Modène

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 849 0392 779 061
102 Dotations et fonds d'investissement2 003 7131 998 993
1021 Dotation1 490 0561 490 056
1022 Fonds d'investissement513 655508 935
10222 FCTVA359 567356 639
10226 Taxe d'aménagement2 8941 102
10228 Autres fonds d'investissement151 194151 194
1025 Dons et legs en capital22
10251 Dons et legs en capital22
106 Réserves845 326780 068
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés845 326780 068
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)63 802123 227
110 Report à nouveau (solde créditeur)63 802123 227
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 392 9941 303 713
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 125 0531 035 772
1321 Etat et établissements nationaux69 301—
1323 Départements1 055 7521 035 772
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable265 362265 362
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police59 34659 346
1346 Fonds communaux et intercommunaux206 016206 016
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux206 016206 016
138 Autres subventions d'investissement non transférables2 5792 579
16 Emprunts et dettes assimilées49 79660 285
164 Emprunts auprès des établissements financiers48 86959 358
1641 Emprunts en euros48 86959 358
165 Dépôts et cautionnements reçus927927
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-45 951-45 951
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-5 448-5 448
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-40 503-40 503
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles72 74372 743
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme63 31163 311
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires9 4329 432
2051 Concessions et droits similaires9 4329 432
21 Immobilisations corporelles4 135 4764 059 363
211 Terrains127 997127 997
2111 Terrains nus64 08164 081
2113 Terrains aménagés autres que voirie778778
2115 Terrains bâtis63 13863 138
212 Agencements et aménagements de terrains304 085304 085
213 Constructions1 974 1041 963 232
2131 Bâtiments publics1 811 6981 800 826
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions43 34643 346
2138 Autres constructions119 060119 060
215 Installations, matériel et outillage techniques1 561 0291 543 833
2151 Réseaux de voirie1 504 0651 486 869
2152 Installations de voirie288288
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile27 82427 824
2157 Matériel et outillage technique28 64828 648
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques204204
216 Biens historiques et culturels1 5551 555
2161 Biens historiques et culturels immobiliers1 5551 555
21611 Biens sous-jacents1 5551 555
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition24 19823 082
2175 Installations, matériel et outillage techniques24 19823 082
21751 Réseaux de voirie10 48510 485
21753 Réseaux divers11 54711 547
21757 Matériel et outillage techniques761761
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques1 405289
218 Autres immobilisations corporelles142 50895 579
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers45 8841 643
2182 Matériel de transport26 50026 500
2183 Matériel informatique42 30339 615
2184 Matériel de bureau et mobilier27 82127 821
23 Immobilisations en cours708708
231 Immobilisations corporelles en cours708708
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition28 95228 952
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences30 19430 194
249 Droits du remettant-1 242-1 242
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 242-1 242
26 Participations et créances rattachées à des participations500500
266 Autres formes de participation500500
27 Autres immobilisations financières100100
271 Titres immobilisés (droits de propriété)9696
275 Dépôts et cautionnements versés44
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 0061 993
411 Redevables126626
414 Locataires - Acquéreurs et locataires8801 367
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-969
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-969
4431 Etat0365
44311 Dépenses0—
44312 Recettes - Amiable0365
4432 Régions00
44321 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-1 334
44351 Dépenses0-1 334
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-11 376-14 542
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-11 376-14 542
451001 -11 376-14 542
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés66 50577 317
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor66 50577 317
54 Régies33
541 Disponibilités chez les régisseurs33
5411 Régisseurs d'avances (avances)33
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks17 07215 946
606 Achats non stockés de matières et fournitures17 07215 946
6061 Fournitures non stockables7 7467 881
60611 Eau et assainissement229316
60612 Énergie – Électricité7 5177 565
6062 Fournitures non stockées2 5492 217
60622 Carburants2 1761 440
60623 Alimentation373777
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 8404 919
60631 Fournitures d’entretien763812
60632 Fournitures de petit équipement3 5252 853
60633 Fournitures de voirie112805
60636 Vêtements de travail440449
6064 Fournitures administratives1 937929
61 Services extérieurs34 97427 792
611 Contrats de prestations de services8 3443 977
613 Locations1 2832 848
615 Entretien et réparations12 2099 327
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers7 3314 835
61522 Bâtiments566790
615221 Bâtiments publics566576
615228 Autres bâtiments—214
61523 Voies et réseaux6 3334 045
615231 Voiries2 1604 045
615232 Réseaux4 1730
61524 Bois et forêts432—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers8881 927
61551 Matériel roulant4501 708
61558 Autres biens mobiliers438219
6156 Maintenance3 9902 565
616 Primes d'assurances12 99411 024
6161 Multirisques11 2963 376
6168 Autres1 6987 648
617 Etudes et recherches—616
618 Divers144—
62 Autres services extérieurs5 54815 060
621 Personnel extérieur au service—94
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement—94
623 Publicité, publications, relations publiques1 6392 974
625 Déplacements et missions219978
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 2311 280
627 Services bancaires et assimilés1813
628 Divers2 4419 721
6281 Concours divers (cotisations)834—
6284 Redevances pour services rendus—94
6287 Remboursements de frais1 6079 627
62876 A un GFP de rattachement1 6079 627
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 1511 410
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 1511 410
64 Charges de personnel164 926157 976
641 Rémunérations du personnel162 858157 776
6411 Personnel titulaire155 908145 453
6413 Personnel non titulaire22 04017 031
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-15 090-4 708
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance980—
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance980—
647 Autres charges sociales1 088200
6470 Autres charges sociales1 088200
65 Autres charges de gestion courante28 02229 615
653 Indemnités18 91419 534
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 91418 914
65311 Indemnités de fonction18 91418 914
6538 Autres organismes—620
655 Contributions obligatoires3 0433 316
6556 Contributions à des fonds3492 307
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)3492 022
65568 Autres contributions—285
6558 Autres contributions obligatoires2 6941 009
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions4 9005 600
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics5001 000
65736 Etablissements et services rattachés5001 000
657363 à caractère administratif5001 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé4 4004 600
65748 Autres personnes de droit privé4 4004 600
658 Charges diverses de gestion courante1 1651 165
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 1641 164
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 1641 164
6588 Autres charges diverses de gestion courante11
65888 Autres11
66 Charges financières8391 316
661 Charges d'intérêts8391 316
6611 Intérêts des emprunts et dettes8391 316
66111 Intérêts réglés à l'échéance8391 316
67 Charges spécifiques—234
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—234
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses13 26514 541
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine13 26514 529
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics13 26513 779
7038 Autres redevances et recettes—750
70388 Autres redevances et recettes diverses—750
708 Autres produits—12
7087 Remboursement de frais—12
70878 par des tiers—12
73 Impôts et taxes163 459179 524
731 Fiscalité locale123 065118 382
7311 Contributions directes122 694118 017
73111 Impôts directs locaux121 929117 745
73118 Autres contributions directes765272
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement371365
73133 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées371365
732 Fiscalité reversée8 27210 887
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds8 2728 992
73222 Fonds de péréquation des ressources8 2728 992
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales8 2728 992
7328 Autres fiscalités reversées—1 895
738 Autres impôts et taxes47 51355 834
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-15 391-5 579
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-15 391-5 579
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-14 613-5 342
739211 Attribution de compensation-14 613-5 342
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-778-151
739222 Fonds de péréquation des ressources-778-151
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-778-151
73928 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité—-86
74 Dotations et participations35 09749 991
741 D.G.F.13 98623 525
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)13 98623 525
74111 Dotation forfaitaire des communes8 95123 525
74112 Dotation d'aménagement5 035—
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 035—
742 Dotations aux élus locaux16 6657 986
744 FCTVA563—
747 Participations3 88316 862
7471 Etat—169
74718 Autres—169
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics3 883—
74751 GFP de rattachement3 883—
7478 Autres organismes—16 693
748 Compensations, attributions et autres participations—1 618
7483 Attributions de péréquation et de compensation—1 533
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière—137
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—1 396
7488 Autres attributions et participations—85
75 Autres produits de gestion courante25 63411 126
752 Revenus des immeubles11 12411 124
756 Libéralités reçues2 304—
757 Subventions12 204—
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics12 204—
757351 12 204—
758 Produits divers de gestion courante22
7588 Autres produits divers de gestion courante22
75888 Autres22
76 Produits financiers11—
768 Autres produits financiers11—
7688 Autres11—