Pel-et-Der

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 124 2851 076 032
102 Dotations et fonds d'investissement455 276455 000
1021 Dotation244 441244 441
1022 Fonds d'investissement206 467206 191
10222 FCTVA206 467206 191
1025 Dons et legs en capital4 3684 368
10251 Dons et legs en capital4 3684 368
106 Réserves669 009621 032
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés669 009621 032
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)58 45877 651
110 Report à nouveau (solde créditeur)58 45877 651
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement462 829437 280
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables386 208360 659
1321 Etat et établissements nationaux9 755—
1322 Régions15 794—
1323 Départements10 00010 000
1328 Autres350 659350 659
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable76 62176 621
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police2 0052 005
1346 Fonds communaux et intercommunaux62 73562 735
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux62 73562 735
1348 Autres11 88111 881
16 Emprunts et dettes assimilées18 28955 248
164 Emprunts auprès des établissements financiers18 28955 248
1641 Emprunts en euros18 28955 248
19 Neutralisations et régularisations d'opérations42 95342 953
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations31 50731 507
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations11 44611 446
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles674674
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires674674
2051 Concessions et droits similaires674674
21 Immobilisations corporelles1 656 6511 654 873
211 Terrains25 29125 291
2111 Terrains nus7 6917 691
2113 Terrains aménagés autres que voirie4 2284 228
2115 Terrains bâtis473473
2116 Cimetières12 44212 442
2117 Bois et forêts457457
212 Agencements et aménagements de terrains789789
213 Constructions1 000 7601 000 760
2131 Bâtiments publics939 411939 411
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions7 2217 221
2138 Autres constructions54 12854 128
215 Installations, matériel et outillage techniques552 000552 000
2151 Réseaux de voirie399 780399 780
2152 Installations de voirie44 77644 776
2153 Réseaux divers33 84133 841
21538 Autres réseaux33 84133 841
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile47 93547 935
2157 Matériel et outillage technique11 50711 507
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques14 16114 161
218 Autres immobilisations corporelles77 81176 033
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers12 53712 537
2183 Matériel informatique27 41127 411
2184 Matériel de bureau et mobilier26 70226 702
2188 Autres11 1619 383
22 Immobilisations reçues en affectation3 9053 905
225 Installations, matériel et outillage techniques4 6714 671
2256 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 6714 671
229 Droits de l'affectant-766-766
26 Participations et créances rattachées à des participations4646
261 Titres de participation4646
28 Amortissements des immobilisations-7-7
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-7-7
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-7-7
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-1 697
401 Fournisseurs0-1 697
4011 Fournisseurs0-1 697
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés267646
411 Redevables014
414 Locataires - Acquéreurs et locataires267632
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques104-25
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques1040
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes1040
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable104—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-25
46 Débiteurs et créditeurs divers14158
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs14158
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs140
46721 Débiteurs divers - Amiable140
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0158
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0158
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés75 06459 376
515 Compte au Trésor75 06459 376
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 8258 061
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 8258 061
6061 Fournitures non stockables2 1443 583
60611 Eau et assainissement23397
60612 Énergie – Électricité1 9113 486
6062 Fournitures non stockées3 0353 147
60621 Combustibles2 6692 540
60622 Carburants366607
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement341428
60631 Fournitures d’entretien231150
60632 Fournitures de petit équipement110278
6064 Fournitures administratives23—
6068 Autres matières et fournitures282903
61 Services extérieurs7 95113 545
611 Contrats de prestations de services132132
615 Entretien et réparations4 14710 661
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers65 202
61522 Bâtiments—501
615221 Bâtiments publics—501
61523 Voies et réseaux64 701
615231 Voiries—4 364
615232 Réseaux6337
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers6372 465
61551 Matériel roulant147176
61558 Autres biens mobiliers4902 289
6156 Maintenance3 5042 994
616 Primes d'assurances3 6722 752
6161 Multirisques3 6722 752
62 Autres services extérieurs3 9335 771
621 Personnel extérieur au service1 5602 562
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement1 5602 562
623 Publicité, publications, relations publiques5151 530
625 Déplacements et missions5091
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 064701
627 Services bancaires et assimilés—300
628 Divers744587
6281 Concours divers (cotisations)470237
6287 Remboursements de frais274350
62875 Aux communes membres du GFP214—
62876 A un GFP de rattachement60350
63 Impôts, taxes et versements assimilés680847
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)12377
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)557559
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—211
63718 108—
6378 60—
64 Charges de personnel9 78110 171
641 Rémunérations du personnel6 8567 469
6411 Personnel titulaire—6 821
6413 Personnel non titulaire6 856648
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 9252 702
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 9252 702
65 Autres charges de gestion courante29 63925 710
653 Indemnités17 55217 551
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 55217 551
65311 Indemnités de fonction16 84516 844
65313 Cotisations de retraite707707
655 Contributions obligatoires6 2096 468
6553 Service d'incendie5 6665 573
6556 Contributions à des fonds543895
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)1919
65568 Autres contributions524876
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions5 5901 690
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics4 000—
65738 Autres établissements publics4 000—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 5901 690
65748 Autres personnes de droit privé1 5901 690
658 Charges diverses de gestion courante2881
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires288—
65818 Autres288—
6588 Autres charges diverses de gestion courante—1
65888 Autres—1
66 Charges financières1 107722
661 Charges d'intérêts1 107722
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 107722
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 107722
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses782587
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine525441
7031 Concessions et redevances funéraires80—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)80—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics445441
708 Autres produits257146
7087 Remboursement de frais257146
70875 par les communes membres du GFP101—
70878 par des tiers156146
73 Impôts et taxes50 43256 314
731 Fiscalité locale58 85562 852
7311 Contributions directes54 04456 269
73111 Impôts directs locaux54 04455 971
73118 Autres contributions directes—298
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement4 8116 583
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière4 8116 583
732 Fiscalité reversée4161 983
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales416416
73211 Attribution de compensation416416
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds—1 567
73222 Fonds de péréquation des ressources—1 567
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—1 567
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-8 839-8 521
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-8 839-8 521
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-8 839-8 521
739221 FNGIR-7 584-7 584
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 255-937
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 255-937
74 Dotations et participations36 09932 948
741 D.G.F.16 30314 509
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)16 30314 509
74111 Dotation forfaitaire des communes11 12511 318
74112 Dotation d'aménagement5 1783 191
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes3 6623 191
741126 Dotation de compensation des EPCI1 516—
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA294396
747 Participations—113
7471 Etat—113
74718 Autres—113
748 Compensations, attributions et autres participations13 15011 582
7483 Attributions de péréquation et de compensation13 15011 582
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 1402 136
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle4 3873 410
74837 Dotations de développement6 6236 036
748371 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)0—
748374 6 6236 036
75 Autres produits de gestion courante1 5553 761
752 Revenus des immeubles9501 837
756 Libéralités reçues605—
758 Produits divers de gestion courante—1 924
7588 Autres produits divers de gestion courante—1 924
75888 Autres—1 924
76 Produits financiers45
761 Produits de participations45
77 Produits spécifiques115—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale115—