Longevelle-lès-Russey

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves687 154686 874
102 Dotations et fonds d'investissement292 951292 671
1021 Dotation221 550221 550
1022 Fonds d'investissement68 84768 567
10222 FCTVA68 84768 567
1025 Dons et legs en capital2 5542 554
10251 Dons et legs en capital2 5542 554
106 Réserves394 203394 203
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés394 203394 203
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)76 22974 153
110 Report à nouveau (solde créditeur)76 22974 153
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement77 46177 461
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables59 97359 973
1321 Etat et établissements nationaux8 0838 083
1323 Départements17 45217 452
1324 Communes953953
13241 Communes membres du GFP953953
1326 Autres établissements publics locaux2 3602 360
1327 Fonds européens3 7953 795
1328 Autres27 33027 330
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable17 48817 488
1346 Fonds communaux et intercommunaux17 48817 488
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux17 48817 488
16 Emprunts et dettes assimilées03 482
164 Emprunts auprès des établissements financiers03 482
1641 Emprunts en euros03 482
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-240 143-240 143
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-240 143-240 143
19 Neutralisations et régularisations d'opérations73 38373 383
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations73 38373 383
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles239239
204 Subventions d'équipement versées239239
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics239239
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier239239
204151 GFP de rattachement239239
2041511 Biens mobiliers, matériel et études239239
21 Immobilisations corporelles497 582497 582
211 Terrains36 59936 599
2111 Terrains nus14 73514 735
2113 Terrains aménagés autres que voirie2 3282 328
2115 Terrains bâtis2929
2116 Cimetières13 23613 236
2118 Autres terrains6 2716 271
212 Agencements et aménagements de terrains2 6672 667
213 Constructions195 088195 088
2131 Bâtiments publics152 294152 294
2138 Autres constructions42 79442 794
215 Installations, matériel et outillage techniques255 304255 304
2151 Réseaux de voirie206 294206 294
2152 Installations de voirie1 0241 024
2153 Réseaux divers45 09945 099
21538 Autres réseaux45 09945 099
2157 Matériel et outillage technique2 4432 443
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques444444
218 Autres immobilisations corporelles7 9247 924
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 5971 597
2183 Matériel informatique6 3276 327
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition26 06426 064
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences26 06426 064
28 Amortissements des immobilisations-239-239
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-239-239
2804 Subventions d'équipement versées-239-239
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-239-239
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-239-239
2804151 GFP de rattachement-239-239
28041511 Biens mobiliers, matériel et études-239-239
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-722-1 370
401 Fournisseurs-722-1 370
4011 Fournisseurs-722-1 370
41 Redevables et comptes rattachés1 1302 303
411 Redevables400
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 0902 303
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-790
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-790
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-790
44351 Dépenses-790
44352 Recettes - Amiable—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-68 481-53 277
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-68 481-53 277
4516 -68 481-53 277
46 Débiteurs et créditeurs divers1 5072 068
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1 5072 068
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs1 5072 068
46721 Débiteurs divers - Amiable1 5072 068
47 Comptes transitoires ou d'attente-1 2210
471 Recettes à classer ou à régulariser-1 3050
4713 Recettes perçues avant émission des titres-30
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres-30
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
4718 Autres recettes à régulariser-1 3020
472 Dépenses à classer ou à régulariser840
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0—
4728 Autres dépenses à régulariser84—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés215 293203 916
511 Valeurs à l'encaissement0—
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor215 293203 916
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 007844
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 007844
6061 Fournitures non stockables4 859740
60611 Eau et assainissement18143
60612 Énergie – Électricité4 678697
6062 Fournitures non stockées256104
60628 Autres fournitures non stockées256104
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement854—
60632 Fournitures de petit équipement854—
6064 Fournitures administratives38—
61 Services extérieurs5 0283 505
611 Contrats de prestations de services1 395660
615 Entretien et réparations2 2241 352
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers2 2241 352
61523 Voies et réseaux2 2241 352
615231 Voiries2 2241 352
616 Primes d'assurances1 4091 493
6161 Multirisques1 4091 493
62 Autres services extérieurs5 3017 459
623 Publicité, publications, relations publiques1 2262 334
626 Frais postaux et frais de télécommunications990611
627 Services bancaires et assimilés1—
628 Divers3 0844 514
6281 Concours divers (cotisations)9701 402
6284 Redevances pour services rendus231141
6287 Remboursements de frais1 8832 971
62878 A ddes tiers1 8832 971
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 1722 252
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5165
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 1212 187
64 Charges de personnel3 1144 269
641 Rémunérations du personnel2 0612 743
6411 Personnel titulaire32 229
6413 Personnel non titulaire2 058514
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 0531 521
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 0531 521
647 Autres charges sociales—5
6470 Autres charges sociales—5
65 Autres charges de gestion courante11 91310 973
653 Indemnités7 9337 934
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus7 9337 934
65311 Indemnités de fonction7 5377 538
65313 Cotisations de retraite320320
65315 Formation7676
655 Contributions obligatoires1 0081 043
6553 Service d'incendie1 0081 043
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 9721 996
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics2 8221 996
65734 Communes2 422—
657348 Autres communes2 422—
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier4001 996
657358 Autres groupements4001 996
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé150—
65748 Autres personnes de droit privé150—
658 Charges diverses de gestion courante—0
6588 Autres charges diverses de gestion courante—0
65888 Autres—0
66 Charges financières52104
661 Charges d'intérêts52104
6611 Intérêts des emprunts et dettes52104
66111 Intérêts réglés à l'échéance52104
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses341421
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine320314
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics28025
7035 Locations de droits de chasse et de pêche4050
7038 Autres redevances et recettes—239
70388 Autres redevances et recettes diverses—239
708 Autres produits21107
7087 Remboursement de frais21107
70878 par des tiers21107
73 Impôts et taxes8 6848 796
731 Fiscalité locale8 9168 896
7311 Contributions directes8 5288 106
73111 Impôts directs locaux8 5288 106
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles388790
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité388790
732 Fiscalité reversée9061 035
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales156156
73211 Attribution de compensation156156
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds750879
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants750879
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 138-1 135
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 138-1 135
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 138-1 135
739221 FNGIR-832-832
739222 Fonds de péréquation des ressources-306-303
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-306-303
74 Dotations et participations16 92716 457
741 D.G.F.5 5625 254
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)5 5625 254
74111 Dotation forfaitaire des communes2 0182 211
74112 Dotation d'aménagement3 5443 043
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 5443 043
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA881382
747 Participations—145
7471 Etat—145
74718 Autres—145
748 Compensations, attributions et autres participations4 1704 366
7483 Attributions de péréquation et de compensation4 1704 366
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière96106
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 0741 260
74837 Dotations de développement3 0003 000
748374 3 0003 000
75 Autres produits de gestion courante4 4744 468
752 Revenus des immeubles4 4744 467
758 Produits divers de gestion courante—1
7588 Autres produits divers de gestion courante—1
75888 Autres—1
77 Produits spécifiques1491 340
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale1491 340