Puycalvel

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 394 2191 330 649
102 Dotations et fonds d'investissement778 202775 617
1021 Dotation556 966556 966
1022 Fonds d'investissement221 236218 651
10222 FCTVA190 628188 043
10226 Taxe d'aménagement13 37413 374
10228 Autres fonds d'investissement17 23417 234
106 Réserves616 017555 032
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés616 017555 032
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)263 339274 183
110 Report à nouveau (solde créditeur)263 339274 183
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement622 277587 329
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables487 188452 240
1321 Etat et établissements nationaux86 17954 089
1322 Régions69 05369 053
1323 Départements316 147313 289
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier4 5824 582
13258 Autres groupements4 5824 582
1328 Autres11 22711 227
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable135 089135 089
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police3 1533 153
1346 Fonds communaux et intercommunaux131 376131 376
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux131 376131 376
1348 Autres560560
16 Emprunts et dettes assimilées143 164160 720
164 Emprunts auprès des établissements financiers142 064159 620
1641 Emprunts en euros142 064159 620
165 Dépôts et cautionnements reçus1 1001 100
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-14 335-14 335
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-900-900
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-9 007-9 007
198 Neutralisation des amortissements-4 428-4 428
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles7 0787 078
204 Subventions d'équipement versées—0
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
20418 Organismes publics divers—0
204181 Biens mobiliers, matériel et études—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires7 0787 078
2051 Concessions et droits similaires7 0787 078
21 Immobilisations corporelles1 702 8641 645 207
211 Terrains45 32445 324
2111 Terrains nus7 1827 182
2112 Terrains de voirie12 34612 346
2113 Terrains aménagés autres que voirie3939
2115 Terrains bâtis1717
2116 Cimetières3838
2118 Autres terrains25 70225 702
213 Constructions1 226 8851 216 362
2131 Bâtiments publics1 192 0521 188 970
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions28 29920 858
2138 Autres constructions6 5346 534
215 Installations, matériel et outillage techniques369 815322 681
2151 Réseaux de voirie245 328245 328
2152 Installations de voirie2 4711 669
2153 Réseaux divers74 25574 255
21538 Autres réseaux74 25574 255
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile46 809477
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques952952
218 Autres immobilisations corporelles60 84060 840
2183 Matériel informatique26 39526 395
2184 Matériel de bureau et mobilier743743
2188 Autres33 70233 702
23 Immobilisations en cours03 082
231 Immobilisations corporelles en cours03 082
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition381 515381 515
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences381 515381 515
27 Autres immobilisations financières40 24340 243
271 Titres immobilisés (droits de propriété)5252
276 Autres créances immobilisées40 19140 191
2763 Créances sur des collectivités publiques40 19140 191
27638 Autres établissements publics40 19140 191
28 Amortissements des immobilisations—0
280 Amortissements des immobilisations incorporelles—0
2804 Subventions d'équipement versées—0
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics—0
280418 Organismes publics divers—0
2804181 Biens mobiliers, matériel et études—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 4360
401 Fournisseurs-1 4360
4011 Fournisseurs-1 4360
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 008872
411 Redevables1 008609
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0263
4161 Créances douteuses0263
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques010 135
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques010 135
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4434 Communes010 135
44341 Dépenses0—
44342 Recettes - Amiable010 135
44346 Recettes - Contentieux—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-26 031-26 691
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-26 031-26 691
4511 -26 031-26 691
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
49 Dépréciation des comptes de tiers0-10
491 Dépréciation des comptes de redevables0-10
4911 Dépréciation des comptes de redevables0-10
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés343 859327 253
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor343 859327 253
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks12 34225 680
604 Achats d'études, prestations de services011 281
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)011 281
6045 Achats d'études et de prestations de services (terrains à aménager)0—
606 Achats non stockés de matières et fournitures12 34214 399
6061 Fournitures non stockables7 83610 578
60611 Eau et assainissement9121 035
60612 Énergie – Électricité6 9249 543
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 1071 137
60631 Fournitures d’entretien7451 026
60632 Fournitures de petit équipement362—
60633 Fournitures de voirie—111
6064 Fournitures administratives865996
6067 Fournitures scolaires2 5341 688
61 Services extérieurs40 70918 352
611 Contrats de prestations de services11 372—
615 Entretien et réparations20 73614 287
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers17 69111 688
61521 Terrains6 9252 783
61522 Bâtiments9 2434 740
615221 Bâtiments publics9 2434 740
61523 Voies et réseaux1 5234 165
615231 Voiries1 2411 225
615232 Réseaux2822 940
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers236270
61558 Autres biens mobiliers236270
6156 Maintenance2 8092 329
616 Primes d'assurances4 0333 606
6161 Multirisques4 0333 606
617 Etudes et recherches3 922139
618 Divers646320
62 Autres services extérieurs8 2299 078
621 Personnel extérieur au service1 4681 302
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement1 4681 302
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires684—
623 Publicité, publications, relations publiques2 3522 112
624 Transports de biens et transports collectifs6411 007
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 9881 842
627 Services bancaires et assimilés1510
628 Divers1 0812 805
6281 Concours divers (cotisations)307214
6287 Remboursements de frais7742 591
62876 A un GFP de rattachement7742 591
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 9801 990
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)751746
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 2291 244
64 Charges de personnel57 84757 093
641 Rémunérations du personnel40 59440 274
6413 Personnel non titulaire40 81040 762
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-216-488
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance16 95316 569
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance16 95316 569
647 Autres charges sociales300250
6470 Autres charges sociales300250
65 Autres charges de gestion courante22 63621 918
653 Indemnités10 28010 281
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus10 28010 281
65311 Indemnités de fonction9 7679 767
65313 Cotisations de retraite414415
65315 Formation9999
654 Pertes sur créances irrécouvrables1—
6541 Créances admises en non-valeur1—
655 Contributions obligatoires9 7749 192
6553 Service d'incendie4 8884 820
6556 Contributions à des fonds4 3573 891
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)3751
65568 Autres contributions4 3203 840
6558 Autres contributions obligatoires529481
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 2902 140
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 2902 140
65748 Autres personnes de droit privé2 2902 140
658 Charges diverses de gestion courante291305
6588 Autres charges diverses de gestion courante291305
65888 Autres291305
66 Charges financières2 9843 383
661 Charges d'intérêts2 9843 383
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 9843 383
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 9843 383
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—4 428
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—4 428
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses10 4437 467
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 249942
7031 Concessions et redevances funéraires300—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)300—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics949942
706 Prestations de services9 1946 525
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement9 1946 525
73 Impôts et taxes67 86072 624
731 Fiscalité locale66 47850 603
7311 Contributions directes49 36350 603
73111 Impôts directs locaux48 12349 385
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux1 2401 218
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement17 115—
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière17 115—
732 Fiscalité reversée3 7663 963
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds3 7663 963
73222 Fonds de péréquation des ressources3 7663 963
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 7663 963
735 Fraction de TVA162147
738 Autres impôts et taxes—20 457
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-2 546-2 546
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-2 546-2 546
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-2 546-2 546
739221 FNGIR-2 546-2 546
74 Dotations et participations92 08591 201
741 D.G.F.66 16861 970
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)66 16861 970
74111 Dotation forfaitaire des communes26 59826 405
74112 Dotation d'aménagement39 57035 565
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes28 57924 875
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes10 99110 690
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA2 417302
747 Participations14 64620 118
7471 Etat3 2434 097
74718 Autres3 2434 097
7474 Communes11 40316 021
74748 Autres communes11 40316 021
748 Compensations, attributions et autres participations4 0353 996
7483 Attributions de péréquation et de compensation4 0353 996
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)643631
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 2611 234
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation2 1312 131
748383 2 131—
748388 Autres—2 131
75 Autres produits de gestion courante16 75216 250
752 Revenus des immeubles14 78016 168
758 Produits divers de gestion courante1 97282
7588 Autres produits divers de gestion courante1 97282
75888 Autres1 97282
76 Produits financiers12
768 Autres produits financiers12
7681 Fonds de soutien - Sortie des emprunts à risque12
76811 Sortie des emprunts à risques avec IRA capitalisées12
77 Produits spécifiques144 428
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale14—
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—4 428
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions—4 428
77681 Neutralisation des amortissements—4 428
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions1091
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)1091