Oisseau

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves8 942 5618 262 666
102 Dotations et fonds d'investissement2 777 9212 689 450
1021 Dotation1 663 6921 663 692
1022 Fonds d'investissement1 074 337985 866
10222 FCTVA1 051 826963 655
10226 Taxe d'aménagement22 51122 211
1025 Dons et legs en capital39 89239 892
10251 Dons et legs en capital39 89239 892
106 Réserves6 164 6405 573 216
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés6 164 6405 573 216
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)29 190345 885
110 Report à nouveau (solde créditeur)29 190345 885
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 473 1352 386 253
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 572 2301 570 834
1321 Etat et établissements nationaux182 644181 698
1322 Régions309 894309 444
1323 Départements284 598284 598
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier122 604122 604
13251 GFP de rattachement99 26199 261
13258 Autres groupements23 34323 343
1326 Autres établissements publics locaux69 20569 205
1327 Fonds européens18 96218 962
1328 Autres584 323584 323
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable900 905815 419
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police41 46241 462
1346 Fonds communaux et intercommunaux859 443773 957
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux691 993606 507
13462 Dotation de soutien à l'investissement local167 450167 450
16 Emprunts et dettes assimilées542 762404 205
164 Emprunts auprès des établissements financiers540 022401 487
1641 Emprunts en euros540 022401 487
165 Dépôts et cautionnements reçus2 7402 718
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-157 434-157 434
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-157 434-157 434
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-128 366-128 366
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-39 792-39 792
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-88 574-88 574
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles113 348157 189
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme5 9065 906
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion043 841
204 Subventions d'équipement versées88 78988 789
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics64 52664 526
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier64 52664 526
204151 GFP de rattachement64 52664 526
2041512 Bâtiments et installations64 52664 526
2044 Subventions d'équipement en nature24 26324 263
20441 Organismes publics24 26324 263
204412 Bâtiments et installations24 26324 263
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires18 65318 653
2051 Concessions et droits similaires18 65318 653
21 Immobilisations corporelles9 415 4328 681 325
211 Terrains720 264720 264
2111 Terrains nus321 949321 949
2113 Terrains aménagés autres que voirie264 310264 310
2115 Terrains bâtis98 70498 704
2116 Cimetières35 30135 301
212 Agencements et aménagements de terrains47 17639 098
213 Constructions5 755 3495 728 459
2131 Bâtiments publics3 037 5703 025 006
2132 Bâtiments privés2 562 9002 548 574
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions97 09497 094
2138 Autres constructions57 78557 785
215 Installations, matériel et outillage techniques2 540 3491 875 747
2151 Réseaux de voirie2 165 8611 514 176
2152 Installations de voirie218 849216 875
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 0124 532
2157 Matériel et outillage technique121 302120 152
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques32 32520 012
218 Autres immobilisations corporelles352 294317 757
2182 Matériel de transport28 9179 357
2183 Matériel informatique40 53640 536
2184 Matériel de bureau et mobilier134 276134 276
2188 Autres148 565133 588
23 Immobilisations en cours0—
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles0—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 964 8981 964 898
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 318 6102 318 610
249 Droits du remettant-353 712-353 712
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-353 712-353 712
27 Autres immobilisations financières109 326109 326
276 Autres créances immobilisées109 326109 326
2763 Créances sur des collectivités publiques109 326109 326
27638 Autres établissements publics109 326109 326
28 Amortissements des immobilisations-56 661-50 743
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-26 382-20 464
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-5 906-5 906
2804 Subventions d'équipement versées-20 476-14 558
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-4 301—
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-4 301—
2804151 GFP de rattachement-4 301—
28041512 Bâtiments et installations-4 301—
28044 Subventions d'équipement en nature-16 175-14 558
280441 Organismes publics-16 175-14 558
2804412 Bâtiments et installations-16 175-14 558
281 Amortissements des immobilisations corporelles-30 279-30 279
2813 Constructions-22 811-22 811
28138 Autres constructions-22 811-22 811
2815 Installations, matériel et outillage techniques-7 468-7 468
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-7 468-7 468
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-15 641-9 087
401 Fournisseurs-1 1620
4011 Fournisseurs-1 1620
404 Fournisseurs d'immobilisations-14 479-9 087
4041 Fournisseurs d'immobilisations-10 3460
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-4 133-9 087
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-4 133-9 087
41 Redevables et comptes rattachés15 12211 623
411 Redevables8 2685 626
414 Locataires - Acquéreurs et locataires5 8504 865
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 0041 132
4161 Créances douteuses1 0041 132
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques78 54181 073
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
44316 Recettes - Contentieux—0
4432 Régions—0
44322 Recettes - Amiable—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires78 54181 073
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles78 54181 073
44567 Crédit de TVA à reporter78 54181 073
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-274 346-598 925
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-274 346-598 925
4511 -253 093-577 672
4515 -21 253-21 253
46 Débiteurs et créditeurs divers00
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-1673 493
471 Recettes à classer ou à régulariser-167-5
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-167-5
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-167-5
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-167-5
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser03 498
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser03 498
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-283-301
491 Dépréciation des comptes de redevables-283-301
4911 Dépréciation des comptes de redevables-283-301
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés794 3501 038 066
511 Valeurs à l'encaissement4042 439
5113 Titres spéciaux de paiement390250
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement142 189
515 Compte au Trésor793 9461 035 627
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks105 811108 561
604 Achats d'études, prestations de services34 70132 038
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)34 70132 038
606 Achats non stockés de matières et fournitures71 11076 523
6061 Fournitures non stockables36 11535 650
60611 Eau et assainissement3 4303 349
60612 Énergie – Électricité32 68532 301
6062 Fournitures non stockées14 93817 622
60621 Combustibles7 5879 544
60622 Carburants3 5393 832
60623 Alimentation3 7774 228
60628 Autres fournitures non stockées3518
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement12 09316 353
60631 Fournitures d’entretien6 6546 949
60632 Fournitures de petit équipement4 8138 865
60636 Vêtements de travail626539
6064 Fournitures administratives3 9271 926
6067 Fournitures scolaires4 0374 972
61 Services extérieurs90 154136 278
611 Contrats de prestations de services6 7236 398
613 Locations9 4583 174
615 Entretien et réparations54 346100 858
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers37 41180 355
61521 Terrains16 88312 293
61522 Bâtiments20 52856 275
615221 Bâtiments publics7 25038 252
615228 Autres bâtiments13 27818 023
61523 Voies et réseaux—11 787
615231 Voiries—2 079
615232 Réseaux—9 708
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers4 95211 801
61551 Matériel roulant3 0036 553
61558 Autres biens mobiliers1 9495 248
6156 Maintenance11 9838 702
616 Primes d'assurances14 58320 019
6161 Multirisques12 97819 183
6168 Autres1 605836
618 Divers5 0445 829
62 Autres services extérieurs20 81725 353
621 Personnel extérieur au service—966
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement—966
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 0683 163
623 Publicité, publications, relations publiques9 9589 791
625 Déplacements et missions160411
626 Frais postaux et frais de télécommunications7 3207 475
627 Services bancaires et assimilés26250
628 Divers2 0493 497
6287 Remboursements de frais—130
62876 A un GFP de rattachement—130
6288 Autres2 0493 367
63 Impôts, taxes et versements assimilés18 68217 001
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)6 9526 141
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)11 73010 860
64 Charges de personnel385 758369 366
641 Rémunérations du personnel240 903244 255
6411 Personnel titulaire137 217140 141
6413 Personnel non titulaire140 789106 391
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-37 103-2 277
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance141 018121 849
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance141 018122 184
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-335
647 Autres charges sociales3 8373 262
6470 Autres charges sociales3 8373 262
65 Autres charges de gestion courante68 69869 123
653 Indemnités50 87750 876
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus50 87750 876
65311 Indemnités de fonction48 80748 806
65313 Cotisations de retraite2 0462 046
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale2424
654 Pertes sur créances irrécouvrables8—
6541 Créances admises en non-valeur8—
655 Contributions obligatoires5 1526 525
6556 Contributions à des fonds4 6856 525
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)—1 866
65568 Autres contributions4 6854 659
6558 Autres contributions obligatoires467—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions12 47611 494
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé12 47611 494
65741 Ménages9208
65748 Autres personnes de droit privé12 46711 286
658 Charges diverses de gestion courante185228
6588 Autres charges diverses de gestion courante185228
65888 Autres185228
66 Charges financières12 98812 717
661 Charges d'intérêts12 98812 717
6611 Intérêts des emprunts et dettes12 98812 717
66111 Intérêts réglés à l'échéance12 98812 717
67 Charges spécifiques—754
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—259
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—495
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—495
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 9181 618
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 9181 618
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses101 67293 396
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 6574 035
7031 Concessions et redevances funéraires6361 038
70311 Concession dans les cimetières (produit net)6361 038
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 0212 997
706 Prestations de services50 59446 804
7066 Redevances et droits des services à caractère social10 28810 832
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement40 30635 972
708 Autres produits47 42142 557
7084 Mise à disposition de personnel facturée31 76327 017
70846 au GFP de rattachement31 76327 017
7087 Remboursement de frais15 38715 233
70876 par le GFP de rattachement4 7363 409
70878 par des tiers10 65111 824
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)271307
73 Impôts et taxes568 290570 397
731 Fiscalité locale597 236597 108
7311 Contributions directes548 711550 998
73111 Impôts directs locaux548 711550 628
73118 Autres contributions directes—370
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement48 52546 110
73132 Taxe sur les pylônes électriques48 52546 110
732 Fiscalité reversée33 93335 094
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds25 03426 393
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants25 03426 393
7328 Autres fiscalités reversées8 8998 701
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-62 879-61 805
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-3 294-2 220
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-3 294-2 220
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-3 294-2 220
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-3 294-2 220
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-59 585-59 585
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-59 585-59 585
739211 Attribution de compensation-59 585-59 585
74 Dotations et participations299 948287 791
741 D.G.F.253 199246 886
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)253 199246 886
74111 Dotation forfaitaire des communes127 482128 442
74112 Dotation d'aménagement125 717118 444
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes96 74187 780
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes28 97630 664
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA8 2082 696
747 Participations—404
7471 Etat—404
74718 Autres—404
748 Compensations, attributions et autres participations38 28637 550
7483 Attributions de péréquation et de compensation36 17337 550
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière36 17333 575
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—3 975
7484 Dotation de recensement2 113—
75 Autres produits de gestion courante180 89063 286
752 Revenus des immeubles56 16759 580
756 Libéralités reçues103 651120
757 Subventions400—
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics400—
757351 400—
758 Produits divers de gestion courante20 6723 586
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur2—
7588 Autres produits divers de gestion courante20 6703 586
75888 Autres20 6703 586
77 Produits spécifiques78587
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale7893
775 Produits des cessions d'immobilisations—433
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—433
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—61
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—61
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions1839
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)1839