Maizières-lès-Vic

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 152 2224 985 953
102 Dotations et fonds d'investissement2 459 2882 426 044
1021 Dotation1 689 5141 662 773
1022 Fonds d'investissement769 774763 271
10222 FCTVA769 662763 159
10226 Taxe d'aménagement112112
106 Réserves2 692 9342 559 909
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 692 9342 559 909
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)194 109204 735
110 Report à nouveau (solde créditeur)194 109204 735
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 496 5221 474 822
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables1 1221 122
1313 Départements1 1221 122
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 319 4221 315 115
1321 Etat et établissements nationaux93 54693 546
1322 Régions71 26871 268
1323 Départements818 510818 510
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier15 03815 038
13251 GFP de rattachement14 06314 063
13258 Autres groupements975975
1327 Fonds européens213 627213 627
1328 Autres107 433103 126
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable173 274155 767
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police30 92716 007
1346 Fonds communaux et intercommunaux142 347139 760
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux142 347139 760
138 Autres subventions d'investissement non transférables3 8263 826
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-1 122-1 008
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-1 122-1 008
13913 Départements-1 122-1 008
15 Provisions pour risques et charges41 93241 932
158 Autres provisions pour charges41 93241 932
1581 Autres provisions pour charges41 93241 932
16 Emprunts et dettes assimilées112 278194 283
164 Emprunts auprès des établissements financiers107 383189 388
1641 Emprunts en euros107 383189 388
165 Dépôts et cautionnements reçus4 8954 895
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-242 035-242 035
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-242 035-242 035
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-43 832-3 544
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-35 985-3 544
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-7 847—
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles35 22446 948
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme010 284
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion01 440
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires35 22435 224
2051 Concessions et droits similaires35 22435 224
21 Immobilisations corporelles6 489 7336 390 756
211 Terrains334 498296 236
2111 Terrains nus53 40933 029
2113 Terrains aménagés autres que voirie6 0086 008
2115 Terrains bâtis64 27564 275
2117 Bois et forêts142 128124 246
2118 Autres terrains68 67868 678
212 Agencements et aménagements de terrains53 43853 438
213 Constructions2 209 8712 193 275
2131 Bâtiments publics2 184 0502 167 454
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions25 82125 821
215 Installations, matériel et outillage techniques3 743 9823 720 567
2151 Réseaux de voirie3 349 2433 349 243
2152 Installations de voirie24 91511 831
2153 Réseaux divers202 051199 062
21538 Autres réseaux202 051199 062
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 6064 606
2157 Matériel et outillage technique25 62925 629
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques137 538130 196
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition175—
2175 Installations, matériel et outillage techniques175—
21757 Matériel et outillage techniques175—
218 Autres immobilisations corporelles147 769127 240
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 8241 824
2182 Matériel de transport27 03212 032
2183 Matériel informatique12 95912 704
2184 Matériel de bureau et mobilier99 28999 289
2188 Autres6 6651 391
23 Immobilisations en cours2 5082 508
231 Immobilisations corporelles en cours2 5082 508
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition32 92872 253
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences32 92872 253
26 Participations et créances rattachées à des participations1 3571 357
261 Titres de participation348348
266 Autres formes de participation1 0091 009
27 Autres immobilisations financières1 6381 572
272 Titres immobilisés (droits de créance)218152
275 Dépôts et cautionnements versés1 4201 420
28 Amortissements des immobilisations0-10 967
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-10 967
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme0-9 527
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0-1 440
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-7 326-10 575
401 Fournisseurs-7 326-10 575
4011 Fournisseurs-7 326-10 575
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés15 8792 796
411 Redevables15 6542 796
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2250
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)—0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1 010-979
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes—0
44342 Recettes - Amiable—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44382 Recettes - Amiable00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-810-979
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-810-771
44551 TVA à décaisser-810-771
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles00
44562 TVA sur immobilisations0—
44566 TVA sur autres biens et services00
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées0-208
44571 TVA collectée0-208
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-2000
45 Comptabilité distincte rattachée-217 594-248 503
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-217 594-248 503
4511 57 63557 635
4512 -275 229-306 138
46 Débiteurs et créditeurs divers1 7872 239
462 Créances sur cessions d'immobilisations0222
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
4626 Créances sur cessions d'immobilisations - Contentieux0222
466 Excédents de versement0-5
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1 7872 022
4671 Autres comptes créditeurs-332-242
46711 Autres comptes créditeurs-332-242
4672 Autres comptes débiteurs2 1192 264
46721 Débiteurs divers - Amiable1 6801 825
46726 Débiteurs divers - Contentieux439439
47 Comptes transitoires ou d'attente-20-450
471 Recettes à classer ou à régulariser-20-450
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-20-450
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-200
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-200
47143 Flux d'encaissement à réimputer0-450
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés374 085523 306
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor374 085523 306
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks42 62738 428
604 Achats d'études, prestations de services—2 100
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)—2 100
606 Achats non stockés de matières et fournitures42 62736 328
6061 Fournitures non stockables18 45616 632
60611 Eau et assainissement964642
60612 Énergie – Électricité17 49215 990
6062 Fournitures non stockées8 96210 029
60621 Combustibles7 4488 615
60622 Carburants1 2851 250
60623 Alimentation229164
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement10 1945 100
60631 Fournitures d’entretien455218
60632 Fournitures de petit équipement3 6463 249
60633 Fournitures de voirie5 4291 137
60636 Vêtements de travail664496
6064 Fournitures administratives7261 541
6068 Autres matières et fournitures4 2893 026
61 Services extérieurs69 38860 459
613 Locations11 66417 251
615 Entretien et réparations47 59333 995
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers42 43520 435
61521 Terrains5 419—
61522 Bâtiments7 9034 737
615221 Bâtiments publics6 3104 595
615228 Autres bâtiments1 593142
61523 Voies et réseaux3 4604 383
615231 Voiries3 4603 621
615232 Réseaux—762
61524 Bois et forêts25 65311 315
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers7224 810
61551 Matériel roulant6682 746
61558 Autres biens mobiliers542 064
6156 Maintenance4 4368 750
616 Primes d'assurances9 9158 953
6161 Multirisques9 9158 953
618 Divers216260
62 Autres services extérieurs64 62677 794
621 Personnel extérieur au service—283
6218 Autre personnel extérieur—283
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 256—
623 Publicité, publications, relations publiques6 8546 340
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 3903 821
627 Services bancaires et assimilés68
628 Divers52 12067 342
6281 Concours divers (cotisations)6 8279 332
6282 Frais de gardiennage1 571—
6284 Redevances pour services rendus5 0921 210
6287 Remboursements de frais37 57855 757
62878 A ddes tiers37 57855 757
6288 Autres1 0521 043
63 Impôts, taxes et versements assimilés8 6708 607
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 7171 721
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)6 7316 886
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)222—
6378 222—
64 Charges de personnel109 747110 187
641 Rémunérations du personnel79 07278 724
6413 Personnel non titulaire79 84880 616
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-776-1 892
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance30 27630 923
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance30 56430 923
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-288—
647 Autres charges sociales399540
6470 Autres charges sociales399540
65 Autres charges de gestion courante159 14679 022
653 Indemnités23 33922 086
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 33922 086
65311 Indemnités de fonction22 40121 196
65313 Cotisations de retraite938890
655 Contributions obligatoires120 64442 965
6556 Contributions à des fonds51 91642 206
65568 Autres contributions51 91642 206
6558 Autres contributions obligatoires68 728759
658 Charges diverses de gestion courante15 16313 971
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires7 1925 529
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage7 1925 529
6588 Autres charges diverses de gestion courante7 9718 442
65888 Autres7 9718 442
66 Charges financières6 5949 911
661 Charges d'intérêts6 5949 911
6611 Intérêts des emprunts et dettes6 5949 911
66111 Intérêts réglés à l'échéance6 5949 911
67 Charges spécifiques21 233—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)1 908—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées19 325—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)19 325—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions7571 315
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement7571 315
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses96 90581 655
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers26 31432 972
7022 Coupes de bois19 51427 539
7023 Menus produits forestiers1 675808
7025 Taxes d'affouage5 1254 625
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine5 5884 902
7031 Concessions et redevances funéraires1 000—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 000—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 8772 157
7035 Locations de droits de chasse et de pêche2 7112 745
706 Prestations de services16 22413 452
7068 Autres redevances et droits16 22413 452
70688 Autres prestations de services16 22413 452
708 Autres produits48 77930 329
7084 Mise à disposition de personnel facturée5 233—
70841 aux budgets annexes, et aux régies0—
708421 5 233—
7087 Remboursement de frais43 54630 329
70878 par des tiers43 54630 329
73 Impôts et taxes198 604211 824
731 Fiscalité locale190 660188 793
7311 Contributions directes183 432184 069
73111 Impôts directs locaux183 432183 870
73118 Autres contributions directes—199
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles7 2284 724
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité7 2284 724
732 Fiscalité reversée24 98339 784
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales499 324
73211 Attribution de compensation4949
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales—9 275
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds24 93430 460
73222 Fonds de péréquation des ressources8 5299 253
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales8 5299 253
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants16 40521 207
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-17 039-16 753
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-286—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-286—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-286—
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-286—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-16 753-16 753
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-16 753-16 753
739221 FNGIR-16 753-16 753
74 Dotations et participations133 135135 691
741 D.G.F.96 59395 266
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)96 59395 266
74111 Dotation forfaitaire des communes34 70334 896
74112 Dotation d'aménagement61 89060 370
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes46 15742 889
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes15 73317 481
742 Dotations aux élus locaux4 8564 852
744 FCTVA5851 314
747 Participations—1 957
7471 Etat—320
74718 Autres—320
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics—1 637
74751 GFP de rattachement—1 637
748 Compensations, attributions et autres participations31 10132 302
7483 Attributions de péréquation et de compensation31 10120 153
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière6 1986 252
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle11 60213 901
74837 Dotations de développement13 301—
748374 13 301—
7488 Autres attributions et participations—12 149
75 Autres produits de gestion courante52 52172 662
752 Revenus des immeubles26 97031 181
758 Produits divers de gestion courante25 55141 481
7588 Autres produits divers de gestion courante25 55141 481
75888 Autres25 55141 481
76 Produits financiers1335
761 Produits de participations1335
77 Produits spécifiques19 485—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale46—
775 Produits des cessions d'immobilisations3 500—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)3 500—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat15 825—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat15 825—
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat114—