Le Torpt

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves777 500755 210
102 Dotations et fonds d'investissement561 937539 647
1021 Dotation197 476197 476
1022 Fonds d'investissement356 839334 549
10222 FCTVA150 336146 223
10226 Taxe d'aménagement109 15690 979
10228 Autres fonds d'investissement97 34797 347
1025 Dons et legs en capital7 6227 622
10251 Dons et legs en capital7 6227 622
106 Réserves215 563215 563
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés215 563215 563
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)429 888508 029
110 Report à nouveau (solde créditeur)429 888508 029
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement117 761117 761
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables51 10351 103
1321 Etat et établissements nationaux51 10351 103
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable60 50860 508
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police1 8661 866
1346 Fonds communaux et intercommunaux58 64258 642
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux58 64258 642
138 Autres subventions d'investissement non transférables6 1506 150
19 Neutralisations et régularisations d'opérations370 238370 238
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations371 442371 442
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-1 204-1 204
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles12 02710 163
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
204 Subventions d'équipement versées4 9663 102
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics4 9663 102
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier1 7021 702
204151 GFP de rattachement1 7021 702
2041512 Bâtiments et installations1 7021 702
20418 Organismes publics divers3 2641 400
204182 Bâtiments et installations3 2641 400
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé—0
20422 Bâtiments et installations—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires7 0617 061
2051 Concessions et droits similaires7 0617 061
21 Immobilisations corporelles1 190 4871 176 835
211 Terrains136 006125 330
2111 Terrains nus22 41122 411
2113 Terrains aménagés autres que voirie61 14961 149
2116 Cimetières18 7788 102
2117 Bois et forêts3030
2118 Autres terrains33 63833 638
212 Agencements et aménagements de terrains154 381154 381
213 Constructions528 963528 963
2131 Bâtiments publics520 810520 810
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions8 1538 153
215 Installations, matériel et outillage techniques323 390323 390
2151 Réseaux de voirie165 576165 576
2152 Installations de voirie38 83338 833
2153 Réseaux divers83 79383 793
21531 Réseaux d'adduction d'eau51 65551 655
21538 Autres réseaux32 13832 138
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile28 98628 986
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques6 2026 202
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition2 9922 992
2175 Installations, matériel et outillage techniques517517
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques517517
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition2 4752 475
218 Autres immobilisations corporelles44 75541 779
2183 Matériel informatique21 53821 538
2184 Matériel de bureau et mobilier5 2832 307
2188 Autres17 93417 934
23 Immobilisations en cours—0
231 Immobilisations corporelles en cours—0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition39 32039 320
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences39 32039 320
28 Amortissements des immobilisations-12 887-5 197
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-1 146-526
2804 Subventions d'équipement versées-1 146-526
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-1 146-526
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-680-340
2804151 GFP de rattachement-680-340
28041512 Bâtiments et installations-680-340
280418 Organismes publics divers-466-186
2804182 Bâtiments et installations-466-186
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé—0
280422 Bâtiments et installations—0
281 Amortissements des immobilisations corporelles-11 741-4 671
2815 Installations, matériel et outillage techniques-11 741-4 671
28153 Réseaux divers-11 741-4 671
281531 Réseaux d'adduction d'eau-11 741-4 671
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-150
401 Fournisseurs0-150
4011 Fournisseurs0-150
404 Fournisseurs d'immobilisations0—
4041 Fournisseurs d'immobilisations0—
41 Redevables et comptes rattachés9103 528
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires9103 528
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers9595
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs9595
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs9595
46721 Débiteurs divers - Amiable9595
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés552 400448 502
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor552 400448 502
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 3339 077
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 3339 077
6061 Fournitures non stockables5 6996 337
60611 Eau et assainissement367326
60612 Énergie – Électricité5 3326 011
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5381 427
60631 Fournitures d’entretien65685
60632 Fournitures de petit équipement473742
6064 Fournitures administratives1 0961 313
61 Services extérieurs42 557163 059
615 Entretien et réparations38 340159 182
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers31 427152 816
61521 Terrains15 29419 360
61522 Bâtiments16 133132 896
615221 Bâtiments publics16 133132 896
61523 Voies et réseaux—560
615232 Réseaux—560
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers173119
61558 Autres biens mobiliers173119
6156 Maintenance6 7406 247
616 Primes d'assurances3 8563 520
6161 Multirisques3 8563 520
618 Divers361357
62 Autres services extérieurs19 00622 328
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 4001 200
623 Publicité, publications, relations publiques11 69012 876
624 Transports de biens et transports collectifs—456
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 1251 065
627 Services bancaires et assimilés2117
628 Divers3 7706 714
6281 Concours divers (cotisations)8989
6283 Frais de nettoyage des locaux3 2016 565
6287 Remboursements de frais48060
62878 A ddes tiers48060
63 Impôts, taxes et versements assimilés470473
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)305305
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)165168
64 Charges de personnel30 55435 579
641 Rémunérations du personnel21 24026 063
6411 Personnel titulaire28 02026 063
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-6 780—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance8 9729 516
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance8 9729 516
647 Autres charges sociales342—
6470 Autres charges sociales342—
65 Autres charges de gestion courante125 242120 615
653 Indemnités23 62523 283
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 62523 283
65311 Indemnités de fonction22 68722 345
65313 Cotisations de retraite938938
655 Contributions obligatoires100 89196 642
6553 Service d'incendie10 81910 318
6556 Contributions à des fonds90 07286 324
65568 Autres contributions90 07286 324
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions726690
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics46—
65733 Départements46—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé680690
65748 Autres personnes de droit privé680690
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions7 6913 017
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement7 6913 017
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 8141 439
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1 973—
7023 Menus produits forestiers1 973—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine8411 439
7031 Concessions et redevances funéraires6001 200
70311 Concession dans les cimetières (produit net)6001 200
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
73 Impôts et taxes205 382200 977
731 Fiscalité locale208 279202 827
7311 Contributions directes208 279202 827
73111 Impôts directs locaux175 451170 187
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux32 82832 248
73118 Autres contributions directes—392
732 Fiscalité reversée17 93119 240
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds17 93119 240
73222 Fonds de péréquation des ressources4 2284 325
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales4 2284 325
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants13 70314 915
735 Fraction de TVA11 07410 899
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-31 902-31 989
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-31 902-31 902
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-31 902-31 902
739221 FNGIR-31 902-31 902
7395 —-87
74 Dotations et participations79 46468 328
741 D.G.F.43 26140 349
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)43 26140 349
74111 Dotation forfaitaire des communes23 28223 656
74112 Dotation d'aménagement19 97916 693
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes16 48913 785
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes3 4902 908
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA8 927931
747 Participations—242
7471 Etat—242
74718 Autres—242
748 Compensations, attributions et autres participations22 45721 991
7483 Attributions de péréquation et de compensation22 45717 563
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)5 7225 627
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière12 30711 936
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation4 428—
748383 4 428—
7488 Autres attributions et participations—4 428
75 Autres produits de gestion courante5 4115 265
752 Revenus des immeubles5 4095 262
758 Produits divers de gestion courante23
7588 Autres produits divers de gestion courante23
75888 Autres23
76 Produits financiers26 747—
768 Autres produits financiers26 747—
7688 Autres26 747—