Noyers

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 105 1723 100 262
102 Dotations et fonds d'investissement859 657854 747
1021 Dotation380 355380 255
1022 Fonds d'investissement479 302474 492
10222 FCTVA469 268464 458
10226 Taxe d'aménagement6 2006 200
10228 Autres fonds d'investissement3 8343 834
106 Réserves2 245 5152 245 515
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 245 5152 245 515
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)95 47784 494
110 Report à nouveau (solde créditeur)95 47784 494
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement518 030518 030
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables11 77411 774
1313 Départements11 77411 774
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables403 099403 099
1323 Départements403 099403 099
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable7 8017 801
1336 Fonds communaux et intercommunaux7 8017 801
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux7 8017 801
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable20 82120 821
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police18 35718 357
1346 Fonds communaux et intercommunaux2 4642 464
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux2 4642 464
138 Autres subventions d'investissement non transférables74 53574 535
16 Emprunts et dettes assimilées72 00080 000
164 Emprunts auprès des établissements financiers72 00080 000
1641 Emprunts en euros72 00080 000
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-41 423-41 423
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-14 922-14 922
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-26 501-26 501
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles59 54670 403
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme26 85726 857
204 Subventions d'équipement versées14 06726 387
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics14 06726 387
20414 Communes14 06726 387
204141 Communes membres du GFP14 06726 387
2041412 Bâtiments et installations14 06725 203
2041413 Projets d'infrastructures d'intérêt national01 184
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires18 62217 159
2051 Concessions et droits similaires18 62217 159
21 Immobilisations corporelles2 697 6222 693 459
211 Terrains230 693230 693
2111 Terrains nus102 338102 338
2112 Terrains de voirie1 2121 212
2113 Terrains aménagés autres que voirie13 79913 799
2115 Terrains bâtis99 35099 350
2116 Cimetières11 47911 479
2118 Autres terrains2 5152 515
212 Agencements et aménagements de terrains37 37537 375
213 Constructions1 402 6321 399 332
2131 Bâtiments publics1 242 4241 239 124
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions160 208160 208
215 Installations, matériel et outillage techniques863 037863 037
2151 Réseaux de voirie442 860442 860
2152 Installations de voirie43 02643 026
2153 Réseaux divers318 946318 946
21538 Autres réseaux318 946318 946
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 9434 943
2157 Matériel et outillage technique5 1305 130
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques48 13248 132
218 Autres immobilisations corporelles163 885163 022
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers6 1456 145
2183 Matériel informatique25 91425 151
2184 Matériel de bureau et mobilier25 33025 330
2188 Autres106 496106 396
23 Immobilisations en cours290 873290 873
231 Immobilisations corporelles en cours277 306277 306
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles13 56713 567
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition430 439430 439
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences46 67946 679
243 Mises en affectation à une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière116 532116 532
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte267 228267 228
26 Participations et créances rattachées à des participations3232
266 Autres formes de participation3232
28 Amortissements des immobilisations-6 769-17 084
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-6 769-17 084
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-5 363-5 363
2804 Subventions d'équipement versées-1 406-11 721
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-1 406-11 721
280414 Communes-1 406-11 721
2804141 Communes membres du GFP-1 406-11 721
28041412 Bâtiments et installations-1 406-10 537
28041413 Projets d'infrastructures d'intérêt national0-1 184
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 686-3 383
401 Fournisseurs-1 686-3 383
4011 Fournisseurs-1 686-3 383
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés256916
411 Redevables256256
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0660
42 Personnel et comptes rattachés-120
421 Personnel - Rémunérations dues-120
427 Personnel - Oppositions—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-120
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-120
44 Etat et autres collectivités publiques-610
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4434 Communes0—
44342 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-610
45 Comptabilité distincte rattachée-279 128-298 266
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-279 128-298 266
45101 -279 128-298 266
46 Débiteurs et créditeurs divers-100121
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-100121
4671 Autres comptes créditeurs-2210
46711 Autres comptes créditeurs-2210
4672 Autres comptes débiteurs121121
46721 Débiteurs divers - Amiable121121
47 Comptes transitoires ou d'attente44 6682 459
471 Recettes à classer ou à régulariser-34-34
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-22-22
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-22-22
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-22-22
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser-12-12
472 Dépenses à classer ou à régulariser44 7022 493
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable44 7022 493
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses44 7022 493
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés560 060582 373
511 Valeurs à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées0—
51172 Chèques impayés0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor560 060582 373
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks24 20514 232
606 Achats non stockés de matières et fournitures24 20514 232
6061 Fournitures non stockables19 94010 762
60611 Eau et assainissement9 103615
60612 Énergie – Électricité10 83710 147
6062 Fournitures non stockées1 159199
60621 Combustibles641—
60622 Carburants60199
60623 Alimentation458—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 4241 433
60631 Fournitures d’entretien179681
60632 Fournitures de petit équipement321536
60633 Fournitures de voirie891216
60636 Vêtements de travail33—
6064 Fournitures administratives1 6821 252
6068 Autres matières et fournitures—586
61 Services extérieurs36 23526 470
611 Contrats de prestations de services2 5714 185
612 Redevances de crédit-bail2 9942 994
615 Entretien et réparations25 76316 327
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers24 73513 705
61521 Terrains19 0108 892
61522 Bâtiments5 7254 813
615221 Bâtiments publics3 1923 978
615228 Autres bâtiments2 533835
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—2 622
61551 Matériel roulant—2 622
6156 Maintenance1 028—
616 Primes d'assurances4 7542 654
6161 Multirisques2 8462 633
6168 Autres1 90821
618 Divers153310
62 Autres services extérieurs8 1715 792
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 613244
623 Publicité, publications, relations publiques3 1752 681
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 2751 475
628 Divers1 1081 392
6281 Concours divers (cotisations)124120
6287 Remboursements de frais9841 272
62871 A la collectivité de rattachement—1 272
62876 A un GFP de rattachement984—
63 Impôts, taxes et versements assimilés3841 309
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)384412
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—897
64 Charges de personnel23 01746 893
641 Rémunérations du personnel16 16521 833
6411 Personnel titulaire7 67326 300
6413 Personnel non titulaire12 61212 750
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-4 120-17 217
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 20125 060
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 20125 625
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-565
647 Autres charges sociales-349—
6470 Autres charges sociales160—
6479 Remboursements sur autres charges sociales-509—
65 Autres charges de gestion courante51 03851 095
651 Charges d’intervention pour compte propre150—
6513 Bourses, prix et secours150—
65134 Aides150—
653 Indemnités21 48018 736
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus21 48018 736
65311 Indemnités de fonction21 48016 464
65313 Cotisations de retraite—2 272
655 Contributions obligatoires29 25832 359
6556 Contributions à des fonds—300
65568 Autres contributions—300
6558 Autres contributions obligatoires29 25832 059
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions150—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé150—
65748 Autres personnes de droit privé150—
66 Charges financières2 5753 350
661 Charges d'intérêts2 5753 350
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 5753 350
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 5753 350
67 Charges spécifiques—6 759
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—0
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—6 759
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—6 759
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 00611 721
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 00611 721
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses4 196591
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4 196591
7031 Concessions et redevances funéraires270—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)270—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 926591
73 Impôts et taxes28 6341 507
731 Fiscalité locale55 50650 569
7311 Contributions directes55 50650 569
73111 Impôts directs locaux55 50650 569
732 Fiscalité reversée42 79120 601
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales8 1658 165
73211 Attribution de compensation8 1658 165
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds34 62612 436
73221 FNGIR23 221—
73222 Fonds de péréquation des ressources3 8623 973
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 8623 973
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 5438 463
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-69 663-69 663
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale—-23 897
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes—-23 897
739118 Autres reversements et restitutions sur contributions directes—-23 897
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-69 663-45 766
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-69 663-45 766
739221 FNGIR-69 663-45 766
74 Dotations et participations127 668148 843
741 D.G.F.11 0319 864
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)11 0319 864
74111 Dotation forfaitaire des communes—60
74112 Dotation d'aménagement11 0319 864
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 5636 974
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes3 4682 890
74119 Reversement sur DGF—-60
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA246671
747 Participations—178
7471 Etat—178
74718 Autres—178
748 Compensations, attributions et autres participations111 572133 315
7483 Attributions de péréquation et de compensation111 572132 974
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière111 572109 753
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation—23 221
748388 Autres—23 221
7484 Dotation de recensement—341
75 Autres produits de gestion courante33 60720 923
752 Revenus des immeubles25 57920 564
756 Libéralités reçues500300
758 Produits divers de gestion courante7 52859
7588 Autres produits divers de gestion courante7 52859
75888 Autres7 52859
76 Produits financiers11
764 Revenus des valeurs mobilières de placement11
77 Produits spécifiques—6 737
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—-22
775 Produits des cessions d'immobilisations—6 759
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—6 759