Péseux

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 936 9641 985 961
102 Dotations et fonds d'investissement674 497668 518
1021 Dotation407 492407 492
1022 Fonds d'investissement267 005261 026
10222 FCTVA259 653253 674
10226 Taxe d'aménagement6 1626 162
10228 Autres fonds d'investissement1 1901 190
106 Réserves1 262 4671 317 443
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 262 4671 317 443
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)259 796194 209
110 Report à nouveau (solde créditeur)259 796194 209
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement204 957195 817
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1311 Etat et établissements nationaux—0
1313 Départements—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables79 99678 348
1321 Etat et établissements nationaux28 14728 147
1323 Départements40 95139 303
1328 Autres10 89810 898
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable—0
1336 Fonds communaux et intercommunaux—0
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux—0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable121 980114 488
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police5 8145 814
1346 Fonds communaux et intercommunaux116 166108 674
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux116 166108 674
138 Autres subventions d'investissement non transférables2 9812 981
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat—0
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
13911 Etat et établissements nationaux—0
13913 Départements—0
19 Neutralisations et régularisations d'opérations73 18473 184
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations102 720102 720
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-29 536-29 536
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles23 05213 484
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme11 08811 088
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion9 5680
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 3962 396
2051 Concessions et droits similaires2 3962 396
21 Immobilisations corporelles2 251 4842 135 990
211 Terrains388 567380 478
2111 Terrains nus78 64078 640
2112 Terrains de voirie1 7181 718
2113 Terrains aménagés autres que voirie6 1266 126
2115 Terrains bâtis9595
2116 Cimetières12 77712 777
2117 Bois et forêts289 131281 042
2118 Autres terrains8080
212 Agencements et aménagements de terrains8 3618 361
213 Constructions496 074489 246
2131 Bâtiments publics432 622432 622
2132 Bâtiments privés4 0204 020
2138 Autres constructions59 43252 604
215 Installations, matériel et outillage techniques1 336 9361 236 359
2151 Réseaux de voirie1 192 0151 099 612
2152 Installations de voirie691691
2153 Réseaux divers101 130101 130
21531 Réseaux d'adduction d'eau—0
21532 Réseaux d'assainissement—0
21538 Autres réseaux101 130101 130
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile8 1643 808
2157 Matériel et outillage technique31 72427 906
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 2123 212
218 Autres immobilisations corporelles21 54621 546
2183 Matériel informatique3 2833 283
2184 Matériel de bureau et mobilier7 5287 528
2188 Autres10 73510 735
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition39 04139 041
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences90 97590 975
249 Droits du remettant-51 934-51 934
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-51 934-51 934
27 Autres immobilisations financières1 2341 234
271 Titres immobilisés (droits de propriété)152152
275 Dépôts et cautionnements versés1 0821 082
28 Amortissements des immobilisations-11 088-11 088
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-11 088-11 088
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-11 088-11 088
281 Amortissements des immobilisations corporelles—0
2815 Installations, matériel et outillage techniques—0
28153 Réseaux divers—0
281532 Réseaux d'assainissement—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-7 224-3 109
401 Fournisseurs-7 224-3 109
4011 Fournisseurs-7 224-3 109
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés9 4248 659
411 Redevables4680
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1467 849
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)8 000810
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables810—
4161 Créances douteuses810—
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-4 912-4 537
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir076
4411 Subventions à recevoir - Amiable076
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-4 912-4 613
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-4 912-4 613
44351 Dépenses-4 912-4 613
44352 Recettes - Amiable00
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-1 175-1 175
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-1 175-1 175
4513 -1 175-1 175
46 Débiteurs et créditeurs divers-70-506
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-70-70
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0-436
4671 Autres comptes créditeurs0-436
46711 Autres comptes créditeurs0-436
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés221 392336 760
515 Compte au Trésor221 392336 760
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 2166 437
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 2166 437
6061 Fournitures non stockables5 0615 154
60612 Énergie – Électricité5 0615 154
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 074590
60631 Fournitures d’entretien405118
60632 Fournitures de petit équipement482338
60633 Fournitures de voirie187134
6064 Fournitures administratives232144
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)390—
6068 Autres matières et fournitures459549
61 Services extérieurs29 86542 702
611 Contrats de prestations de services4 8637 322
613 Locations1 2101 613
615 Entretien et réparations20 14430 636
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers19 17429 574
61522 Bâtiments433932
615221 Bâtiments publics433932
61523 Voies et réseaux—14 072
615231 Voiries—8 532
615232 Réseaux—5 540
61524 Bois et forêts18 74114 570
6156 Maintenance9701 062
616 Primes d'assurances2 6552 694
6161 Multirisques2 6552 456
6168 Autres—238
618 Divers993437
62 Autres services extérieurs24 22720 381
621 Personnel extérieur au service1 9976 682
6218 Autre personnel extérieur1 9976 682
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires5 4691 140
623 Publicité, publications, relations publiques6 0174 806
624 Transports de biens et transports collectifs4 9634 404
625 Déplacements et missions4545
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 1081 057
628 Divers4 6282 247
6281 Concours divers (cotisations)550625
6282 Frais de gardiennage3 7161 293
6284 Redevances pour services rendus362329
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 7773 063
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)269209
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 5082 854
64 Charges de personnel15 3394 462
641 Rémunérations du personnel10 924559
6413 Personnel non titulaire10 9248 511
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-7 952
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 3983 362
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 3983 362
648 Autres charges de personnel17541
65 Autres charges de gestion courante57 66253 928
653 Indemnités22 20322 031
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus22 20322 031
65311 Indemnités de fonction21 09520 931
65313 Cotisations de retraite895888
65315 Formation213212
655 Contributions obligatoires2 8802 488
6553 Service d'incendie2 7262 488
6558 Autres contributions obligatoires154—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions32 32629 258
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics31 13628 168
65734 Communes400400
657348 Autres communes400400
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier30 73627 768
657358 Autres groupements30 73627 768
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 1901 090
65748 Autres personnes de droit privé1 1901 090
658 Charges diverses de gestion courante253151
6588 Autres charges diverses de gestion courante253151
65888 Autres253151
67 Charges spécifiques—105 015
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—2 515
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—50 650
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—50 650
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—51 850
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—51 850
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses35 18750 017
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers33 27049 372
7021 Ventes de récoltes20370
7022 Coupes de bois29 68048 294
7023 Menus produits forestiers622—
7024 Remboursement forfaitaire TVA2 320708
7025 Taxes d'affouage628—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 917645
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 857585
7035 Locations de droits de chasse et de pêche6060
73 Impôts et taxes96 25594 490
731 Fiscalité locale96 05593 696
7311 Contributions directes37 24937 099
73111 Impôts directs locaux37 19437 099
73118 Autres contributions directes55—
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement58 14955 260
73132 Taxe sur les pylônes électriques58 14955 260
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles6571 337
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité6571 337
732 Fiscalité reversée4 4984 945
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales694724
73211 Attribution de compensation694724
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds3 8044 221
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants3 8044 221
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 298-4 151
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 298-4 151
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 298-4 151
739221 FNGIR-3 025-3 025
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 273-1 126
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 273-1 126
74 Dotations et participations43 39346 264
741 D.G.F.27 46725 950
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)27 46725 950
74111 Dotation forfaitaire des communes15 21215 728
74112 Dotation d'aménagement12 25510 222
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes10 9659 365
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 290857
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA2 5415 850
747 Participations—240
7471 Etat—164
74718 Autres—164
7478 Autres organismes—76
748 Compensations, attributions et autres participations7 0337 876
7483 Attributions de péréquation et de compensation7 0337 876
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière802807
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—10
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 7923 902
74837 Dotations de développement3 4393 157
748374 3 4393 157
75 Autres produits de gestion courante8 5087 969
752 Revenus des immeubles8 5087 969
76 Produits financiers34
764 Revenus des valeurs mobilières de placement34
77 Produits spécifiques—102 831
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—331
775 Produits des cessions d'immobilisations—102 500
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—102 500