Neuville-Day

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 240 9051 193 619
102 Dotations et fonds d'investissement462 356454 521
1021 Dotation209 510209 510
1022 Fonds d'investissement252 846245 011
10222 FCTVA246 304238 469
10228 Autres fonds d'investissement6 5426 542
106 Réserves778 549739 098
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés778 549739 098
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)85 33171 678
110 Report à nouveau (solde créditeur)85 33171 678
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement577 630568 197
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables485 436476 003
1321 Etat et établissements nationaux5 961—
1323 Départements3 472—
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 6101 610
13258 Autres groupements1 6101 610
1328 Autres474 393474 393
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable92 19492 194
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police3 0153 015
1346 Fonds communaux et intercommunaux85 20185 201
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux80 04780 047
13462 Dotation de soutien à l'investissement local5 1545 154
1348 Autres3 9783 978
16 Emprunts et dettes assimilées50 34859 911
164 Emprunts auprès des établissements financiers49 40158 964
1641 Emprunts en euros49 40158 964
165 Dépôts et cautionnements reçus947947
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-86 155-66 370
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-148 348-148 348
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations62 19381 978
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles52 81072 595
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion9 75329 538
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires43 05743 057
2051 Concessions et droits similaires43 05743 057
21 Immobilisations corporelles1 649 6121 619 997
211 Terrains49 99049 990
2111 Terrains nus1 3201 320
2113 Terrains aménagés autres que voirie2 0352 035
2116 Cimetières46 62946 629
2118 Autres terrains66
212 Agencements et aménagements de terrains4 1494 149
213 Constructions552 896548 648
2131 Bâtiments publics409 824405 576
2132 Bâtiments privés125 656125 656
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions14 97214 972
2138 Autres constructions2 4442 444
215 Installations, matériel et outillage techniques1 030 8801 005 513
2151 Réseaux de voirie973 526948 159
2153 Réseaux divers20 00620 006
21538 Autres réseaux20 00620 006
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 1562 156
2157 Matériel et outillage technique14 85314 853
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques20 33920 339
218 Autres immobilisations corporelles11 69711 697
2183 Matériel informatique2 6662 666
2184 Matériel de bureau et mobilier6 6836 683
2188 Autres2 3482 348
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition102 199102 199
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences208 955208 955
249 Droits du remettant-106 756-106 756
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-106 756-106 756
27 Autres immobilisations financières150150
272 Titres immobilisés (droits de créance)150150
28 Amortissements des immobilisations-131-131
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-131-131
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion-131-131
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-12 1990
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations-12 1990
4041 Fournisseurs d'immobilisations-12 1990
41 Redevables et comptes rattachés1 8521 897
411 Redevables1 0321 128
414 Locataires - Acquéreurs et locataires432381
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables388388
4161 Créances douteuses388388
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable—0
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers176176
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs176176
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs176176
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
46726 Débiteurs divers - Contentieux176176
47 Comptes transitoires ou d'attente03 479
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser03 479
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable02 547
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt02 547
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser0932
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés127 20379 780
515 Compte au Trésor127 20379 780
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks13 31717 268
606 Achats non stockés de matières et fournitures13 31717 268
6061 Fournitures non stockables7 3354 267
60612 Énergie – Électricité7 3354 267
6062 Fournitures non stockées2 8896 528
60621 Combustibles2 3326 192
60622 Carburants324336
60624 Produits de traitement233—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 6795 124
60631 Fournitures d’entretien11—
60632 Fournitures de petit équipement1 6685 011
60636 Vêtements de travail—113
6064 Fournitures administratives1 060985
6068 Autres matières et fournitures354364
61 Services extérieurs13 82717 586
613 Locations9491
615 Entretien et réparations10 20414 225
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers8 63413 437
61521 Terrains7 7225 580
61522 Bâtiments—5 554
615221 Bâtiments publics—5 554
61523 Voies et réseaux9122 303
615231 Voiries9122 303
6156 Maintenance1 570788
616 Primes d'assurances3 5293 270
6161 Multirisques3 5293 270
62 Autres services extérieurs4 3274 455
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires542—
623 Publicité, publications, relations publiques1 7151 787
626 Frais postaux et frais de télécommunications955819
628 Divers1 1151 849
6281 Concours divers (cotisations)8021 550
6284 Redevances pour services rendus268256
6288 Autres4543
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 4981 452
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)349325
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 1491 127
64 Charges de personnel24 97023 909
641 Rémunérations du personnel16 47115 931
6411 Personnel titulaire10 31010 676
6413 Personnel non titulaire6 1616 312
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-1 057
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance8 4277 860
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance8 4277 860
648 Autres charges de personnel72118
65 Autres charges de gestion courante35 19533 809
653 Indemnités12 84812 848
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus12 84812 848
65311 Indemnités de fonction12 84812 207
65315 Formation—641
655 Contributions obligatoires18 96716 792
6556 Contributions à des fonds18 96716 792
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)18 96716 792
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 3002 090
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics—490
65734 Communes—490
657341 Communes membres du GFP—490
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 3001 600
65748 Autres personnes de droit privé1 3001 600
658 Charges diverses de gestion courante2 0802 079
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires2 0792 079
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage2 0792 079
6588 Autres charges diverses de gestion courante1—
65888 Autres1—
66 Charges financières1 4561 879
661 Charges d'intérêts1 4561 879
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 4561 879
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 4561 879
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—2 075
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—2 075
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses6392 459
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine639469
7031 Concessions et redevances funéraires140—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)70—
70312 Redevances funéraires70—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics499469
708 Autres produits—1 990
7087 Remboursement de frais—1 990
70878 par des tiers—1 990
73 Impôts et taxes73 27274 351
731 Fiscalité locale76 62176 164
7311 Contributions directes76 62176 164
73111 Impôts directs locaux76 17776 164
73118 Autres contributions directes444—
732 Fiscalité reversée9 86810 472
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds9 86810 472
73222 Fonds de péréquation des ressources3 4373 670
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 4373 670
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants6 4316 802
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-13 217-12 285
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-13 217-12 285
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-1 112-1 112
739211 Attribution de compensation-1 112-1 112
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-11 173-11 173
739221 FNGIR-11 173-11 173
73928 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité-932—
74 Dotations et participations60 66763 156
741 D.G.F.36 17234 575
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)36 17234 575
74111 Dotation forfaitaire des communes13 40213 466
74112 Dotation d'aménagement22 77021 109
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes17 37516 040
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes5 3955 069
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA2792 274
747 Participations4 6344 809
7471 Etat—175
74718 Autres—175
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics4 6344 634
74751 GFP de rattachement4 6344 634
748 Compensations, attributions et autres participations13 23015 150
7483 Attributions de péréquation et de compensation13 23015 150
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 3891 406
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle11 84113 744
75 Autres produits de gestion courante13 61915 124
752 Revenus des immeubles13 61811 582
758 Produits divers de gestion courante13 542
7588 Autres produits divers de gestion courante13 542
75888 Autres13 542
76 Produits financiers45
761 Produits de participations45
77 Produits spécifiques—441
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—441