Oppenans

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves758 558757 064
102 Dotations et fonds d'investissement296 532295 038
1021 Dotation79 15279 152
1022 Fonds d'investissement217 380215 886
10222 FCTVA217 380215 886
106 Réserves462 026462 026
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés462 026462 026
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)40 19015 177
110 Report à nouveau (solde créditeur)40 19015 177
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement522 482519 262
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables249 123249 123
1318 Autres249 123249 123
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables282 214276 788
1321 Etat et établissements nationaux43 65843 658
1322 Régions6 7506 750
1323 Départements130 453125 227
1324 Communes200—
13248 Autres communes200—
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier13 87013 870
13251 GFP de rattachement5 0875 087
13258 Autres groupements8 7838 783
1326 Autres établissements publics locaux2 5592 559
1328 Autres84 72484 724
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable21 94219 449
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police1 9651 965
1346 Fonds communaux et intercommunaux15 94313 450
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux14 32611 833
13462 Dotation de soutien à l'investissement local1 6171 617
1348 Autres4 0344 034
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-30 797-26 098
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-30 797-26 098
13918 Autres-30 797-26 098
16 Emprunts et dettes assimilées182 783158 380
164 Emprunts auprès des établissements financiers182 378157 960
1641 Emprunts en euros182 378157 960
165 Dépôts et cautionnements reçus371371
168 Autres emprunts et dettes assimilées3449
1688 Intérêts courus3449
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements financiers3449
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)—0
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)—0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-21 860-24 245
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-534-2 919
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-21 326-21 326
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles12 15512 155
204 Subventions d'équipement versées9 1509 150
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics9 1509 150
20418 Organismes publics divers9 1509 150
204182 Bâtiments et installations9 1509 150
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 0053 005
2051 Concessions et droits similaires3 0053 005
21 Immobilisations corporelles1 525 1321 492 411
211 Terrains101 56594 343
2111 Terrains nus7 6407 659
2113 Terrains aménagés autres que voirie2 1302 130
2117 Bois et forêts91 79584 554
212 Agencements et aménagements de terrains479479
213 Constructions238 185212 940
2131 Bâtiments publics161 454136 209
2132 Bâtiments privés28 57728 577
2138 Autres constructions48 15448 154
215 Installations, matériel et outillage techniques1 172 3101 172 310
2151 Réseaux de voirie116 405116 405
2152 Installations de voirie41 51641 516
2153 Réseaux divers995 762995 762
21531 Réseaux d'adduction d'eau239 520239 520
21532 Réseaux d'assainissement449 493449 493
21538 Autres réseaux306 749306 749
2157 Matériel et outillage technique18 16118 161
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques466466
216 Biens historiques et culturels2 6972 697
2161 Biens historiques et culturels immobiliers2 6972 697
21611 Biens sous-jacents2 6972 697
218 Autres immobilisations corporelles9 8969 642
2183 Matériel informatique1 7481 748
2184 Matériel de bureau et mobilier757757
2188 Autres7 3917 137
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition41 98641 986
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences41 98641 986
27 Autres immobilisations financières3737
272 Titres immobilisés (droits de créance)3737
28 Amortissements des immobilisations-156 540-143 953
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-5 490-4 880
2804 Subventions d'équipement versées-5 490-4 880
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-5 490-4 880
280418 Organismes publics divers-5 490-4 880
2804182 Bâtiments et installations-5 490-4 880
281 Amortissements des immobilisations corporelles-151 050-139 073
2815 Installations, matériel et outillage techniques-151 050-139 073
28153 Réseaux divers-144 645-133 166
281531 Réseaux d'adduction d'eau-85 904-81 915
281532 Réseaux d'assainissement-58 741-51 251
28157 Matériel et outillage technique-6 281-5 814
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-124-93
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-5
401 Fournisseurs0-5
4011 Fournisseurs0-5
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés3 97119 921
411 Redevables455196
4134 16—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires01
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)016 624
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables—0
4161 Créances douteuses—0
418 Redevables - Produits non encore facturés3 5003 100
4181 Redevables - Produits non encore facturés3 5003 100
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-210
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-210
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-210
44351 Dépenses0-210
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée—0
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)—0
4511 —0
46 Débiteurs et créditeurs divers2 1001 890
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0—
4632 Intérêts à payer0—
466 Excédents de versement0-110
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir2 1002 000
4687 Produits à recevoir2 1002 000
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0—
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés50 32726 421
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor50 32726 421
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 3625 567
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 3625 567
6061 Fournitures non stockables3 9574 219
60611 Eau et assainissement233202
60612 Énergie – Électricité3 7244 017
6062 Fournitures non stockées271230
60622 Carburants271230
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement697908
60631 Fournitures d’entretien6811
60632 Fournitures de petit équipement629877
60633 Fournitures de voirie—20
6064 Fournitures administratives34575
6068 Autres matières et fournitures92135
61 Services extérieurs21 41119 967
611 Contrats de prestations de services8181
613 Locations867859
615 Entretien et réparations18 44917 086
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers17 32215 611
61521 Terrains659507
61522 Bâtiments230473
615221 Bâtiments publics108473
615228 Autres bâtiments122—
61523 Voies et réseaux10 9138 080
615231 Voiries10 4123 911
615232 Réseaux5014 169
61524 Bois et forêts5 5206 551
6156 Maintenance1 1271 475
616 Primes d'assurances1 2411 121
6161 Multirisques1 0421 121
6168 Autres199—
618 Divers773820
62 Autres services extérieurs6 1512 791
621 Personnel extérieur au service—345
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement—345
623 Publicité, publications, relations publiques1 3131 029
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 069757
627 Services bancaires et assimilés11512
628 Divers3 654648
6281 Concours divers (cotisations)599493
6282 Frais de gardiennage3 055—
6288 Autres—155
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 2003 126
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)320248
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)880891
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—1 987
6378 996—
64 Charges de personnel16 44819 014
641 Rémunérations du personnel9 94112 746
6411 Personnel titulaire8 6898 824
6413 Personnel non titulaire4 2283 964
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-2 976-42
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 3565 980
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 3565 980
647 Autres charges sociales151288
6470 Autres charges sociales151288
65 Autres charges de gestion courante16 49016 026
653 Indemnités10 79310 795
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus10 79310 795
65311 Indemnités de fonction10 25410 255
65313 Cotisations de retraite435436
65315 Formation104104
655 Contributions obligatoires5 5315 067
6556 Contributions à des fonds5 5315 067
65568 Autres contributions5 5315 067
658 Charges diverses de gestion courante166164
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires165164
65818 Autres165164
6588 Autres charges diverses de gestion courante1—
65888 Autres1—
66 Charges financières2 2192 391
661 Charges d'intérêts2 2192 391
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 2192 391
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 2342 368
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE-1523
67 Charges spécifiques2 403—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées18—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)18—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)2 385—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement2 385—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions12 58712 591
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement12 58712 591
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses24 67153 423
701 Ventes de produits finis12 2034 238
7011 Ventes d'eau11 5844 119
7012 Taxes et redevances d'eau619119
70124 Redevance pour pollution d'origine domestique-792119
701241 Redevance pour pollution d'origine domestique—792
701249 Reversement de la redevance pour pollution d'origine domestique-792-673
701261 1 411—
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers4 16734 888
7022 Coupes de bois2 55532 112
7023 Menus produits forestiers6672 427
7024 Remboursement forfaitaire TVA68619
7025 Taxes d'affouage259330
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine663660
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics313310
7035 Locations de droits de chasse et de pêche350350
706 Prestations de services7 02612 959
7068 Autres redevances et droits7 02612 959
70681 Redevances d'assainissement et pour modernisation des réseaux de collecte7 0266 612
706811 Redevance d'assainissement collectif7 4636 560
706812 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte-43752
7068121 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte—437
7068129 Reversement de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte-437-385
70688 Autres prestations de services—6 347
708 Autres produits612678
7087 Remboursement de frais2025
70878 par des tiers2025
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)592653
73 Impôts et taxes20 20520 019
731 Fiscalité locale20 82420 329
7311 Contributions directes20 82420 329
73111 Impôts directs locaux20 82420 329
732 Fiscalité reversée3 9774 286
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds3 9774 286
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants3 9774 286
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 596-4 596
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 596-4 596
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-4 596-4 596
739211 Attribution de compensation-4 596-4 596
74 Dotations et participations25 77525 211
741 D.G.F.14 07713 471
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)14 07713 471
74111 Dotation forfaitaire des communes9 5539 231
74112 Dotation d'aménagement4 5244 240
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 9042 863
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 6201 377
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA2 8301 935
747 Participations—100
7471 Etat—100
74718 Autres—100
748 Compensations, attributions et autres participations2 5543 395
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 5543 395
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière434435
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 1202 960
75 Autres produits de gestion courante4 5263 127
752 Revenus des immeubles4 5052 967
758 Produits divers de gestion courante21160
7588 Autres produits divers de gestion courante21160
75883 1—
75888 Autres20160
76 Produits financiers11
768 Autres produits financiers11
7688 Autres11
77 Produits spécifiques7 1024 704
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—5
775 Produits des cessions d'immobilisations2 403—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)2 403—
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat4 6994 699