Malaincourt

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves881 327875 403
102 Dotations et fonds d'investissement267 215267 033
1021 Dotation132 205132 205
1022 Fonds d'investissement131 961131 779
10222 FCTVA131 961131 779
1025 Dons et legs en capital3 0493 049
10251 Dons et legs en capital3 0493 049
106 Réserves614 112608 370
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés614 112608 370
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)93 12394 720
110 Report à nouveau (solde créditeur)93 12394 720
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement286 110285 626
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables240 371239 887
1321 Etat et établissements nationaux80 49380 493
1322 Régions13 60013 600
1323 Départements82 64282 642
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier46 49346 009
13251 GFP de rattachement46 00946 009
13258 Autres groupements484—
1327 Fonds européens16 82316 823
1328 Autres320320
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable45 73945 739
1346 Fonds communaux et intercommunaux45 73945 739
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux45 73945 739
16 Emprunts et dettes assimilées1 210900
164 Emprunts auprès des établissements financiers—0
1641 Emprunts en euros—0
165 Dépôts et cautionnements reçus1 210900
19 Neutralisations et régularisations d'opérations4 9144 914
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations4 9144 914
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles12 17012 170
204 Subventions d'équipement versées7 5007 500
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics7 5007 500
20418 Organismes publics divers7 5007 500
204182 Bâtiments et installations7 5007 500
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4 6704 670
2051 Concessions et droits similaires4 6704 670
21 Immobilisations corporelles1 149 5521 149 552
211 Terrains30 60130 601
2111 Terrains nus1 7941 794
2113 Terrains aménagés autres que voirie3 9193 919
2115 Terrains bâtis216216
2117 Bois et forêts24 67224 672
212 Agencements et aménagements de terrains6 8536 853
213 Constructions454 088454 088
2131 Bâtiments publics317 394317 394
2132 Bâtiments privés134 109134 109
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions2 5852 585
215 Installations, matériel et outillage techniques611 821611 821
2151 Réseaux de voirie590 058590 058
2153 Réseaux divers20 35420 354
21538 Autres réseaux20 35420 354
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile146146
2157 Matériel et outillage technique1 2631 263
216 Biens historiques et culturels4 0904 090
2161 Biens historiques et culturels immobiliers4 0904 090
21611 Biens sous-jacents4 0904 090
218 Autres immobilisations corporelles42 09942 099
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers2 4402 440
2183 Matériel informatique10 61210 612
2184 Matériel de bureau et mobilier14 52614 526
2188 Autres14 52114 521
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition11 83911 839
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte9 6309 630
248 Autres mises en affectation2 2092 209
27 Autres immobilisations financières2323
271 Titres immobilisés (droits de propriété)2323
28 Amortissements des immobilisations-1 500-1 000
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-1 500-1 000
2804 Subventions d'équipement versées-1 500-1 000
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-1 500-1 000
280418 Organismes publics divers-1 500-1 000
2804182 Bâtiments et installations-1 500-1 000
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-4 755-786
401 Fournisseurs-4 755-786
4011 Fournisseurs-4 755-786
41 Redevables et comptes rattachés1 597600
411 Redevables4000
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 197600
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables—0
4161 Créances douteuses—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-2 38463
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-2 38463
4431 Etat063
44311 Dépenses0—
44312 Recettes - Amiable063
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes-2 3840
44341 Dépenses-2 3840
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-5 490-5 490
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-5 490-5 490
4512 -5 490-5 490
46 Débiteurs et créditeurs divers0201
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0201
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0201
46721 Débiteurs divers - Amiable0201
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt—0
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés151 09398 535
515 Compte au Trésor151 09398 535
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 6354 272
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 6354 272
6061 Fournitures non stockables5 6173 717
60611 Eau et assainissement9789
60612 Énergie – Électricité5 5203 628
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement18286
60631 Fournitures d’entretien—97
60632 Fournitures de petit équipement18189
6064 Fournitures administratives—88
6068 Autres matières et fournitures—181
61 Services extérieurs30 94544 337
611 Contrats de prestations de services971961
615 Entretien et réparations26 48140 373
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers25 61137 914
61521 Terrains—3 911
61522 Bâtiments2 17223 603
615221 Bâtiments publics2 17223 224
615228 Autres bâtiments—379
61523 Voies et réseaux11 9258 619
615231 Voiries8 1458 040
615232 Réseaux3 780579
61524 Bois et forêts11 5141 781
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—472
61558 Autres biens mobiliers—472
6156 Maintenance8701 987
616 Primes d'assurances3 4933 003
6161 Multirisques2 2271 874
6168 Autres1 2661 129
62 Autres services extérieurs18 93013 865
621 Personnel extérieur au service6 8136 258
6218 Autre personnel extérieur6 8136 258
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires300200
623 Publicité, publications, relations publiques105574
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 186857
628 Divers10 5265 976
6281 Concours divers (cotisations)420491
6282 Frais de gardiennage113107
6284 Redevances pour services rendus413420
6287 Remboursements de frais8 0024 958
62875 Aux communes membres du GFP5 9024 958
62878 A ddes tiers2 100—
6288 Autres1 578—
63 Impôts, taxes et versements assimilés8461 013
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3131
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)815965
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—17
64 Charges de personnel3 6443 217
641 Rémunérations du personnel2 5442 239
6411 Personnel titulaire2 5442 540
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-301
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance998963
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance998963
647 Autres charges sociales10215
6470 Autres charges sociales10215
65 Autres charges de gestion courante24 50321 267
653 Indemnités18 19718 029
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 19718 029
65311 Indemnités de fonction17 28817 129
65313 Cotisations de retraite734727
65315 Formation175173
654 Pertes sur créances irrécouvrables1—
6541 Créances admises en non-valeur1—
655 Contributions obligatoires3 1032 983
6553 Service d'incendie2 9962 878
6556 Contributions à des fonds107105
65568 Autres contributions107105
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 432255
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics659—
65734 Communes659—
657348 Autres communes659—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé773255
65741 Ménages723255
65748 Autres personnes de droit privé50—
658 Charges diverses de gestion courante1 770—
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 770—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 770—
66 Charges financières—137
661 Charges d'intérêts—25
6611 Intérêts des emprunts et dettes—25
66111 Intérêts réglés à l'échéance—25
668 Autres charges financières—112
6688 Autres—112
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions500500
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement500500
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses37 8201 177
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers36 337—
7022 Coupes de bois33 729—
7025 Taxes d'affouage2 608—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 1831 177
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche942938
708 Autres produits300—
7084 Mise à disposition de personnel facturée300—
708421 300—
73 Impôts et taxes61 19160 940
731 Fiscalité locale34 24031 206
7311 Contributions directes34 24031 206
73111 Impôts directs locaux33 69330 712
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux547494
732 Fiscalité reversée21 85222 258
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 85222 258
73221 FNGIR18 19116 675
73222 Fonds de péréquation des ressources—1 516
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—1 516
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants3 6614 067
735 Fraction de TVA8 7187 476
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 619—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 619—
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 619—
739222 Fonds de péréquation des ressources-3 619—
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-3 619—
74 Dotations et participations21 43521 418
741 D.G.F.5 3715 823
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)5 3715 823
74111 Dotation forfaitaire des communes1 9192 728
74112 Dotation d'aménagement3 4523 095
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 4523 095
742 Dotations aux élus locaux6 314—
744 FCTVA2 286—
747 Participations—8 138
7471 Etat—8 138
74718 Autres—8 138
748 Compensations, attributions et autres participations7 4647 457
7483 Attributions de péréquation et de compensation7 4647 457
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)2 2732 322
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière4 4084 352
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—0
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation783783
748383 783—
748388 Autres—783
75 Autres produits de gestion courante10 0189 216
752 Revenus des immeubles10 0189 216
76 Produits financiers11
761 Produits de participations11