Noueilles

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 573 4741 547 882
102 Dotations et fonds d'investissement1 055 7571 045 165
1021 Dotation599 957599 957
1022 Fonds d'investissement455 800445 208
10222 FCTVA322 594321 458
10223 TICPE 2e part78 57478 574
10226 Taxe d'aménagement53 26043 804
10228 Autres fonds d'investissement1 3721 372
106 Réserves517 717502 717
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés517 717502 717
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)65 52390 986
110 Report à nouveau (solde créditeur)65 52390 986
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement495 974495 510
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables240 750240 286
1321 Etat et établissements nationaux30 37430 374
1322 Régions37 42437 424
1323 Départements110 214109 750
1324 Communes4 2884 288
13248 Autres communes4 2884 288
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier58 45058 450
13251 GFP de rattachement5 3065 306
13258 Autres groupements53 14453 144
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable255 224255 224
1346 Fonds communaux et intercommunaux255 224255 224
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux255 224255 224
16 Emprunts et dettes assimilées74 50987 008
164 Emprunts auprès des établissements financiers74 20986 708
1641 Emprunts en euros74 20986 708
165 Dépôts et cautionnements reçus300300
19 Neutralisations et régularisations d'opérations39 76539 765
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-7 670-7 670
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations47 43547 435
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles13 44113 529
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme5 4735 473
204 Subventions d'équipement versées088
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics088
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier088
204151 GFP de rattachement088
2041513 Projets d'infrastructures d'intérêt national088
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires7 9687 968
2051 Concessions et droits similaires7 9687 968
21 Immobilisations corporelles2 039 5562 039 556
211 Terrains8 7368 736
2111 Terrains nus8 1268 126
2116 Cimetières610610
212 Agencements et aménagements de terrains4 6054 605
213 Constructions1 385 4101 385 410
2131 Bâtiments publics1 322 6141 322 614
2132 Bâtiments privés16 60116 601
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions44 49944 499
2138 Autres constructions1 6961 696
215 Installations, matériel et outillage techniques567 014567 014
2151 Réseaux de voirie443 628443 628
2152 Installations de voirie4 6014 601
2153 Réseaux divers1 1901 190
21538 Autres réseaux1 1901 190
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile21 29921 299
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques96 29696 296
216 Biens historiques et culturels9 2509 250
2162 Biens historiques et culturels mobiliers9 2509 250
21621 Biens sous-jacents9 2509 250
218 Autres immobilisations corporelles64 54164 541
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 8681 868
2182 Matériel de transport8 1008 100
2183 Matériel informatique39 55439 554
2184 Matériel de bureau et mobilier8 3608 360
2188 Autres6 6596 659
23 Immobilisations en cours3 3003 300
231 Immobilisations corporelles en cours3 3003 300
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition104 958104 958
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences104 958104 958
27 Autres immobilisations financières838838
275 Dépôts et cautionnements versés838838
28 Amortissements des immobilisations00
280 Amortissements des immobilisations incorporelles00
2804 Subventions d'équipement versées00
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics00
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier00
2804151 GFP de rattachement00
28041513 Projets d'infrastructures d'intérêt national00
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 995-5 499
401 Fournisseurs-1 995-5 499
4011 Fournisseurs-1 995-5 499
404 Fournisseurs d'immobilisations—0
4041 Fournisseurs d'immobilisations—0
41 Redevables et comptes rattachés6 2875 611
411 Redevables5 8552 784
414 Locataires - Acquéreurs et locataires01 063
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4321 764
4161 Créances douteuses4321 764
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques74 8512 681
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir03 525
4411 Subventions à recevoir - Amiable03 525
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques74 851-844
4431 Etat74 85167 555
44312 Recettes - Amiable74 85167 555
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0-68 399
44381 Dépenses0-68 399
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers885801
466 Excédents de versement-780
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs963801
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs963713
46721 Débiteurs divers - Amiable963713
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires088
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes088
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
49 Dépréciation des comptes de tiers-20-20
491 Dépréciation des comptes de redevables-20-20
4911 Dépréciation des comptes de redevables-20-20
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés32 14484 938
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor32 14484 938
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks64 30773 575
604 Achats d'études, prestations de services34 95944 088
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)34 95944 088
606 Achats non stockés de matières et fournitures29 34829 487
6061 Fournitures non stockables17 55013 771
60611 Eau et assainissement1 5381 380
60612 Énergie – Électricité16 01212 391
6062 Fournitures non stockées1 5163 754
60621 Combustibles1 1052 818
60622 Carburants411936
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 9696 773
60631 Fournitures d’entretien2 2713 044
60632 Fournitures de petit équipement2 6983 729
6064 Fournitures administratives74392
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)1 3311 302
6067 Fournitures scolaires3 9083 495
61 Services extérieurs23 74420 330
611 Contrats de prestations de services1 6321 770
615 Entretien et réparations17 52714 421
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers9 5506 097
61521 Terrains3 7961 164
61522 Bâtiments5 7544 933
615221 Bâtiments publics5 7544 933
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers6641 255
61551 Matériel roulant111509
61558 Autres biens mobiliers553746
6156 Maintenance7 3137 069
616 Primes d'assurances4 5854 049
6161 Multirisques4 5854 049
618 Divers—90
62 Autres services extérieurs11 6285 160
621 Personnel extérieur au service4 076—
6218 Autre personnel extérieur4 076—
623 Publicité, publications, relations publiques3 5271 581
625 Déplacements et missions31—
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 0803 262
627 Services bancaires et assimilés5531
628 Divers859286
6281 Concours divers (cotisations)859286
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 1821 587
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 7711 190
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)411397
64 Charges de personnel120 866121 060
641 Rémunérations du personnel87 10088 259
6411 Personnel titulaire58 40052 707
6413 Personnel non titulaire30 65235 552
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 952—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance33 74632 801
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance33 74632 801
648 Autres charges de personnel20—
65 Autres charges de gestion courante97 815108 157
653 Indemnités19 86119 297
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus19 86119 297
65311 Indemnités de fonction19 06018 519
65313 Cotisations de retraite801778
654 Pertes sur créances irrécouvrables211
6541 Créances admises en non-valeur211
655 Contributions obligatoires71 86576 731
6553 Service d'incendie3 8513 783
6556 Contributions à des fonds3 0473 052
65568 Autres contributions3 0473 052
6558 Autres contributions obligatoires64 96769 896
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions5 91511 405
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé5 91511 405
65748 Autres personnes de droit privé5 91511 405
658 Charges diverses de gestion courante172713
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires170713
65818 Autres170713
6588 Autres charges diverses de gestion courante2—
65888 Autres2—
66 Charges financières3 2003 676
661 Charges d'intérêts3 2003 676
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 2003 676
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 2003 676
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions26390
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement26390
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses46 41047 062
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine441239
7031 Concessions et redevances funéraires200—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)200—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
706 Prestations de services45 52346 377
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement45 52346 377
708 Autres produits446446
7087 Remboursement de frais446446
70876 par le GFP de rattachement446446
73 Impôts et taxes184 354166 747
731 Fiscalité locale131 160122 707
7311 Contributions directes111 777104 287
73111 Impôts directs locaux111 777103 921
73118 Autres contributions directes—366
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement19 38318 420
73132 Taxe sur les pylônes électriques19 38318 420
732 Fiscalité reversée54 74154 783
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales41 23039 395
73211 Attribution de compensation4 6922 857
73212 Dotation de solidarité communautaire36 53836 538
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds13 51115 388
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants13 51115 388
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 547-10 743
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale—-8 964
73912 Reversements sur droits d'enregistrement—-8 964
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 547-1 779
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 547-1 779
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 547-1 779
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 547-1 779
74 Dotations et participations108 92099 808
741 D.G.F.17 46817 379
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)17 46817 379
74111 Dotation forfaitaire des communes6 4687 819
74112 Dotation d'aménagement11 0009 560
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes9 9789 560
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 022—
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA422248
747 Participations85 13876 320
7471 Etat85 13876 320
74718 Autres85 13876 320
748 Compensations, attributions et autres participations1 0731 046
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 0731 046
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 0731 046
75 Autres produits de gestion courante9 3219 406
752 Revenus des immeubles4 9545 329
758 Produits divers de gestion courante4 3674 077
7588 Autres produits divers de gestion courante4 3674 077
75888 Autres4 3674 077
77 Produits spécifiques—147
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—147