Mornay

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 127 0091 084 709
102 Dotations et fonds d'investissement354 538353 341
1021 Dotation144 165144 165
1022 Fonds d'investissement210 373209 176
10222 FCTVA186 569185 372
10228 Autres fonds d'investissement23 80423 804
106 Réserves772 471731 368
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés772 471731 368
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)86 929112 816
110 Report à nouveau (solde créditeur)86 929112 816
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement505 158486 113
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables377 813366 361
1321 Etat et établissements nationaux18 20018 200
1322 Régions16 89416 894
1323 Départements324 790318 073
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier12 5387 803
13251 GFP de rattachement12 5387 803
1328 Autres5 3915 391
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable127 345119 752
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police37 17837 178
1346 Fonds communaux et intercommunaux90 16782 574
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux90 16782 574
16 Emprunts et dettes assimilées750750
165 Dépôts et cautionnements reçus750750
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-27 835-27 835
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations859859
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-28 694-28 694
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles3 9773 977
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 9773 977
2051 Concessions et droits similaires3 9773 977
21 Immobilisations corporelles1 133 4341 117 965
211 Terrains25 60125 601
2112 Terrains de voirie3 8763 876
2113 Terrains aménagés autres que voirie6 5906 590
2116 Cimetières14 16714 167
2118 Autres terrains968968
212 Agencements et aménagements de terrains4 7764 776
213 Constructions587 087580 298
2131 Bâtiments publics76 85466 271
2132 Bâtiments privés279 808283 602
2138 Autres constructions230 425230 425
215 Installations, matériel et outillage techniques412 828404 148
2151 Réseaux de voirie404 332395 652
2152 Installations de voirie4 7734 773
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 7233 723
218 Autres immobilisations corporelles103 142103 142
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers43 10843 108
2183 Matériel informatique3 3813 381
2184 Matériel de bureau et mobilier6 7906 790
2188 Autres49 86349 863
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition451 851451 851
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences451 851451 851
26 Participations et créances rattachées à des participations8484
261 Titres de participation88
266 Autres formes de participation7676
27 Autres immobilisations financières260260
275 Dépôts et cautionnements versés260260
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 614-894
401 Fournisseurs-1 614-894
4011 Fournisseurs-1 614-894
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés00
40172 Fournisseurs - Cessions, oppositions00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés3 2783 348
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 0063 348
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables2720
4161 Créances douteuses2720
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1 6143 102
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-1 3743 342
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier03 342
44351 Dépenses—0
44352 Recettes - Amiable03 342
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux-1 3740
44381 Dépenses-1 3740
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-240-240
46 Débiteurs et créditeurs divers-221-95
466 Excédents de versement-221—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0-95
4671 Autres comptes créditeurs0-95
46711 Autres comptes créditeurs0-95
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés90 22492 173
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor90 22492 173
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks10 15911 719
602 Achats stockés - Autres approvisionnements—0
606 Achats non stockés de matières et fournitures10 15911 719
6061 Fournitures non stockables4 2283 533
60611 Eau et assainissement1 161995
60612 Énergie – Électricité3 0672 538
6062 Fournitures non stockées4 3034 132
60621 Combustibles3 3043 632
60624 Produits de traitement999500
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 3222 298
60631 Fournitures d’entretien—46
60632 Fournitures de petit équipement6711 652
60633 Fournitures de voirie651600
6064 Fournitures administratives1091 360
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)197396
61 Services extérieurs47 97831 133
613 Locations907—
615 Entretien et réparations43 62926 059
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers40 21622 170
61521 Terrains20 20320 354
61522 Bâtiments784474
615221 Bâtiments publics384474
615228 Autres bâtiments400—
61523 Voies et réseaux19 2291 342
615231 Voiries19 2291 342
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers356648
61558 Autres biens mobiliers356648
6156 Maintenance3 0573 241
616 Primes d'assurances3 2982 920
6161 Multirisques3 2982 920
618 Divers1442 154
62 Autres services extérieurs23 28622 828
621 Personnel extérieur au service17 08216 732
6218 Autre personnel extérieur17 08216 732
623 Publicité, publications, relations publiques3 5713 354
625 Déplacements et missions—95
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 2271 292
627 Services bancaires et assimilés31
628 Divers1 4031 354
6281 Concours divers (cotisations)431408
6284 Redevances pour services rendus972946
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 2241 225
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)545554
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)679671
64 Charges de personnel7 8508 922
641 Rémunérations du personnel2 8623 469
6413 Personnel non titulaire2 8623 635
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-166
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 9885 453
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 9885 453
65 Autres charges de gestion courante31 57430 041
653 Indemnités23 28323 283
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28323 283
65311 Indemnités de fonction22 34522 345
65313 Cotisations de retraite938938
655 Contributions obligatoires4 7023 120
6556 Contributions à des fonds152120
65568 Autres contributions152120
6558 Autres contributions obligatoires4 5503 000
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 6402 690
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 6402 690
65748 Autres personnes de droit privé2 6402 690
658 Charges diverses de gestion courante949948
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires948948
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage948948
6588 Autres charges diverses de gestion courante1—
65888 Autres1—
67 Charges spécifiques221—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)221—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses5 6517 943
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers—4 291
7022 Coupes de bois—4 291
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 433559
7031 Concessions et redevances funéraires—320
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—320
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 433239
708 Autres produits2 2183 093
7087 Remboursement de frais2 2183 093
70876 par le GFP de rattachement2 2182 118
70878 par des tiers—975
73 Impôts et taxes69 03473 075
731 Fiscalité locale28 30230 727
7311 Contributions directes28 30230 727
73111 Impôts directs locaux28 30230 603
73118 Autres contributions directes—124
732 Fiscalité reversée50 72552 341
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales40 06040 060
73211 Attribution de compensation40 06040 060
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds10 66512 281
73222 Fonds de péréquation des ressources2 6292 609
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 6292 609
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants8 0369 672
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-9 993-9 993
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-9 993-9 993
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-9 993-9 993
739221 FNGIR-9 993-9 993
74 Dotations et participations27 84232 120
741 D.G.F.17 71017 086
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)17 71017 086
74111 Dotation forfaitaire des communes9 92310 597
74112 Dotation d'aménagement7 7876 489
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 7876 489
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA3512 290
747 Participations—1 974
7471 Etat—174
74718 Autres—174
7473 Départements—1 800
748 Compensations, attributions et autres participations3 4294 422
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 4293 465
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 4293 465
7484 Dotation de recensement—345
7488 Autres attributions et participations—612
75 Autres produits de gestion courante7 2767 624
752 Revenus des immeubles6 8267 181
758 Produits divers de gestion courante450443
7588 Autres produits divers de gestion courante450443
75888 Autres450443
77 Produits spécifiques136323
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale136323