Masquières

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 333 0921 313 535
102 Dotations et fonds d'investissement619 717616 313
1021 Dotation499 737499 737
1022 Fonds d'investissement119 980116 576
10222 FCTVA113 513110 109
10226 Taxe d'aménagement6 4676 467
106 Réserves713 375697 222
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés713 375697 222
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)56 27051 748
110 Report à nouveau (solde créditeur)56 27051 748
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement461 520379 388
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables377 892334 254
1321 Etat et établissements nationaux12 11412 114
1323 Départements319 296290 658
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier15 497497
13251 GFP de rattachement15 497497
1327 Fonds européens2 4802 480
1328 Autres28 50528 505
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable83 62845 134
1346 Fonds communaux et intercommunaux83 62845 134
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux83 62845 134
16 Emprunts et dettes assimilées177 152186 806
164 Emprunts auprès des établissements financiers176 392186 046
1641 Emprunts en euros176 392186 046
165 Dépôts et cautionnements reçus760760
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-37 386-37 386
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations102102
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-37 488-37 488
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles7 6037 603
204 Subventions d'équipement versées7 6037 603
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics7 6037 603
20418 Organismes publics divers7 6037 603
204182 Bâtiments et installations7 6037 603
21 Immobilisations corporelles1 653 1611 628 558
211 Terrains128 485128 485
2111 Terrains nus99 59499 594
2113 Terrains aménagés autres que voirie25 41725 417
2116 Cimetières3 4743 474
213 Constructions920 826910 825
2131 Bâtiments publics913 010903 009
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions7 8167 816
215 Installations, matériel et outillage techniques603 850589 248
2151 Réseaux de voirie533 127518 525
2153 Réseaux divers60 64860 648
21538 Autres réseaux60 64860 648
2157 Matériel et outillage technique4 0074 007
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques6 0686 068
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition278 526278 526
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences278 526278 526
26 Participations et créances rattachées à des participations5050
261 Titres de participation5050
27 Autres immobilisations financières1 5221 522
271 Titres immobilisés (droits de propriété)440440
275 Dépôts et cautionnements versés1 0821 082
28 Amortissements des immobilisations-7 603-7 603
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-7 603-7 603
2804 Subventions d'équipement versées-7 603-7 603
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-7 603-7 603
280418 Organismes publics divers-7 603-7 603
2804182 Bâtiments et installations-7 603-7 603
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 468-489
401 Fournisseurs-1 468-489
4011 Fournisseurs-1 468-489
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés4 1093 135
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0778
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4 1092 357
4161 Créances douteuses4 1092 357
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-3 625-59
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0-59
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0-59
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-3 6250
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4434 Communes-3 6250
44341 Dépenses-3 6250
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-52 306-39 878
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-52 306-39 878
4511 -52 306-39 878
46 Débiteurs et créditeurs divers-188212
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-188212
4671 Autres comptes créditeurs-1880
46711 Autres comptes créditeurs-1880
4672 Autres comptes débiteurs0212
46721 Débiteurs divers - Amiable0212
47 Comptes transitoires ou d'attente0-200
471 Recettes à classer ou à régulariser0-200
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-200
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer0-200
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-1 482-800
491 Dépréciation des comptes de redevables-1 482-800
4911 Dépréciation des comptes de redevables-1 482-800
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés148 01444 192
511 Valeurs à l'encaissement0200
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement0200
515 Compte au Trésor148 01443 992
58 Virements internes00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 3678 077
602 Achats stockés - Autres approvisionnements—0
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 3678 077
6061 Fournitures non stockables5 6366 325
60611 Eau et assainissement3201 199
60612 Énergie – Électricité5 3165 113
60618 Autres fournitures non stockables—13
6062 Fournitures non stockées314830
60622 Carburants131188
60623 Alimentation183264
60628 Autres fournitures non stockées—378
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement598130
60631 Fournitures d’entretien45375
60632 Fournitures de petit équipement14555
6064 Fournitures administratives264510
6068 Autres matières et fournitures555282
61 Services extérieurs11 30210 417
611 Contrats de prestations de services—125
613 Locations1 6132 558
615 Entretien et réparations6 8255 359
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers4 7203 422
61522 Bâtiments4 5321 297
615221 Bâtiments publics2 4111 297
615228 Autres bâtiments2 121—
61523 Voies et réseaux1882 125
615231 Voiries1882 070
615232 Réseaux—55
6156 Maintenance2 1051 937
616 Primes d'assurances2 8642 375
6161 Multirisques2 8472 375
6168 Autres17—
62 Autres services extérieurs9 1428 975
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 8954 554
623 Publicité, publications, relations publiques3 152965
625 Déplacements et missions2620
626 Frais postaux et frais de télécommunications8201 359
628 Divers2 2492 077
6281 Concours divers (cotisations)2 0042 077
6284 Redevances pour services rendus245—
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 4292 868
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)535526
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 8942 342
64 Charges de personnel31 94231 190
641 Rémunérations du personnel22 15821 705
6411 Personnel titulaire22 22216 495
6413 Personnel non titulaire—5 210
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-64—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 7849 485
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 7849 485
65 Autres charges de gestion courante47 82843 774
651 Charges d’intervention pour compte propre200200
6518 Divers200200
65181 Primes, dots200200
653 Indemnités11 87311 873
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus11 87311 873
65311 Indemnités de fonction11 39411 394
65313 Cotisations de retraite479479
655 Contributions obligatoires32 81428 809
6553 Service d'incendie6 7576 783
6556 Contributions à des fonds26 05722 026
65568 Autres contributions26 05722 026
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 9402 890
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics790790
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier790790
657351 GFP de rattachement790790
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 1502 100
65748 Autres personnes de droit privé2 1502 100
658 Charges diverses de gestion courante12
6588 Autres charges diverses de gestion courante12
65888 Autres12
66 Charges financières4 5321 647
661 Charges d'intérêts4 5321 537
6611 Intérêts des emprunts et dettes4 5321 537
66111 Intérêts réglés à l'échéance4 5321 537
668 Autres charges financières—110
6688 Autres—110
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions682800
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement682800
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 146977
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 146977
7031 Concessions et redevances funéraires162—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)162—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics984977
73 Impôts et taxes65 76769 913
731 Fiscalité locale63 71465 069
7311 Contributions directes63 71465 069
73111 Impôts directs locaux63 71465 069
732 Fiscalité reversée16 55319 344
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds16 55319 344
73222 Fonds de péréquation des ressources3 6493 761
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 6493 761
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants12 90415 583
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-14 500-14 500
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-14 500-14 500
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-14 500-14 500
739211 Attribution de compensation-14 500-14 500
74 Dotations et participations72 89752 911
741 D.G.F.62 63041 051
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)62 63041 051
74111 Dotation forfaitaire des communes28 73628 607
74112 Dotation d'aménagement33 89412 444
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes31 64310 568
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 2511 876
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA284112
748 Compensations, attributions et autres participations3 6315 400
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière811
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 6235 214
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière963966
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 6604 248
7488 Autres attributions et participations—175
75 Autres produits de gestion courante11 0744 619
752 Revenus des immeubles2 6604 171
756 Libéralités reçues—100
758 Produits divers de gestion courante8 414348
7588 Autres produits divers de gestion courante8 414348
75888 Autres8 414348
76 Produits financiers11
761 Produits de participations11