Les Petites-Armoises

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 352 0311 285 094
102 Dotations et fonds d'investissement325 410315 524
1021 Dotation104 187104 187
1022 Fonds d'investissement221 223211 337
10222 FCTVA217 547207 661
10226 Taxe d'aménagement2 5282 528
10227 Versement pour sous densité1 0891 089
10228 Autres fonds d'investissement5959
106 Réserves1 026 621969 570
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 026 621969 570
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)59 51387 401
110 Report à nouveau (solde créditeur)59 51387 401
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement185 003183 051
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables116 913116 913
1321 Etat et établissements nationaux38 45638 456
1322 Régions15 36215 362
1323 Départements57 22657 226
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier737737
13258 Autres groupements737737
1328 Autres5 1325 132
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable68 09066 138
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police514514
1346 Fonds communaux et intercommunaux66 16264 210
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux66 16264 210
1348 Autres1 4141 414
16 Emprunts et dettes assimilées33 24844 830
164 Emprunts auprès des établissements financiers31 99744 010
1641 Emprunts en euros31 99744 010
165 Dépôts et cautionnements reçus1 251820
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-4 638-4 638
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-4 638-4 638
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-63 808-63 808
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations48 43948 439
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-112 247-112 247
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles3 4243 424
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 4243 424
2051 Concessions et droits similaires3 4243 424
21 Immobilisations corporelles1 513 1601 513 058
211 Terrains31 99131 991
2111 Terrains nus809809
2115 Terrains bâtis1212
2116 Cimetières1717
2117 Bois et forêts1717
2118 Autres terrains31 13631 136
213 Constructions794 914794 812
2131 Bâtiments publics773 455773 455
2132 Bâtiments privés602602
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions6 9346 832
2138 Autres constructions13 92313 923
215 Installations, matériel et outillage techniques651 281651 281
2151 Réseaux de voirie570 469570 469
2153 Réseaux divers25 34425 344
21538 Autres réseaux25 34425 344
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile27 99727 997
2157 Matériel et outillage technique1 2371 237
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques26 23426 234
218 Autres immobilisations corporelles34 97434 974
2183 Matériel informatique3 7733 773
2184 Matériel de bureau et mobilier30 09530 095
2188 Autres1 1061 106
27 Autres immobilisations financières105105
272 Titres immobilisés (droits de créance)105105
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés6 3086 499
411 Redevables123499
414 Locataires - Acquéreurs et locataires6 1855 982
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables018
4161 Créances douteuses018
42 Personnel et comptes rattachés0-1 953
421 Personnel - Rémunérations dues0-1 953
427 Personnel - Oppositions—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0-1 312
431 Sécurité sociale0-573
437 Autres organismes sociaux0-739
44 Etat et autres collectivités publiques2012
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0737
4411 Subventions à recevoir - Amiable0737
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0-4
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0-4
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques201477
4431 Etat—0
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes201477
44341 Dépenses0—
44342 Recettes - Amiable201477
44346 Recettes - Contentieux—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux—0
44382 Recettes - Amiable—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-1 208
45 Comptabilité distincte rattachée3 196962
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)3 196962
46 Débiteurs et créditeurs divers294-100
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs294-100
4671 Autres comptes créditeurs0-215
46711 Autres comptes créditeurs0-215
4672 Autres comptes débiteurs13866
46721 Débiteurs divers - Amiable13866
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires15649
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes15649
47 Comptes transitoires ou d'attente-9 729237
471 Recettes à classer ou à régulariser-9 8140
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres-9 8140
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres-9 8140
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser85237
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable85237
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses85237
478 Autres comptes transitoires—0
4781 Frais de poursuite rattachés—0
49 Dépréciation des comptes de tiers-95-95
491 Dépréciation des comptes de redevables-95-95
4911 Dépréciation des comptes de redevables-95-95
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés67 73240 264
511 Valeurs à l'encaissement3070
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0—
5117 Valeurs impayées307—
51178 Autres valeurs impayées307—
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor67 42540 264
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks3 6664 457
606 Achats non stockés de matières et fournitures3 6664 457
6061 Fournitures non stockables2 8853 047
60611 Eau et assainissement1 092—
60612 Énergie – Électricité1 7932 677
60618 Autres fournitures non stockables—370
6062 Fournitures non stockées260450
60623 Alimentation260450
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement48742
60631 Fournitures d’entretien48391
60632 Fournitures de petit équipement—351
6064 Fournitures administratives22199
6068 Autres matières et fournitures252119
61 Services extérieurs7 20310 502
615 Entretien et réparations5 0327 166
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers4 4336 360
61522 Bâtiments1251 506
615221 Bâtiments publics1251 506
61523 Voies et réseaux4 3084 854
615231 Voiries4 3084 854
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers110449
61558 Autres biens mobiliers110449
6156 Maintenance489357
616 Primes d'assurances1 8991 699
6161 Multirisques1 8991 699
618 Divers2721 637
62 Autres services extérieurs1 5901 516
623 Publicité, publications, relations publiques566539
626 Frais postaux et frais de télécommunications780755
628 Divers244222
6281 Concours divers (cotisations)8482
6284 Redevances pour services rendus160140
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 6541 775
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)165105
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 4891 288
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—382
6378 391—
64 Charges de personnel10 85911 085
641 Rémunérations du personnel7 5717 780
6413 Personnel non titulaire7 5917 780
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-20—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 2883 305
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 2883 305
65 Autres charges de gestion courante12 42710 987
653 Indemnités5 3375 397
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus5 3375 397
65311 Indemnités de fonction5 1225 122
65313 Cotisations de retraite215215
65315 Formation—60
654 Pertes sur créances irrécouvrables—13
6541 Créances admises en non-valeur—13
655 Contributions obligatoires5 7985 377
6556 Contributions à des fonds5 7985 377
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)5 7985 377
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions190200
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé190200
65748 Autres personnes de droit privé190200
658 Charges diverses de gestion courante1 102—
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 101—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 101—
6588 Autres charges diverses de gestion courante1—
65888 Autres1—
66 Charges financières1 9172 381
661 Charges d'intérêts1 9172 381
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 9172 381
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 9172 381
67 Charges spécifiques—477
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—477
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses639852
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine397395
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche156156
708 Autres produits242457
7087 Remboursement de frais242429
70878 par des tiers242429
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)—28
73 Impôts et taxes29 24729 975
731 Fiscalité locale14 41114 675
7311 Contributions directes14 41114 675
73111 Impôts directs locaux14 41114 675
732 Fiscalité reversée14 83615 300
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 9091 909
73211 Attribution de compensation1 9091 909
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds12 92713 391
73221 FNGIR7 3857 385
73222 Fonds de péréquation des ressources424473
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales424473
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants5 1185 533
74 Dotations et participations14 05423 732
741 D.G.F.6 9866 853
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)6 9866 853
74111 Dotation forfaitaire des communes4 1224 453
74112 Dotation d'aménagement2 8642 400
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 8642 400
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA210246
747 Participations—100
7471 Etat—100
74718 Autres—100
748 Compensations, attributions et autres participations54410 223
7483 Attributions de péréquation et de compensation54410 173
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière544527
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—9 646
7488 Autres attributions et participations—50
75 Autres produits de gestion courante19 00917 784
752 Revenus des immeubles18 04917 252
758 Produits divers de gestion courante960532
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur240171
7588 Autres produits divers de gestion courante720361
75888 Autres720361
76 Produits financiers33
761 Produits de participations33