Passavant-sur-Layon

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 586 6531 458 344
102 Dotations et fonds d'investissement581 971561 495
1021 Dotation302 366302 366
1022 Fonds d'investissement279 605259 129
10222 FCTVA213 495193 019
10228 Autres fonds d'investissement66 11066 110
106 Réserves1 004 682896 849
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 004 682896 849
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)155 788257 969
110 Report à nouveau (solde créditeur)155 788257 969
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement313 068263 068
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables203 414153 414
1321 Etat et établissements nationaux153 414153 414
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier50 000—
13251 GFP de rattachement50 000—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable19 96819 968
1346 Fonds communaux et intercommunaux19 96819 968
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux19 96819 968
138 Autres subventions d'investissement non transférables89 68689 686
16 Emprunts et dettes assimilées1 980830
165 Dépôts et cautionnements reçus1 980830
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-100 036-98 552
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-21 863-20 379
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-78 173-78 173
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles1 8401 840
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 4501 450
2051 Concessions et droits similaires1 4501 450
208 Autres immobilisations incorporelles390390
2088 Autres immobilisations incorporelles390390
21 Immobilisations corporelles1 567 9321 564 462
211 Terrains78 87478 874
2111 Terrains nus4 4074 407
2113 Terrains aménagés autres que voirie28 95228 952
2115 Terrains bâtis5 7085 708
2116 Cimetières39 19839 198
2118 Autres terrains609609
213 Constructions866 400866 400
2131 Bâtiments publics692 088692 088
2138 Autres constructions174 312174 312
215 Installations, matériel et outillage techniques522 042522 042
2151 Réseaux de voirie460 033460 033
2153 Réseaux divers59 77759 777
21538 Autres réseaux59 77759 777
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 2322 232
218 Autres immobilisations corporelles100 61697 146
2182 Matériel de transport20 44216 972
2183 Matériel informatique10 01310 013
2184 Matériel de bureau et mobilier7 3337 333
2188 Autres62 82862 828
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition180 507180 507
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences248 869248 869
249 Droits du remettant-68 362-68 362
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-68 362-68 362
28 Amortissements des immobilisations-22 593-15 287
281 Amortissements des immobilisations corporelles-22 593-15 287
2818 Autres immobilisations corporelles-22 593-15 287
28182 Matériel de transport-6 788-3 394
28188 Autres-15 805-11 893
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 383-984
401 Fournisseurs-2 383-984
4011 Fournisseurs-2 383-984
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés6 0662 421
411 Redevables549120
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 6321 073
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 8851 228
4161 Créances douteuses1 8851 228
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-2 9720
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-2 9720
44 Etat et autres collectivités publiques-3 585-1 480
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-3 585-1 480
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes-3 487-1 480
44341 Dépenses-3 487-1 480
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-980
44351 Dépenses-980
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers-19108
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-19108
4671 Autres comptes créditeurs-190
46711 Autres comptes créditeurs-190
4672 Autres comptes débiteurs0108
46721 Débiteurs divers - Amiable0108
46726 Débiteurs divers - Contentieux0—
47 Comptes transitoires ou d'attente0-55
471 Recettes à classer ou à régulariser0-55
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0-55
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0-55
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés210 013155 777
511 Valeurs à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51172 Chèques impayés—0
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor210 013155 777
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks10 65710 457
606 Achats non stockés de matières et fournitures10 65710 457
6061 Fournitures non stockables4 1474 819
60611 Eau et assainissement495513
60612 Énergie – Électricité3 6524 306
6062 Fournitures non stockées5621 233
60621 Combustibles—82
60622 Carburants5621 151
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 5812 411
60631 Fournitures d’entretien74226
60632 Fournitures de petit équipement3 195607
60633 Fournitures de voirie6441 752
60636 Vêtements de travail—26
6064 Fournitures administratives58222
6068 Autres matières et fournitures1 3091 772
61 Services extérieurs45 98012 669
615 Entretien et réparations38 1737 512
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers33 5834 917
61522 Bâtiments32 0623 535
615221 Bâtiments publics32 0621 603
615228 Autres bâtiments—1 932
61523 Voies et réseaux1 5211 382
615231 Voiries1 5211 382
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 162855
61551 Matériel roulant1 162726
61558 Autres biens mobiliers—129
6156 Maintenance3 4281 740
616 Primes d'assurances7 2094 231
6161 Multirisques7 2094 231
618 Divers598926
62 Autres services extérieurs1 54230 565
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires40828 356
623 Publicité, publications, relations publiques3431 685
625 Déplacements et missions146—
626 Frais postaux et frais de télécommunications614493
628 Divers3131
6281 Concours divers (cotisations)3131
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 4181 012
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)551235
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)867777
64 Charges de personnel42 52016 623
641 Rémunérations du personnel26 47411 227
6411 Personnel titulaire23 3649 474
6413 Personnel non titulaire6 1712 889
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-3 061-1 136
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance10 4685 396
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance10 4685 396
647 Autres charges sociales5 578—
6470 Autres charges sociales5 578—
65 Autres charges de gestion courante29 65925 898
653 Indemnités16 36417 347
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus16 36417 347
65311 Indemnités de fonction15 84315 462
65313 Cotisations de retraite5211 885
655 Contributions obligatoires5858 065
6556 Contributions à des fonds585504
65568 Autres contributions585504
6558 Autres contributions obligatoires—7 561
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions12 580486
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics98—
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier98—
657351 GFP de rattachement98—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé12 482486
65748 Autres personnes de droit privé12 482486
658 Charges diverses de gestion courante130—
6588 Autres charges diverses de gestion courante130—
65888 Autres130—
67 Charges spécifiques10 184—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées10 184—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)10 184—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions7 30615 130
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement7 30615 130
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses—120
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine—120
7031 Concessions et redevances funéraires—120
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—120
73 Impôts et taxes70 03770 934
731 Fiscalité locale58 91459 567
7311 Contributions directes58 91459 567
73111 Impôts directs locaux58 91459 567
732 Fiscalité reversée22 67323 080
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales719906
73212 Dotation de solidarité communautaire719906
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 95422 174
73222 Fonds de péréquation des ressources1 5461 766
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 5461 766
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants20 40820 408
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-11 550-11 713
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-11 550-11 713
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-3 487-3 487
739211 Attribution de compensation-3 487-3 487
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-8 063-8 226
739221 FNGIR-7 599-7 599
739222 Fonds de péréquation des ressources-464-627
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-464-627
74 Dotations et participations31 26331 639
741 D.G.F.22 52622 741
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)22 52622 741
74111 Dotation forfaitaire des communes15 41816 595
74112 Dotation d'aménagement7 1086 146
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 1086 146
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA460471
747 Participations—165
7471 Etat—165
74718 Autres—165
748 Compensations, attributions et autres participations1 9251 914
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière2426
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 9011 888
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 9011 888
75 Autres produits de gestion courante14 78515 313
752 Revenus des immeubles14 78315 179
758 Produits divers de gestion courante2134
7588 Autres produits divers de gestion courante2134
75888 Autres2134
77 Produits spécifiques10 532—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale348—
775 Produits des cessions d'immobilisations8 700—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)8 700—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat1 484—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat1 484—