Ons-en-Bray

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves8 813 050
102 Dotations et fonds d'investissement2 855 138
1021 Dotation975 759
1022 Fonds d'investissement1 879 379
10222 FCTVA1 624 496
10226 Taxe d'aménagement155 422
10228 Autres fonds d'investissement99 461
106 Réserves5 957 912
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 957 912
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)532 644
110 Report à nouveau (solde créditeur)532 644
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement2 707 272
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 361 895
1321 Etat et établissements nationaux152 503
1322 Régions7 665
1323 Départements1 848 615
1328 Autres353 112
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable336 757
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police111 736
1346 Fonds communaux et intercommunaux225 021
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux225 021
138 Autres subventions d'investissement non transférables8 620
1388 Autres8 620
16 Emprunts et dettes assimilées1 199 233
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 194 461
1641 Emprunts en euros1 194 461
165 Dépôts et cautionnements reçus4 772
19 Neutralisations et régularisations d'opérations70 512
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations137 414
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-66 902
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles398 828
204 Subventions d'équipement versées374 198
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics374 198
20418 Organismes publics divers374 198
204181 Biens mobiliers, matériel et études122 783
204182 Bâtiments et installations251 415
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires24 630
2051 Concessions et droits similaires24 630
21 Immobilisations corporelles12 121 962
211 Terrains451 916
2111 Terrains nus228 029
2113 Terrains aménagés autres que voirie44 597
2117 Bois et forêts84
2118 Autres terrains179 206
212 Agencements et aménagements de terrains18 175
2128 Autres agencements et aménagements18 175
213 Constructions6 878 471
2131 Bâtiments publics6 683 106
21311 Bâtiments administratifs417 286
21312 Bâtiments scolaires320 468
21318 Autres bâtiments publics5 945 352
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions175 447
21351 Bâtiments publics175 447
2138 Autres constructions19 918
215 Installations, matériel et outillage techniques4 534 561
2151 Réseaux de voirie3 754 794
2152 Installations de voirie241 247
2153 Réseaux divers151 774
21538 Autres réseaux151 774
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 077
21561 Matériel roulant3 077
2157 Matériel et outillage technique234 332
21573 Matériel et outillage de voirie91 330
215731 Matériel roulant91 330
21578 Autre matériel technique143 002
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques149 337
218 Autres immobilisations corporelles238 839
2182 Matériel de transport98 212
21828 Autres matériels de transport98 212
2183 Matériel informatique49 611
21831 Matériel informatique scolaire18 710
21838 Autre matériel informatique30 901
2184 Matériel de bureau et mobilier22 121
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers22 121
2188 Autres68 895
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition617 039
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 201 528
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale1 201 528
249 Droits du remettant-584 489
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-584 489
26 Participations et créances rattachées à des participations39 063
266 Autres formes de participation39 063
27 Autres immobilisations financières25
271 Titres immobilisés (droits de propriété)25
28 Amortissements des immobilisations-128 049
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-128 049
2804 Subventions d'équipement versées-128 049
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-128 049
280418 Organismes publics divers-128 049
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-34 513
2804182 Bâtiments et installations-93 536
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-456
401 Fournisseurs0
4011 Fournisseurs0
404 Fournisseurs d'immobilisations-456
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-456
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-456
41 Redevables et comptes rattachés25 037
411 Redevables11 268
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables13 769
4161 Créances douteuses13 769
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques47 854
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir47 830
4411 Subventions à recevoir - Amiable47 830
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques24
4431 Etat24
44312 Recettes - Amiable24
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0
44351 Dépenses0
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires0
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0
44567 Crédit de TVA à reporter0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
46 Débiteurs et créditeurs divers0
466 Excédents de versement0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0
4671 Autres comptes créditeurs0
46711 Autres comptes créditeurs0
4672 Autres comptes débiteurs0
46721 Débiteurs divers - Amiable0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0
47 Comptes transitoires ou d'attente362
471 Recettes à classer ou à régulariser-7
4711 Versements des régisseurs0
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer-7
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-7
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-7
47143 Flux d'encaissement à réimputer0
4718 Autres recettes à régulariser0
472 Dépenses à classer ou à régulariser369
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable369
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses369
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0
4728 Autres dépenses à régulariser0
49 Dépréciation des comptes de tiers-3 721
491 Dépréciation des comptes de redevables-3 721
4911 Dépréciation des comptes de redevables-3 721
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés486 552
511 Valeurs à l'encaissement0
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0
5117 Valeurs impayées0
51178 Autres valeurs impayées0
5118 Autres valeurs à l'encaissement0
515 Compte au Trésor486 552
54 Régies3 122
541 Disponibilités chez les régisseurs3 122
5411 Régisseurs d'avances (avances)3 122
58 Virements internes0
584 Encaissements par lecture optique0
587 Comptes pivots0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0
588 Autres virements internes0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks208 737
604 Achats d'études, prestations de services45 596
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)45 596
606 Achats non stockés de matières et fournitures163 141
6061 Fournitures non stockables82 844
60611 Eau et assainissement8 872
60612 Energie - Electricité73 972
6062 Fournitures non stockées52 364
60621 Combustibles6 204
60622 Carburants3 513
60623 Alimentation42 647
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement13 173
60631 Fournitures d'entretien6 105
60632 Fournitures de petit équipement6 262
60636 Habillement et vêtements de travail806
6064 Fournitures administratives757
6067 Fournitures scolaires9 035
6068 Autres matières et fournitures4 968
61 Services extérieurs180 713
615 Entretien et réparations156 040
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers100 147
61521 Terrains42 575
61522 Bâtiments37 747
615221 Bâtiments publics36 336
615228 Autres bâtiments1 411
61523 Voies et réseaux19 825
615231 Voiries5 370
615232 Réseaux14 455
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers13 744
61551 Matériel roulant13 744
6156 Maintenance42 149
616 Primes d'assurances14 573
6161 Multirisques7 975
6168 Autres6 598
618 Divers10 100
6184 Versements à des organismes de formation10 100
62 Autres services extérieurs70 398
621 Personnel extérieur au service1 188
6218 Autre personnel extérieur1 188
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 003
6226 Honoraires939
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux150
62268 Autres honoraires, conseils789
6228 Divers64
623 Publicité, publications, relations publiques40 238
6231 Annonces et insertions2 364
6232 Fêtes et cérémonies16 917
6233 Foires et expositions18 037
6237 2 920
624 Transports de biens et transports collectifs6 232
6248 Divers6 232
626 Frais postaux et frais de télécommunications5 913
6261 Frais d'affranchissement371
6262 Frais de télécommunications5 542
627 Services bancaires et assimilés3 548
628 Divers12 276
6281 Concours divers (cotisations)4 149
6287 Remboursements de frais8 127
62878 A ddes tiers8 127
63 Impôts, taxes et versements assimilés10 960
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5 426
6331 Versement mobilité789
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.203
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale4 434
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 534
6351 Impôts directs5 534
63512 Taxes foncières5 534
64 Charges de personnel320 054
641 Rémunérations du personnel214 985
6411 Personnel titulaire203 900
64111 Rémunération principale203 900
6413 Personnel non titulaire16 842
64131 Rémunérations16 842
6414 Personnel rémunéré à la vacation4 638
6417 Rémunérations des apprentis10 199
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-20 594
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance104 739
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.39 451
6453 Cotisations aux caisses de retraites60 172
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.911
6455 Cotisations pour assurance du personnel14 589
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-10 384
647 Autres charges sociales330
6475 Médecine du travail, pharmacie330
65 Autres charges de gestion courante61 049
653 Indemnités38 623
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus38 623
65311 Indemnités de fonction37 069
65313 Cotisations de retraite1 554
654 Pertes sur créances irrécouvrables1 903
6541 Créances admises en non-valeur1 903
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions11 460
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé11 460
65748 Autres personnes de droit privé11 460
658 Charges diverses de gestion courante9 063
6588 Autres charges diverses de gestion courante9 063
65888 Autres9 063
66 Charges financières37 897
661 Charges d'intérêts37 897
6611 Intérêts des emprunts et dettes37 897
66111 Intérêts réglés à l'échéance37 897
67 Charges spécifiques387
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)387
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses70 214
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 530
7031 Concessions et redevances funéraires2 530
70311 Concession dans les cimetières (produit net)2 530
706 Prestations de services52 097
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement52 097
708 Autres produits15 587
7084 Mise à disposition de personnel facturée1 089
70848 aux autres organismes1 089
7087 Remboursement de frais14 498
70871 par la collectivité de rattachement8 000
70878 par des tiers6 498
73 Impôts et taxes796 121
731 Fiscalité locale505 473
7311 Contributions directes505 473
73111 Impôts directs locaux433 635
73118 Autres contributions directes71 838
732 Fiscalité reversée290 648
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales238 125
73211 Attribution de compensation238 125
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds52 523
73221 FNGIR8 933
73222 Fonds de péréquation des ressources21 318
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales21 318
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants22 272
74 Dotations et participations220 610
741 D.G.F.135 798
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)135 798
74111 Dotation forfaitaire des communes71 345
74112 Dotation d'aménagement64 453
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes36 641
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes27 812
742 Dotations aux élus locaux255
748 Compensations, attributions et autres participations84 557
7483 Attributions de péréquation et de compensation84 557
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière84 557
75 Autres produits de gestion courante88 145
752 Revenus des immeubles53 259
758 Produits divers de gestion courante34 886
7588 Autres produits divers de gestion courante34 886
75888 Autres34 886
76 Produits financiers8
764 Revenus des valeurs mobilières de placement8