Le Tiercent

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 056 6401 042 683
102 Dotations et fonds d'investissement483 756483 707
1021 Dotation274 452274 452
1022 Fonds d'investissement209 304209 255
10222 FCTVA205 854205 805
10226 Taxe d'aménagement3 4503 450
106 Réserves572 884558 976
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés572 884558 976
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)55 42062 787
110 Report à nouveau (solde créditeur)55 42062 787
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement662 339662 339
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables618 784618 784
1328 Autres618 784618 784
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable4 8534 853
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police312312
1346 Fonds communaux et intercommunaux4 5414 541
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux4 5414 541
138 Autres subventions d'investissement non transférables38 70238 702
16 Emprunts et dettes assimilées13 05018 764
164 Emprunts auprès des établissements financiers12 21317 927
1641 Emprunts en euros12 21317 927
165 Dépôts et cautionnements reçus837837
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-5 226-6 551
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-5 219-6 544
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-7-7
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles3 0256 050
204 Subventions d'équipement versées3 0256 050
2046 Attributions de compensation d'investissement3 0256 050
21 Immobilisations corporelles1 560 9591 560 959
211 Terrains163 890163 890
2111 Terrains nus726726
2112 Terrains de voirie142 465142 465
2116 Cimetières20 69920 699
212 Agencements et aménagements de terrains265265
213 Constructions1 067 5691 067 569
2131 Bâtiments publics832 379832 379
2132 Bâtiments privés199 985199 985
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions32 13632 136
2138 Autres constructions3 0693 069
215 Installations, matériel et outillage techniques246 154246 154
2151 Réseaux de voirie206 148206 148
2152 Installations de voirie4 9524 952
2153 Réseaux divers14 21614 216
21531 Réseaux d'adduction d'eau7 5167 516
21538 Autres réseaux6 7006 700
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 0581 058
2157 Matériel et outillage technique3 2973 297
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques16 48316 483
218 Autres immobilisations corporelles83 08183 081
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers57 24957 249
2182 Matériel de transport4 7004 700
2183 Matériel informatique15 62915 629
2184 Matériel de bureau et mobilier2 7382 738
2188 Autres2 7652 765
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition170 161170 161
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences170 161170 161
26 Participations et créances rattachées à des participations3 6304 430
261 Titres de participation3 6304 430
27 Autres immobilisations financières8585
272 Titres immobilisés (droits de créance)8585
28 Amortissements des immobilisations-7 516-10 541
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-3 025
2804 Subventions d'équipement versées0-3 025
28046 Attributions de compensation d'investissement0-3 025
281 Amortissements des immobilisations corporelles-7 516-7 516
2815 Installations, matériel et outillage techniques-7 516-7 516
28153 Réseaux divers-7 516-7 516
281531 Réseaux d'adduction d'eau-7 516-7 516
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-589-916
401 Fournisseurs-589-916
4011 Fournisseurs-589-916
404 Fournisseurs d'immobilisations—0
4041 Fournisseurs d'immobilisations—0
41 Redevables et comptes rattachés6 6377 157
411 Redevables0494
414 Locataires - Acquéreurs et locataires5 7864 054
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables8512 609
4161 Créances douteuses8512 609
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-4 0040
431 Sécurité sociale-4 0040
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-7850
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-7850
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes-5330
44341 Dépenses-5330
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-2520
44351 Dépenses-2520
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-8 351-9 394
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-8 351-9 394
451001 -8 351-9 394
46 Débiteurs et créditeurs divers-3300
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-3300
4671 Autres comptes créditeurs-3300
46711 Autres comptes créditeurs-3300
4672 Autres comptes débiteurs0—
46721 Débiteurs divers - Amiable0—
47 Comptes transitoires ou d'attente0-533
471 Recettes à classer ou à régulariser0-533
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-533
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-533
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-533
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0—
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
49 Dépréciation des comptes de tiers-495—
491 Dépréciation des comptes de redevables-495—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-495—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés64 33359 106
515 Compte au Trésor64 33359 106
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 8166 322
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 8166 322
6061 Fournitures non stockables3 3622 998
60611 Eau et assainissement470524
60612 Énergie – Électricité2 8922 474
6062 Fournitures non stockées2 1232 707
60622 Carburants1 7352 305
60623 Alimentation388402
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement74230
60631 Fournitures d’entretien4164
60632 Fournitures de petit équipement7066
6064 Fournitures administratives257387
61 Services extérieurs6 6956 352
611 Contrats de prestations de services—95
615 Entretien et réparations4 4683 990
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers2 4421 435
61521 Terrains655163
61522 Bâtiments1 787798
615221 Bâtiments publics1 787798
61523 Voies et réseaux—474
615231 Voiries—474
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers61132
61551 Matériel roulant61132
6156 Maintenance1 9652 423
616 Primes d'assurances2 2272 070
6161 Multirisques1 8611 731
6168 Autres366339
618 Divers—197
62 Autres services extérieurs3 9784 529
621 Personnel extérieur au service803794
6218 Autre personnel extérieur803794
623 Publicité, publications, relations publiques1 3201 428
625 Déplacements et missions—120
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 5211 863
628 Divers334324
6281 Concours divers (cotisations)334324
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 071927
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)568438
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)503489
64 Charges de personnel51 03950 636
641 Rémunérations du personnel37 59337 891
6411 Personnel titulaire37 59337 447
6413 Personnel non titulaire—444
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance12 85912 240
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance12 85912 240
647 Autres charges sociales587505
6470 Autres charges sociales587505
65 Autres charges de gestion courante47 16539 374
653 Indemnités24 47417 809
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus24 47417 809
65311 Indemnités de fonction17 09117 091
65313 Cotisations de retraite718718
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale6 665—
655 Contributions obligatoires21 87520 754
6556 Contributions à des fonds21 72220 754
65568 Autres contributions21 72220 754
6558 Autres contributions obligatoires153—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions814810
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé814810
65748 Autres personnes de droit privé814810
658 Charges diverses de gestion courante21
6588 Autres charges diverses de gestion courante21
65888 Autres21
66 Charges financières8081 179
661 Charges d'intérêts8081 179
6611 Intérêts des emprunts et dettes8081 179
66111 Intérêts réglés à l'échéance8081 179
67 Charges spécifiques2 125—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées800—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)800—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)1 325—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement1 325—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 5203 025
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 5203 025
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses739733
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine739733
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics739733
73 Impôts et taxes62 34158 602
731 Fiscalité locale56 34654 031
7311 Contributions directes56 34654 031
73111 Impôts directs locaux55 70854 031
73118 Autres contributions directes638—
732 Fiscalité reversée12 39312 356
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales2 8111 401
73211 Attribution de compensation00
73212 Dotation de solidarité communautaire2 8111 401
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds9 58210 955
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants9 58210 955
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-6 398-7 785
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-6 398-7 785
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-6 398-7 785
739211 Attribution de compensation-6 398-7 785
74 Dotations et participations47 86946 370
741 D.G.F.37 26535 164
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)37 26535 164
74111 Dotation forfaitaire des communes26 52126 199
74112 Dotation d'aménagement10 7448 965
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes8 7047 265
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 0401 700
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA45720
747 Participations—182
7471 Etat—182
74718 Autres—182
748 Compensations, attributions et autres participations3 7954 656
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière9—
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 7864 273
74831 Dotations et compensations relatives à la fiscalité professionnelle—3 591
748312 D.C.R.T.P.—3 591
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière673672
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle3 113—
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation—10
748388 Autres—10
7484 Dotation de recensement—383
75 Autres produits de gestion courante13 67813 180
752 Revenus des immeubles13 40013 174
758 Produits divers de gestion courante2786
7588 Autres produits divers de gestion courante2786
75888 Autres2786
77 Produits spécifiques2 125—
775 Produits des cessions d'immobilisations2 125—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)2 125—