Pont-Remy

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves7 540 6137 290 226
102 Dotations et fonds d'investissement2 923 4342 830 793
1021 Dotation1 231 4541 231 454
1022 Fonds d'investissement1 690 0551 597 414
10222 FCTVA1 494 9491 402 308
10226 Taxe d'aménagement176 179176 179
10228 Autres fonds d'investissement18 92718 927
1025 Dons et legs en capital1 9251 925
10251 Dons et legs en capital1 9251 925
106 Réserves4 617 1794 459 433
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés4 617 1794 459 433
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)34 92443 342
110 Report à nouveau (solde créditeur)34 92443 342
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 770 0582 643 900
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 933 5351 821 756
1321 Etat et établissements nationaux332 799305 800
1322 Régions544 461532 018
1323 Départements607 742542 405
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier312 949305 949
13251 GFP de rattachement277 775270 775
13258 Autres groupements35 17435 174
1327 Fonds européens9 5289 528
1328 Autres126 056126 056
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable705 569691 190
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police199 818185 439
1346 Fonds communaux et intercommunaux499 816499 816
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux473 074473 074
13462 Dotation de soutien à l'investissement local26 74226 742
1348 Autres5 9355 935
138 Autres subventions d'investissement non transférables130 954130 954
16 Emprunts et dettes assimilées1 490 9231 680 329
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 476 5341 664 067
1641 Emprunts en euros1 476 5341 664 067
165 Dépôts et cautionnements reçus305305
168 Autres emprunts et dettes assimilées14 08415 957
1688 Intérêts courus14 08415 957
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements financiers14 08415 957
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-426 366-426 366
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-275 632-275 632
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-150 734-150 734
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles694 149662 601
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion1 6801 680
204 Subventions d'équipement versées674 095642 547
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics599 764568 216
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier28 89028 890
204151 GFP de rattachement28 89028 890
2041512 Bâtiments et installations28 89028 890
20418 Organismes publics divers570 874539 326
204182 Bâtiments et installations570 874539 326
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé18 02418 024
20422 Bâtiments et installations18 02418 024
2044 Subventions d'équipement en nature56 30756 307
20441 Organismes publics56 30756 307
204412 Bâtiments et installations56 30756 307
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires18 37418 374
2051 Concessions et droits similaires18 37418 374
21 Immobilisations corporelles11 178 65610 689 235
211 Terrains421 999421 999
2111 Terrains nus92 58992 589
2112 Terrains de voirie1 5881 588
2115 Terrains bâtis192 402192 402
2118 Autres terrains135 420135 420
212 Agencements et aménagements de terrains1 253 1131 214 615
213 Constructions5 433 4265 320 941
2131 Bâtiments publics3 985 6733 985 673
2132 Bâtiments privés29 92729 927
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 028 850916 365
2138 Autres constructions388 976388 976
215 Installations, matériel et outillage techniques3 862 8943 524 456
2151 Réseaux de voirie2 574 8542 239 724
2152 Installations de voirie217 356217 356
2153 Réseaux divers802 706802 706
21538 Autres réseaux802 706802 706
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile37 84437 305
2157 Matériel et outillage technique4 4224 422
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques225 712222 943
218 Autres immobilisations corporelles207 224207 224
2182 Matériel de transport27 66827 668
2183 Matériel informatique8 5278 527
2184 Matériel de bureau et mobilier77 62977 629
2188 Autres93 40093 400
22 Immobilisations reçues en affectation00
223 Constructions3 1473 147
229 Droits de l'affectant-3 147-3 147
23 Immobilisations en cours00
232 Immobilisations incorporelles en cours00
2324 Subventions d'équipements versées00
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition9 0079 007
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences6 0946 094
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte2 9132 913
26 Participations et créances rattachées à des participations4 3964 396
266 Autres formes de participation4 3964 396
27 Autres immobilisations financières399399
275 Dépôts et cautionnements versés399399
28 Amortissements des immobilisations-250 403-208 312
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-250 403-208 312
2804 Subventions d'équipement versées-250 403-208 312
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-226 537-190 001
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-18 075-15 186
2804151 GFP de rattachement-18 075-15 186
28041512 Bâtiments et installations-18 075-15 186
280418 Organismes publics divers-208 462-174 815
2804182 Bâtiments et installations-208 462-174 815
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-12 605-10 803
280422 Bâtiments et installations-12 605-10 803
28044 Subventions d'équipement en nature-11 261-7 508
280441 Organismes publics-11 261-7 508
2804412 Bâtiments et installations-11 261-7 508
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-8 878-9 023
401 Fournisseurs0-2 438
4011 Fournisseurs0-2 438
404 Fournisseurs d'immobilisations-8 878-6 585
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-8 878-6 585
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-8 878-6 585
41 Redevables et comptes rattachés12 2794 188
411 Redevables7 936550
414 Locataires - Acquéreurs et locataires4 3433 638
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-1 773-841
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-1 773-841
46 Débiteurs et créditeurs divers00
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente65295
471 Recettes à classer ou à régulariser-2300
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-2300
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-2300
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-2300
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
472 Dépenses à classer ou à régulariser295295
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable295295
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses295295
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés-22 747228 815
511 Valeurs à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor77 253328 815
519 Crédits de trésorerie-100 000-100 000
5193 Lignes de crédit de trésorerie-100 000-100 000
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt-100 000-100 000
54 Régies0—
541 Disponibilités chez les régisseurs0—
5411 Régisseurs d'avances (avances)0—
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks107 909110 330
604 Achats d'études, prestations de services6 0066 997
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)6 0066 997
606 Achats non stockés de matières et fournitures101 903103 333
6061 Fournitures non stockables51 36940 637
60611 Eau et assainissement6 6186 122
60612 Énergie – Électricité44 75134 515
6062 Fournitures non stockées33 81244 254
60621 Combustibles27 60730 189
60622 Carburants6 20510 706
60624 Produits de traitement—3 359
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 6127 136
60631 Fournitures d’entretien6551 254
60632 Fournitures de petit équipement3 2944 597
60633 Fournitures de voirie781 267
60636 Vêtements de travail1 58518
6064 Fournitures administratives1 4882 055
6068 Autres matières et fournitures9 6229 251
61 Services extérieurs148 167144 008
611 Contrats de prestations de services3 4977 623
613 Locations61 94054 943
615 Entretien et réparations62 77364 369
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers34 94940 939
61521 Terrains6 78110 670
61522 Bâtiments9 49811 443
615221 Bâtiments publics7 74010 435
615228 Autres bâtiments1 7581 008
61523 Voies et réseaux18 67018 826
615232 Réseaux18 67018 826
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers5 1421 098
61551 Matériel roulant3 3291 098
61558 Autres biens mobiliers1 813—
6156 Maintenance22 68222 332
616 Primes d'assurances17 12314 774
6161 Multirisques17 12314 774
618 Divers2 8342 299
62 Autres services extérieurs33 88237 872
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires110110
623 Publicité, publications, relations publiques22 36823 716
624 Transports de biens et transports collectifs2 3005 704
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 5112 837
627 Services bancaires et assimilés376607
628 Divers6 2174 898
6281 Concours divers (cotisations)2 1041 629
6284 Redevances pour services rendus—216
6288 Autres4 1133 053
63 Impôts, taxes et versements assimilés14 58616 849
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)6 3466 610
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)8 24010 239
64 Charges de personnel397 158410 275
641 Rémunérations du personnel251 704267 586
6411 Personnel titulaire242 400264 356
6413 Personnel non titulaire16 94211 174
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-7 638-7 944
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance143 175139 779
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance143 979142 162
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-804-2 383
647 Autres charges sociales2 2792 910
6470 Autres charges sociales2 2792 910
65 Autres charges de gestion courante223 692225 511
653 Indemnités74 18374 861
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus74 18374 861
65311 Indemnités de fonction63 14463 788
65313 Cotisations de retraite2 6842 712
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale7 6667 666
65315 Formation638644
65317 Compensation pour perte de revenus5151
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat5151
655 Contributions obligatoires75 06073 626
6553 Service d'incendie42 44741 097
6556 Contributions à des fonds32 61332 529
65568 Autres contributions32 61332 529
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions74 05077 021
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics15 00015 571
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—571
657358 Autres groupements—571
65736 Etablissements et services rattachés15 00015 000
657363 à caractère administratif15 00015 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé59 05061 450
65748 Autres personnes de droit privé59 05061 450
658 Charges diverses de gestion courante3993
6588 Autres charges diverses de gestion courante3993
65888 Autres3993
66 Charges financières45 04845 418
661 Charges d'intérêts45 04845 418
6611 Intérêts des emprunts et dettes43 11542 942
66111 Intérêts réglés à l'échéance44 98842 603
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE-1 873339
6618 Intérêts des autres dettes1 9332 476
67 Charges spécifiques3252 509
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)325115
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—1 383
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—1 383
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—1 011
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—1 011
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions44 44842 099
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement44 44842 099
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses17 02516 160
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine14 67311 654
7031 Concessions et redevances funéraires1 824360
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 824360
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 80059
7038 Autres redevances et recettes10 04911 235
70388 Autres redevances et recettes diverses10 04911 235
707 Ventes de marchandises—1 433
7078 Autres marchandises—1 433
708 Autres produits2 3523 073
7087 Remboursement de frais2 3522 997
70878 par des tiers2 3522 997
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)—76
73 Impôts et taxes523 482507 959
731 Fiscalité locale354 256333 260
7311 Contributions directes328 033305 292
73111 Impôts directs locaux328 033305 166
73118 Autres contributions directes—126
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement26 22327 788
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière26 22327 788
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement—180
73154 Droits de place—180
732 Fiscalité reversée196 452200 147
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales174 237177 031
73211 Attribution de compensation151 648154 458
73212 Dotation de solidarité communautaire22 58922 573
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds22 21523 116
73222 Fonds de péréquation des ressources22 21523 116
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales22 21523 116
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-27 226-25 448
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-1 778—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-1 778—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-1 778—
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-1 778—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-25 448-25 448
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-25 448-25 448
739221 FNGIR-25 448-25 448
74 Dotations et participations574 203548 302
741 D.G.F.517 875495 968
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)517 875495 968
74111 Dotation forfaitaire des communes188 321188 015
74112 Dotation d'aménagement329 554307 953
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes280 745261 144
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes48 80946 809
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA8 211395
747 Participations2405 323
7471 Etat—453
74718 Autres—453
7473 Départements240—
7478 Autres organismes—4 870
748 Compensations, attributions et autres participations47 62246 361
7483 Attributions de péréquation et de compensation44 37646 361
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 1383 139
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle10 02613 125
74837 Dotations de développement8 2997 568
748374 8 2997 568
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation22 91322 529
748388 Autres22 91322 529
7484 Dotation de recensement3 246—
75 Autres produits de gestion courante105 193107 971
752 Revenus des immeubles105 19292 704
758 Produits divers de gestion courante115 267
7588 Autres produits divers de gestion courante115 267
75888 Autres115 267
76 Produits financiers109115
761 Produits de participations109115
77 Produits spécifiques2033 690
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale2031 296
775 Produits des cessions d'immobilisations—2 394
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—2 394