6064 Fournitures administratives123—
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)251—
61 Services extérieurs25 24719 848
615 Entretien et réparations21 71217 410
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers16 62813 990
61522 Bâtiments637776
615221 Bâtiments publics411776
615228 Autres bâtiments226—
61523 Voies et réseaux15 99113 214
615231 Voiries14 84312 534
615232 Réseaux1 148680
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers4 2742 786
61558 Autres biens mobiliers4 2742 786
6156 Maintenance810634
616 Primes d'assurances2 5712 154
6161 Multirisques2 5712 154
617 Etudes et recherches688—
618 Divers276284
62 Autres services extérieurs5 3834 632
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires260219
623 Publicité, publications, relations publiques3 2952 714
625 Déplacements et missions39—
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 0681 068
627 Services bancaires et assimilés3820
628 Divers683611
6281 Concours divers (cotisations)345340
6284 Redevances pour services rendus271271
6287 Remboursements de frais67—
62878 A ddes tiers67—
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 1301 321
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 130920
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—401
6378 390—
65 Autres charges de gestion courante35 16734 057
653 Indemnités23 02723 027
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 02723 027
65311 Indemnités de fonction22 09922 099
65313 Cotisations de retraite928928
655 Contributions obligatoires10 74010 525
6553 Service d'incendie10 31510 100
6556 Contributions à des fonds425425
65568 Autres contributions425425
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 400505
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 400505
65748 Autres personnes de droit privé1 400505
67 Charges spécifiques920—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées920—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)920—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions8540
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement8540
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses7 00337 783
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers5 287—
7022 Coupes de bois4 366—
7028 Autres produits921—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 1922 235
7031 Concessions et redevances funéraires—1 150
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—1 150
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 1111 008
7035 Locations de droits de chasse et de pêche8177
708 Autres produits52435 548
7084 Mise à disposition de personnel facturée—35 109
708421 —35 109
7087 Remboursement de frais37821
70878 par des tiers37821
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)146418
73 Impôts et taxes48 41746 218
731 Fiscalité locale78 55079 445
7311 Contributions directes73 64572 723
73111 Impôts directs locaux73 42972 723
73118 Autres contributions directes216—
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement4 9056 722
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière4 9056 722
732 Fiscalité reversée3 4303 002
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds3 4303 002
73222 Fonds de péréquation des ressources3 4303 002
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 4303 002
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-33 563-36 229
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-33 563-36 229
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-17 500-20 166
739211 Attribution de compensation-17 500-20 166
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-16 063-16 063
739221 FNGIR-16 063-16 063
74 Dotations et participations83 52683 068
741 D.G.F.63 50561 985
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)63 50561 985
74111 Dotation forfaitaire des communes31 32031 191
74112 Dotation d'aménagement32 18530 794
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes21 74219 655
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes10 44311 139
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA—159
747 Participations12 81813 019
7471 Etat—201
74718 Autres—201
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics12 81812 818
74751 GFP de rattachement12 81812 818
748 Compensations, attributions et autres participations2 3843 090
7481 Attributions sur le versement représentatif d'impôt sur les cercles et maisons de jeux1616
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 3683 074
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 8921 879
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle4761 195
75 Autres produits de gestion courante12 18411 538
752 Revenus des immeubles10 46510 818
758 Produits divers de gestion courante1 719720
7588 Autres produits divers de gestion courante1 719720
75888 Autres1 719720
76 Produits financiers1112
761 Produits de participations1112
77 Produits spécifiques92035
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—35
775 Produits des cessions d'immobilisations920—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)920—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—11
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—11