Maisoncelles-Pelvey

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20242023
10 Dotations, fonds divers et réserves1 106 9781 085 418
102 Dotations et fonds d'investissement847 339825 779
1021 Dotation573 647573 647
1022 Fonds d'investissement273 692252 132
10222 FCTVA166 895166 340
10226 Taxe d'aménagement51 84630 841
10228 Autres fonds d'investissement54 95154 951
106 Réserves259 639259 639
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés259 639259 639
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)143 714149 328
110 Report à nouveau (solde créditeur)143 714149 328
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement274 658248 814
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables179 068153 224
1322 Régions46 82546 825
1323 Départements104 77378 929
1327 Fonds européens14 91114 911
1328 Autres12 55912 559
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable94 39094 390
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police69 40769 407
1346 Fonds communaux et intercommunaux24 98324 983
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux24 98324 983
138 Autres subventions d'investissement non transférables1 2001 200
16 Emprunts et dettes assimilées500500
165 Dépôts et cautionnements reçus500500
19 Neutralisations et régularisations d'opérations230 616230 616
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations233 008233 008
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-2 392-2 392
Compte20242023
20 Immobilisations incorporelles140 038140 038
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme35 51435 514
204 Subventions d'équipement versées78 72378 723
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics78 72378 723
20418 Organismes publics divers78 72378 723
204181 Biens mobiliers, matériel et études—0
204182 Bâtiments et installations78 72378 723
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires25 80125 801
2051 Concessions et droits similaires25 80125 801
21 Immobilisations corporelles1 452 8061 358 669
211 Terrains64 77364 773
2111 Terrains nus2 7072 707
2113 Terrains aménagés autres que voirie8 1948 194
2115 Terrains bâtis50 74350 743
2118 Autres terrains3 1293 129
212 Agencements et aménagements de terrains6 9926 992
213 Constructions360 749360 749
2131 Bâtiments publics242 685242 685
2132 Bâtiments privés109 840109 840
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions6 4306 430
2138 Autres constructions1 7941 794
215 Installations, matériel et outillage techniques981 182887 045
2151 Réseaux de voirie725 919631 782
2152 Installations de voirie73 33573 335
2153 Réseaux divers159 897159 897
21538 Autres réseaux159 897159 897
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile9 7429 742
2157 Matériel et outillage technique6 5266 526
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques5 7635 763
218 Autres immobilisations corporelles39 11039 110
2183 Matériel informatique12 70212 702
2184 Matériel de bureau et mobilier7 5037 503
2188 Autres18 90518 905
28 Amortissements des immobilisations-31 488-15 744
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-31 488-15 744
2804 Subventions d'équipement versées-31 488-15 744
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-31 488-15 744
280418 Organismes publics divers-31 488-15 744
2804182 Bâtiments et installations-31 488-15 744
Compte20242023
40 Fournisseurs et comptes rattachés-6600
401 Fournisseurs-6600
4011 Fournisseurs-6600
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés00
40172 Fournisseurs - Cessions, oppositions00
404 Fournisseurs d'immobilisations0—
4041 Fournisseurs d'immobilisations0—
41 Redevables et comptes rattachés1 183981
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 183981
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat—0
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser—0
Compte20242023
51 Trésor, établissements financiers et assimilés194 097225 121
515 Compte au Trésor194 097225 121
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20242023
60 Achats et variation des stocks5 1794 619
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 1794 619
6061 Fournitures non stockables1 5891 434
60611 Eau et assainissement245199
60612 Énergie – Électricité1 3441 235
6062 Fournitures non stockées95177
60622 Carburants95177
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 2122 544
60631 Fournitures d’entretien3035
60632 Fournitures de petit équipement2 1822 509
6064 Fournitures administratives439114
6068 Autres matières et fournitures844350
61 Services extérieurs28 39332 886
611 Contrats de prestations de services12 54012 681
615 Entretien et réparations13 39418 023
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers10 74614 627
61521 Terrains6 7982 200
61522 Bâtiments1 5414 320
615221 Bâtiments publics1 5414 320
61523 Voies et réseaux2 4078 107
615231 Voiries2 4078 107
6156 Maintenance2 6483 396
616 Primes d'assurances1 9281 825
6161 Multirisques1 9281 825
618 Divers531357
62 Autres services extérieurs10 5313 982
621 Personnel extérieur au service8 058—
6218 Autre personnel extérieur8 058—
623 Publicité, publications, relations publiques5912 346
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 7471 503
628 Divers135133
6281 Concours divers (cotisations)135133
63 Impôts, taxes et versements assimilés968673
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)6779
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)337324
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)564270
64 Charges de personnel15 35017 859
641 Rémunérations du personnel10 03211 642
6411 Personnel titulaire9 6019 426
6413 Personnel non titulaire4312 216
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 0355 816
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 0355 816
647 Autres charges sociales283401
6470 Autres charges sociales283401
65 Autres charges de gestion courante61 70772 465
653 Indemnités14 08413 656
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus14 08413 656
65311 Indemnités de fonction13 36513 189
65313 Cotisations de retraite31372
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale406395
655 Contributions obligatoires46 28857 335
6553 Service d'incendie3 9173 917
6556 Contributions à des fonds42 37153 418
65568 Autres contributions42 37153 418
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 3351 435
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 3351 435
65748 Autres personnes de droit privé1 3351 435
658 Charges diverses de gestion courante—39
6588 Autres charges diverses de gestion courante—39
65888 Autres1—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions15 74415 744
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement15 74415 744
Compte20242023
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 206234
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 206234
7031 Concessions et redevances funéraires350—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)350—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 856234
73 Impôts et taxes84 21086 862
731 Fiscalité locale62 07858 987
7311 Contributions directes62 07858 987
73111 Impôts directs locaux62 07858 987
732 Fiscalité reversée25 74531 433
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds25 74531 433
73222 Fonds de péréquation des ressources4 1644 721
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales4 1644 721
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants21 58126 712
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 613-3 558
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale—-68
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes—-68
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales—-68
7391118 Autres restitutions au titre des dégrèvements sur contributions directes—-68
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 613-3 490
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-3 613-3 490
739211 Attribution de compensation-3 613-3 490
74 Dotations et participations42 69047 719
741 D.G.F.34 00641 007
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)34 00641 007
74111 Dotation forfaitaire des communes18 68419 135
74112 Dotation d'aménagement15 32221 872
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes15 32221 872
742 Dotations aux élus locaux4 8154 762
744 FCTVA2 122377
747 Participations18931
7471 Etat189—
74718 Autres189—
7473 Départements—31
748 Compensations, attributions et autres participations1 5581 542
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 5581 542
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation1 5581 542
75 Autres produits de gestion courante8 1977 656
752 Revenus des immeubles8 1977 535
758 Produits divers de gestion courante—121
7588 Autres produits divers de gestion courante—121
75888 Autres75—
77 Produits spécifiques—144
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—144