Noidant-Chatenoy

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves494 175476 128
102 Dotations et fonds d'investissement150 462132 415
1021 Dotation64 53864 538
1022 Fonds d'investissement85 92467 877
10222 FCTVA83 79565 748
10226 Taxe d'aménagement1 6111 611
10227 Versement pour sous densité518518
106 Réserves343 713343 713
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés343 713343 713
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)32 03223 915
110 Report à nouveau (solde créditeur)32 03223 915
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement291 911178 659
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables174 60492 627
1321 Etat et établissements nationaux1 5641 564
1322 Régions75 87620 626
1323 Départements94 01567 338
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier642642
13258 Autres groupements642642
1328 Autres2 5072 457
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable116 99185 716
1346 Fonds communaux et intercommunaux115 38484 109
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux115 38484 109
1348 Autres1 6071 607
138 Autres subventions d'investissement non transférables316316
16 Emprunts et dettes assimilées47 537107 400
164 Emprunts auprès des établissements financiers47 147107 010
1641 Emprunts en euros47 147107 010
165 Dépôts et cautionnements reçus390390
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-12 002-12 002
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-12 002-12 002
19 Neutralisations et régularisations d'opérations13 60213 602
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations17 96317 963
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-4 361-4 361
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles6 0546 054
204 Subventions d'équipement versées6 0546 054
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics6 0546 054
20418 Organismes publics divers6 0546 054
204181 Biens mobiliers, matériel et études6 0546 054
21 Immobilisations corporelles812 720808 614
211 Terrains70 86868 240
2111 Terrains nus12 86812 868
2116 Cimetières26 98826 988
2117 Bois et forêts31 01228 384
212 Agencements et aménagements de terrains454454
213 Constructions573 923573 923
2131 Bâtiments publics497 950497 950
2132 Bâtiments privés74 47374 473
2138 Autres constructions1 5001 500
215 Installations, matériel et outillage techniques148 200148 200
2151 Réseaux de voirie112 420112 420
2152 Installations de voirie1 7871 787
2153 Réseaux divers16 66816 668
21538 Autres réseaux16 66816 668
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 8083 808
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques13 51713 517
218 Autres immobilisations corporelles19 27517 797
2183 Matériel informatique3 7872 309
2184 Matériel de bureau et mobilier383383
2188 Autres15 10515 105
23 Immobilisations en cours—0
231 Immobilisations corporelles en cours—0
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
27 Autres immobilisations financières616616
271 Titres immobilisés (droits de propriété)136136
275 Dépôts et cautionnements versés480480
28 Amortissements des immobilisations-9 914-9 307
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-2 422-2 018
2804 Subventions d'équipement versées-2 422-2 018
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-2 422-2 018
280418 Organismes publics divers-2 422-2 018
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-2 422-2 018
281 Amortissements des immobilisations corporelles-7 492-7 289
2815 Installations, matériel et outillage techniques-7 492-7 289
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-7 492-7 289
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-5 854
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations0-5 854
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-5 854
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-5 854
41 Redevables et comptes rattachés249458
411 Redevables4036
414 Locataires - Acquéreurs et locataires209422
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-6 421
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-6 421
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-6 421
44351 Dépenses0-6 421
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-36 850-28 699
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-36 850-28 699
4511 -36 850-28 699
46 Débiteurs et créditeurs divers00
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-102-57
471 Recettes à classer ou à régulariser-102-57
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-102-57
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-102-57
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-102-57
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés96 91530 401
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor96 91530 401
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 8393 265
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 8393 265
6061 Fournitures non stockables1 5501 483
60612 Énergie – Électricité1 5501 483
6062 Fournitures non stockées—1 005
60621 Combustibles—1 005
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 162677
60632 Fournitures de petit équipement1 205275
60633 Fournitures de voirie3 957402
6064 Fournitures administratives127100
61 Services extérieurs16 6183 250
615 Entretien et réparations13 409761
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 091286
61522 Bâtiments619286
615221 Bâtiments publics619286
61523 Voies et réseaux12 050—
615231 Voiries12 050—
61524 Bois et forêts422—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers144241
61558 Autres biens mobiliers144241
6156 Maintenance174234
616 Primes d'assurances2 5372 301
6161 Multirisques2 5372 301
617 Etudes et recherches492—
618 Divers180188
62 Autres services extérieurs2 2584 117
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires6869
623 Publicité, publications, relations publiques1211 218
625 Déplacements et missions28—
626 Frais postaux et frais de télécommunications793749
627 Services bancaires et assimilés63
628 Divers1 2422 078
6281 Concours divers (cotisations)140104
6282 Frais de gardiennage—923
6283 Frais de nettoyage des locaux831968
6284 Redevances pour services rendus8183
6288 Autres190—
63 Impôts, taxes et versements assimilés500484
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)0—
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)500484
64 Charges de personnel240—
641 Rémunérations du personnel178—
6413 Personnel non titulaire178—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance62—
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance62—
65 Autres charges de gestion courante20 67120 687
653 Indemnités17 21917 260
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 21917 260
65311 Indemnités de fonction16 52516 526
65313 Cotisations de retraite694694
65315 Formation—40
655 Contributions obligatoires3 4523 427
6553 Service d'incendie3 2103 156
6556 Contributions à des fonds180180
65568 Autres contributions180180
6558 Autres contributions obligatoires6291
66 Charges financières3 4161 891
661 Charges d'intérêts3 4161 891
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 4161 891
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 4161 891
67 Charges spécifiques50—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées50—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)50—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions607607
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement607607
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 506853
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers823219
7023 Menus produits forestiers150—
7025 Taxes d'affouage673219
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine544499
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics286254
7035 Locations de droits de chasse et de pêche258245
708 Autres produits139135
7087 Remboursement de frais139135
70878 par des tiers139135
73 Impôts et taxes16 6105 797
731 Fiscalité locale25 47926 195
7311 Contributions directes24 04824 234
73111 Impôts directs locaux24 04824 100
73118 Autres contributions directes—134
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement1 4311 961
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière1 4311 961
732 Fiscalité reversée1 130959
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds1 130959
73222 Fonds de péréquation des ressources1 130959
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 130959
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-9 999-21 357
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-9 999-21 357
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-6 777-18 135
739211 Attribution de compensation-6 777-18 135
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 222-3 222
739221 FNGIR-3 222-3 222
74 Dotations et participations29 66930 262
741 D.G.F.18 11418 057
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)18 11418 057
74111 Dotation forfaitaire des communes9 3789 442
74112 Dotation d'aménagement8 7368 615
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 5695 096
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes3 1673 519
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA2438
747 Participations3 7393 894
7471 Etat—155
74718 Autres—155
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics3 7393 739
74751 GFP de rattachement3 7393 739
748 Compensations, attributions et autres participations1 4781 963
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 2641 963
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière741745
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle5231 218
7484 Dotation de recensement214—
75 Autres produits de gestion courante5 8125 506
752 Revenus des immeubles5 7125 506
756 Libéralités reçues100—
758 Produits divers de gestion courante0—
7588 Autres produits divers de gestion courante0—
75888 Autres0—
77 Produits spécifiques50—
775 Produits des cessions d'immobilisations50—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)50—