Les Monts du Roumois

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves6 196 9835 945 464
102 Dotations et fonds d'investissement2 281 7672 219 362
1021 Dotation756 672756 672
1022 Fonds d'investissement1 523 0671 460 662
10222 FCTVA1 070 0641 011 814
10226 Taxe d'aménagement219 415215 260
10227 Versement pour sous densité3 5743 574
10228 Autres fonds d'investissement230 014230 014
1025 Dons et legs en capital2 0282 028
10251 Dons et legs en capital2 0282 028
106 Réserves3 915 2163 726 102
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 915 2163 726 102
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)988 514991 061
110 Report à nouveau (solde créditeur)988 514991 061
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 429 5892 407 066
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 879 0961 862 230
1321 Etat et établissements nationaux306 950306 950
1322 Régions29 02618 505
1323 Départements859 063852 718
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier640 974640 974
13251 GFP de rattachement26 00026 000
13258 Autres groupements614 974614 974
1328 Autres43 08343 083
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable523 344517 687
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police74 62374 623
1346 Fonds communaux et intercommunaux429 309423 652
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux429 309423 652
1348 Autres19 41219 412
138 Autres subventions d'investissement non transférables27 14927 149
16 Emprunts et dettes assimilées169 916178 336
164 Emprunts auprès des établissements financiers167 539176 451
1641 Emprunts en euros167 539176 451
165 Dépôts et cautionnements reçus2 3771 885
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-33 267-15 301
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-9 237149
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-24 030-15 450
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles335 792361 467
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme44 56344 563
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion15 55849 506
204 Subventions d'équipement versées234 878226 605
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics216 878208 605
20411 Etat—0
204112 Bâtiments et installations—0
20418 Organismes publics divers216 878208 605
204182 Bâtiments et installations216 878208 605
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé18 00018 000
20421 Biens mobiliers, matériel et études18 00018 000
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires40 79340 793
2051 Concessions et droits similaires40 79340 793
21 Immobilisations corporelles7 703 5826 525 640
211 Terrains198 822198 822
2111 Terrains nus29 63129 631
2112 Terrains de voirie1 9211 921
2113 Terrains aménagés autres que voirie69 75669 756
2115 Terrains bâtis7 3107 310
2116 Cimetières5 1005 100
2117 Bois et forêts3 0493 049
2118 Autres terrains82 05582 055
212 Agencements et aménagements de terrains123 14197 773
213 Constructions4 930 5984 052 654
2131 Bâtiments publics4 526 5023 705 251
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions394 959338 266
2138 Autres constructions9 1379 137
215 Installations, matériel et outillage techniques1 917 9681 675 184
2151 Réseaux de voirie720 458720 458
2152 Installations de voirie163 307139 321
2153 Réseaux divers556 822556 822
21531 Réseaux d'adduction d'eau6 8746 874
21538 Autres réseaux549 948549 948
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile422 632203 834
2157 Matériel et outillage technique4 6924 692
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques50 05750 057
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition58 05558 055
2172 Agencements et aménagements de terrains53 03253 032
2173 Constructions5 0235 023
218 Autres immobilisations corporelles474 998443 152
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers88 14988 149
2182 Matériel de transport29 7059 889
2183 Matériel informatique25 67024 312
2184 Matériel de bureau et mobilier62 83662 083
2188 Autres268 638258 719
22 Immobilisations reçues en affectation2 2482 248
223 Constructions2 2482 248
23 Immobilisations en cours206 019981 160
231 Immobilisations corporelles en cours206 019981 160
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition707 183707 183
241 Mises en concession ou en affermage628 962628 962
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 152 6791 152 679
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte27 90727 907
249 Droits du remettant-1 102 365-1 102 365
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 102 365-1 102 365
27 Autres immobilisations financières101 442101 442
275 Dépôts et cautionnements versés2 1142 114
276 Autres créances immobilisées99 32899 328
2763 Créances sur des collectivités publiques99 32899 328
27635 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier99 32899 328
276351 GFP de rattachement99 32899 328
28 Amortissements des immobilisations-154 318-152 696
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-147 444-145 822
2804 Subventions d'équipement versées-147 444-145 822
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-131 854-131 430
280411 Etat—0
2804112 Bâtiments et installations—0
280418 Organismes publics divers-131 854-131 430
2804182 Bâtiments et installations-131 854-131 430
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-15 590-14 392
280421 Biens mobiliers, matériel et études-15 590-14 392
281 Amortissements des immobilisations corporelles-6 874-6 874
2815 Installations, matériel et outillage techniques-6 874-6 874
28153 Réseaux divers-6 874-6 874
281531 Réseaux d'adduction d'eau-6 874-6 874
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-15 972-12 043
401 Fournisseurs-7 1160
4011 Fournisseurs-7 1160
404 Fournisseurs d'immobilisations-8 856-12 043
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-8 856-12 043
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-8 856-12 043
41 Redevables et comptes rattachés6 5793 408
411 Redevables5 0651 844
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 5141 564
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-105 921
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-105 921
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions0—
44322 Recettes - Amiable0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-105 921
44351 Dépenses0-105 921
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-8 959-4 579
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-8 959-4 579
46 Débiteurs et créditeurs divers-357460
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-357-106
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0566
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0397
46721 Débiteurs divers - Amiable0397
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0169
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0169
47 Comptes transitoires ou d'attente-102-315
471 Recettes à classer ou à régulariser-102-315
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-102-315
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-55-49
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-55-49
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer-47-266
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 011 7971 285 242
511 Valeurs à l'encaissement5 1567 336
5113 Titres spéciaux de paiement2626
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement5 1307 310
515 Compte au Trésor1 006 6411 277 906
54 Régies500500
541 Disponibilités chez les régisseurs500500
5411 Régisseurs d'avances (avances)500500
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks198 875139 594
606 Achats non stockés de matières et fournitures198 875139 594
6061 Fournitures non stockables73 56536 462
60611 Eau et assainissement5 9164 216
60612 Énergie – Électricité67 64932 246
6062 Fournitures non stockées97 01874 907
60621 Combustibles9 26310 899
60622 Carburants6931 149
60623 Alimentation86 66662 612
60628 Autres fournitures non stockées396247
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement12 25411 540
60631 Fournitures d’entretien5 1516 528
60632 Fournitures de petit équipement5 0793 818
60633 Fournitures de voirie935255
60636 Vêtements de travail1 089939
6064 Fournitures administratives2 3381 934
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)362—
6067 Fournitures scolaires8 7828 999
6068 Autres matières et fournitures4 5565 752
61 Services extérieurs62 29160 736
611 Contrats de prestations de services3 073483
613 Locations4 4357 378
615 Entretien et réparations43 86739 502
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 3946 214
61521 Terrains4 8983 671
61522 Bâtiments1 1422 097
615221 Bâtiments publics1 1422 097
61523 Voies et réseaux7 354446
615231 Voiries—96
615232 Réseaux7 354350
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers8971 408
61551 Matériel roulant—81
61558 Autres biens mobiliers8971 327
6156 Maintenance29 57631 880
616 Primes d'assurances10 3399 245
6161 Multirisques10 3399 245
617 Etudes et recherches—2 388
618 Divers5771 740
62 Autres services extérieurs61 58671 712
621 Personnel extérieur au service7 987588
6218 Autre personnel extérieur7 987588
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—506
623 Publicité, publications, relations publiques7 06911 909
624 Transports de biens et transports collectifs30 20248 820
625 Déplacements et missions596278
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 3053 242
627 Services bancaires et assimilés1 532249
628 Divers9 8956 120
6281 Concours divers (cotisations)577564
6288 Autres9 3185 556
63 Impôts, taxes et versements assimilés8 0048 108
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 8093 892
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 1954 216
64 Charges de personnel309 561307 093
641 Rémunérations du personnel206 903207 574
6411 Personnel titulaire193 882177 707
6413 Personnel non titulaire23 07247 096
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-10 051-17 229
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance102 65899 519
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance102 65899 519
65 Autres charges de gestion courante110 13299 311
651 Charges d’intervention pour compte propre2 653—
6513 Bourses, prix et secours2 653—
65132 Prix2 653—
653 Indemnités64 97764 977
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus64 97764 977
65311 Indemnités de fonction54 75254 752
65313 Cotisations de retraite2 2992 299
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale7 8757 875
65317 Compensation pour perte de revenus5151
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat5151
654 Pertes sur créances irrécouvrables—2 390
6541 Créances admises en non-valeur—2 390
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions42 46031 898
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics24 45022 098
65734 Communes700700
657348 Autres communes700700
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier8 7509 398
657351 GFP de rattachement8 7509 398
65736 Etablissements et services rattachés15 00012 000
657363 à caractère administratif15 00012 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé18 0109 800
65748 Autres personnes de droit privé18 0109 800
658 Charges diverses de gestion courante4246
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires40—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage40—
6588 Autres charges diverses de gestion courante246
65888 Autres246
66 Charges financières2 6713 048
661 Charges d'intérêts2 6713 048
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 6713 048
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 6713 048
67 Charges spécifiques11 503—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)317—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées11 186—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)11 186—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions15 09416 194
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement15 09416 194
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses112 002112 461
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers586486
7021 Ventes de récoltes586486
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 6393 937
7031 Concessions et redevances funéraires1 350530
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 350530
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2893 407
706 Prestations de services85 20692 161
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement85 20692 161
708 Autres produits24 57115 877
7087 Remboursement de frais3 6202 666
70878 par des tiers3 6202 666
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)20 95113 211
73 Impôts et taxes397 057390 666
731 Fiscalité locale394 712388 576
7311 Contributions directes330 075327 152
73111 Impôts directs locaux330 075326 503
73118 Autres contributions directes—649
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement64 63761 424
73132 Taxe sur les pylônes électriques64 63761 424
7318 Autres—0
732 Fiscalité reversée108 266108 011
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds108 266108 011
73221 FNGIR36 08336 083
73222 Fonds de péréquation des ressources20 04719 352
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales20 04719 352
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants52 13652 576
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-105 921-105 921
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-105 921-105 921
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-105 921-105 921
739211 Attribution de compensation-105 921-105 921
74 Dotations et participations360 229361 930
741 D.G.F.304 402300 151
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)304 402300 151
74111 Dotation forfaitaire des communes169 903166 880
74112 Dotation d'aménagement134 499133 271
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes134 499133 271
742 Dotations aux élus locaux293293
744 FCTVA13116
747 Participations24 91525 565
7471 Etat—650
74718 Autres—650
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics24 91524 915
74751 GFP de rattachement24 91524 915
748 Compensations, attributions et autres participations30 48835 905
7483 Attributions de péréquation et de compensation28 94132 561
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière6 7646 791
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle22 17725 770
7488 Autres attributions et participations1 5473 344
75 Autres produits de gestion courante42 94127 303
752 Revenus des immeubles22 74624 147
756 Libéralités reçues1 000—
758 Produits divers de gestion courante19 1953 156
7588 Autres produits divers de gestion courante19 1953 156
75888 Autres19 1953 156
77 Produits spécifiques11 186—
775 Produits des cessions d'immobilisations1 800—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)1 800—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat9 386—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat9 386—