Montandon

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 197 1155 107 996
102 Dotations et fonds d'investissement1 555 7411 513 922
1021 Dotation826 551811 978
1022 Fonds d'investissement729 190701 944
10222 FCTVA657 468633 041
10226 Taxe d'aménagement23 41120 592
10228 Autres fonds d'investissement48 31148 311
106 Réserves3 641 3743 594 074
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 641 3743 594 074
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)411 911323 661
110 Report à nouveau (solde créditeur)411 911323 661
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement724 698705 931
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables515 592496 825
1321 Etat et établissements nationaux85 07766 310
1322 Régions37 84737 847
1323 Départements246 075246 075
1324 Communes4 3214 321
13241 Communes membres du GFP4 3214 321
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier55 13355 133
13258 Autres groupements55 13355 133
1326 Autres établissements publics locaux50 40050 400
1328 Autres36 73936 739
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable200 106200 106
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police12 92312 923
1346 Fonds communaux et intercommunaux187 183187 183
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux187 183187 183
138 Autres subventions d'investissement non transférables9 0009 000
16 Emprunts et dettes assimilées269 982319 239
164 Emprunts auprès des établissements financiers264 593314 209
1641 Emprunts en euros264 593314 209
165 Dépôts et cautionnements reçus5 3895 030
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-100 784-98 011
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations48 51851 291
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-149 302-149 302
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles201 101201 101
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme43 33643 336
204 Subventions d'équipement versées154 387154 387
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics154 387154 387
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier154 387154 387
204151 GFP de rattachement154 387154 387
2041512 Bâtiments et installations154 387154 387
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 3783 378
2051 Concessions et droits similaires3 3783 378
21 Immobilisations corporelles4 785 1114 415 849
211 Terrains530 519535 097
2111 Terrains nus47 51247 512
2112 Terrains de voirie104 389104 389
2115 Terrains bâtis40 62655 246
2116 Cimetières44 17644 176
2117 Bois et forêts190 175180 133
2118 Autres terrains103 641103 641
212 Agencements et aménagements de terrains89 58489 584
213 Constructions2 307 1952 087 978
2131 Bâtiments publics1 388 2271 210 832
2132 Bâtiments privés885 416843 594
2138 Autres constructions33 55233 552
215 Installations, matériel et outillage techniques1 647 9811 514 339
2151 Réseaux de voirie1 539 9341 413 883
2153 Réseaux divers62 68662 686
21538 Autres réseaux62 68662 686
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile6 4485 837
2157 Matériel et outillage technique38 91331 933
216 Biens historiques et culturels8 2628 262
2162 Biens historiques et culturels mobiliers8 2628 262
21621 Biens sous-jacents8 0498 049
21622 Dépenses ultérieures immobilisées213213
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition10 11710 117
2172 Agencements et aménagements de terrains10 11710 117
218 Autres immobilisations corporelles191 453170 472
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers9 492—
2183 Matériel informatique19 83619 836
2184 Matériel de bureau et mobilier49 45049 450
2188 Autres112 675101 186
23 Immobilisations en cours424 199624 893
231 Immobilisations corporelles en cours424 199624 893
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition833 569833 569
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 492 9971 492 997
249 Droits du remettant-659 428-659 428
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-659 428-659 428
27 Autres immobilisations financières6 98510 167
272 Titres immobilisés (droits de créance)205205
275 Dépôts et cautionnements versés6 7805 610
276 Autres créances immobilisées04 352
2763 Créances sur des collectivités publiques04 352
27634 Communes04 352
276348 Autres communes04 352
27635 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
276351 GFP de rattachement—0
28 Amortissements des immobilisations-23 410-13 118
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-20 584-10 292
2804 Subventions d'équipement versées-20 584-10 292
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-20 584-10 292
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-20 584-10 292
2804151 GFP de rattachement-20 584-10 292
28041512 Bâtiments et installations-20 584-10 292
281 Amortissements des immobilisations corporelles-2 826-2 826
2813 Constructions00
28138 Autres constructions00
2818 Autres immobilisations corporelles-2 826-2 826
28188 Autres-2 826-2 826
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1980
401 Fournisseurs-1980
4011 Fournisseurs-1980
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés24 7003 690
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 5712 352
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)19 7910
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 3381 338
4161 Créances douteuses1 3381 338
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques1 34710 676
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques4 48510 399
4431 Etat487487
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0487
44316 Recettes - Contentieux487—
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
44322 Recettes - Amiable—0
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes02 144
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable02 144
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier3 9987 768
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable07 768
44356 Recettes - Contentieux3 998—
4437 CCAS00
44371 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-3 138277
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-3 1380
44551 TVA à décaisser-3 1380
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0277
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter0277
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée21 462-124 846
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)21 462-124 846
4517 21 462-124 846
46 Débiteurs et créditeurs divers-2712 146
462 Créances sur cessions d'immobilisations0900
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0900
4626 Créances sur cessions d'immobilisations - Contentieux0—
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité—0
4632 Intérêts à payer—0
466 Excédents de versement-271-271
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs01 517
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires01 517
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes01 517
47 Comptes transitoires ou d'attente-1 577-819
471 Recettes à classer ou à régulariser-1 577-819
4713 Recettes perçues avant émission des titres-4500
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres-4500
4714 Recettes à réimputer-436-725
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-436-725
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-436-725
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser-691-94
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-1 169—
491 Dépréciation des comptes de redevables-1 169—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-1 169—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés311 525531 056
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées0—
51176 T.I.P. impayés0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor311 525531 056
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks36 10133 309
606 Achats non stockés de matières et fournitures36 10133 309
6061 Fournitures non stockables13 13712 703
60611 Eau et assainissement2 5362 623
60612 Énergie – Électricité10 60110 080
6062 Fournitures non stockées19 23615 234
60621 Combustibles18 40713 268
60622 Carburants8291 782
60623 Alimentation—184
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3 1744 055
60631 Fournitures d’entretien5471 559
60632 Fournitures de petit équipement1 4341 706
60633 Fournitures de voirie749338
60636 Vêtements de travail444452
6064 Fournitures administratives418751
6068 Autres matières et fournitures136566
61 Services extérieurs104 092102 792
611 Contrats de prestations de services48 72844 029
613 Locations—180
615 Entretien et réparations48 10952 621
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers37 61045 164
61521 Terrains1 135384
61522 Bâtiments10 1174 958
615221 Bâtiments publics7 8871 837
615228 Autres bâtiments2 2303 121
61523 Voies et réseaux15 80214 765
615231 Voiries15 80214 058
615232 Réseaux—707
61524 Bois et forêts10 55625 057
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 9341 507
61551 Matériel roulant2 4201 229
61558 Autres biens mobiliers514278
6156 Maintenance7 5655 950
616 Primes d'assurances6 6155 759
6161 Multirisques6 6155 759
617 Etudes et recherches640—
618 Divers—203
62 Autres services extérieurs41 52216 867
621 Personnel extérieur au service6 7355 594
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement1 9981 541
6218 Autre personnel extérieur4 7374 053
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—75
623 Publicité, publications, relations publiques8 0697 525
625 Déplacements et missions212—
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 9541 344
627 Services bancaires et assimilés282
628 Divers24 5242 327
6281 Concours divers (cotisations)772787
6282 Frais de gardiennage5 579982
6287 Remboursements de frais18 173558
62876 A un GFP de rattachement16 740—
62878 A ddes tiers1 433558
63 Impôts, taxes et versements assimilés11 36411 066
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 2801 236
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)10 0849 830
64 Charges de personnel72 19565 013
641 Rémunérations du personnel45 14542 498
6411 Personnel titulaire42 85941 784
6413 Personnel non titulaire2 2861 889
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-1 175
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance26 16221 648
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance26 36421 648
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-202—
647 Autres charges sociales888867
6470 Autres charges sociales888867
65 Autres charges de gestion courante34 94635 432
653 Indemnités25 47726 536
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus25 47726 536
65311 Indemnités de fonction24 20625 211
65313 Cotisations de retraite1 0271 070
65315 Formation244255
655 Contributions obligatoires8 5698 196
6553 Service d'incendie7 3546 978
6556 Contributions à des fonds1 2151 218
65568 Autres contributions1 2151 218
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions900700
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé900700
65748 Autres personnes de droit privé900700
66 Charges financières10 16112 067
661 Charges d'intérêts10 16112 067
6611 Intérêts des emprunts et dettes10 16112 067
66111 Intérêts réglés à l'échéance10 16112 067
67 Charges spécifiques28 06255 536
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—369
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées28 06216 549
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)28 06216 549
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—38 618
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—38 618
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions15 16610 292
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement15 16610 292
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses68 65194 426
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers66 32183 494
7022 Coupes de bois62 98080 168
7023 Menus produits forestiers541778
7025 Taxes d'affouage2 8002 548
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3411 330
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche100—
7038 Autres redevances et recettes—1 091
70388 Autres redevances et recettes diverses—1 091
708 Autres produits1 9899 602
7084 Mise à disposition de personnel facturée1 9893 998
70846 au GFP de rattachement1 9893 998
7087 Remboursement de frais—5 235
70876 par le GFP de rattachement—3 709
70878 par des tiers—1 526
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)—369
73 Impôts et taxes154 122151 879
731 Fiscalité locale181 719179 051
7311 Contributions directes114 929113 212
73111 Impôts directs locaux114 929113 212
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement64 61061 400
73132 Taxe sur les pylônes électriques64 61061 400
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles2 1804 439
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité2 1804 439
732 Fiscalité reversée12 73512 520
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds12 73512 520
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants12 73512 520
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-40 332-39 692
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-931-291
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-931-291
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-931-291
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-931-291
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-39 401-39 401
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-26 424-26 424
739211 Attribution de compensation-26 424-26 424
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-12 977-12 977
739221 FNGIR-12 977-12 977
74 Dotations et participations93 35291 075
741 D.G.F.73 74469 757
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)73 74469 757
74111 Dotation forfaitaire des communes43 25743 257
74112 Dotation d'aménagement30 48726 500
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes25 20621 264
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes5 2815 236
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA2 5142 614
747 Participations61370
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics61370
74751 GFP de rattachement61370
748 Compensations, attributions et autres participations12 21413 519
7483 Attributions de péréquation et de compensation12 13712 318
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière726693
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle4 1064 956
74837 Dotations de développement7 3056 669
748374 7 3056 669
7488 Autres attributions et participations771 201
75 Autres produits de gestion courante89 87684 743
752 Revenus des immeubles87 58484 691
758 Produits divers de gestion courante2 29252
7588 Autres produits divers de gestion courante2 29252
75888 Autres2 29252
77 Produits spécifiques28 06255 803
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—636
775 Produits des cessions d'immobilisations25 29042 705
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)25 29042 705
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 77212 462
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 77212 462