Maisoncelles

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves742 621730 295
102 Dotations et fonds d'investissement391 904390 153
1021 Dotation298 820298 820
1022 Fonds d'investissement93 08491 333
10222 FCTVA91 92790 176
10228 Autres fonds d'investissement1 1571 157
106 Réserves350 717340 142
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés350 717340 142
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)159 752153 338
110 Report à nouveau (solde créditeur)159 752153 338
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement170 437170 469
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables4 2084 208
1318 Autres4 2084 208
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables123 082123 082
1321 Etat et établissements nationaux15 95715 957
1322 Régions17 44417 444
1323 Départements76 61376 613
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier971971
13251 GFP de rattachement971971
1326 Autres établissements publics locaux1 8721 872
1327 Fonds européens1 2471 247
1328 Autres8 9788 978
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable45 97345 795
1346 Fonds communaux et intercommunaux45 45945 281
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux45 45945 281
1348 Autres514514
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-2 826-2 616
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-2 826-2 616
13918 Autres-2 826-2 616
16 Emprunts et dettes assimilées05 083
164 Emprunts auprès des établissements financiers05 083
1641 Emprunts en euros05 083
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-44 602-30 266
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-44 602-30 266
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles6 33810 135
204 Subventions d'équipement versées6 3386 338
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics6 3386 338
20418 Organismes publics divers6 3386 338
204181 Biens mobiliers, matériel et études—0
204182 Bâtiments et installations6 3386 338
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires03 797
2051 Concessions et droits similaires03 797
21 Immobilisations corporelles950 217962 728
211 Terrains135 935135 935
2111 Terrains nus105 760105 760
2113 Terrains aménagés autres que voirie25 90325 903
2116 Cimetières4 2724 272
212 Agencements et aménagements de terrains136 575136 575
213 Constructions225 933225 933
2131 Bâtiments publics182 665182 665
2132 Bâtiments privés37 68537 685
2138 Autres constructions5 5835 583
215 Installations, matériel et outillage techniques444 421456 792
2151 Réseaux de voirie283 476283 476
2153 Réseaux divers140 024146 182
21531 Réseaux d'adduction d'eau30 82831 200
21532 Réseaux d'assainissement96 69897 297
21538 Autres réseaux12 49817 685
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 8053 805
2157 Matériel et outillage technique9 9159 915
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques7 20113 414
218 Autres immobilisations corporelles7 3537 493
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers220220
2183 Matériel informatique1 8381 838
2184 Matériel de bureau et mobilier4 5164 656
2188 Autres779779
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition38 21038 210
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences38 21038 210
27 Autres immobilisations financières3838
271 Titres immobilisés (droits de propriété)3838
28 Amortissements des immobilisations-126 699-124 956
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-4 647-4 224
2804 Subventions d'équipement versées-4 647-4 224
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-4 647-4 224
280418 Organismes publics divers-4 647-4 224
2804181 Biens mobiliers, matériel et études—0
2804182 Bâtiments et installations-4 647-4 224
281 Amortissements des immobilisations corporelles-122 052-120 732
2815 Installations, matériel et outillage techniques-122 052-120 732
28153 Réseaux divers-119 649-118 329
281531 Réseaux d'adduction d'eau-27 568-26 776
281532 Réseaux d'assainissement-92 081-90 553
281538 Autres réseaux0-1 000
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-2 403-2 403
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations—0
4041 Fournisseurs d'immobilisations—0
41 Redevables et comptes rattachés10 2873 772
411 Redevables10 1671 903
414 Locataires - Acquéreurs et locataires—0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1201 869
4161 Créances douteuses1201 869
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser0—
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0—
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés172 519155 980
515 Compte au Trésor172 519155 980
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks3 7054 305
606 Achats non stockés de matières et fournitures3 7054 305
6061 Fournitures non stockables2 6433 074
60611 Eau et assainissement139428
60612 Énergie – Électricité2 5042 646
6062 Fournitures non stockées401622
60622 Carburants180310
60624 Produits de traitement221312
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement257176
60632 Fournitures de petit équipement13497
60633 Fournitures de voirie9079
60636 Vêtements de travail33—
6064 Fournitures administratives404433
61 Services extérieurs4 3118 296
611 Contrats de prestations de services120120
615 Entretien et réparations2 0696 331
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers1 7766 160
61522 Bâtiments758832
615221 Bâtiments publics758832
61523 Voies et réseaux1 0185 328
615231 Voiries1 0184 308
615232 Réseaux—1 020
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers13335
61551 Matériel roulant13335
6156 Maintenance160136
616 Primes d'assurances1 6481 517
6161 Multirisques1 6481 517
617 Etudes et recherches474328
62 Autres services extérieurs2 2651 738
623 Publicité, publications, relations publiques515474
626 Frais postaux et frais de télécommunications809793
628 Divers941471
6281 Concours divers (cotisations)177178
6284 Redevances pour services rendus112109
6287 Remboursements de frais652184
62878 A ddes tiers652184
63 Impôts, taxes et versements assimilés488505
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)148134
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)340209
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—162
6378 162—
64 Charges de personnel8 7719 328
641 Rémunérations du personnel5 9716 560
6411 Personnel titulaire5 9716 420
6413 Personnel non titulaire—140
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 7992 766
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 8742 899
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-75-133
647 Autres charges sociales12
6470 Autres charges sociales12
65 Autres charges de gestion courante19 18218 151
653 Indemnités12 71612 873
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus12 71612 873
65311 Indemnités de fonction12 20812 349
65313 Cotisations de retraite508524
654 Pertes sur créances irrécouvrables—21
6541 Créances admises en non-valeur—21
655 Contributions obligatoires4 7004 977
6553 Service d'incendie2 3082 209
6558 Autres contributions obligatoires2 3922 768
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions330280
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé330280
65748 Autres personnes de droit privé330280
658 Charges diverses de gestion courante1 436—
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 436—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 436—
66 Charges financières3467
661 Charges d'intérêts3467
6611 Intérêts des emprunts et dettes3467
66111 Intérêts réglés à l'échéance3467
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 7145 083
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 7145 083
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses18 43414 387
701 Ventes de produits finis14 93911 280
7011 Ventes d'eau14 64411 486
7012 Taxes et redevances d'eau295-206
70124 Redevance pour pollution d'origine domestique-896-206
701241 Redevance pour pollution d'origine domestique—884
701249 Reversement de la redevance pour pollution d'origine domestique-896-1 090
701261 1 191—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 4281 700
7031 Concessions et redevances funéraires720—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)720—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7036 Droits de pâturage et de tourbage1 4671 461
706 Prestations de services315639
7068 Autres redevances et droits315639
70688 Autres prestations de services315639
707 Ventes de marchandises752768
7071 Compteurs752768
73 Impôts et taxes18 27620 056
731 Fiscalité locale20 48122 092
7311 Contributions directes19 00620 070
73111 Impôts directs locaux19 00620 070
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement1 4752 022
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière1 4752 022
732 Fiscalité reversée2 2722 399
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds2 2722 399
73221 FNGIR1 4801 480
73222 Fonds de péréquation des ressources792919
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales792919
735 Fraction de TVA55
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 482-4 440
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 482-4 440
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 482-4 440
739221 FNGIR-4 440-4 440
739222 Fonds de péréquation des ressources-42—
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-42—
74 Dotations et participations28 41529 658
741 D.G.F.16 69616 656
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)16 69616 656
74111 Dotation forfaitaire des communes9 1929 450
74112 Dotation d'aménagement7 5047 206
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 4515 001
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 0532 205
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA1 010767
747 Participations—150
7471 Etat—150
74718 Autres—150
748 Compensations, attributions et autres participations4 3955 775
7483 Attributions de péréquation et de compensation4 3955 635
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière835845
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle5491 790
74837 Dotations de développement3 0113 000
748374 3 0113 000
7484 Dotation de recensement—140
75 Autres produits de gestion courante—150
752 Revenus des immeubles—120
758 Produits divers de gestion courante—30
7588 Autres produits divers de gestion courante—30
75888 Autres—30
76 Produits financiers11
764 Revenus des valeurs mobilières de placement11
77 Produits spécifiques210210
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat210210