Orquevaux

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves848 947828 484
102 Dotations et fonds d'investissement392 879392 533
1021 Dotation283 124283 124
1022 Fonds d'investissement106 707106 361
10222 FCTVA103 815103 557
10226 Taxe d'aménagement88—
10228 Autres fonds d'investissement2 8042 804
1025 Dons et legs en capital3 0483 048
10251 Dons et legs en capital3 0483 048
106 Réserves456 068435 951
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés456 068435 951
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)198 698134 595
110 Report à nouveau (solde créditeur)198 698134 595
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement238 248255 362
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables18 68651 420
1311 Etat et établissements nationaux11 79444 005
1313 Départements3 0937 415
1318 Autres3 799—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables198 094198 094
1321 Etat et établissements nationaux68 41168 411
1322 Régions26 23126 231
1323 Départements43 33743 337
1326 Autres établissements publics locaux214214
1328 Autres59 90159 901
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable5 659—
1336 Fonds communaux et intercommunaux5 659—
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux5 659—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable16 02716 027
1346 Fonds communaux et intercommunaux16 02716 027
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux16 02716 027
138 Autres subventions d'investissement non transférables4 7904 790
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-5 008-14 969
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-5 008-14 969
13911 Etat et établissements nationaux-5 008-13 489
13913 Départements0-1 480
16 Emprunts et dettes assimilées1 8907 486
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 8907 486
1641 Emprunts en euros1 8907 486
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-47 7678 621
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-1 020-1 020
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-46 7479 641
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles015 362
204 Subventions d'équipement versées—0
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
20418 Organismes publics divers—0
204182 Bâtiments et installations—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires015 362
2051 Concessions et droits similaires015 362
21 Immobilisations corporelles921 5241 154 256
211 Terrains328 161324 207
2111 Terrains nus1 6001 600
2112 Terrains de voirie969969
2113 Terrains aménagés autres que voirie144144
2116 Cimetières4 4524 452
2117 Bois et forêts319 818315 864
2118 Autres terrains1 1781 178
212 Agencements et aménagements de terrains205205
213 Constructions234 486234 486
2131 Bâtiments publics232 221232 221
2132 Bâtiments privés2 2652 265
215 Installations, matériel et outillage techniques345 377567 105
2151 Réseaux de voirie251 311243 919
2152 Installations de voirie22 99122 991
2153 Réseaux divers59 914287 017
21531 Réseaux d'adduction d'eau0203 051
21532 Réseaux d'assainissement18 95018 950
21538 Autres réseaux40 96465 016
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 8594 122
2157 Matériel et outillage technique7 2218 975
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques8181
216 Biens historiques et culturels1 7881 788
2161 Biens historiques et culturels immobiliers1 7881 788
21611 Biens sous-jacents1 7881 788
218 Autres immobilisations corporelles11 50726 465
2183 Matériel informatique3 76317 362
2184 Matériel de bureau et mobilier5 7157 074
2188 Autres2 0292 029
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition131 32655 377
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences258 42855 377
249 Droits du remettant-127 102—
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-127 102—
28 Amortissements des immobilisations-7 607-104 924
280 Amortissements des immobilisations incorporelles—0
2804 Subventions d'équipement versées—0
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
280418 Organismes publics divers—0
2804182 Bâtiments et installations—0
281 Amortissements des immobilisations corporelles-7 607-104 924
2815 Installations, matériel et outillage techniques-7 607-104 924
28153 Réseaux divers-7 607-104 924
281531 Réseaux d'adduction d'eau0-97 633
281532 Réseaux d'assainissement-7 607-7 291
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés3 0764 632
411 Redevables3 0764 617
414 Locataires - Acquéreurs et locataires—0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables015
4161 Créances douteuses015
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques1 746-14 751
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir00
4411 Subventions à recevoir - Amiable00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires1 746-14 751
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0-14 751
44551 TVA à décaisser0-14 751
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles1 7460
44562 TVA sur immobilisations0—
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter1 7460
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0—
46721 Débiteurs divers - Amiable0—
47 Comptes transitoires ou d'attente10
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle—0
4751 Redevables sur rôle—0
4757 Produits sur rôle—0
478 Autres comptes transitoires10
4784 Arrondis sur déclaration de TVA10
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés186 448208 817
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor186 448208 817
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks4 6624 235
606 Achats non stockés de matières et fournitures4 6624 235
6061 Fournitures non stockables3 5783 555
60611 Eau et assainissement44—
60612 Énergie – Électricité3 5343 555
6062 Fournitures non stockées269—
60624 Produits de traitement269—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement281248
60632 Fournitures de petit équipement96114
60633 Fournitures de voirie185134
6064 Fournitures administratives534154
6068 Autres matières et fournitures—278
61 Services extérieurs11 10325 848
615 Entretien et réparations8 23122 999
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers7 38421 096
61521 Terrains3 9503 144
61522 Bâtiments—1 619
615221 Bâtiments publics—1 619
61523 Voies et réseaux—1 522
615232 Réseaux—1 522
61524 Bois et forêts3 43414 811
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers58229
61558 Autres biens mobiliers58229
6156 Maintenance7891 674
616 Primes d'assurances2 8722 849
6161 Multirisques2 8722 849
62 Autres services extérieurs12 7075 968
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires314518
623 Publicité, publications, relations publiques444810
625 Déplacements et missions6235
626 Frais postaux et frais de télécommunications861865
627 Services bancaires et assimilés15
628 Divers11 0253 735
6281 Concours divers (cotisations)129114
6282 Frais de gardiennage9 4132 475
6284 Redevances pour services rendus168164
6287 Remboursements de frais1 259506
62878 A ddes tiers1 259506
6288 Autres56476
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 0272 174
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)147141
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)880907
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—1 126
6378 1 126—
64 Charges de personnel12 62512 028
641 Rémunérations du personnel8 3797 976
6411 Personnel titulaire7 5277 294
6413 Personnel non titulaire852818
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-136
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 1903 972
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 5294 087
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-339-115
647 Autres charges sociales5680
6470 Autres charges sociales5680
65 Autres charges de gestion courante18 12716 195
653 Indemnités11 05011 123
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus11 05011 123
65311 Indemnités de fonction10 60510 605
65313 Cotisations de retraite445445
65315 Formation—73
655 Contributions obligatoires4 7324 833
6553 Service d'incendie3 1023 051
6556 Contributions à des fonds1 6301 782
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)1 6301 782
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions300165
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics300—
65738 Autres établissements publics300—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—165
65741 Ménages—100
65748 Autres personnes de droit privé—65
658 Charges diverses de gestion courante2 04574
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 728—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 555—
65818 Autres173—
6588 Autres charges diverses de gestion courante31774
65888 Autres31774
66 Charges financières127245
661 Charges d'intérêts127245
6611 Intérêts des emprunts et dettes127245
66111 Intérêts réglés à l'échéance127245
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3165 053
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3165 053
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses15 843108 839
701 Ventes de produits finis-9894 872
7011 Ventes d'eau—4 945
7012 Taxes et redevances d'eau-989-73
70124 Redevance pour pollution d'origine domestique-989-73
701241 Redevance pour pollution d'origine domestique—989
701249 Reversement de la redevance pour pollution d'origine domestique-989-1 062
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers7 45592 495
7022 Coupes de bois7 13192 322
7025 Taxes d'affouage324173
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine9 3779 677
7031 Concessions et redevances funéraires30—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)30—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche9 1069 438
706 Prestations de services—1 795
7068 Autres redevances et droits—1 795
70688 Autres prestations de services—1 795
73 Impôts et taxes19 95720 377
731 Fiscalité locale25 27025 657
7311 Contributions directes23 70723 515
73111 Impôts directs locaux20 91720 774
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux2 7902 741
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement1 5632 142
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière1 5632 142
732 Fiscalité reversée1 2091 210
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds1 2091 210
73222 Fonds de péréquation des ressources1 2091 210
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 2091 210
735 Fraction de TVA26—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-6 548-6 490
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-6 548-6 490
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-6 548-6 490
739221 FNGIR-6 490-6 490
739222 Fonds de péréquation des ressources-58—
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-58—
74 Dotations et participations22 32025 563
741 D.G.F.11 15110 374
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)11 15110 374
74111 Dotation forfaitaire des communes6 8106 746
74112 Dotation d'aménagement4 3413 628
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes4 3413 628
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA96081
747 Participations584 727
7471 Etat—4 651
74718 Autres—4 651
7478 Autres organismes5876
748 Compensations, attributions et autres participations3 8374 071
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 6884 071
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)44
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière360361
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle294706
74837 Dotations de développement3 0303 000
748374 3 0303 000
7484 Dotation de recensement149—
75 Autres produits de gestion courante—0
758 Produits divers de gestion courante—0
7588 Autres produits divers de gestion courante—0
75888 Autres—0
77 Produits spécifiques1971 188
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat1971 188