Les Damps

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves8 043 9507 975 255
102 Dotations et fonds d'investissement2 779 9062 711 211
1021 Dotation739 920739 920
1022 Fonds d'investissement2 001 7141 933 019
10222 FCTVA1 514 0701 451 330
10226 Taxe d'aménagement112 842106 887
10228 Autres fonds d'investissement374 802374 802
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire)38 27238 272
106 Réserves5 264 0445 264 044
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 264 0445 264 044
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)346 853185 970
110 Report à nouveau (solde créditeur)346 853185 970
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 896 0232 799 463
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables691—
1315 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier691—
13151 GFP de rattachement691—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 360 9911 288 503
1321 Etat et établissements nationaux97 25567 255
1323 Départements404 327404 327
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier613 070570 582
13251 GFP de rattachement207 509165 021
13258 Autres groupements405 561405 561
1328 Autres246 339246 339
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable1 502 4041 479 023
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police47 65647 656
1346 Fonds communaux et intercommunaux1 197 6761 174 295
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux1 197 6761 174 295
1348 Autres257 072257 072
138 Autres subventions d'investissement non transférables31 93731 937
15 Provisions pour risques et charges—0
151 Provisions pour risques—0
1518 Autres provisions pour risques—0
15181 Autres provisions pour risques—0
16 Emprunts et dettes assimilées468 777503 621
164 Emprunts auprès des établissements financiers467 641501 960
1641 Emprunts en euros467 641501 960
165 Dépôts et cautionnements reçus1 1361 136
168 Autres emprunts et dettes assimilées0525
1687 Autres dettes0525
16875 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0525
168758 Autres groupements0525
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-335 121-289 965
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations161 504163 787
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-496 625-453 752
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles161 578187 195
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme—0
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion12 24012 240
204 Subventions d'équipement versées142 481174 955
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics142 481174 955
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier118 704118 704
204151 GFP de rattachement118 704118 704
2041512 Bâtiments et installations118 704118 704
20418 Organismes publics divers23 77756 251
204181 Biens mobiliers, matériel et études—0
204182 Bâtiments et installations23 77756 251
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires6 8570
2051 Concessions et droits similaires6 8570
21 Immobilisations corporelles10 873 56910 435 424
211 Terrains1 068 021699 229
2111 Terrains nus434 963440 608
2112 Terrains de voirie5 9175 917
2113 Terrains aménagés autres que voirie454 15779 720
2114 Terrains de gisement2 1972 197
2116 Cimetières6 2906 290
2118 Autres terrains164 497164 497
212 Agencements et aménagements de terrains295 824295 824
213 Constructions5 777 5695 777 569
2131 Bâtiments publics5 658 0775 658 077
2132 Bâtiments privés—0
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions119 492119 492
215 Installations, matériel et outillage techniques3 164 5613 084 945
2151 Réseaux de voirie1 575 3461 577 996
2152 Installations de voirie133 013130 418
2153 Réseaux divers1 146 2861 144 627
21532 Réseaux d'assainissement—0
21538 Autres réseaux1 146 2861 144 627
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile25 20825 208
2157 Matériel et outillage technique7 8527 852
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques276 856198 844
216 Biens historiques et culturels3 4793 479
2162 Biens historiques et culturels mobiliers3 4793 479
21621 Biens sous-jacents3 4793 479
218 Autres immobilisations corporelles564 115574 378
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers9 7989 798
2182 Matériel de transport139 420146 269
2183 Matériel informatique9 1299 129
2184 Matériel de bureau et mobilier188 316188 316
2188 Autres217 452220 866
23 Immobilisations en cours16 218374 437
231 Immobilisations corporelles en cours16 218374 437
27 Autres immobilisations financières457457
272 Titres immobilisés (droits de créance)457457
28 Amortissements des immobilisations-60 694-77 178
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-54 085-70 569
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme—0
2804 Subventions d'équipement versées-54 085-70 569
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-54 085-70 569
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-52 501-44 588
2804151 GFP de rattachement-52 501-44 588
28041512 Bâtiments et installations-52 501-44 588
280418 Organismes publics divers-1 584-25 981
2804181 Biens mobiliers, matériel et études—0
2804182 Bâtiments et installations-1 584-25 981
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires—0
281 Amortissements des immobilisations corporelles-6 609-6 609
2815 Installations, matériel et outillage techniques-6 609-6 609
28151 Réseaux de voirie-6 609-6 609
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-10 018-37 181
401 Fournisseurs-10 018-37 181
4011 Fournisseurs-10 018-37 181
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés8 3788 255
411 Redevables6 5696 500
414 Locataires - Acquéreurs et locataires856810
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables953945
4161 Créances douteuses953945
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques02 371
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques02 371
4431 Etat02 371
44312 Recettes - Amiable—0
44316 Recettes - Contentieux02 371
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-7 732-9 778
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-7 732-9 778
45101 -7 732-9 778
46 Débiteurs et créditeurs divers-1 009-1 075
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
466 Excédents de versement-160-160
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-849-915
4671 Autres comptes créditeurs-869-2 672
46711 Autres comptes créditeurs-869-2 672
4672 Autres comptes débiteurs201 757
46721 Débiteurs divers - Amiable201 318
46726 Débiteurs divers - Contentieux0439
47 Comptes transitoires ou d'attente-298-4 820
471 Recettes à classer ou à régulariser-298-347
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-298-347
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-94
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-94
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer-298-253
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser0-4 473
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0-4 473
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0-4 473
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-110—
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-110—
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-110—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés625 383455 744
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor625 383455 744
54 Régies1 3681 370
541 Disponibilités chez les régisseurs1 3681 370
5411 Régisseurs d'avances (avances)1 2201 220
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)148150
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks106 68992 211
606 Achats non stockés de matières et fournitures106 68992 211
6061 Fournitures non stockables91 52478 060
60611 Eau et assainissement4 2253 087
60612 Énergie – Électricité87 29974 973
6062 Fournitures non stockées3 3393 564
60621 Combustibles105365
60622 Carburants1 7252 928
60623 Alimentation459271
60628 Autres fournitures non stockées1 050—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement8 8425 591
60631 Fournitures d’entretien1 6802 647
60632 Fournitures de petit équipement6 2402 184
60633 Fournitures de voirie468125
60636 Vêtements de travail454635
6064 Fournitures administratives1 9442 662
6068 Autres matières et fournitures1 0402 334
61 Services extérieurs160 471235 712
611 Contrats de prestations de services56 75059 814
613 Locations19 30321 235
615 Entretien et réparations54 201106 985
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers31 50176 103
61521 Terrains19 58625 148
61522 Bâtiments6 07610 185
615221 Bâtiments publics6 07610 185
61523 Voies et réseaux5 83940 770
615231 Voiries—564
615232 Réseaux5 83940 206
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers9 18511 175
61551 Matériel roulant4 9909 327
61558 Autres biens mobiliers4 1951 848
6156 Maintenance13 51519 707
616 Primes d'assurances29 62844 542
6161 Multirisques18 69744 542
6168 Autres10 931—
617 Etudes et recherches—100
618 Divers5893 036
62 Autres services extérieurs95 31596 550
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires5 8863 376
623 Publicité, publications, relations publiques23 49026 297
624 Transports de biens et transports collectifs4 9423 955
625 Déplacements et missions271165
626 Frais postaux et frais de télécommunications12 50413 210
627 Services bancaires et assimilés1114
628 Divers48 21149 533
6281 Concours divers (cotisations)250575
6282 Frais de gardiennage127127
6283 Frais de nettoyage des locaux47 64448 831
6288 Autres190—
63 Impôts, taxes et versements assimilés8 4858 086
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)6 5016 843
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 9841 243
64 Charges de personnel351 855382 495
641 Rémunérations du personnel241 891273 329
6411 Personnel titulaire182 267197 029
6413 Personnel non titulaire78 98978 949
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-19 365-2 649
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance107 714106 923
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance108 191106 923
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-477—
647 Autres charges sociales2 250507
6470 Autres charges sociales2 250507
648 Autres charges de personnel—1 736
65 Autres charges de gestion courante177 290221 474
651 Charges d’intervention pour compte propre246420
6513 Bourses, prix et secours246420
65132 Prix246420
653 Indemnités65 51265 206
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus65 51265 206
65311 Indemnités de fonction55 00754 752
65313 Cotisations de retraite2 2992 299
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale8 1048 104
65317 Compensation pour perte de revenus10251
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat10251
655 Contributions obligatoires53 064100 384
6553 Service d'incendie42 55542 332
6556 Contributions à des fonds10 50958 052
65568 Autres contributions10 50958 052
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions50 88048 080
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics31 50031 475
65736 Etablissements et services rattachés31 50031 475
657363 à caractère administratif31 50031 475
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé19 38016 605
65748 Autres personnes de droit privé19 38016 605
658 Charges diverses de gestion courante7 5887 384
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires7 5877 381
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage7 5877 381
6588 Autres charges diverses de gestion courante13
65888 Autres13
66 Charges financières16 85417 943
661 Charges d'intérêts16 85417 943
6611 Intérêts des emprunts et dettes16 85417 943
66111 Intérêts réglés à l'échéance16 85417 943
67 Charges spécifiques7 99364 020
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)3 21020
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées4 78364 000
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)4 78364 000
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions16 1007 915
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement16 1007 915
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses101 40291 063
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4 9003 660
7031 Concessions et redevances funéraires1 450380
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 450380
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 3903 280
7038 Autres redevances et recettes60—
70388 Autres redevances et recettes diverses60—
706 Prestations de services52 36851 167
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement52 36851 167
708 Autres produits44 13436 236
7084 Mise à disposition de personnel facturée9 000—
70846 au GFP de rattachement9 000—
7087 Remboursement de frais34 30935 426
70876 par le GFP de rattachement34 30935 426
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)825810
73 Impôts et taxes838 456876 149
731 Fiscalité locale427 733410 091
7311 Contributions directes427 733410 091
73111 Impôts directs locaux427 206410 038
73118 Autres contributions directes52753
732 Fiscalité reversée425 330481 180
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales115 903166 286
73211 Attribution de compensation88 128138 015
73212 Dotation de solidarité communautaire27 77528 271
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds309 427314 894
73221 FNGIR252 152252 152
73222 Fonds de péréquation des ressources17 05518 038
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales17 05518 038
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants40 22044 704
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-14 607-15 122
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-14 607-15 122
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-14 607-15 122
739222 Fonds de péréquation des ressources-14 607-15 122
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-14 607-15 122
74 Dotations et participations149 864165 832
741 D.G.F.22 31420 174
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)22 31420 174
74112 Dotation d'aménagement22 31420 174
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes22 31420 174
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA1 6492 066
747 Participations—4 787
7471 Etat—422
74718 Autres—422
7478 Autres organismes—4 365
748 Compensations, attributions et autres participations125 646138 550
7483 Attributions de péréquation et de compensation125 646132 467
74831 Dotations et compensations relatives à la fiscalité professionnelle124 253131 272
748312 D.C.R.T.P.124 253131 272
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 3931 195
7488 Autres attributions et participations—6 083
75 Autres produits de gestion courante33 16330 242
752 Revenus des immeubles9 9606 750
756 Libéralités reçues9301 280
758 Produits divers de gestion courante22 27322 212
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur—252
7588 Autres produits divers de gestion courante22 27321 960
75888 Autres22 27321 960
76 Produits financiers—3
761 Produits de participations—3
77 Produits spécifiques4 78364 000
775 Produits des cessions d'immobilisations2 50064 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)2 50064 000
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 283—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 283—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—60 000
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—60 000