Le Passage

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 015 4424 910 569
102 Dotations et fonds d'investissement2 013 7331 908 860
1021 Dotation787 417787 417
1022 Fonds d'investissement1 220 9411 116 068
10222 FCTVA877 531776 214
10226 Taxe d'aménagement233 287229 731
10228 Autres fonds d'investissement110 123110 123
1025 Dons et legs en capital5 3755 375
10251 Dons et legs en capital5 3755 375
106 Réserves3 001 7093 001 709
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 001 7093 001 709
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)183 89793 661
110 Report à nouveau (solde créditeur)183 89793 661
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 834 6632 267 566
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 377 5931 981 940
1321 Etat et établissements nationaux111 184111 184
1322 Régions393 98093 980
1323 Départements1 403 2261 324 200
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier327 247313 550
13251 GFP de rattachement324 135310 438
13258 Autres groupements3 1123 112
1326 Autres établissements publics locaux10 70010 700
1327 Fonds européens28 42728 427
1328 Autres102 82999 899
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable453 583282 139
1346 Fonds communaux et intercommunaux413 128241 684
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux413 128241 684
1348 Autres40 45540 455
138 Autres subventions d'investissement non transférables3 4873 487
16 Emprunts et dettes assimilées879 9651 429 349
164 Emprunts auprès des établissements financiers767 5351 316 919
1641 Emprunts en euros767 5351 316 919
165 Dépôts et cautionnements reçus2 3502 350
168 Autres emprunts et dettes assimilées110 080110 080
1687 Autres dettes110 080110 080
16878 Autres organismes et particuliers110 080110 080
19 Neutralisations et régularisations d'opérations105 543103 043
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations105 543103 043
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles334 988334 988
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme95 09895 098
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion15 84015 840
204 Subventions d'équipement versées193 209193 209
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics193 015193 015
20418 Organismes publics divers193 015193 015
204182 Bâtiments et installations193 015193 015
2046 Attributions de compensation d'investissement194194
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires29 82429 824
2051 Concessions et droits similaires29 82429 824
208 Autres immobilisations incorporelles1 0171 017
2088 Autres immobilisations incorporelles1 0171 017
21 Immobilisations corporelles8 345 7668 196 191
211 Terrains227 702197 191
2111 Terrains nus51 30251 302
2112 Terrains de voirie65 46034 949
2113 Terrains aménagés autres que voirie208208
2115 Terrains bâtis26 85626 856
2116 Cimetières9 7359 735
2117 Bois et forêts4 6784 678
2118 Autres terrains69 46369 463
212 Agencements et aménagements de terrains15 3998 939
213 Constructions4 689 1894 627 695
2131 Bâtiments publics4 203 8544 142 360
2132 Bâtiments privés367 231367 231
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions3 7643 764
2138 Autres constructions114 340114 340
215 Installations, matériel et outillage techniques3 108 4463 058 629
2151 Réseaux de voirie2 661 4642 661 464
2152 Installations de voirie146 118146 118
2153 Réseaux divers143 275122 663
21538 Autres réseaux143 275122 663
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile21 77921 779
2157 Matériel et outillage technique2 4212 421
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques133 389104 184
218 Autres immobilisations corporelles305 030303 737
2182 Matériel de transport16 82316 823
2183 Matériel informatique93 33892 529
2184 Matériel de bureau et mobilier18 60318 119
2188 Autres176 266176 266
23 Immobilisations en cours9 0029 002
231 Immobilisations corporelles en cours5 9975 997
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles3 0053 005
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition166 678166 678
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences305 090305 090
249 Droits du remettant-138 412-138 412
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-138 412-138 412
26 Participations et créances rattachées à des participations72 77472 774
266 Autres formes de participation72 77472 774
27 Autres immobilisations financières1 0531 053
271 Titres immobilisés (droits de propriété)9696
275 Dépôts et cautionnements versés856856
276 Autres créances immobilisées101101
2763 Créances sur des collectivités publiques101101
27635 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier101101
276351 GFP de rattachement101101
28 Amortissements des immobilisations-35 937-30 803
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-35 937-30 803
2804 Subventions d'équipement versées-35 937-30 803
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-35 937-30 803
280418 Organismes publics divers-35 937-30 803
2804182 Bâtiments et installations-35 937-30 803
28046 Attributions de compensation d'investissement00
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-14 508-29 404
401 Fournisseurs-8400
4011 Fournisseurs-8400
404 Fournisseurs d'immobilisations-13 668-29 404
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-13 668-29 404
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-12 168-29 404
40473 Fournisseurs d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés-1 500—
41 Redevables et comptes rattachés7 0647 309
411 Redevables2 9423 450
414 Locataires - Acquéreurs et locataires4 1033 752
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables19107
4161 Créances douteuses19107
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-290-115
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir6161
4411 Subventions à recevoir - Amiable6161
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-351-176
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-351-176
44551 TVA à décaisser-351-176
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles—0
44567 Crédit de TVA à reporter—0
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers2553 605
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-108-108
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs3633 713
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs3633 713
46721 Débiteurs divers - Amiable3633 713
47 Comptes transitoires ou d'attente-476-748
471 Recettes à classer ou à régulariser-478-747
4712 Virements réimputés0-96
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-478-105
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-478-105
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-478-105
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0-546
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0-546
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
478 Autres comptes transitoires2-1
4784 Arrondis sur déclaration de TVA2-1
49 Dépréciation des comptes de tiers-34-34
491 Dépréciation des comptes de redevables-34-34
4911 Dépréciation des comptes de redevables-34-34
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés180 839163 930
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51172 Chèques impayés—0
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor180 839163 930
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks100 99894 332
602 Achats stockés - Autres approvisionnements—0
604 Achats d'études, prestations de services3 9413 761
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)3 9413 761
606 Achats non stockés de matières et fournitures97 05790 571
6061 Fournitures non stockables18 96421 263
60611 Eau et assainissement2 9204 617
60612 Énergie – Électricité16 04416 646
6062 Fournitures non stockées53 87047 300
60621 Combustibles18 17816 357
60622 Carburants1 5201 662
60623 Alimentation34 12429 059
60628 Autres fournitures non stockées48222
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement18 18613 632
60631 Fournitures d’entretien2 9253 259
60632 Fournitures de petit équipement12 4547 481
60633 Fournitures de voirie1 1082 307
60636 Vêtements de travail1 699585
6064 Fournitures administratives2 9173 813
6067 Fournitures scolaires3 1204 499
6068 Autres matières et fournitures—64
61 Services extérieurs149 501112 859
611 Contrats de prestations de services—2 563
613 Locations1 9042 122
614 Charges locatives et de copropriété2 5232 383
615 Entretien et réparations121 67789 806
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers100 72670 152
61521 Terrains6362 730
61522 Bâtiments31 12611 832
615221 Bâtiments publics31 12611 832
61523 Voies et réseaux68 96455 590
615231 Voiries68 96452 309
615232 Réseaux—3 281
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 934890
61551 Matériel roulant831344
61558 Autres biens mobiliers2 103546
6156 Maintenance18 01718 764
616 Primes d'assurances16 84213 246
6161 Multirisques16 84213 246
617 Etudes et recherches5 040—
618 Divers1 5152 739
62 Autres services extérieurs31 42339 045
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 7962 190
623 Publicité, publications, relations publiques13 27618 971
625 Déplacements et missions835826
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 1183 300
627 Services bancaires et assimilés79641
628 Divers10 31913 117
6281 Concours divers (cotisations)1 7111 306
6283 Frais de nettoyage des locaux1 1901 300
6284 Redevances pour services rendus2 4572 453
6287 Remboursements de frais4 9618 058
62871 A la collectivité de rattachement3 1032 195
62876 A un GFP de rattachement628590
62878 A ddes tiers1 2305 273
63 Impôts, taxes et versements assimilés5 4525 224
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 9073 759
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 5451 465
64 Charges de personnel273 081262 343
641 Rémunérations du personnel190 324185 429
6411 Personnel titulaire182 143179 339
6413 Personnel non titulaire8 1816 090
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance78 99373 050
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance78 99373 050
647 Autres charges sociales3 7643 864
6470 Autres charges sociales3 9813 864
6479 Remboursements sur autres charges sociales-217—
65 Autres charges de gestion courante64 67865 488
653 Indemnités36 59736 602
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus36 59736 602
65311 Indemnités de fonction30 03230 032
65313 Cotisations de retraite1 2731 274
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale4 9894 993
65315 Formation303303
654 Pertes sur créances irrécouvrables12—
6542 Créances éteintes12—
655 Contributions obligatoires21 88221 361
6553 Service d'incendie21 88221 361
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions6 1857 464
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics1 000—
65733 Départements1 000—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé5 1857 464
65741 Ménages13350
65748 Autres personnes de droit privé5 0527 414
658 Charges diverses de gestion courante261
6588 Autres charges diverses de gestion courante261
65888 Autres261
66 Charges financières38 23943 874
661 Charges d'intérêts38 23943 874
6611 Intérêts des emprunts et dettes38 23943 874
66111 Intérêts réglés à l'échéance38 23943 874
67 Charges spécifiques5 794—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)3 294—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)2 500—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement2 500—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 3285 362
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 3285 362
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses70 42466 681
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4 372939
7031 Concessions et redevances funéraires400400
70311 Concession dans les cimetières (produit net)400400
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 972539
706 Prestations de services63 04859 205
7066 Redevances et droits des services à caractère social3 9413 761
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement59 10755 444
708 Autres produits3 0046 537
7087 Remboursement de frais3 0046 537
70878 par des tiers3 0046 537
73 Impôts et taxes415 873428 410
731 Fiscalité locale318 631311 218
7311 Contributions directes318 631311 218
73111 Impôts directs locaux318 467308 560
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux164—
73118 Autres contributions directes—2 658
732 Fiscalité reversée97 242117 192
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales40 41649 717
73211 Attribution de compensation5 8825 882
73212 Dotation de solidarité communautaire34 53443 835
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds56 82667 475
73222 Fonds de péréquation des ressources13 93718 224
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales13 93718 224
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants42 88949 251
74 Dotations et participations198 794188 412
741 D.G.F.159 851151 076
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)159 851151 076
74111 Dotation forfaitaire des communes75 08672 478
74112 Dotation d'aménagement84 76578 598
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes68 94866 065
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes15 81712 533
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA10 2197 115
747 Participations234346
7471 Etat234346
74718 Autres234346
748 Compensations, attributions et autres participations28 23529 620
7483 Attributions de péréquation et de compensation28 23529 620
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 2122 130
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation71—
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle25 95227 490
75 Autres produits de gestion courante34 45935 258
752 Revenus des immeubles34 39828 376
756 Libéralités reçues—50
758 Produits divers de gestion courante616 832
7588 Autres produits divers de gestion courante616 832
75883 —2
75888 Autres616 830
76 Produits financiers33
761 Produits de participations33
77 Produits spécifiques2 604—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale104—
775 Produits des cessions d'immobilisations2 500—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)2 500—