Passavant-en-Argonne

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 312 0341 279 232
102 Dotations et fonds d'investissement726 239725 582
1021 Dotation510 171510 171
1022 Fonds d'investissement215 952215 295
10222 FCTVA215 952215 295
1025 Dons et legs en capital116116
10251 Dons et legs en capital116116
106 Réserves585 795553 650
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés585 795553 650
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)64 733108 372
110 Report à nouveau (solde créditeur)64 733108 372
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement214 202214 202
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables25 63425 634
1328 Autres25 63425 634
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable32 42732 427
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police10 13510 135
1346 Fonds communaux et intercommunaux22 29222 292
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux22 29222 292
138 Autres subventions d'investissement non transférables156 141156 141
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-15 231-15 231
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations3 2383 238
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-18 469-18 469
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles178 032134 389
204 Subventions d'équipement versées174 863131 220
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics174 863131 220
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier174 863131 220
204151 GFP de rattachement174 863131 220
2041512 Bâtiments et installations174 863131 220
20418 Organismes publics divers—0
204182 Bâtiments et installations—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 6172 617
2051 Concessions et droits similaires2 6172 617
208 Autres immobilisations incorporelles552552
2088 Autres immobilisations incorporelles552552
21 Immobilisations corporelles1 287 2161 239 287
211 Terrains178 012178 212
2111 Terrains nus5 4525 652
2112 Terrains de voirie957957
2113 Terrains aménagés autres que voirie5252
2116 Cimetières28 54428 544
2117 Bois et forêts136 216136 216
2118 Autres terrains6 7916 791
212 Agencements et aménagements de terrains18 37718 377
213 Constructions397 167397 167
2131 Bâtiments publics363 213363 213
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions33 95433 954
215 Installations, matériel et outillage techniques672 542624 413
2151 Réseaux de voirie504 426456 297
2152 Installations de voirie35 83335 833
2153 Réseaux divers50 11450 114
21538 Autres réseaux50 11450 114
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 5103 510
2157 Matériel et outillage technique59 18159 181
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques19 47819 478
216 Biens historiques et culturels6 5296 529
2161 Biens historiques et culturels immobiliers6 5296 529
21611 Biens sous-jacents6 5296 529
218 Autres immobilisations corporelles14 58914 589
2183 Matériel informatique5 0855 085
2184 Matériel de bureau et mobilier9 5049 504
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition133 389133 389
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences133 389133 389
27 Autres immobilisations financières150150
272 Titres immobilisés (droits de créance)150150
28 Amortissements des immobilisations-50 991-47 033
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-45 699-41 741
2804 Subventions d'équipement versées-45 699-41 741
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-45 699-41 741
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-45 699-41 741
2804151 GFP de rattachement-45 699-41 741
28041512 Bâtiments et installations-45 699-41 741
280418 Organismes publics divers—0
2804182 Bâtiments et installations—0
281 Amortissements des immobilisations corporelles-5 292-5 292
2815 Installations, matériel et outillage techniques-5 292-5 292
28151 Réseaux de voirie-5 292-5 292
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-639-621
401 Fournisseurs-639-621
4011 Fournisseurs-639-621
404 Fournisseurs d'immobilisations0—
4041 Fournisseurs d'immobilisations0—
41 Redevables et comptes rattachés2 490219
411 Redevables050
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 490169
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)—0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-1 000
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-1 000
4431 Etat0-1 000
44311 Dépenses0-1 000
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers10615
466 Excédents de versement-10—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs11615
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs11615
46721 Débiteurs divers - Amiable11615
46726 Débiteurs divers - Contentieux0—
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt—0
47218 Autres dépenses00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés33 244116 289
515 Compte au Trésor33 244116 289
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 3905 345
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 3905 345
6061 Fournitures non stockables6 3904 792
60611 Eau et assainissement210308
60612 Énergie – Électricité6 1804 484
6062 Fournitures non stockées—83
60628 Autres fournitures non stockées—83
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement—153
60631 Fournitures d’entretien—67
60632 Fournitures de petit équipement—86
6064 Fournitures administratives—317
61 Services extérieurs12 30914 886
615 Entretien et réparations10 60813 312
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers10 03612 952
61521 Terrains2 13910 748
61522 Bâtiments403495
615221 Bâtiments publics403495
61523 Voies et réseaux7 4941 709
615231 Voiries7 4941 709
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers212—
61551 Matériel roulant212—
6156 Maintenance360360
616 Primes d'assurances1 7011 574
6161 Multirisques1 7011 574
62 Autres services extérieurs5 2898 197
623 Publicité, publications, relations publiques2 5171 516
626 Frais postaux et frais de télécommunications865600
628 Divers1 9076 081
6281 Concours divers (cotisations)1 3113 371
6282 Frais de gardiennage1372 411
6284 Redevances pour services rendus459299
63 Impôts, taxes et versements assimilés616838
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)6676
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)550606
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—156
64 Charges de personnel7 4097 208
641 Rémunérations du personnel4 9684 950
6411 Personnel titulaire4 4584 455
6413 Personnel non titulaire510495
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 4412 258
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 4412 258
65 Autres charges de gestion courante18 64819 352
653 Indemnités14 55614 553
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus14 55614 553
65311 Indemnités de fonction13 96813 966
65313 Cotisations de retraite588587
655 Contributions obligatoires2 1242 388
6556 Contributions à des fonds2 1242 388
65568 Autres contributions2 1242 388
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 9682 410
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 9682 410
65748 Autres personnes de droit privé1 9682 410
658 Charges diverses de gestion courante01
6588 Autres charges diverses de gestion courante01
65888 Autres01
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 95820 504
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 95820 504
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses341289
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine341289
7031 Concessions et redevances funéraires10050
70311 Concession dans les cimetières (produit net)10050
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
73 Impôts et taxes23 37723 806
731 Fiscalité locale16 48516 455
7311 Contributions directes16 48516 455
73111 Impôts directs locaux16 48516 389
73118 Autres contributions directes—66
732 Fiscalité reversée3 7844 793
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales763763
73211 Attribution de compensation763763
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds3 0214 030
73222 Fonds de péréquation des ressources3 0214 030
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 0214 030
738 Autres impôts et taxes13 55012 926
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-10 442-10 368
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-10 442-10 368
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-10 442-10 368
739221 FNGIR-7 908-7 908
739222 Fonds de péréquation des ressources-2 534-2 460
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-2 534-2 460
74 Dotations et participations34 64237 453
741 D.G.F.27 39929 769
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)27 39929 769
74111 Dotation forfaitaire des communes21 05422 859
74112 Dotation d'aménagement6 3456 910
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes6 3456 142
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes—768
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA23820
747 Participations—178
7471 Etat—178
74718 Autres—178
748 Compensations, attributions et autres participations6531 138
7483 Attributions de péréquation et de compensation6531 138
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière452—
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—411
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle201727
75 Autres produits de gestion courante3 5103 235
752 Revenus des immeubles3 3793 119
758 Produits divers de gestion courante131116
7588 Autres produits divers de gestion courante131116
75888 Autres131116
76 Produits financiers45
761 Produits de participations—5
762 Produits des autres immobilisations financières4—
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance4—
77 Produits spécifiques—50
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—50