Montaigu-de-Quercy

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves15 138 64214 481 660
102 Dotations et fonds d'investissement5 886 2145 822 866
1021 Dotation3 615 3803 614 773
1022 Fonds d'investissement2 270 4992 207 758
10222 FCTVA2 028 3031 965 872
10226 Taxe d'aménagement95 14494 834
10227 Versement pour sous densité2 2272 227
10228 Autres fonds d'investissement149 721149 721
10229 Reprise sur FCTVA et autres fonds d'investissement-4 896-4 896
102292 Reprise sur FCTVA-4 896-4 896
1025 Dons et legs en capital335335
10251 Dons et legs en capital335335
106 Réserves9 252 4288 658 794
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés9 252 4288 658 794
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)834 272796 872
110 Report à nouveau (solde créditeur)834 272796 872
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 199 2782 941 274
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 282 6462 164 073
1321 Etat et établissements nationaux116 662116 662
1322 Régions498 725498 725
1323 Départements819 390741 282
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier80 40080 400
13251 GFP de rattachement55 00055 000
13258 Autres groupements25 40025 400
1326 Autres établissements publics locaux47 51415 049
1327 Fonds européens69 22769 227
1328 Autres650 728642 728
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable916 632777 201
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police11 63211 632
1346 Fonds communaux et intercommunaux886 288765 569
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux886 288765 569
1348 Autres18 712—
16 Emprunts et dettes assimilées145 043268 634
164 Emprunts auprès des établissements financiers143 208267 209
1641 Emprunts en euros143 208267 209
165 Dépôts et cautionnements reçus1 8351 425
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-447 840-447 840
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-447 840-447 840
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-337 411-336 956
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-77 232-76 777
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-260 179-260 179
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles159 89893 859
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme1 1281 128
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion3 104482
204 Subventions d'équipement versées133 99770 580
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics130 84765 680
20418 Organismes publics divers130 84765 680
204182 Bâtiments et installations130 84765 680
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé3 1504 900
20422 Bâtiments et installations3 1504 900
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires21 66921 669
2051 Concessions et droits similaires21 66921 669
21 Immobilisations corporelles16 096 85715 279 000
211 Terrains1 826 6771 825 057
2111 Terrains nus156 043154 423
2112 Terrains de voirie246 068246 068
2113 Terrains aménagés autres que voirie297 294297 294
2115 Terrains bâtis206 145206 145
2116 Cimetières47 34847 348
2118 Autres terrains873 779873 779
212 Agencements et aménagements de terrains979 265979 265
213 Constructions8 909 0568 150 955
2131 Bâtiments publics3 358 5742 994 778
2132 Bâtiments privés378 339378 339
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions2 606 9532 228 068
2138 Autres constructions2 565 1902 549 770
214 Constructions sur sol d'autrui7 1117 111
2145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales, agencements, aménagements7 1117 111
215 Installations, matériel et outillage techniques3 356 5523 346 929
2151 Réseaux de voirie2 488 7642 479 141
2153 Réseaux divers651 328651 328
21531 Réseaux d'adduction d'eau1 6431 643
21538 Autres réseaux649 685649 685
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile15 49615 496
2157 Matériel et outillage technique156 627156 627
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques44 33744 337
216 Biens historiques et culturels35 39035 390
2161 Biens historiques et culturels immobiliers35 39035 390
21611 Biens sous-jacents35 39035 390
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition57 79257 792
2172 Agencements et aménagements de terrains6 1396 139
2173 Constructions49 38449 384
2175 Installations, matériel et outillage techniques1 8491 849
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques1 8491 849
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition420420
218 Autres immobilisations corporelles925 014876 501
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers228 085228 085
2182 Matériel de transport38 30538 305
2183 Matériel informatique96 28695 823
2184 Matériel de bureau et mobilier181 072152 375
2188 Autres381 266361 913
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 377 8211 377 821
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 377 8211 377 821
27 Autres immobilisations financières12 51916 240
276 Autres créances immobilisées12 51916 240
2763 Créances sur des collectivités publiques12 51916 240
27638 Autres établissements publics12 51916 240
28 Amortissements des immobilisations-22 712-35 344
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-21 069-33 701
2804 Subventions d'équipement versées-21 069-33 701
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-21 069-28 801
280418 Organismes publics divers-21 069-28 801
2804182 Bâtiments et installations-21 069-28 801
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé0-4 900
280422 Bâtiments et installations0-4 900
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 643-1 643
2815 Installations, matériel et outillage techniques-1 643-1 643
28153 Réseaux divers-1 643-1 643
281531 Réseaux d'adduction d'eau-1 643-1 643
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-4 375-2 944
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations-4 375-2 944
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-4 375-2 944
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-4 375-2 944
41 Redevables et comptes rattachés6 0431 901
411 Redevables5 046440
414 Locataires - Acquéreurs et locataires6331 097
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables364364
4161 Créances douteuses364364
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-25-25
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-25-25
45 Comptabilité distincte rattachée-262 440-229 520
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-262 440-229 520
45104 -262 440-229 520
46 Débiteurs et créditeurs divers36-14
462 Créances sur cessions d'immobilisations50—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable50—
466 Excédents de versement-14-14
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-105-789
471 Recettes à classer ou à régulariser-105-789
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés0-350
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-105-439
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-105-439
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-105-439
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-3640
491 Dépréciation des comptes de redevables-3640
4911 Dépréciation des comptes de redevables-3640
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 808 2951 834 476
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor1 808 2951 834 476
54 Régies2020
541 Disponibilités chez les régisseurs2020
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)2020
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks79 61382 899
602 Achats stockés - Autres approvisionnements—0
606 Achats non stockés de matières et fournitures79 61382 899
6061 Fournitures non stockables40 44440 611
60611 Eau et assainissement5 3746 022
60612 Énergie – Électricité35 07034 589
6062 Fournitures non stockées11 99616 019
60621 Combustibles4 4038 491
60622 Carburants4 9454 892
60623 Alimentation76983
60628 Autres fournitures non stockées1 8792 553
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement24 22321 974
60631 Fournitures d’entretien14 84614 102
60632 Fournitures de petit équipement2 8412 589
60633 Fournitures de voirie4 1573 418
60636 Vêtements de travail2 3791 865
6064 Fournitures administratives2 6014 181
6068 Autres matières et fournitures349114
61 Services extérieurs100 12885 105
611 Contrats de prestations de services43 74140 095
613 Locations720590
615 Entretien et réparations38 76832 135
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers8 7627 831
61522 Bâtiments4 9886 250
615221 Bâtiments publics4 9882 940
615228 Autres bâtiments—3 310
61523 Voies et réseaux3 7741 581
615231 Voiries3 7741 581
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers10 9026 050
61551 Matériel roulant9 5423 912
61558 Autres biens mobiliers1 3602 138
6156 Maintenance19 10418 254
616 Primes d'assurances13 51011 687
6161 Multirisques13 51011 687
618 Divers3 389598
62 Autres services extérieurs52 17241 178
621 Personnel extérieur au service1 54982
6218 Autre personnel extérieur1 54982
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 3303 329
623 Publicité, publications, relations publiques26 54916 366
625 Déplacements et missions1 580516
626 Frais postaux et frais de télécommunications15 18116 436
627 Services bancaires et assimilés11777
628 Divers5 8664 372
6281 Concours divers (cotisations)2 0072 299
6282 Frais de gardiennage503503
6283 Frais de nettoyage des locaux1 3601 210
6288 Autres1 996360
63 Impôts, taxes et versements assimilés25 08025 813
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)8 9609 625
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)16 12016 188
64 Charges de personnel482 858455 476
641 Rémunérations du personnel299 437270 697
6411 Personnel titulaire266 543294 349
6413 Personnel non titulaire56 98561 157
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-24 091-84 809
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance181 179182 389
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance181 887182 389
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-708—
647 Autres charges sociales2 2422 390
6470 Autres charges sociales2 2422 572
6479 Remboursements sur autres charges sociales—-182
65 Autres charges de gestion courante106 72086 657
653 Indemnités62 57262 573
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus62 57262 573
65311 Indemnités de fonction53 22853 228
65313 Cotisations de retraite2 2582 258
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale6 4996 500
65315 Formation536536
65317 Compensation pour perte de revenus5151
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat5151
654 Pertes sur créances irrécouvrables—7
6541 Créances admises en non-valeur—7
655 Contributions obligatoires3 9333 954
6556 Contributions à des fonds3 9333 954
65568 Autres contributions3 9333 954
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions38 70517 535
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé38 70517 535
65748 Autres personnes de droit privé38 70517 535
658 Charges diverses de gestion courante1 5102 588
6588 Autres charges diverses de gestion courante1 5102 588
65888 Autres1 5102 588
66 Charges financières11 43415 213
661 Charges d'intérêts11 43415 213
6611 Intérêts des emprunts et dettes11 43415 213
66111 Intérêts réglés à l'échéance11 43415 213
67 Charges spécifiques1 112—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées1 112—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)1 112—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 63123 166
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 63123 166
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses44 48240 513
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine16 14212 337
7031 Concessions et redevances funéraires10 8236 670
70311 Concession dans les cimetières (produit net)10 8236 670
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics5 3195 267
7038 Autres redevances et recettes—400
70388 Autres redevances et recettes diverses—400
706 Prestations de services22 78022 047
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement22 73722 005
7068 Autres redevances et droits4342
70688 Autres prestations de services4342
708 Autres produits5 5606 129
7084 Mise à disposition de personnel facturée4 4364 788
708422 4 4364 788
7087 Remboursement de frais845883
70878 par des tiers845883
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)279458
73 Impôts et taxes805 123834 516
731 Fiscalité locale772 516772 086
7311 Contributions directes758 592757 717
73111 Impôts directs locaux728 481724 869
73113 Taxe sur les surfaces commerciales17 19617 226
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux12 66513 355
73118 Autres contributions directes2502 267
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement13 92414 369
73154 Droits de place13 92414 369
7318 Autres0—
732 Fiscalité reversée40 82771 887
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds40 50971 887
73222 Fonds de péréquation des ressources—15 637
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—15 637
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants40 50956 250
7328 Autres fiscalités reversées318—
735 Fraction de TVA25 60324 574
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-33 823-34 031
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-33 823-33 823
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-33 823-33 823
739221 FNGIR-33 823-33 823
7395 —-208
74 Dotations et participations589 047505 620
741 D.G.F.428 284409 312
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)428 284409 312
74111 Dotation forfaitaire des communes188 305191 877
74112 Dotation d'aménagement239 979217 435
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes213 655193 457
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes26 32423 978
742 Dotations aux élus locaux255255
747 Participations86 990667
7471 Etat86 462—
74718 Autres86 462—
7472 Régions—421
7473 Départements528246
748 Compensations, attributions et autres participations73 51895 386
7483 Attributions de péréquation et de compensation69 46659 425
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)4 6659 457
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière9 51410 015
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation31 70929 427
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle23 57810 526
7488 Autres attributions et participations4 05235 961
75 Autres produits de gestion courante63 52361 345
752 Revenus des immeubles52 69945 430
758 Produits divers de gestion courante10 82415 915
7581 Redevances diverses10 82110 775
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires10 82110 775
7588 Autres produits divers de gestion courante35 140
75888 Autres35 140
76 Produits financiers9451 150
762 Produits des autres immobilisations financières9411 145
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance9411 145
768 Autres produits financiers45
7688 Autres45
77 Produits spécifiques1 112—
775 Produits des cessions d'immobilisations657—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)657—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat455—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat455—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—3 396
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—3 396