Rémilly

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves952 690952 454
102 Dotations et fonds d'investissement374 404374 168
1021 Dotation256 673256 673
1022 Fonds d'investissement109 065108 829
10222 FCTVA109 065108 829
1025 Dons et legs en capital8 6668 666
10251 Dons et legs en capital8 6668 666
106 Réserves578 286578 286
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés578 286578 286
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)180 965169 229
110 Report à nouveau (solde créditeur)180 965169 229
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement317 509317 509
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables239 251239 251
1328 Autres239 251239 251
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable78 25878 258
1346 Fonds communaux et intercommunaux78 25878 258
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux78 25878 258
16 Emprunts et dettes assimilées14 88015 380
164 Emprunts auprès des établissements financiers12 36412 364
1641 Emprunts en euros12 36412 364
165 Dépôts et cautionnements reçus2 5163 016
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-58 913-58 913
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-58 913-58 913
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles1 7131 713
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 7131 713
2051 Concessions et droits similaires1 7131 713
21 Immobilisations corporelles1 195 0221 194 248
211 Terrains20 93320 933
2111 Terrains nus1 6901 690
2115 Terrains bâtis490490
2116 Cimetières17 85617 856
2118 Autres terrains897897
213 Constructions463 096462 322
2131 Bâtiments publics377 689376 915
2132 Bâtiments privés82 65282 652
2138 Autres constructions2 7552 755
215 Installations, matériel et outillage techniques649 584649 584
2151 Réseaux de voirie547 050547 050
2152 Installations de voirie10 27110 271
2153 Réseaux divers73 51873 518
21538 Autres réseaux73 51873 518
2157 Matériel et outillage technique14 92514 925
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 8203 820
218 Autres immobilisations corporelles61 40961 409
2182 Matériel de transport1 4401 440
2183 Matériel informatique24 29224 292
2184 Matériel de bureau et mobilier8 0478 047
2188 Autres27 63027 630
23 Immobilisations en cours51 63051 630
231 Immobilisations corporelles en cours51 63051 630
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-447-1 577
401 Fournisseurs0-1 402
4011 Fournisseurs0-1 402
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
408 Fournisseurs - Factures non parvenues-447-175
41 Redevables et comptes rattachés4 2065 264
411 Redevables1 1241 107
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 5573 632
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables525525
4161 Créances douteuses525525
418 Redevables - Produits non encore facturés—0
4181 Redevables - Produits non encore facturés—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0-89
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux0-89
44 Etat et autres collectivités publiques-5 114-5 293
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers-380
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu-380
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-5 076-5 076
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes-5 0760
44341 Dépenses-5 0760
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-5 076
44351 Dépenses0-5 076
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses—0
44382 Recettes - Amiable0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-217
45 Comptabilité distincte rattachée—0
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)—0
4511 —0
46 Débiteurs et créditeurs divers505-729
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs505449
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs505449
46721 Débiteurs divers - Amiable305249
46726 Débiteurs divers - Contentieux200200
468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir0-1 178
4686 Charges à payer0-1 178
4687 Produits à recevoir—0
47 Comptes transitoires ou d'attente0-768
471 Recettes à classer ou à régulariser0-768
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés0-768
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt—0
47218 Autres dépenses00
49 Dépréciation des comptes de tiers-800-800
491 Dépréciation des comptes de redevables-800-800
4911 Dépréciation des comptes de redevables-800-800
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés216 545163 796
515 Compte au Trésor216 545163 796
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks24 79925 511
606 Achats non stockés de matières et fournitures24 79925 511
6061 Fournitures non stockables3 5314 948
60611 Eau et assainissement520645
60612 Énergie – Électricité3 0114 303
6062 Fournitures non stockées14 64912 578
60621 Combustibles4 9264 663
60623 Alimentation9 5267 910
60628 Autres fournitures non stockées1975
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 2574 290
60631 Fournitures d’entretien1 131603
60632 Fournitures de petit équipement3571 033
60633 Fournitures de voirie6712 487
60636 Vêtements de travail98167
6064 Fournitures administratives3 2762 174
6067 Fournitures scolaires1 0861 264
6068 Autres matières et fournitures—257
61 Services extérieurs13 59710 954
615 Entretien et réparations10 1557 907
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 6974 753
61521 Terrains1 8621 744
61522 Bâtiments3 349773
615221 Bâtiments publics1 86830
615228 Autres bâtiments1 481743
61523 Voies et réseaux1 4862 236
615231 Voiries1 4862 236
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers95567
61558 Autres biens mobiliers95567
6156 Maintenance3 3632 587
616 Primes d'assurances3 4423 047
6161 Multirisques2 7952 223
6168 Autres647824
62 Autres services extérieurs24 76125 343
621 Personnel extérieur au service12 45913 631
6218 Autre personnel extérieur12 45913 631
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires6483 137
623 Publicité, publications, relations publiques2 6241 897
624 Transports de biens et transports collectifs1 096981
625 Déplacements et missions792821
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 0841 848
628 Divers5 0583 028
6281 Concours divers (cotisations)283358
6284 Redevances pour services rendus518486
6287 Remboursements de frais480540
62878 A ddes tiers480540
6288 Autres3 7771 644
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 1002 481
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)730741
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3701 359
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—381
64 Charges de personnel45 98547 261
641 Rémunérations du personnel32 88833 520
6411 Personnel titulaire14 61414 927
6413 Personnel non titulaire18 44918 593
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-175—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance12 53713 944
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance12 53713 944
647 Autres charges sociales394-341
6470 Autres charges sociales394—
6479 Remboursements sur autres charges sociales—-341
648 Autres charges de personnel166138
65 Autres charges de gestion courante32 32234 015
651 Charges d’intervention pour compte propre—626
6518 Divers—626
65188 Autres—626
653 Indemnités18 36918 367
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 36918 367
65311 Indemnités de fonction17 46117 634
65313 Cotisations de retraite733733
65315 Formation175—
655 Contributions obligatoires12 17711 682
6553 Service d'incendie6 6106 562
6556 Contributions à des fonds5 1875 120
65568 Autres contributions5 1875 120
6558 Autres contributions obligatoires380—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions7903 229
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics6852 596
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier685—
657358 Autres groupements685—
65738 Autres établissements publics—2 596
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé105633
65748 Autres personnes de droit privé105633
658 Charges diverses de gestion courante986111
6583 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés—42
6588 Autres charges diverses de gestion courante98669
65888 Autres98669
66 Charges financières—23
661 Charges d'intérêts—23
6611 Intérêts des emprunts et dettes—23
66111 Intérêts réglés à l'échéance—23
67 Charges spécifiques—1 001
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—8
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—8
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)—993
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement—993
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—800
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—800
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses23 1837 629
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4411 107
7031 Concessions et redevances funéraires200—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)200—
7038 Autres redevances et recettes2411 107
70388 Autres redevances et recettes diverses2411 107
706 Prestations de services8 6526 522
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement8 6526 522
708 Autres produits14 090—
7084 Mise à disposition de personnel facturée13 098—
70848 aux autres organismes13 098—
7087 Remboursement de frais992—
70878 par des tiers992—
73 Impôts et taxes53 49154 058
731 Fiscalité locale78 29778 040
7311 Contributions directes78 29778 040
73111 Impôts directs locaux78 12777 704
73118 Autres contributions directes170336
732 Fiscalité reversée6 7197 543
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales—0
73211 Attribution de compensation—0
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds6 7197 543
73222 Fonds de péréquation des ressources2 8973 655
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 8973 655
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants3 8223 888
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-31 525-31 525
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-31 525-31 525
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-10 176-10 176
739211 Attribution de compensation-10 176-10 176
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-21 349-21 349
739221 FNGIR-21 349-21 349
74 Dotations et participations94 49080 301
741 D.G.F.43 42443 695
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)43 42443 695
74111 Dotation forfaitaire des communes28 49629 979
74112 Dotation d'aménagement14 92813 716
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes11 92710 559
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes3 0013 157
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA1 119624
747 Participations—113
7471 Etat—113
74718 Autres—113
748 Compensations, attributions et autres participations43 59529 521
7483 Attributions de péréquation et de compensation43 59529 521
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 0403 060
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle5 079—
74837 Dotations de développement35 47626 461
748371 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)9 5452 738
748374 25 93123 723
75 Autres produits de gestion courante28 33216 136
752 Revenus des immeubles14 78114 765
756 Libéralités reçues—95
758 Produits divers de gestion courante13 5511 276
7588 Autres produits divers de gestion courante13 5511 276
75888 Autres13 5511 276
77 Produits spécifiques1951 000
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale195—
775 Produits des cessions d'immobilisations—1 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—1 000