Novillers

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 081 8024 989 881
102 Dotations et fonds d'investissement1 880 2261 788 305
1021 Dotation756 460756 460
1022 Fonds d'investissement1 123 7661 031 845
10222 FCTVA680 229593 474
10226 Taxe d'aménagement251 897246 731
10228 Autres fonds d'investissement191 640191 640
106 Réserves3 201 5763 201 576
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 201 5763 201 576
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)168 230145 938
110 Report à nouveau (solde créditeur)168 230145 938
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 177 3871 177 387
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 107 6901 107 690
1321 Etat et établissements nationaux245 639245 639
1322 Régions4 4114 411
1323 Départements736 495736 495
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier3 6163 616
13251 GFP de rattachement3 6163 616
1326 Autres établissements publics locaux306306
1328 Autres117 223117 223
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable69 69769 697
1346 Fonds communaux et intercommunaux26 44026 440
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux26 44026 440
1348 Autres43 25743 257
16 Emprunts et dettes assimilées377 269418 178
164 Emprunts auprès des établissements financiers377 269418 178
1641 Emprunts en euros377 269418 178
19 Neutralisations et régularisations d'opérations8 3268 326
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations340340
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations7 9867 986
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles336 027213 496
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme79 12079 120
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion15 9005 520
204 Subventions d'équipement versées239 294127 143
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics239 294127 143
20418 Organismes publics divers239 294127 143
204182 Bâtiments et installations239 294127 143
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 7131 713
2051 Concessions et droits similaires1 7131 713
21 Immobilisations corporelles5 990 4165 896 851
211 Terrains835 865835 865
2111 Terrains nus258 063258 063
2112 Terrains de voirie1 4621 462
2113 Terrains aménagés autres que voirie33 21633 216
2115 Terrains bâtis446 207446 207
2116 Cimetières11 66111 661
2117 Bois et forêts58 19958 199
2118 Autres terrains27 05727 057
212 Agencements et aménagements de terrains548 474259 542
213 Constructions1 600 4091 799 697
2131 Bâtiments publics1 556 7131 776 292
2132 Bâtiments privés1 652—
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions42 04423 405
215 Installations, matériel et outillage techniques2 869 1822 865 261
2151 Réseaux de voirie1 954 0551 954 055
2152 Installations de voirie14 39614 396
2153 Réseaux divers819 140819 140
21538 Autres réseaux819 140819 140
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 4111 411
2157 Matériel et outillage technique72 40772 407
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques7 7733 852
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition5 3105 310
2175 Installations, matériel et outillage techniques5 3105 310
21752 Installations de voirie5 3105 310
218 Autres immobilisations corporelles131 176131 176
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers4 8674 867
2183 Matériel informatique20 88820 888
2184 Matériel de bureau et mobilier58 37758 377
2188 Autres47 04447 044
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition89 57489 574
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences103 576103 576
249 Droits du remettant-14 002-14 002
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-14 002-14 002
27 Autres immobilisations financières6 2056 205
271 Titres immobilisés (droits de propriété)5050
272 Titres immobilisés (droits de créance)77
275 Dépôts et cautionnements versés762762
276 Autres créances immobilisées5 3865 386
2762 Créances sur transfert de droits à déduction de TVA5 3865 386
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 4580
401 Fournisseurs-1 4580
4011 Fournisseurs-1 4580
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 015474
411 Redevables5410
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables474474
4161 Créances douteuses474474
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-4 2730
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-4 2730
44 Etat et autres collectivités publiques-3830
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-910
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable0—
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes-910
44341 Dépenses-910
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-2920
45 Comptabilité distincte rattachée64 24744 980
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)64 24744 980
45102 70 37747 860
4511 -6 130-2 880
46 Débiteurs et créditeurs divers2 829474
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs2 829474
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs2 829213
46721 Débiteurs divers - Amiable2 8290
46726 Débiteurs divers - Contentieux0213
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0261
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0261
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-100-100
491 Dépréciation des comptes de redevables-100-100
4911 Dépréciation des comptes de redevables-100-100
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés416 581510 048
511 Valeurs à l'encaissement—0
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor416 581510 048
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks37 79836 626
604 Achats d'études, prestations de services449426
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)449426
606 Achats non stockés de matières et fournitures37 34936 200
6061 Fournitures non stockables27 91727 264
60611 Eau et assainissement4 622691
60612 Énergie – Électricité23 29526 573
6062 Fournitures non stockées2 9083 548
60622 Carburants1 3471 819
60623 Alimentation1 4961 619
60624 Produits de traitement65102
60628 Autres fournitures non stockées—8
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3 6403 333
60631 Fournitures d’entretien619535
60632 Fournitures de petit équipement3 0062 575
60633 Fournitures de voirie15—
60636 Vêtements de travail—223
6064 Fournitures administratives1 5261 599
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)346338
6068 Autres matières et fournitures1 012118
61 Services extérieurs34 72544 385
611 Contrats de prestations de services9 0146 299
615 Entretien et réparations18 78730 394
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers9 20822 549
61522 Bâtiments59610 644
615221 Bâtiments publics59610 644
61523 Voies et réseaux8 6129 145
615231 Voiries7 3138 186
615232 Réseaux1 299959
61524 Bois et forêts—2 760
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers5 4833 077
61551 Matériel roulant3 8163 077
61558 Autres biens mobiliers1 667—
6156 Maintenance4 0964 768
616 Primes d'assurances6 1145 596
6161 Multirisques6 1145 596
618 Divers8102 121
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs—-25
62 Autres services extérieurs125 15299 993
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires6 6804 448
623 Publicité, publications, relations publiques1 828657
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 3142 034
627 Services bancaires et assimilés—1
628 Divers114 33092 853
6281 Concours divers (cotisations)346346
6287 Remboursements de frais100 58292 507
62878 A ddes tiers100 58292 507
6288 Autres13 402—
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 3632 595
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 6191 818
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)744777
64 Charges de personnel93 514104 128
641 Rémunérations du personnel67 27675 349
6411 Personnel titulaire37 61231 326
6413 Personnel non titulaire30 25444 023
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-590—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance26 15528 722
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance26 92728 910
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-772-188
647 Autres charges sociales8357
6470 Autres charges sociales8357
65 Autres charges de gestion courante27 552105 468
653 Indemnités23 28723 446
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28723 446
65311 Indemnités de fonction22 12422 275
65313 Cotisations de retraite940946
65315 Formation223225
654 Pertes sur créances irrécouvrables—194
6541 Créances admises en non-valeur—194
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions4 26581 826
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics3 00078 546
65734 Communes—75 546
657341 Communes membres du GFP—75 546
65736 Etablissements et services rattachés3 0003 000
657363 à caractère administratif3 0003 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 2653 280
65748 Autres personnes de droit privé1 2653 280
658 Charges diverses de gestion courante—2
6588 Autres charges diverses de gestion courante—2
65888 Autres—2
66 Charges financières7 0268 014
661 Charges d'intérêts7 0268 014
6611 Intérêts des emprunts et dettes7 0268 014
66111 Intérêts réglés à l'échéance7 0268 014
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—100
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—100
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses9 04610 094
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine6 0511 300
7031 Concessions et redevances funéraires500100
70311 Concession dans les cimetières (produit net)500100
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics5 551—
7038 Autres redevances et recettes—1 200
70388 Autres redevances et recettes diverses—1 200
708 Autres produits2 9958 794
7087 Remboursement de frais2 9958 794
70878 par des tiers2 9958 794
73 Impôts et taxes357 540355 230
731 Fiscalité locale273 617271 326
7311 Contributions directes273 617271 326
73111 Impôts directs locaux273 617271 326
732 Fiscalité reversée83 92383 904
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales50 68450 684
73211 Attribution de compensation50 68450 684
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds33 23933 220
73222 Fonds de péréquation des ressources5 2285 066
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales5 2285 066
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants28 01128 154
74 Dotations et participations25 77742 451
741 D.G.F.8 8477 918
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)8 8477 918
74111 Dotation forfaitaire des communes8 8477 918
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA269—
747 Participations—17 408
7471 Etat—17 408
74718 Autres—17 408
748 Compensations, attributions et autres participations11 84212 350
7483 Attributions de péréquation et de compensation11 84211 676
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière11 84211 676
7484 Dotation de recensement—674
749 Reversement et restitution sur dotations et participations—-40
7498 Autres reversements sur dotations et participations—-40
75 Autres produits de gestion courante23 43315 822
752 Revenus des immeubles11 66915 279
758 Produits divers de gestion courante11 764543
7588 Autres produits divers de gestion courante11 764543
75888 Autres11 764543
76 Produits financiers00
764 Revenus des valeurs mobilières de placement00