Mesnil-Lettre

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves598 996597 815
102 Dotations et fonds d'investissement170 556169 375
1021 Dotation25 75425 754
1022 Fonds d'investissement144 802143 621
10222 FCTVA144 802143 621
106 Réserves428 440428 440
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés428 440428 440
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)105 87083 892
110 Report à nouveau (solde créditeur)105 87083 892
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement464 094464 094
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables405 827405 827
1321 Etat et établissements nationaux75 03175 031
1322 Régions147 580147 580
1323 Départements151 216151 216
1328 Autres32 00032 000
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable23 93723 937
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police12 90412 904
1346 Fonds communaux et intercommunaux11 03311 033
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux9 7789 778
13462 Dotation de soutien à l'investissement local1 2551 255
138 Autres subventions d'investissement non transférables34 33034 330
16 Emprunts et dettes assimilées375375
165 Dépôts et cautionnements reçus375375
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-3 878-3 878
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-3 878-3 878
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles1 9791 979
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion388388
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 5911 591
2051 Concessions et droits similaires1 5911 591
21 Immobilisations corporelles964 267964 267
211 Terrains4 8024 802
2115 Terrains bâtis174174
2117 Bois et forêts184184
2118 Autres terrains4 4444 444
212 Agencements et aménagements de terrains39 81439 814
213 Constructions825 905825 905
2131 Bâtiments publics811 450811 450
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions4 6854 685
2138 Autres constructions9 7709 770
215 Installations, matériel et outillage techniques83 34783 347
2151 Réseaux de voirie71 24971 249
2152 Installations de voirie2 3532 353
2153 Réseaux divers6 5896 589
21538 Autres réseaux6 5896 589
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 1563 156
218 Autres immobilisations corporelles10 39910 399
2183 Matériel informatique3 5183 518
2184 Matériel de bureau et mobilier612612
2188 Autres6 2696 269
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
27 Autres immobilisations financières88
273 Comptes de placement (long terme)88
2732 Fonds d'épargne forestière88
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-543-3 502
401 Fournisseurs-543-3 502
4011 Fournisseurs-543-3 502
404 Fournisseurs d'immobilisations—0
4041 Fournisseurs d'immobilisations—0
409 Fournisseurs débiteurs—0
4097 Fournisseurs - Avoirs—0
40971 Fournisseurs - Avoirs - Amiable—0
41 Redevables et comptes rattachés7872 329
411 Redevables—0
414 Locataires - Acquéreurs et locataires7872 329
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-422
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-422
4433 Départements0-17
44331 Dépenses0-17
4438 Autres établissements publics locaux0-405
44381 Dépenses0-405
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers-140
466 Excédents de versement-14—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés221 161199 602
511 Valeurs à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor221 161199 602
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks2 1131 816
605 Achats de matériel, équipements et travaux—332
606 Achats non stockés de matières et fournitures2 1131 579
6061 Fournitures non stockables1 319—
60612 Énergie – Électricité1 319—
6062 Fournitures non stockées62165
60628 Autres fournitures non stockées62165
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement—210
60632 Fournitures de petit équipement—210
6064 Fournitures administratives671966
6068 Autres matières et fournitures61238
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats—-95
61 Services extérieurs3 2048 893
611 Contrats de prestations de services1801 937
615 Entretien et réparations1 0165 085
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers1 0164 041
61521 Terrains—480
61522 Bâtiments—1 512
615221 Bâtiments publics—1 352
615228 Autres bâtiments—160
61523 Voies et réseaux1 0162 049
615231 Voiries1 0162 049
6156 Maintenance—1 044
616 Primes d'assurances1 8641 731
6161 Multirisques1 8641 731
618 Divers144140
62 Autres services extérieurs1 8421 794
621 Personnel extérieur au service—175
6218 Autre personnel extérieur—175
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires5858
623 Publicité, publications, relations publiques542667
626 Frais postaux et frais de télécommunications849791
628 Divers393103
6281 Concours divers (cotisations)393103
63 Impôts, taxes et versements assimilés416423
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)7787
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)339336
64 Charges de personnel5 8776 670
641 Rémunérations du personnel4 2864 821
6413 Personnel non titulaire4 2864 821
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 5911 849
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 5911 849
65 Autres charges de gestion courante5 7985 635
653 Indemnités1 1461 146
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus1 1461 146
65311 Indemnités de fonction1 0991 099
65313 Cotisations de retraite4747
655 Contributions obligatoires2 3912 726
6553 Service d'incendie1 5761 915
6556 Contributions à des fonds815811
65568 Autres contributions815811
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions387347
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics1717
65733 Départements1717
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé370330
65748 Autres personnes de droit privé370330
658 Charges diverses de gestion courante1 8741 416
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 8741 416
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 8741 416
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses241739
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine241739
7031 Concessions et redevances funéraires—500
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—500
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
73 Impôts et taxes23 68125 864
731 Fiscalité locale25 54126 205
7311 Contributions directes25 54126 205
73111 Impôts directs locaux25 25026 205
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux291—
732 Fiscalité reversée3 4674 920
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds3 4674 920
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants3 4674 920
735 Fraction de TVA1015
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-5 337-5 276
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-5 337-5 276
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-5 337-5 276
739221 FNGIR-3 898-3 898
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 439-1 378
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 439-1 378
74 Dotations et participations12 84315 636
741 D.G.F.4 1734 375
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)4 1734 375
74111 Dotation forfaitaire des communes2 4542 816
74112 Dotation d'aménagement1 7191 559
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes1 7191 559
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA558—
747 Participations—2 934
7471 Etat—101
74718 Autres—101
7473 Départements—2 833
748 Compensations, attributions et autres participations1 7982 017
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 7981 877
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)—82
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 3841 390
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle414405
7484 Dotation de recensement—140
75 Autres produits de gestion courante4 6904 967
752 Revenus des immeubles4 6904 967
76 Produits financiers00
761 Produits de participations00