Oison

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 008 0691 008 069
102 Dotations et fonds d'investissement321 656321 656
1021 Dotation132 094132 094
1022 Fonds d'investissement188 478188 478
10222 FCTVA188 478188 478
1025 Dons et legs en capital1 0841 084
10251 Dons et legs en capital1 0841 084
106 Réserves686 413686 413
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés686 413686 413
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)160 340187 240
110 Report à nouveau (solde créditeur)160 340187 240
119 Report à nouveau (solde débiteur)—0
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement242 932235 445
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1313 Départements—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables216 859209 372
1321 Etat et établissements nationaux32 78532 785
1322 Régions3 8653 865
1323 Départements176 104170 440
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 2822 282
13258 Autres groupements2 2822 282
1328 Autres1 823—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable26 07326 073
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police6 6556 655
1346 Fonds communaux et intercommunaux19 41819 418
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux19 41819 418
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat—0
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
13913 Départements—0
16 Emprunts et dettes assimilées700700
165 Dépôts et cautionnements reçus700700
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)—0
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)—0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations24 316-30 677
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations55 546553
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-31 230-31 230
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles66 91765 135
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme1 2411 241
204 Subventions d'équipement versées40 00040 000
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics40 00040 000
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier40 00040 000
204153 EPL et services rattachés40 00040 000
2041534 A caractère industriel et commercial40 00040 000
20415342 Bâtiments et installations40 00040 000
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires25 67623 894
2051 Concessions et droits similaires25 67623 894
21 Immobilisations corporelles1 037 3711 080 412
211 Terrains7 24222 487
2112 Terrains de voirie1414
2113 Terrains aménagés autres que voirie5252
2115 Terrains bâtis6 58321 828
2116 Cimetières1818
2118 Autres terrains575575
212 Agencements et aménagements de terrains12 20912 209
213 Constructions590 940630 702
2131 Bâtiments publics583 812583 812
2132 Bâtiments privés039 762
2138 Autres constructions7 1287 128
215 Installations, matériel et outillage techniques383 138383 138
2151 Réseaux de voirie261 226261 226
2152 Installations de voirie38 17638 176
2153 Réseaux divers21 12521 125
21538 Autres réseaux21 12521 125
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile5 9335 933
2157 Matériel et outillage technique30 15330 153
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques26 52526 525
218 Autres immobilisations corporelles43 84231 876
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers12 9671 001
2184 Matériel de bureau et mobilier29 41629 416
2188 Autres1 4591 459
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition98 44698 446
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences382 325382 325
249 Droits du remettant-283 879-283 879
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-283 879-283 879
28 Amortissements des immobilisations-39 748-60 589
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-22 000-42 841
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-1 241-1 241
2804 Subventions d'équipement versées—-21 336
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics—-21 336
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—-21 336
2804153 EPL et services rattachés—-21 336
28041534 A caractère industriel et commercial—-21 336
280415342 Bâtiments et installations-24 003—
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-20 759-20 264
281 Amortissements des immobilisations corporelles-17 748-17 748
2813 Constructions—0
28131 Bâtiments publics—0
2815 Installations, matériel et outillage techniques-17 748-17 748
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile—0
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-17 748-17 748
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-5 2200
401 Fournisseurs-5 2200
4011 Fournisseurs-5 2200
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés441441
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables441441
4161 Créances douteuses441441
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44312 Recettes - Amiable0—
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée—0
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)—0
4511 —0
4512 —0
46 Débiteurs et créditeurs divers119862
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs119862
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
46717 Autres comptes créditeurs - Cessions, oppositions0—
4672 Autres comptes débiteurs119862
46721 Débiteurs divers - Amiable0743
46726 Débiteurs divers - Contentieux119119
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-20—
491 Dépréciation des comptes de redevables-20—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-20—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés326 420189 169
511 Valeurs à l'encaissement0—
5116 T.I.P. à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor216 420189 169
516 Comptes de placements (court terme)110 000—
5162 Comptes à terme110 000—
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 16412 567
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 16412 567
6061 Fournitures non stockables3 0027 721
60611 Eau et assainissement194145
60612 Énergie – Électricité2 8087 576
6062 Fournitures non stockées2 6002 459
60621 Combustibles1 8941 761
60624 Produits de traitement706698
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3351 699
60632 Fournitures de petit équipement841 257
60633 Fournitures de voirie251442
6064 Fournitures administratives227647
6068 Autres matières et fournitures—41
61 Services extérieurs28 08158 855
611 Contrats de prestations de services2 4041 517
613 Locations—271
615 Entretien et réparations21 64852 987
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers18 82449 914
61521 Terrains8 30639 642
61522 Bâtiments7 2501 529
615221 Bâtiments publics7 2501 529
61523 Voies et réseaux3 2688 743
615231 Voiries2 5868 743
615232 Réseaux682—
6156 Maintenance2 8243 073
616 Primes d'assurances2 8682 715
6161 Multirisques2 8682 715
618 Divers1 1611 365
62 Autres services extérieurs12 86011 793
621 Personnel extérieur au service2 777—
6218 Autre personnel extérieur2 777—
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—3 408
623 Publicité, publications, relations publiques4 6972 490
625 Déplacements et missions12190
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 6211 498
628 Divers3 7534 207
6281 Concours divers (cotisations)836936
6283 Frais de nettoyage des locaux2 4643 076
6288 Autres453195
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 5671 629
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)205211
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3621 418
64 Charges de personnel24 10428 057
641 Rémunérations du personnel16 29720 635
6411 Personnel titulaire16 59420 635
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-297—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 6817 174
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 6817 174
647 Autres charges sociales126158
6470 Autres charges sociales126158
648 Autres charges de personnel—90
65 Autres charges de gestion courante18 81039 608
651 Charges d’intervention pour compte propre200—
6513 Bourses, prix et secours200—
65138 Autres secours200—
653 Indemnités17 91517 944
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 91517 944
65311 Indemnités de fonction16 60316 605
65313 Cotisations de retraite702702
65315 Formation168320
65316 Frais de représentation du maire442317
655 Contributions obligatoires—450
6556 Contributions à des fonds—450
65568 Autres contributions—450
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions694—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé694—
65748 Autres personnes de droit privé694—
658 Charges diverses de gestion courante121 214
6588 Autres charges diverses de gestion courante121 214
65888 Autres121 214
67 Charges spécifiques110 743—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)743—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées55 007—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)55 007—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)54 993—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement54 993—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 1823 664
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 1823 664
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses-2 158-1 862
701 Ventes de produits finis-2 400-2 753
7012 Taxes et redevances d'eau-2 400-2 753
70124 Redevance pour pollution d'origine domestique-2 400-2 753
701249 Reversement de la redevance pour pollution d'origine domestique-2 400-2 753
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine242891
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics242891
73 Impôts et taxes89 59894 515
731 Fiscalité locale101 431119 712
7311 Contributions directes69 12671 184
73111 Impôts directs locaux69 12671 184
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—17 828
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—17 828
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement32 30530 700
73132 Taxe sur les pylônes électriques32 30530 700
732 Fiscalité reversée16 3212 746
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales2 7142 746
73212 Dotation de solidarité communautaire2 7142 746
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds13 607—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants13 607—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-28 154-27 943
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-1 858-2 087
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-1 858-2 087
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-1 858-2 087
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-1 858-2 087
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-26 296-25 856
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-24 003-24 003
739211 Attribution de compensation-24 003-24 003
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-2 293-1 853
739222 Fonds de péréquation des ressources-2 293-1 853
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-2 293-1 853
74 Dotations et participations21 79125 097
741 D.G.F.10 57611 700
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)10 57611 700
74111 Dotation forfaitaire des communes6 9908 439
74112 Dotation d'aménagement3 5863 261
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 5863 261
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA1 3933 397
747 Participations—162
7471 Etat—162
74718 Autres—162
748 Compensations, attributions et autres participations3 4703 490
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 4703 490
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 4703 490
75 Autres produits de gestion courante10 04111 522
752 Revenus des immeubles1 0501 130
758 Produits divers de gestion courante8 99110 392
7581 Redevances diverses6 4456 284
75811 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires6 4456 284
7588 Autres produits divers de gestion courante2 5464 108
75888 Autres2 5464 108
76 Produits financiers608—
768 Autres produits financiers608—
7681 Fonds de soutien - Sortie des emprunts à risque608—
76811 Sortie des emprunts à risques avec IRA capitalisées608—
77 Produits spécifiques110 000—
775 Produits des cessions d'immobilisations110 000—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)110 000—