Neurey-en-Vaux

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 144 3471 141 887
102 Dotations et fonds d'investissement421 062418 602
1021 Dotation272 837272 837
1022 Fonds d'investissement148 225145 765
10222 FCTVA144 695142 235
10226 Taxe d'aménagement1 2811 281
10228 Autres fonds d'investissement2 2492 249
106 Réserves723 285723 285
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés723 285723 285
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)153 696146 648
110 Report à nouveau (solde créditeur)153 696146 648
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement445 485307 223
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables415 712277 450
1321 Etat et établissements nationaux129 26161 045
1322 Régions53 38927 419
1323 Départements188 646144 570
1324 Communes1 1661 166
13248 Autres communes1 1661 166
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier350350
13251 GFP de rattachement350350
1327 Fonds européens2 1162 116
1328 Autres40 78440 784
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable29 77329 773
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police1 8001 800
1346 Fonds communaux et intercommunaux27 97327 973
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux27 97327 973
16 Emprunts et dettes assimilées4 974252 555
164 Emprunts auprès des établissements financiers4 674252 255
1641 Emprunts en euros4 674252 255
165 Dépôts et cautionnements reçus300300
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-45 097-45 097
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-45 097-45 097
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-13 322-13 322
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations13 79213 792
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-27 114-27 114
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles16 83816 838
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme12 98612 986
204 Subventions d'équipement versées2 7272 727
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics2 7272 727
20414 Communes—0
204141 Communes membres du GFP—0
2041411 Biens mobiliers, matériel et études—0
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier2 7272 727
204151 GFP de rattachement2 7272 727
2041512 Bâtiments et installations2 7272 727
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 1251 125
2051 Concessions et droits similaires1 1251 125
21 Immobilisations corporelles1 648 1021 602 283
211 Terrains232 921229 440
2111 Terrains nus13 54613 546
2113 Terrains aménagés autres que voirie1 4401 440
2115 Terrains bâtis2020
2116 Cimetières33 64133 641
2117 Bois et forêts184 233180 752
2118 Autres terrains4141
212 Agencements et aménagements de terrains3 1403 140
213 Constructions709 233668 885
2131 Bâtiments publics698 319657 971
2132 Bâtiments privés9 7439 743
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 1711 171
215 Installations, matériel et outillage techniques684 741684 741
2151 Réseaux de voirie439 277439 277
2152 Installations de voirie3 5053 505
2153 Réseaux divers215 747215 747
21538 Autres réseaux215 747215 747
2157 Matériel et outillage technique7 6577 657
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques18 55518 555
218 Autres immobilisations corporelles18 06716 077
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers548548
2182 Matériel de transport3 4523 452
2183 Matériel informatique2 215425
2184 Matériel de bureau et mobilier11 56311 363
2188 Autres289289
28 Amortissements des immobilisations-544-272
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-544-272
2804 Subventions d'équipement versées-544-272
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-544-272
280414 Communes—0
2804141 Communes membres du GFP—0
28041411 Biens mobiliers, matériel et études—0
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-544-272
2804151 GFP de rattachement-544-272
28041512 Bâtiments et installations-544-272
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-213-3 563
401 Fournisseurs-213-1 239
4011 Fournisseurs-213-1 239
404 Fournisseurs d'immobilisations0-2 324
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-2 324
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-2 324
41 Redevables et comptes rattachés7 94910 037
411 Redevables1 557957
414 Locataires - Acquéreurs et locataires600300
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)4 6288 680
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 164100
4161 Créances douteuses1 164100
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0-180
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux0-180
44 Etat et autres collectivités publiques4 9897 457
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques4 3861 299
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier4 3861 299
44351 Dépenses0-941
44352 Recettes - Amiable4 3862 240
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires6036 158
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser—0
44551 TVA à décaisser—0
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles7 0846 158
44562 TVA sur immobilisations3480
44566 TVA sur autres biens et services5780
44567 Crédit de TVA à reporter6 1586 158
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-6 4810
44571 TVA collectée-6 4810
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente—0
44581 Acomptes - Régime simplifié d'imposition—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-155 830-158 268
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-155 830-158 268
4512 -155 830-158 268
46 Débiteurs et créditeurs divers1585
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité00
4632 Intérêts à payer00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1585
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs1585
46721 Débiteurs divers - Amiable1585
47 Comptes transitoires ou d'attente4-209
471 Recettes à classer ou à régulariser0-210
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-210
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres0-210
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser63
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement63
476 Différences de conversion - Actif—0
4761 Diminution des créances—0
47611 Diminution des prêts—0
478 Autres comptes transitoires-2-2
4784 Arrondis sur déclaration de TVA-2-2
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés191 307322 735
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor191 307322 735
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks12 41811 162
606 Achats non stockés de matières et fournitures12 41811 162
6061 Fournitures non stockables1 6122 531
60612 Énergie – Électricité1 6122 531
6062 Fournitures non stockées9 6767 722
60621 Combustibles8 7726 223
60622 Carburants7081 135
60623 Alimentation196287
60624 Produits de traitement—77
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement546267
60631 Fournitures d’entretien—62
60632 Fournitures de petit équipement22450
60633 Fournitures de voirie322155
6064 Fournitures administratives563642
6068 Autres matières et fournitures21—
61 Services extérieurs19 08011 212
615 Entretien et réparations15 4937 971
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers14 6146 375
61521 Terrains220—
61522 Bâtiments1 386120
615221 Bâtiments publics1 38665
615228 Autres bâtiments—55
61523 Voies et réseaux11 9234 657
615231 Voiries11 9234 306
615232 Réseaux—351
61524 Bois et forêts1 0851 598
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers741642
61551 Matériel roulant479—
61558 Autres biens mobiliers262642
6156 Maintenance138954
616 Primes d'assurances3 2212 861
6161 Multirisques3 2212 861
617 Etudes et recherches—240
618 Divers366140
62 Autres services extérieurs10 31315 473
621 Personnel extérieur au service1 1651 013
6218 Autre personnel extérieur1 1651 013
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires9991 245
623 Publicité, publications, relations publiques855674
626 Frais postaux et frais de télécommunications959741
627 Services bancaires et assimilés—58
628 Divers6 33511 742
6281 Concours divers (cotisations)3 1162 728
6282 Frais de gardiennage1 9298 177
6284 Redevances pour services rendus8681
6287 Remboursements de frais569580
62876 A un GFP de rattachement569580
6288 Autres635176
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 5621 654
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)111129
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 4511 525
64 Charges de personnel12 50012 367
641 Rémunérations du personnel9 1718 698
6411 Personnel titulaire7 4287 254
6413 Personnel non titulaire1 7431 444
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 3033 618
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 4023 720
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-99-102
647 Autres charges sociales2651
6470 Autres charges sociales2651
65 Autres charges de gestion courante27 04025 871
653 Indemnités22 67123 286
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus22 67123 286
65311 Indemnités de fonction21 96722 125
65313 Cotisations de retraite704938
65315 Formation—223
655 Contributions obligatoires2 6252 285
6553 Service d'incendie2 6252 285
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions100300
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé100300
65748 Autres personnes de droit privé100300
658 Charges diverses de gestion courante1 644—
6588 Autres charges diverses de gestion courante1 644—
65888 Autres1 644—
66 Charges financières4 6449 310
661 Charges d'intérêts4 6449 310
6611 Intérêts des emprunts et dettes4 6449 310
66111 Intérêts réglés à l'échéance4 6449 310
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions272858
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement272858
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses43 32627 333
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers35 56522 140
7022 Coupes de bois32 40721 615
7023 Menus produits forestiers—525
7025 Taxes d'affouage3 158—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 1141 109
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics664659
7035 Locations de droits de chasse et de pêche450450
708 Autres produits6 6474 084
7087 Remboursement de frais6 5993 904
70876 par le GFP de rattachement5 2572 240
70878 par des tiers1 3421 664
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)48180
73 Impôts et taxes19 79219 810
731 Fiscalité locale33 81033 160
7311 Contributions directes33 81033 160
73111 Impôts directs locaux33 64933 160
73118 Autres contributions directes161—
732 Fiscalité reversée5 1865 854
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds5 1865 854
73222 Fonds de péréquation des ressources881997
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales881997
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants4 3054 857
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-19 204-19 204
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-19 204-19 204
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-11 314-11 314
739211 Attribution de compensation-11 314-11 314
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-7 890-7 890
739221 FNGIR-7 890-7 890
74 Dotations et participations43 61144 738
741 D.G.F.34 22234 706
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)34 22234 706
74111 Dotation forfaitaire des communes16 65117 360
74112 Dotation d'aménagement17 57117 346
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes15 56115 499
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 0101 847
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA589372
747 Participations—117
7471 Etat—117
74718 Autres—117
748 Compensations, attributions et autres participations2 4483 195
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 4483 195
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation433421
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 0152 774
75 Autres produits de gestion courante3 6302 976
752 Revenus des immeubles3 6302 976
77 Produits spécifiques—98
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—98