Poigny-la-Forêt

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves10 285 8069 740 377
102 Dotations et fonds d'investissement4 747 7994 523 204
1021 Dotation2 317 2182 316 818
1022 Fonds d'investissement2 342 5992 118 934
10222 FCTVA1 821 2351 603 208
10223 TICPE 2e part307 076307 076
10226 Taxe d'aménagement214 288208 650
1025 Dons et legs en capital87 98287 452
10251 Dons et legs en capital87 98287 452
106 Réserves5 538 0075 217 173
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 538 0075 217 173
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)377 182512 725
110 Report à nouveau (solde créditeur)377 182512 725
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement4 155 7504 000 082
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables3 515 2253 438 850
1321 Etat et établissements nationaux187 159187 159
1322 Régions783 046706 671
1323 Départements2 437 4542 437 454
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier64 39664 396
13251 GFP de rattachement64 39664 396
1326 Autres établissements publics locaux29 35429 354
1328 Autres13 81613 816
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable8 455—
1336 Fonds communaux et intercommunaux8 455—
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux8 455—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable632 070561 232
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police35 74716 755
1346 Fonds communaux et intercommunaux296 611271 220
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux271 220271 220
13462 Dotation de soutien à l'investissement local25 391—
1348 Autres299 712273 257
16 Emprunts et dettes assimilées615 814642 412
164 Emprunts auprès des établissements financiers610 386638 835
1641 Emprunts en euros610 386638 835
165 Dépôts et cautionnements reçus5 4283 577
19 Neutralisations et régularisations d'opérations325 705364 555
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations197 488218 921
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations128 217145 634
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles119 814127 979
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme69 98969 989
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion017 417
204 Subventions d'équipement versées0—
2044 Subventions d'équipement en nature0—
20442 Personnes de droit privé0—
204421 Biens mobiliers, matériel et études0—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires49 09339 841
2051 Concessions et droits similaires49 09339 841
208 Autres immobilisations incorporelles732732
2088 Autres immobilisations incorporelles732732
21 Immobilisations corporelles14 092 82313 695 848
211 Terrains660 130652 272
2111 Terrains nus29 53929 539
2112 Terrains de voirie78 95878 958
2113 Terrains aménagés autres que voirie129 974129 974
2115 Terrains bâtis304 205304 205
2116 Cimetières26 94919 091
2117 Bois et forêts6 6446 644
2118 Autres terrains83 86183 861
212 Agencements et aménagements de terrains576 131547 205
213 Constructions6 866 4586 623 267
2131 Bâtiments publics6 155 9245 920 375
2132 Bâtiments privés94 63894 638
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions531 166523 524
2138 Autres constructions84 73084 730
215 Installations, matériel et outillage techniques5 484 5815 435 508
2151 Réseaux de voirie3 225 5083 219 018
2152 Installations de voirie478 639466 761
2153 Réseaux divers961 789930 335
21538 Autres réseaux961 789930 335
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile71 67371 673
2157 Matériel et outillage technique313 835314 923
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques433 137432 798
216 Biens historiques et culturels11 76011 760
2162 Biens historiques et culturels mobiliers11 76011 760
21621 Biens sous-jacents11 76011 760
218 Autres immobilisations corporelles493 763425 836
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers84 97784 977
2182 Matériel de transport26 52826 528
2183 Matériel informatique191 247170 700
2184 Matériel de bureau et mobilier20 26319 070
2188 Autres170 748124 561
23 Immobilisations en cours6 11865 541
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles6 11865 541
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 169 7701 169 770
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 386 4152 386 415
249 Droits du remettant-1 216 645-1 216 645
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 216 645-1 216 645
27 Autres immobilisations financières191191
272 Titres immobilisés (droits de créance)191191
28 Amortissements des immobilisations0—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2804 Subventions d'équipement versées0—
28044 Subventions d'équipement en nature0—
280442 Personnes de droit privé0—
2804421 Biens mobiliers, matériel et études0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-8 932-49 061
401 Fournisseurs-8 932-471
4011 Fournisseurs-8 932-471
404 Fournisseurs d'immobilisations0-48 590
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-48 590
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-48 590
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions—0
41 Redevables et comptes rattachés11 05116 463
411 Redevables1 8582 472
414 Locataires - Acquéreurs et locataires8 00410 006
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 1893 985
4161 Créances douteuses1 1893 985
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques1 3640
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques1 3640
4431 Etat0—
44312 Recettes - Amiable0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 364—
44352 Recettes - Amiable1 364—
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés—0
45 Comptabilité distincte rattachée-24 950-22 342
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-24 950-22 342
4512 -6 117-6 500
4513 -18 833-15 842
46 Débiteurs et créditeurs divers92327 126
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
464 Opérations pour le compte de tiers—0
4648 Opérations pour le compte de tiers—0
466 Excédents de versement-690
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs99227 126
4671 Autres comptes créditeurs-1130
46711 Autres comptes créditeurs-1130
4672 Autres comptes débiteurs1 10527 126
46721 Débiteurs divers - Amiable026 021
46726 Débiteurs divers - Contentieux1 1051 105
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0—
47 Comptes transitoires ou d'attente-11 770-13 002
471 Recettes à classer ou à régulariser-11 770-13 005
4711 Versements des régisseurs0-1 270
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0533
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres0533
4714 Recettes à réimputer-11 662-12 196
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-11 662-12 196
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-11 662-12 196
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser-108-72
472 Dépenses à classer ou à régulariser03
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement03
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-415-3 023
491 Dépréciation des comptes de redevables-415-3 023
4911 Dépréciation des comptes de redevables-415-3 023
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés665 379429 584
511 Valeurs à l'encaissement4 0261 808
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement4 0261 808
515 Compte au Trésor661 353427 776
519 Crédits de trésorerie0—
5193 Lignes de crédit de trésorerie0—
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt0—
54 Régies500370
541 Disponibilités chez les régisseurs500370
5411 Régisseurs d'avances (avances)500370
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks124 336119 948
606 Achats non stockés de matières et fournitures124 336119 948
6061 Fournitures non stockables57 51749 391
60611 Eau et assainissement5 3687 983
60612 Énergie – Électricité52 14941 408
6062 Fournitures non stockées50 27749 556
60621 Combustibles15 92513 814
60622 Carburants1 8582 761
60623 Alimentation31 91732 321
60628 Autres fournitures non stockées577660
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement8 77211 543
60631 Fournitures d’entretien3 9234 029
60632 Fournitures de petit équipement4 0595 942
60633 Fournitures de voirie248525
60636 Vêtements de travail5421 047
6064 Fournitures administratives1 4262 881
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)151—
6067 Fournitures scolaires3 8164 189
6068 Autres matières et fournitures2 3772 388
61 Services extérieurs181 372189 656
611 Contrats de prestations de services91 42773 876
612 Redevances de crédit-bail9 5426 793
615 Entretien et réparations61 42594 652
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers49 65484 596
61521 Terrains1 9185 463
61522 Bâtiments25 98411 099
615221 Bâtiments publics25 98411 099
61523 Voies et réseaux21 75268 034
615231 Voiries10 95157 060
615232 Réseaux10 80110 974
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3 8516 761
61551 Matériel roulant1 4903 151
61558 Autres biens mobiliers2 3613 610
6156 Maintenance7 9203 295
616 Primes d'assurances14 56511 903
6161 Multirisques14 56511 903
618 Divers4 4132 432
62 Autres services extérieurs33 82151 157
621 Personnel extérieur au service397503
6218 Autre personnel extérieur397503
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 6502 250
623 Publicité, publications, relations publiques14 37716 031
624 Transports de biens et transports collectifs2 2622 970
625 Déplacements et missions1 40917 408
626 Frais postaux et frais de télécommunications11 89411 147
627 Services bancaires et assimilés9132
628 Divers741816
6281 Concours divers (cotisations)741816
63 Impôts, taxes et versements assimilés8 5028 153
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)4 7404 515
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 7623 638
64 Charges de personnel351 914406 560
641 Rémunérations du personnel223 065248 087
6411 Personnel titulaire196 045200 028
6413 Personnel non titulaire65 28968 677
6414 Personnel rémunéré à la vacation120—
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-38 389-20 618
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance126 712156 684
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance126 712156 684
647 Autres charges sociales2 0121 674
6470 Autres charges sociales2 0121 674
648 Autres charges de personnel125115
65 Autres charges de gestion courante102 60194 614
651 Charges d’intervention pour compte propre717263
6513 Bourses, prix et secours700—
65131 Bourses700—
6518 Divers17263
65188 Autres17263
653 Indemnités31 25431 284
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus31 25431 284
65311 Indemnités de fonction29 69529 727
65313 Cotisations de retraite1 2591 261
65315 Formation300296
655 Contributions obligatoires47 24044 625
6553 Service d'incendie31 88731 738
6556 Contributions à des fonds10 74311 858
65568 Autres contributions10 74311 858
6558 Autres contributions obligatoires4 6101 029
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions21 06815 870
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics10 70010 700
65736 Etablissements et services rattachés10 70010 700
657363 à caractère administratif5 5005 500
657364 à caractère industriel et commercial5 2005 200
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé5 2805 170
65748 Autres personnes de droit privé5 2805 170
6577 Remises gracieuses5 088—
658 Charges diverses de gestion courante2 3222 572
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires2 3212 520
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage9871 189
65818 Autres1 3341 331
6588 Autres charges diverses de gestion courante152
65888 Autres152
66 Charges financières17 22417 827
661 Charges d'intérêts17 22417 827
6611 Intérêts des emprunts et dettes17 22417 827
66111 Intérêts réglés à l'échéance17 22417 827
67 Charges spécifiques29 733—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées29 733—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)29 733—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4002 975
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4002 975
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses80 29292 099
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 9213 657
7031 Concessions et redevances funéraires5501 333
70311 Concession dans les cimetières (produit net)5501 333
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 3712 324
706 Prestations de services69 63685 914
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement65 57283 126
7068 Autres redevances et droits4 0642 788
70688 Autres prestations de services4 0642 788
708 Autres produits7 7352 528
7087 Remboursement de frais7 7352 528
70878 par des tiers7 7352 528
73 Impôts et taxes882 230851 771
731 Fiscalité locale830 955766 727
7311 Contributions directes774 110746 681
73111 Impôts directs locaux765 804745 748
73118 Autres contributions directes8 306933
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—8 094
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—8 094
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles56 84511 952
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité56 84511 952
732 Fiscalité reversée105 966119 098
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales47 36347 363
73211 Attribution de compensation47 36347 363
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds58 60371 735
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants58 60371 735
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-54 691-34 054
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-191-605
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-191-605
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-191-605
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-191-605
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-31 547-11 178
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-17 248—
739218 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-17 248—
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-14 299-11 178
739222 Fonds de péréquation des ressources-14 299-11 178
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-14 299-11 178
7393 Reversements de fiscalité spécifique des collectivités d'Ile-de-France-22 953-22 271
73933 Fonds de solidarité des collectivités d'Ile-de-France-22 953-22 271
739331 Communes-22 953-22 271
74 Dotations et participations58 92080 947
741 D.G.F.15 41114 225
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)15 41114 225
74112 Dotation d'aménagement15 41114 225
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes15 41114 225
742 Dotations aux élus locaux255—
744 FCTVA10 2697 447
747 Participations216610
7471 Etat—610
74718 Autres—610
7478 Autres organismes216—
748 Compensations, attributions et autres participations32 76958 665
7483 Attributions de péréquation et de compensation32 76931 088
74831 Dotations et compensations relatives à la fiscalité professionnelle—323
748312 D.C.R.T.P.—323
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière9 5006 183
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation6 1719 022
74837 Dotations de développement17 09815 560
748374 17 09815 560
7484 Dotation de recensement—1 633
7488 Autres attributions et participations—25 944
75 Autres produits de gestion courante57 71551 361
752 Revenus des immeubles57 64349 800
758 Produits divers de gestion courante721 561
7581 Redevances diverses1—
75811 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1—
7588 Autres produits divers de gestion courante711 561
75888 Autres711 561
76 Produits financiers105
761 Produits de participations105
77 Produits spécifiques29 733—
775 Produits des cessions d'immobilisations8 300—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)8 300—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat21 433—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat21 433—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions2 609—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)2 609—