Noyers

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves707 726706 551
102 Dotations et fonds d'investissement334 237333 062
1021 Dotation195 224195 224
1022 Fonds d'investissement108 523107 348
10222 FCTVA108 523107 348
1025 Dons et legs en capital30 49030 490
10251 Dons et legs en capital30 49030 490
106 Réserves373 489373 489
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés373 489373 489
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)35 78022 919
110 Report à nouveau (solde créditeur)35 78022 919
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement303 970304 872
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables12 02512 025
1313 Départements9 3409 340
1318 Autres2 6852 685
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables268 265268 265
1321 Etat et établissements nationaux66 91866 918
1322 Régions54 02054 020
1323 Départements99 69599 695
1328 Autres47 63247 632
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable14 01014 010
1336 Fonds communaux et intercommunaux14 01014 010
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux14 01014 010
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable14 41014 410
1346 Fonds communaux et intercommunaux14 41014 410
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux14 41014 410
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-4 740-3 838
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-2 405-1 970
13913 Départements-692-346
13918 Autres-1 713-1 624
1393 Fonds affectés à l'équipement-2 335-1 868
13936 Fonds communaux et intercommunaux-2 335-1 868
139361 Dotation d'équipement des territoires ruraux-2 335-1 868
16 Emprunts et dettes assimilées22 28328 435
164 Emprunts auprès des établissements financiers21 80327 955
1641 Emprunts en euros21 80327 955
165 Dépôts et cautionnements reçus480480
19 Neutralisations et régularisations d'opérations2 5122 512
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations15 31915 319
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-12 807-12 807
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles17 75014 732
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion11 8648 846
204 Subventions d'équipement versées—0
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
20418 Organismes publics divers—0
204182 Bâtiments et installations—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires5 8865 886
2051 Concessions et droits similaires5 8865 886
21 Immobilisations corporelles1 116 1631 087 964
211 Terrains42 31242 312
2111 Terrains nus6 0656 065
2115 Terrains bâtis10 00010 000
2116 Cimetières232232
2117 Bois et forêts26 01526 015
212 Agencements et aménagements de terrains7 0807 080
213 Constructions508 502508 502
2131 Bâtiments publics506 720506 720
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 7821 782
215 Installations, matériel et outillage techniques534 199506 000
2151 Réseaux de voirie270 377270 377
2152 Installations de voirie2 5142 514
2153 Réseaux divers248 817220 618
21531 Réseaux d'adduction d'eau178 489150 290
21532 Réseaux d'assainissement66 11366 113
21538 Autres réseaux4 2154 215
2157 Matériel et outillage technique3 4833 483
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques9 0089 008
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition4 3164 316
2175 Installations, matériel et outillage techniques4 3164 316
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques4 3164 316
218 Autres immobilisations corporelles19 75419 754
2183 Matériel informatique7 3957 395
2184 Matériel de bureau et mobilier5 1955 195
2188 Autres7 1647 164
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition59 16559 165
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences59 16559 165
27 Autres immobilisations financières147147
271 Titres immobilisés (droits de propriété)147147
28 Amortissements des immobilisations-148 645-144 225
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-5 886-5 886
2804 Subventions d'équipement versées—0
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
280418 Organismes publics divers—0
2804182 Bâtiments et installations—0
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-5 886-5 886
281 Amortissements des immobilisations corporelles-142 759-138 339
2815 Installations, matériel et outillage techniques-142 759-138 339
28153 Réseaux divers-142 759-138 339
281531 Réseaux d'adduction d'eau-91 069-87 747
281532 Réseaux d'assainissement-51 690-50 592
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés10 2497 629
411 Redevables1 6931 879
4134 14—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 1321 571
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables6 4104 179
4161 Créances douteuses6 4104 179
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
446 0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
49 Dépréciation des comptes de tiers-2 000-2 000
491 Dépréciation des comptes de redevables-2 000-2 000
4911 Dépréciation des comptes de redevables-2 000-2 000
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés34 91054 739
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor34 91054 739
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks11 3028 201
606 Achats non stockés de matières et fournitures11 3028 201
6061 Fournitures non stockables10 7716 120
60611 Eau et assainissement3 994—
60612 Énergie – Électricité6 7776 120
6062 Fournitures non stockées2671 017
60622 Carburants183240
60624 Produits de traitement84777
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement135684
60631 Fournitures d’entretien31—
60632 Fournitures de petit équipement104684
6064 Fournitures administratives—380
6068 Autres matières et fournitures129—
61 Services extérieurs12 1408 732
611 Contrats de prestations de services126126
615 Entretien et réparations7 5614 590
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers7 1864 110
61521 Terrains—1 146
61522 Bâtiments2 712—
615221 Bâtiments publics2 712—
61523 Voies et réseaux4 4742 964
615231 Voiries1 260129
615232 Réseaux3 2142 835
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers95200
61551 Matériel roulant95200
6156 Maintenance280280
616 Primes d'assurances3 9373 849
6161 Multirisques3 8483 849
6168 Autres89—
617 Etudes et recherches516167
62 Autres services extérieurs2 8632 580
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires115—
623 Publicité, publications, relations publiques930943
625 Déplacements et missions35—
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 2401 228
627 Services bancaires et assimilés51
628 Divers538408
6281 Concours divers (cotisations)213187
6282 Frais de gardiennage135—
6284 Redevances pour services rendus190190
6288 Autres—31
63 Impôts, taxes et versements assimilés1842 541
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)184205
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)—894
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—1 442
63711 1 198—
6378 116—
64 Charges de personnel11 90212 576
641 Rémunérations du personnel8 5039 023
6411 Personnel titulaire8 5039 078
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-55
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 3983 549
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 3983 549
647 Autres charges sociales14
6470 Autres charges sociales14
65 Autres charges de gestion courante22 15921 465
653 Indemnités14 40415 436
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus14 40415 436
65311 Indemnités de fonction14 40414 666
65313 Cotisations de retraite—622
65315 Formation—148
655 Contributions obligatoires4 1114 042
6553 Service d'incendie3 7513 682
6556 Contributions à des fonds360360
65568 Autres contributions360360
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions668956
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé668956
65748 Autres personnes de droit privé668956
658 Charges diverses de gestion courante2 9761 031
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires2 9761 031
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage2 9761 031
66 Charges financières1 0451 289
661 Charges d'intérêts1 0451 289
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 0451 289
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 0451 289
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 4206 558
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 4206 558
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses19 10516 161
701 Ventes de produits finis15 83013 076
7011 Ventes d'eau15 48811 870
7012 Taxes et redevances d'eau3421 206
70124 Redevance pour pollution d'origine domestique-1 50766
701241 Redevance pour pollution d'origine domestique—1 508
701249 Reversement de la redevance pour pollution d'origine domestique-1 507-1 442
701261 1 849—
70128 Autres taxes et redevances d'eau—1 140
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 0071 817
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche341324
7036 Droits de pâturage et de tourbage1 4251 254
706 Prestations de services1 2681 243
7068 Autres redevances et droits1 2681 243
70688 Autres prestations de services1 2681 243
708 Autres produits—25
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)—25
73 Impôts et taxes29 45729 487
731 Fiscalité locale18 76420 004
7311 Contributions directes17 18817 844
73111 Impôts directs locaux17 18817 844
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement1 5762 160
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière1 5762 160
732 Fiscalité reversée19 16318 000
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales18 00018 000
73211 Attribution de compensation18 00018 000
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds1 163—
73222 Fonds de péréquation des ressources1 163—
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 163—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-8 470-8 517
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-8 470-8 517
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-8 470-8 517
739221 FNGIR-7 486-7 486
739222 Fonds de péréquation des ressources-984-1 031
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-984-1 031
74 Dotations et participations25 18821 813
741 D.G.F.7 0447 139
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)7 0447 139
74111 Dotation forfaitaire des communes4 2834 817
74112 Dotation d'aménagement2 7612 322
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 7612 322
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA3932 069
747 Participations4 833152
7471 Etat—152
74718 Autres—152
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics4 833—
74758 Autres groupements4 833—
748 Compensations, attributions et autres participations6 6046 143
7483 Attributions de péréquation et de compensation6 6046 143
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 2131 222
74837 Dotations de développement5 3914 921
748374 5 3914 921
75 Autres produits de gestion courante8 1366 390
752 Revenus des immeubles6 3966 352
758 Produits divers de gestion courante1 74038
7588 Autres produits divers de gestion courante1 74038
75888 Autres1 74038
76 Produits financiers44
761 Produits de participations44
77 Produits spécifiques9022 948
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—1 126
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat9021 822