Noaillan

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves4 706 0354 591 408
102 Dotations et fonds d'investissement2 607 6682 596 089
1021 Dotation890 276890 276
1022 Fonds d'investissement1 699 7941 688 215
10222 FCTVA864 880859 899
10223 TICPE 2e part1 1451 145
10226 Taxe d'aménagement198 114191 516
10228 Autres fonds d'investissement642 299642 299
10229 Reprise sur FCTVA et autres fonds d'investissement-6 644-6 644
102292 Reprise sur FCTVA-6 644-6 644
1025 Dons et legs en capital3 1673 167
10251 Dons et legs en capital3 1673 167
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire)14 43114 431
106 Réserves2 098 3671 995 319
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 098 3671 995 319
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)775 462666 888
110 Report à nouveau (solde créditeur)775 462666 888
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 201 2602 146 065
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 000 4201 945 225
1321 Etat et établissements nationaux205 751170 556
1322 Régions41 80541 805
1323 Départements1 583 2321 583 232
1326 Autres établissements publics locaux993993
1328 Autres168 639148 639
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable200 840200 840
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police27 96827 968
1346 Fonds communaux et intercommunaux172 872172 872
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux172 872172 872
16 Emprunts et dettes assimilées114 236170 681
164 Emprunts auprès des établissements financiers85 837127 631
1641 Emprunts en euros85 837127 631
165 Dépôts et cautionnements reçus4 6174 617
168 Autres emprunts et dettes assimilées23 78238 433
1687 Autres dettes23 78238 433
16878 Autres organismes et particuliers23 78238 433
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-105 110-105 110
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-104 366-104 366
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-744-744
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles217 091131 412
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion169 07883 399
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires46 83746 837
2051 Concessions et droits similaires46 83746 837
208 Autres immobilisations incorporelles1 1761 176
2088 Autres immobilisations incorporelles1 1761 176
21 Immobilisations corporelles6 912 9426 625 748
211 Terrains189 275188 637
2111 Terrains nus23 24023 240
2112 Terrains de voirie5 6475 312
2113 Terrains aménagés autres que voirie143 253142 950
2116 Cimetières15 69515 695
2118 Autres terrains1 4401 440
212 Agencements et aménagements de terrains269 548260 938
213 Constructions4 260 5294 026 070
2131 Bâtiments publics2 663 4922 522 370
2132 Bâtiments privés626 185544 412
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions11 564—
2138 Autres constructions959 288959 288
215 Installations, matériel et outillage techniques1 691 5221 648 785
2151 Réseaux de voirie1 217 6681 181 401
2152 Installations de voirie105 758105 758
2153 Réseaux divers311 699306 373
21538 Autres réseaux311 699306 373
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile19 67919 679
2157 Matériel et outillage technique16 22715 803
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques20 49119 771
216 Biens historiques et culturels750—
2162 Biens historiques et culturels mobiliers750—
21622 Dépenses ultérieures immobilisées750—
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition102 681102 681
2175 Installations, matériel et outillage techniques368368
21757 Matériel et outillage techniques368368
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition102 313102 313
218 Autres immobilisations corporelles398 637398 637
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers18 48218 482
2182 Matériel de transport22 81922 819
2183 Matériel informatique49 85249 852
2184 Matériel de bureau et mobilier175 888175 888
2188 Autres131 596131 596
23 Immobilisations en cours51 100240 872
231 Immobilisations corporelles en cours51 100240 872
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition14 43114 431
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte14 43114 431
26 Participations et créances rattachées à des participations7676
266 Autres formes de participation7676
27 Autres immobilisations financières2323
275 Dépôts et cautionnements versés2323
28 Amortissements des immobilisations-135 047-134 369
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-31 018-30 340
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-31 018-30 340
281 Amortissements des immobilisations corporelles-104 029-104 029
2817 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition-102 313-102 313
28178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition-102 313-102 313
2818 Autres immobilisations corporelles-1 716-1 716
28188 Autres-1 716-1 716
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-60 884-28 358
401 Fournisseurs-7 290-16 046
4011 Fournisseurs-7 290-16 046
404 Fournisseurs d'immobilisations-53 594-12 312
4041 Fournisseurs d'immobilisations-53 594-12 312
41 Redevables et comptes rattachés31 55331 743
411 Redevables7 62613 100
414 Locataires - Acquéreurs et locataires13 00510 391
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables10 9228 252
4161 Créances douteuses10 9228 252
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques11 53332 096
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-1 91332 204
4431 Etat174174
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0174
44316 Recettes - Contentieux174—
4432 Régions—0
44322 Recettes - Amiable—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-2 087637
44351 Dépenses-5 654-1 072
44352 Recettes - Amiable1 8580
44356 Recettes - Contentieux1 7091 709
4436 Caisse des écoles0-10 000
44361 Dépenses0-10 000
44362 Recettes - Amiable0—
4437 CCAS045 222
44372 Recettes - Amiable045 222
4438 Autres établissements publics locaux0-3 829
44381 Dépenses0-3 829
44382 Recettes - Amiable—0
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires13 446-108
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0-108
44551 TVA à décaisser0-108
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles460
44562 TVA sur immobilisations0—
44567 Crédit de TVA à reporter460
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente13 400—
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé13 400—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-57 468-49 573
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-57 468-49 573
4511 -9 105-11 135
4512 -39 194-38 512
4514 -9 16974
46 Débiteurs et créditeurs divers19 807-9 099
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-21-21
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs19 828-9 078
4671 Autres comptes créditeurs-445-9 351
46711 Autres comptes créditeurs-445-9 351
4672 Autres comptes débiteurs20 273273
46721 Débiteurs divers - Amiable20 273273
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-1 652-933
471 Recettes à classer ou à régulariser-2 691-993
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres-1 7930
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres-1 7930
4714 Recettes à réimputer-898-993
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-822-993
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-822-993
47143 Flux d'encaissement à réimputer-760
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser1 03859
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable92052
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses92052
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement07
4728 Autres dépenses à régulariser1180
478 Autres comptes transitoires11
4784 Arrondis sur déclaration de TVA11
49 Dépréciation des comptes de tiers-2 561-1 328
491 Dépréciation des comptes de redevables-2 561-1 328
4911 Dépréciation des comptes de redevables-2 561-1 328
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés928 988828 813
511 Valeurs à l'encaissement2 91020
5113 Titres spéciaux de paiement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement2 91020
515 Compte au Trésor926 078828 793
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks165 592182 649
604 Achats d'études, prestations de services—0
6045 Achats d'études et de prestations de services (terrains à aménager)—0
606 Achats non stockés de matières et fournitures165 592182 649
6061 Fournitures non stockables45 54061 555
60611 Eau et assainissement5 041—
60612 Énergie – Électricité37 13757 856
60618 Autres fournitures non stockables3 3623 699
6062 Fournitures non stockées71 62083 262
60621 Combustibles15 08719 142
60622 Carburants3 4333 881
60623 Alimentation53 10054 143
60624 Produits de traitement—55
60628 Autres fournitures non stockées—6 041
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement40 68829 529
60631 Fournitures d’entretien22 97719 945
60632 Fournitures de petit équipement1 461632
60633 Fournitures de voirie15 6018 619
60636 Vêtements de travail649333
6064 Fournitures administratives1 3111 113
6067 Fournitures scolaires6 3596 817
6068 Autres matières et fournitures74373
61 Services extérieurs36 76237 802
611 Contrats de prestations de services1 0251 743
613 Locations2 092470
615 Entretien et réparations19 50323 512
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers3 1012 893
61521 Terrains198—
61522 Bâtiments2 4582 893
615221 Bâtiments publics2 2732 523
615228 Autres bâtiments185370
61523 Voies et réseaux445—
615231 Voiries445—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 9433 279
61551 Matériel roulant1 0791 791
61558 Autres biens mobiliers8641 488
6156 Maintenance14 45917 340
616 Primes d'assurances10 5709 375
6161 Multirisques10 5709 375
617 Etudes et recherches350162
618 Divers3 2222 540
62 Autres services extérieurs67 39195 699
621 Personnel extérieur au service19 08253 319
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement4 95614 829
6218 Autre personnel extérieur14 12638 490
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires8672 720
623 Publicité, publications, relations publiques9 6278 410
625 Déplacements et missions1 3901 529
626 Frais postaux et frais de télécommunications10 50217 836
627 Services bancaires et assimilés2235
628 Divers25 90111 850
6281 Concours divers (cotisations)653685
6284 Redevances pour services rendus7 185—
6287 Remboursements de frais18 06311 165
62876 A un GFP de rattachement18 06311 165
63 Impôts, taxes et versements assimilés16 36611 427
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)12 7307 424
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 6364 003
64 Charges de personnel513 716512 162
641 Rémunérations du personnel337 770352 397
6411 Personnel titulaire272 015237 124
6413 Personnel non titulaire113 203145 535
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-47 448-30 262
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance173 514158 153
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance173 514158 153
647 Autres charges sociales2 4321 612
6470 Autres charges sociales2 4321 612
65 Autres charges de gestion courante189 567200 326
653 Indemnités62 18065 489
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus62 18065 489
65311 Indemnités de fonction49 37749 377
65313 Cotisations de retraite3 0035 039
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale9 02010 161
65315 Formation780200
65316 Frais de représentation du maire—712
655 Contributions obligatoires110 386107 018
6553 Service d'incendie23 64523 407
6556 Contributions à des fonds86 74183 611
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)29 84681 603
65568 Autres contributions56 8952 008
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions9 52020 548
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics—10 000
65736 Etablissements et services rattachés—10 000
657361 Caisse des écoles—10 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé9 52010 548
65748 Autres personnes de droit privé9 52010 548
658 Charges diverses de gestion courante7 4817 271
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires7 4797 269
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage7 4797 269
6588 Autres charges diverses de gestion courante22
65888 Autres22
66 Charges financières2 2793 011
661 Charges d'intérêts2 2793 011
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 2793 011
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 2793 011
67 Charges spécifiques—1 040
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—161
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—879
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—879
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1 9111 914
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1 9111 914
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses143 125177 090
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine9031 637
7031 Concessions et redevances funéraires903847
70311 Concession dans les cimetières (produit net)903847
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics—790
706 Prestations de services80 386106 754
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement64 16287 399
7068 Autres redevances et droits16 22419 355
70688 Autres prestations de services16 22419 355
708 Autres produits61 83668 699
7084 Mise à disposition de personnel facturée61 83668 699
70841 aux budgets annexes, et aux régies46 64845 222
70846 au GFP de rattachement6 048—
70848 aux autres organismes9 14023 477
7087 Remboursement de frais0—
70878 par des tiers0—
73 Impôts et taxes509 943512 443
731 Fiscalité locale361 246352 024
7311 Contributions directes348 596339 624
73111 Impôts directs locaux348 456337 709
73118 Autres contributions directes1401 915
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles12 65012 400
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité12 65012 400
732 Fiscalité reversée149 516160 774
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales34 60733 440
73211 Attribution de compensation34 60733 440
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds114 909127 334
73221 FNGIR33 88933 889
73222 Fonds de péréquation des ressources33 97034 901
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales33 97034 901
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants47 05058 544
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-819-355
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-819-355
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-819-355
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-819-355
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-819-355
74 Dotations et participations531 705518 642
741 D.G.F.483 917467 396
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)483 917467 396
74111 Dotation forfaitaire des communes141 880139 064
74112 Dotation d'aménagement342 037328 332
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes316 916303 274
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes25 12125 058
742 Dotations aux élus locaux586293
747 Participations35 54325 173
7471 Etat35 54321 755
74718 Autres35 54321 755
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics—3 418
74751 GFP de rattachement—3 418
748 Compensations, attributions et autres participations11 65925 780
7483 Attributions de péréquation et de compensation11 65915 762
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière5 5445 743
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle6 11510 019
7484 Dotation de recensement—3 220
7488 Autres attributions et participations—6 798
75 Autres produits de gestion courante46 84048 269
752 Revenus des immeubles45 67146 958
758 Produits divers de gestion courante1 1691 311
7588 Autres produits divers de gestion courante1 1691 311
75888 Autres1 1691 311
76 Produits financiers22
768 Autres produits financiers22
7688 Autres22
77 Produits spécifiques181 209
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale18330
775 Produits des cessions d'immobilisations—100
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—100
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—779
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—779