Le Theil-Nolent

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 096 5461 091 099
102 Dotations et fonds d'investissement364 521359 074
1021 Dotation70 16370 163
1022 Fonds d'investissement159 421153 974
10222 FCTVA111 754106 921
10226 Taxe d'aménagement45 40544 791
10228 Autres fonds d'investissement2 2622 262
1025 Dons et legs en capital134 937134 937
10251 Dons et legs en capital289 937289 937
10259 Reprise sur dons et legs en capital-155 000-155 000
106 Réserves732 025732 025
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés732 025732 025
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)246 839217 801
110 Report à nouveau (solde créditeur)246 839217 801
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement216 286217 601
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables166 932166 932
1321 Etat et établissements nationaux166 932166 932
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable6 5756 575
1336 Fonds communaux et intercommunaux6 5756 575
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux6 5756 575
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable43 76143 761
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police295295
1346 Fonds communaux et intercommunaux42 41442 414
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux42 41442 414
1348 Autres1 0521 052
138 Autres subventions d'investissement non transférables2 9632 963
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-3 945-2 630
1393 Fonds affectés à l'équipement-3 945-2 630
13936 Fonds communaux et intercommunaux-3 945-2 630
139361 Dotation d'équipement des territoires ruraux-3 945-2 630
16 Emprunts et dettes assimilées290290
165 Dépôts et cautionnements reçus290290
19 Neutralisations et régularisations d'opérations125 113125 113
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations117 845117 845
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations7 2687 268
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles45 68635 688
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion4 5120
204 Subventions d'équipement versées39 98634 500
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics39 98627 092
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier16 6813 787
204151 GFP de rattachement16 6813 787
2041511 Biens mobiliers, matériel et études12 894—
2041512 Bâtiments et installations3 7873 787
20418 Organismes publics divers23 30523 305
204182 Bâtiments et installations23 30523 305
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé07 408
20422 Bâtiments et installations07 408
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 1881 188
2051 Concessions et droits similaires1 1881 188
21 Immobilisations corporelles857 462852 646
211 Terrains69 36669 366
2111 Terrains nus20 16620 166
2112 Terrains de voirie2 8812 881
2116 Cimetières22 00022 000
2118 Autres terrains24 31924 319
212 Agencements et aménagements de terrains37 57737 577
213 Constructions636 997636 997
2131 Bâtiments publics508 350508 350
2132 Bâtiments privés66 90066 900
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions13 56413 564
2138 Autres constructions48 18348 183
215 Installations, matériel et outillage techniques102 39797 581
2151 Réseaux de voirie17 41117 411
2152 Installations de voirie12 18012 180
2153 Réseaux divers15 29520 186
21531 Réseaux d'adduction d'eau04 891
21532 Réseaux d'assainissement—0
21538 Autres réseaux15 29515 295
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile50 65140 944
2157 Matériel et outillage technique6 8606 860
218 Autres immobilisations corporelles11 12511 125
2184 Matériel de bureau et mobilier5 6915 691
2188 Autres5 4345 434
23 Immobilisations en cours23 12423 124
231 Immobilisations corporelles en cours23 12423 124
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition191 405191 405
241 Mises en concession ou en affermage74 88074 880
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences116 525116 525
26 Participations et créances rattachées à des participations5 5355 535
266 Autres formes de participation5 5355 535
27 Autres immobilisations financières12 02812 028
276 Autres créances immobilisées12 02812 028
2763 Créances sur des collectivités publiques12 02812 028
27638 Autres établissements publics12 02812 028
28 Amortissements des immobilisations-39 740-29 996
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-18 700-17 995
2804 Subventions d'équipement versées-18 700-17 995
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-18 700-13 068
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-2 486-1 514
2804151 GFP de rattachement-2 486-1 514
28041511 Biens mobiliers, matériel et études-215—
28041512 Bâtiments et installations-2 271-1 514
280418 Organismes publics divers-16 214-11 554
2804182 Bâtiments et installations-16 214-11 554
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé0-4 927
280421 Biens mobiliers, matériel et études—0
280422 Bâtiments et installations0-4 927
281 Amortissements des immobilisations corporelles-21 040-12 001
2812 Agencements et aménagements de terrains-5 260-5 260
2815 Installations, matériel et outillage techniques-15 780-6 741
28153 Réseaux divers0-1 481
281531 Réseaux d'adduction d'eau0-1 481
281532 Réseaux d'assainissement—0
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile-15 780-5 260
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés3 7133 586
411 Redevables267366
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 4463 220
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés599 814586 929
511 Valeurs à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor599 814586 929
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 2283 923
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 2283 923
6061 Fournitures non stockables4 6452 463
60611 Eau et assainissement753651
60612 Énergie – Électricité3 8921 812
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement571176
60632 Fournitures de petit équipement—176
60633 Fournitures de voirie571—
6064 Fournitures administratives402773
6068 Autres matières et fournitures610511
61 Services extérieurs16 05719 088
611 Contrats de prestations de services5 0684 392
613 Locations1 8832 041
615 Entretien et réparations6 2849 992
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers5 1798 340
61521 Terrains5 1794 284
61522 Bâtiments—4 056
615221 Bâtiments publics—4 056
6156 Maintenance1 1051 652
616 Primes d'assurances2 8222 663
6161 Multirisques2 8222 663
62 Autres services extérieurs5 9696 420
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 560320
623 Publicité, publications, relations publiques2 2654 726
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 020985
628 Divers1 124389
6281 Concours divers (cotisations)277262
6282 Frais de gardiennage127127
6287 Remboursements de frais720—
62876 A un GFP de rattachement720—
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 4391 774
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)8987
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3501 687
64 Charges de personnel25 85923 763
641 Rémunérations du personnel17 87616 559
6411 Personnel titulaire17 87616 559
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 1035 482
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 1035 482
647 Autres charges sociales1 8801 722
6470 Autres charges sociales1 8801 722
65 Autres charges de gestion courante79 15368 619
651 Charges d’intervention pour compte propre650550
6513 Bourses, prix et secours600400
65138 Autres secours600400
6518 Divers50150
65181 Primes, dots50150
653 Indemnités14 90514 905
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus14 90514 905
65311 Indemnités de fonction14 30514 305
65313 Cotisations de retraite600600
655 Contributions obligatoires62 14451 913
6553 Service d'incendie5 4505 212
6556 Contributions à des fonds56 69446 701
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)56 69446 701
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 4501 250
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 4501 250
65748 Autres personnes de droit privé1 4501 250
658 Charges diverses de gestion courante41
6588 Autres charges diverses de gestion courante41
65888 Autres41
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions17 63712 157
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement17 63712 157
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses3 3021 332
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 035737
7031 Concessions et redevances funéraires1 160450
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 160450
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 875287
708 Autres produits267595
7087 Remboursement de frais267595
70878 par des tiers267595
73 Impôts et taxes58 69058 956
731 Fiscalité locale50 24350 013
7311 Contributions directes50 24348 680
73111 Impôts directs locaux46 45945 752
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux3 7202 741
73118 Autres contributions directes64187
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement—1 333
73138 Autres taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement—1 333
732 Fiscalité reversée11 22311 816
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds11 22311 816
73222 Fonds de péréquation des ressources3 4423 346
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 4423 346
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 7818 470
735 Fraction de TVA2 1962 113
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 972-4 986
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 972-4 972
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 972-4 972
739221 FNGIR-4 972-4 972
7395 —-14
74 Dotations et participations91 87090 275
741 D.G.F.61 37557 600
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)61 37557 600
74111 Dotation forfaitaire des communes25 43824 858
74112 Dotation d'aménagement35 93732 742
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes27 61625 367
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes8 3217 375
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA665—
747 Participations6 4496 645
7471 Etat—196
74718 Autres—196
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics—6 449
74751 GFP de rattachement—6 449
7478 Autres organismes6 449—
748 Compensations, attributions et autres participations18 56221 215
7483 Attributions de péréquation et de compensation18 56221 215
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)513—
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière9731 353
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle15 78918 575
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation1 2871 287
748381 Compensation liée au relèvement du seuil des personnes assujetties au versement mobilité—1 287
748388 Autres1 287—
75 Autres produits de gestion courante10 63012 904
752 Revenus des immeubles10 62210 150
758 Produits divers de gestion courante82 754
7588 Autres produits divers de gestion courante82 754
75888 Autres82 754
77 Produits spécifiques1 3151 315
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat1 3151 315
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions485—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)485—