Regnéville-sur-Meuse

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 295 0581 292 239
102 Dotations et fonds d'investissement597 098594 279
1021 Dotation107 931107 931
1022 Fonds d'investissement414 307411 488
10222 FCTVA411 765408 946
10223 TICPE 2e part1 3921 392
10228 Autres fonds d'investissement1 1501 150
1025 Dons et legs en capital74 86074 860
10251 Dons et legs en capital74 86074 860
106 Réserves697 960697 960
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés697 960697 960
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)69 15225 957
110 Report à nouveau (solde créditeur)69 15225 957
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 495 0161 495 016
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 129 1341 129 134
1321 Etat et établissements nationaux184 429184 429
1322 Régions374 969374 969
1323 Départements352 915352 915
1324 Communes49 91849 918
13241 Communes membres du GFP42 74242 742
13248 Autres communes7 1767 176
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier104 889104 889
13251 GFP de rattachement100 551100 551
13258 Autres groupements4 3384 338
1327 Fonds européens27 92727 927
1328 Autres34 08734 087
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable358 298358 298
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police14 21714 217
1346 Fonds communaux et intercommunaux327 331327 331
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux327 331327 331
1348 Autres16 75016 750
138 Autres subventions d'investissement non transférables7 5847 584
19 Neutralisations et régularisations d'opérations9 4939 493
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations19 32019 320
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-9 827-9 827
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles912912
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires912912
2051 Concessions et droits similaires912912
21 Immobilisations corporelles2 589 4222 563 963
211 Terrains82 02282 022
2111 Terrains nus23 78623 786
2113 Terrains aménagés autres que voirie8 0138 013
2116 Cimetières22 52422 524
2118 Autres terrains27 69927 699
212 Agencements et aménagements de terrains246 619246 619
213 Constructions850 599848 979
2131 Bâtiments publics810 613810 613
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions28 71327 093
2138 Autres constructions11 27311 273
215 Installations, matériel et outillage techniques1 325 0221 301 183
2151 Réseaux de voirie1 185 7721 167 952
2152 Installations de voirie18 13217 875
2153 Réseaux divers35 19235 192
21538 Autres réseaux35 19235 192
2157 Matériel et outillage technique15 68310 693
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques70 24369 471
216 Biens historiques et culturels57 03857 038
2161 Biens historiques et culturels immobiliers45 52045 520
21611 Biens sous-jacents45 52045 520
2162 Biens historiques et culturels mobiliers11 51811 518
21621 Biens sous-jacents11 51811 518
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition2 2782 278
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition2 2782 278
218 Autres immobilisations corporelles25 84425 844
2183 Matériel informatique5 2515 251
2184 Matériel de bureau et mobilier3 7573 757
2188 Autres16 83616 836
23 Immobilisations en cours156 161153 920
231 Immobilisations corporelles en cours156 161153 920
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-5 005
401 Fournisseurs0-707
4011 Fournisseurs0-707
404 Fournisseurs d'immobilisations0-4 298
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-4 298
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-4 298
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions—0
41 Redevables et comptes rattachés1 1711 126
411 Redevables450
414 Locataires - Acquéreurs et locataires00
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 1261 126
4161 Créances douteuses1 1261 126
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-10 378-12 649
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-10 378-12 649
4511 -10 378-12 649
46 Débiteurs et créditeurs divers00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser—0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable—0
47218 Autres dépenses—0
4728 Autres dépenses à régulariser—0
49 Dépréciation des comptes de tiers-1 126-595
491 Dépréciation des comptes de redevables-1 126-595
4911 Dépréciation des comptes de redevables-1 126-595
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés167 492164 228
511 Valeurs à l'encaissement—0
5118 Autres valeurs à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor167 492164 228
58 Virements internes—0
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 9427 865
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 9427 865
6061 Fournitures non stockables5 0915 240
60612 Énergie – Électricité5 0915 240
6062 Fournitures non stockées1 8391 717
60621 Combustibles1 8391 717
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement12908
60632 Fournitures de petit équipement12908
61 Services extérieurs9 2384 818
615 Entretien et réparations6 7562 413
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers3 857127
61522 Bâtiments857127
615221 Bâtiments publics857127
61523 Voies et réseaux3 000—
615231 Voiries3 000—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers409373
61558 Autres biens mobiliers409373
6156 Maintenance2 4901 913
616 Primes d'assurances2 4822 405
6161 Multirisques2 0331 849
6168 Autres449556
62 Autres services extérieurs404368
628 Divers404368
6281 Concours divers (cotisations)110100
6284 Redevances pour services rendus294268
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 9361 889
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 9361 853
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—36
6378 36—
65 Autres charges de gestion courante6 8646 713
653 Indemnités5 0875 095
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus5 0875 095
65311 Indemnités de fonction5 0875 095
655 Contributions obligatoires1 6271 568
6553 Service d'incendie1 6271 568
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions15050
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé15050
65748 Autres personnes de droit privé15050
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions531—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement531—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 006284
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 006284
7031 Concessions et redevances funéraires720—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)720—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics286284
73 Impôts et taxes18 64117 645
731 Fiscalité locale12 92419 174
7311 Contributions directes12 92413 116
73111 Impôts directs locaux12 92413 116
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—6 058
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—6 058
732 Fiscalité reversée8 026780
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds8 026780
73222 Fonds de péréquation des ressources744780
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales744780
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 282—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-2 309-2 309
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-2 309-2 309
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-2 309-2 309
739221 FNGIR-2 309-2 309
74 Dotations et participations20 76825 820
741 D.G.F.12 76612 960
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)12 76612 960
74111 Dotation forfaitaire des communes4 5274 527
74112 Dotation d'aménagement8 2398 433
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 7365 851
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 5032 582
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA213 986
747 Participations—99
7471 Etat—99
74718 Autres—99
748 Compensations, attributions et autres participations1 6672 465
7483 Attributions de péréquation et de compensation9921 233
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière374376
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle618857
7488 Autres attributions et participations6751 232
75 Autres produits de gestion courante20 47221 099
752 Revenus des immeubles20 47219 488
758 Produits divers de gestion courante—1 611
7588 Autres produits divers de gestion courante—1 611
75888 Autres—1 611