Quercitello

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves841 559827 684
102 Dotations et fonds d'investissement733 567724 733
1021 Dotation431 741431 741
1022 Fonds d'investissement295 107286 273
10222 FCTVA295 107286 273
1025 Dons et legs en capital6 7196 719
10251 Dons et legs en capital6 7196 719
106 Réserves107 992102 951
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés107 992102 951
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)81 77265 526
110 Report à nouveau (solde créditeur)81 77265 526
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 483 7961 426 633
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables219 169219 169
1311 Etat et établissements nationaux2 9602 960
1312 Régions216 209216 209
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 301 8791 247 014
1322 Régions1 298 2191 247 014
1328 Autres3 660—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable31 47825 360
1346 Fonds communaux et intercommunaux31 47825 360
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux15 4959 377
13462 Dotation de soutien à l'investissement local15 98315 983
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-68 730-64 910
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-68 730-64 910
13911 Etat et établissements nationaux-7 566-3 746
13912 Régions-61 164-61 164
16 Emprunts et dettes assimilées49 57525 000
164 Emprunts auprès des établissements financiers49 57525 000
1641 Emprunts en euros49 57525 000
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-17 012-17 012
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-17 012-17 012
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles40 83937 839
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme31 21631 216
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion5 6042 604
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4 0194 019
2051 Concessions et droits similaires4 0194 019
21 Immobilisations corporelles2 364 0552 276 627
211 Terrains13 66413 664
2111 Terrains nus1 5181 518
2116 Cimetières12 14612 146
213 Constructions1 481 3211 402 767
2131 Bâtiments publics1 401 3621 358 975
2132 Bâtiments privés4 6604 660
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions53 91517 748
2138 Autres constructions21 38421 384
215 Installations, matériel et outillage techniques812 066812 066
2151 Réseaux de voirie428 031428 031
2152 Installations de voirie89 90289 902
2153 Réseaux divers272 105272 105
21531 Réseaux d'adduction d'eau200 029200 029
21532 Réseaux d'assainissement41 74441 744
21538 Autres réseaux30 33230 332
2157 Matériel et outillage technique14 87114 871
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques7 1577 157
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition3 3931 923
2175 Installations, matériel et outillage techniques3 3931 923
21752 Installations de voirie3 3931 923
218 Autres immobilisations corporelles53 61146 207
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers11 33211 332
2183 Matériel informatique11 8734 469
2184 Matériel de bureau et mobilier27 96727 967
2188 Autres2 4392 439
27 Autres immobilisations financières255255
272 Titres immobilisés (droits de créance)157157
276 Autres créances immobilisées9898
2763 Créances sur des collectivités publiques9898
27638 Autres établissements publics9898
28 Amortissements des immobilisations-80 423-76 422
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-1 301-1 301
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion-1 301-1 301
281 Amortissements des immobilisations corporelles-79 122-75 121
2815 Installations, matériel et outillage techniques-79 122-75 121
28153 Réseaux divers-79 122-75 121
281531 Réseaux d'adduction d'eau-55 110-51 109
281532 Réseaux d'assainissement-24 012-24 012
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-5 177-5 077
401 Fournisseurs-1000
4011 Fournisseurs-1000
404 Fournisseurs d'immobilisations-5 077-5 077
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-5 077-5 077
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-5 077-5 077
41 Redevables et comptes rattachés13 2475 240
411 Redevables8 3952 482
4134 3 093—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 6152 614
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables144144
4161 Créances douteuses144144
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques1 2501 250
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques1 2501 250
4431 Etat1 2501 250
44312 Recettes - Amiable1 2501 250
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers48 49645 878
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs48 49645 878
4671 Autres comptes créditeurs0-2 618
46711 Autres comptes créditeurs0-2 618
4672 Autres comptes débiteurs48 49648 496
46721 Débiteurs divers - Amiable047 196
46726 Débiteurs divers - Contentieux48 4961 300
47 Comptes transitoires ou d'attente-8 143-1 390
471 Recettes à classer ou à régulariser877-2 142
4713 Recettes perçues avant émission des titres2 0090
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions2 0090
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-122-122
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-122-122
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-122-122
4718 Autres recettes à régulariser-1 010-2 020
472 Dépenses à classer ou à régulariser0752
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0748
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0748
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement04
4728 Autres dépenses à régulariser—0
475 Recettes sur rôle-9 0200
4751 Redevables sur rôle1 3360
4757 Produits sur rôle-10 3560
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés81 37464 918
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor81 37464 918
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks11 63610 500
606 Achats non stockés de matières et fournitures11 63610 500
6061 Fournitures non stockables6 4685 858
60611 Eau et assainissement289209
60612 Énergie – Électricité6 1795 649
6062 Fournitures non stockées3 3151 610
60623 Alimentation3 3151 610
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement8031 895
60632 Fournitures de petit équipement8031 895
6064 Fournitures administratives1 0501 134
6068 Autres matières et fournitures—3
61 Services extérieurs20 30516 247
611 Contrats de prestations de services2 1591 281
613 Locations—1 602
615 Entretien et réparations9 0387 432
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 6875 380
61521 Terrains4 4804 930
61522 Bâtiments650450
615221 Bâtiments publics650450
61523 Voies et réseaux1 557—
615232 Réseaux1 557—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—580
61558 Autres biens mobiliers—580
6156 Maintenance2 3511 472
616 Primes d'assurances5 2594 015
6161 Multirisques5 2593 703
6168 Autres—312
618 Divers3 8491 917
62 Autres services extérieurs9 0336 909
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires389289
623 Publicité, publications, relations publiques5 1031 196
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 0323 239
627 Services bancaires et assimilés163
628 Divers4932 182
6281 Concours divers (cotisations)493742
6288 Autres—1 440
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 4582 580
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)719692
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 7391 888
64 Charges de personnel41 13038 735
641 Rémunérations du personnel28 12227 490
6411 Personnel titulaire27 37927 490
6413 Personnel non titulaire743—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance13 00811 245
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance13 00811 245
65 Autres charges de gestion courante13 48318 597
653 Indemnités12 26914 945
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus12 26914 945
65311 Indemnités de fonction11 78113 763
65313 Cotisations de retraite488583
65316 Frais de représentation du maire—599
655 Contributions obligatoires1 2143 152
6553 Service d'incendie1 0851 007
6556 Contributions à des fonds1292 145
65568 Autres contributions1292 145
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions—500
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—500
65748 Autres personnes de droit privé—500
66 Charges financières50779
661 Charges d'intérêts50779
6611 Intérêts des emprunts et dettes—779
66111 Intérêts réglés à l'échéance—779
6618 Intérêts des autres dettes50—
67 Charges spécifiques3 660602
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—602
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées3 660—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)3 660—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 0014 001
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 0014 001
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses8 8088 557
701 Ventes de produits finis8 3587 714
7011 Ventes d'eau7 2647 288
7012 Taxes et redevances d'eau1 094426
70124 Redevance pour pollution d'origine domestique-1 999426
701241 Redevance pour pollution d'origine domestique—1 776
701249 Reversement de la redevance pour pollution d'origine domestique-1 999-1 350
701261 3 093—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine241637
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241637
708 Autres produits209206
7087 Remboursement de frais209206
70878 par des tiers209206
73 Impôts et taxes51 50766 474
731 Fiscalité locale23 35124 154
7311 Contributions directes23 35124 154
73111 Impôts directs locaux23 35124 154
732 Fiscalité reversée28 15642 320
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds28 15642 320
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants28 15642 320
74 Dotations et participations44 00931 497
741 D.G.F.18 79515 101
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)18 79515 101
74111 Dotation forfaitaire des communes12 51612 000
74112 Dotation d'aménagement6 2793 101
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 4962 314
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes3 783787
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
747 Participations—167
7471 Etat—167
74718 Autres—167
748 Compensations, attributions et autres participations18 9009 919
7483 Attributions de péréquation et de compensation17 9489 779
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)271266
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière313448
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—6 065
74837 Dotations de développement17 3643 000
748371 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)14 364—
748374 3 0003 000
7484 Dotation de recensement—140
7488 Autres attributions et participations952—
75 Autres produits de gestion courante10 0359 960
752 Revenus des immeubles9 7999 960
758 Produits divers de gestion courante236—
7588 Autres produits divers de gestion courante236—
75888 Autres236—
77 Produits spécifiques7 4803 746
775 Produits des cessions d'immobilisations3 660—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)3 660—
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat3 8203 746