Neuvelle-lès-Voisey

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 018 1511 015 831
102 Dotations et fonds d'investissement461 862459 542
1021 Dotation348 980348 980
1022 Fonds d'investissement112 882110 562
10222 FCTVA112 869110 549
10228 Autres fonds d'investissement1313
106 Réserves556 289556 289
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés556 289556 289
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)205 410175 460
110 Report à nouveau (solde créditeur)205 410175 460
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement109 134109 134
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables104 842104 842
1321 Etat et établissements nationaux21 97021 970
1322 Régions7 6557 655
1323 Départements57 14957 149
1324 Communes1 5851 585
13241 Communes membres du GFP1 5851 585
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier6 8006 800
13251 GFP de rattachement6 8006 800
1326 Autres établissements publics locaux2 1422 142
1328 Autres7 5417 541
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable4 2924 292
1346 Fonds communaux et intercommunaux4 2924 292
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux4 2924 292
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-58 520-58 520
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-58 520-58 520
19 Neutralisations et régularisations d'opérations31 74531 745
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations31 74531 745
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles10 77910 779
204 Subventions d'équipement versées9 4649 464
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics9 4649 464
20418 Organismes publics divers9 4649 464
204182 Bâtiments et installations9 4649 464
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 3151 315
2051 Concessions et droits similaires1 3151 315
21 Immobilisations corporelles1 032 2951 005 729
211 Terrains235 859235 859
2112 Terrains de voirie1 0411 041
2115 Terrains bâtis2424
2116 Cimetières10 24810 248
2117 Bois et forêts223 617223 617
2118 Autres terrains929929
213 Constructions212 142191 497
2131 Bâtiments publics210 692190 047
2138 Autres constructions1 4501 450
215 Installations, matériel et outillage techniques537 256531 335
2151 Réseaux de voirie489 988489 988
2152 Installations de voirie8 9863 065
2153 Réseaux divers9 2869 286
21538 Autres réseaux9 2869 286
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 2774 277
2157 Matériel et outillage technique22 42822 428
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques2 2912 291
218 Autres immobilisations corporelles47 03847 038
2183 Matériel informatique17 67917 679
2188 Autres29 35929 359
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition75 67275 672
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences100 971100 971
249 Droits du remettant-25 299-25 299
2496 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte-25 299-25 299
27 Autres immobilisations financières211211
272 Titres immobilisés (droits de créance)211211
28 Amortissements des immobilisations-8 136-6 242
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-8 136-6 242
2804 Subventions d'équipement versées-8 136-6 242
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-8 136-6 242
280418 Organismes publics divers-8 136-6 242
2804182 Bâtiments et installations-8 136-6 242
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés14 33323 532
411 Redevables39 300
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0141
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)14 30014 091
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables30—
4161 Créances douteuses30—
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1 183-1 183
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-1 183-1 183
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-1 183-1 183
44351 Dépenses-1 183-1 183
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-6 813-19 825
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-6 813-19 825
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-330
471 Recettes à classer ou à régulariser-330
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-330
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-330
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-33—
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés208 567214 928
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0
5117 Valeurs impayées0—
51172 Chèques impayés0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor208 567214 928
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 2866 804
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 2866 804
6061 Fournitures non stockables4 0184 494
60611 Eau et assainissement4383
60612 Énergie – Électricité3 9754 411
6062 Fournitures non stockées1 2511 336
60621 Combustibles92—
60622 Carburants1 1591 336
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 017878
60631 Fournitures d’entretien97474
60632 Fournitures de petit équipement575327
60633 Fournitures de voirie345—
60636 Vêtements de travail—77
6064 Fournitures administratives—96
61 Services extérieurs14 43620 937
613 Locations—117
615 Entretien et réparations9 40016 510
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers8 07515 751
61521 Terrains—373
61522 Bâtiments572546
615221 Bâtiments publics572546
61523 Voies et réseaux1 5849 435
615231 Voiries1 5849 435
61524 Bois et forêts5 9195 397
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers54331
61551 Matériel roulant424—
61558 Autres biens mobiliers11931
6156 Maintenance782728
616 Primes d'assurances4 9184 020
6161 Multirisques4 9184 020
618 Divers118290
62 Autres services extérieurs12 7386 877
623 Publicité, publications, relations publiques5 6542 722
626 Frais postaux et frais de télécommunications719660
627 Services bancaires et assimilés12
628 Divers6 3643 493
6281 Concours divers (cotisations)984765
6282 Frais de gardiennage5 3142 662
6284 Redevances pour services rendus6666
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 9982 076
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)286277
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 7061 799
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)6—
6378 6—
64 Charges de personnel19 98018 745
641 Rémunérations du personnel13 92013 300
6411 Personnel titulaire6 3815 998
6413 Personnel non titulaire7 5397 302
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 0225 422
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 0225 422
647 Autres charges sociales3823
6470 Autres charges sociales3823
65 Autres charges de gestion courante17 20017 413
653 Indemnités13 10613 017
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus13 10613 017
65311 Indemnités de fonction12 45212 364
65313 Cotisations de retraite528527
65315 Formation126126
655 Contributions obligatoires4 0944 286
6553 Service d'incendie3 4983 690
6556 Contributions à des fonds190190
65568 Autres contributions190190
6558 Autres contributions obligatoires406406
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions—100
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—100
65748 Autres personnes de droit privé—100
658 Charges diverses de gestion courante—10
6588 Autres charges diverses de gestion courante—10
65888 Autres—10
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1 8941 892
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1 8941 892
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses36 89541 055
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers34 30938 540
7022 Coupes de bois33 28937 620
7025 Taxes d'affouage1 020920
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 5742 493
7031 Concessions et redevances funéraires4590
70311 Concession dans les cimetières (produit net)4590
7035 Locations de droits de chasse et de pêche2 5292 403
708 Autres produits1222
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)1222
73 Impôts et taxes18 48219 271
731 Fiscalité locale26 02827 073
7311 Contributions directes23 50623 617
73111 Impôts directs locaux23 37323 617
73118 Autres contributions directes133—
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement2 5223 456
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière2 5223 456
732 Fiscalité reversée1 063807
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds1 063807
73222 Fonds de péréquation des ressources1 063807
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 063807
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-8 609-8 609
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-8 609-8 609
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-4 732-4 732
739211 Attribution de compensation-4 732-4 732
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 877-3 877
739221 FNGIR-3 877-3 877
74 Dotations et participations37 86343 849
741 D.G.F.30 16029 932
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)30 16029 932
74111 Dotation forfaitaire des communes15 76515 329
74112 Dotation d'aménagement14 39514 603
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes12 63012 936
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 7651 667
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA2481 725
747 Participations—152
7471 Etat—152
74718 Autres—152
748 Compensations, attributions et autres participations1 1415 730
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 1412 693
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière496480
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle6452 213
7488 Autres attributions et participations—3 037
75 Autres produits de gestion courante1 062512
752 Revenus des immeubles60511
758 Produits divers de gestion courante1 0021
7588 Autres produits divers de gestion courante1 0021
75888 Autres1 0021
76 Produits financiers76
761 Produits de participations76