Remoncourt

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves814 403805 779
102 Dotations et fonds d'investissement378 128376 809
1021 Dotation244 030244 030
1022 Fonds d'investissement134 098132 779
10222 FCTVA134 098132 779
106 Réserves436 275428 970
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés436 275428 970
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)139 930134 788
110 Report à nouveau (solde créditeur)139 930134 788
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement304 002304 002
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables278 830278 830
1321 Etat et établissements nationaux14 34314 343
1322 Régions10 78010 780
1323 Départements217 927217 927
1324 Communes15 24215 242
13241 Communes membres du GFP15 24215 242
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier5 0195 019
13251 GFP de rattachement5 0195 019
1328 Autres15 51915 519
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable25 17225 172
1346 Fonds communaux et intercommunaux25 17225 172
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux25 17225 172
16 Emprunts et dettes assimilées9 45712 134
164 Emprunts auprès des établissements financiers9 05711 734
1641 Emprunts en euros9 05711 734
165 Dépôts et cautionnements reçus400400
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-3 763-3 763
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-3 763-3 763
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-19 053-19 053
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-5 498-5 498
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-13 555-13 555
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles37 61737 617
204 Subventions d'équipement versées35 83635 836
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics35 83635 836
20418 Organismes publics divers35 83635 836
204182 Bâtiments et installations35 83635 836
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 7811 781
2051 Concessions et droits similaires1 7811 781
21 Immobilisations corporelles1 146 0871 075 643
211 Terrains48 23848 238
2111 Terrains nus3 7843 784
2113 Terrains aménagés autres que voirie44 39244 392
2116 Cimetières1515
2117 Bois et forêts4747
212 Agencements et aménagements de terrains19 12719 127
213 Constructions399 985399 985
2131 Bâtiments publics229 923229 923
2132 Bâtiments privés80 87880 878
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions89 18489 184
215 Installations, matériel et outillage techniques634 068563 624
2151 Réseaux de voirie470 852470 852
2152 Installations de voirie77 3636 919
2153 Réseaux divers57 12957 129
21538 Autres réseaux57 12957 129
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 3972 397
2157 Matériel et outillage technique8 6398 639
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques17 68817 688
216 Biens historiques et culturels5 3465 346
2162 Biens historiques et culturels mobiliers5 3465 346
21621 Biens sous-jacents5 3465 346
218 Autres immobilisations corporelles39 32339 323
2182 Matériel de transport7676
2183 Matériel informatique2 2972 297
2184 Matériel de bureau et mobilier13 33813 338
2188 Autres23 61223 612
26 Participations et créances rattachées à des participations100100
261 Titres de participation100100
27 Autres immobilisations financières480480
275 Dépôts et cautionnements versés480480
28 Amortissements des immobilisations-14 334-10 751
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-14 334-10 751
2804 Subventions d'équipement versées-14 334-10 751
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-14 334-10 751
280418 Organismes publics divers-14 334-10 751
2804182 Bâtiments et installations-14 334-10 751
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-126-2 117
401 Fournisseurs-126-2 117
4011 Fournisseurs-126-2 117
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 754858
411 Redevables1 1310
414 Locataires - Acquéreurs et locataires4240
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables199858
4161 Créances douteuses199858
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0-32
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux0-32
44 Etat et autres collectivités publiques00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
44342 Recettes - Amiable—0
4436 Caisse des écoles—0
44361 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers-1 255-45
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité00
4632 Intérêts à payer00
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-1 255-45
4671 Autres comptes créditeurs-1 663-45
46711 Autres comptes créditeurs-1 663-45
4672 Autres comptes débiteurs4080
46721 Débiteurs divers - Amiable4080
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente1 0230
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
472 Dépenses à classer ou à régulariser1 0230
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable1 0230
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt8960
47218 Autres dépenses1270
4728 Autres dépenses à régulariser0—
49 Dépréciation des comptes de tiers-199-2 230
491 Dépréciation des comptes de redevables-199-2 230
4911 Dépréciation des comptes de redevables-199-2 230
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés75 027146 809
511 Valeurs à l'encaissement0—
5117 Valeurs impayées0—
51172 Chèques impayés0—
515 Compte au Trésor75 027146 809
55 Avances de trésorerie versées20 000—
553 Avances à des régies dotées de la seule autonomie financière20 000—
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks2 8727 113
606 Achats non stockés de matières et fournitures2 8727 113
6061 Fournitures non stockables1 2781 887
60611 Eau et assainissement369788
60612 Énergie – Électricité9091 099
6062 Fournitures non stockées2964 292
60621 Combustibles—3 681
60622 Carburants94180
60623 Alimentation202431
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement407—
60632 Fournitures de petit équipement141—
60633 Fournitures de voirie266—
6064 Fournitures administratives167260
6068 Autres matières et fournitures724674
61 Services extérieurs2 4076 679
611 Contrats de prestations de services4631 486
615 Entretien et réparations1 7941 748
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers1 7941 498
61521 Terrains703690
61522 Bâtiments1 091254
615221 Bâtiments publics1 091254
61523 Voies et réseaux—554
615232 Réseaux—554
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—88
61558 Autres biens mobiliers—88
6156 Maintenance—162
616 Primes d'assurances—3 445
6161 Multirisques—3 445
617 Etudes et recherches150—
62 Autres services extérieurs2 2113 398
621 Personnel extérieur au service—127
6218 Autre personnel extérieur—127
623 Publicité, publications, relations publiques9261 154
626 Frais postaux et frais de télécommunications905850
628 Divers3801 267
6281 Concours divers (cotisations)380759
6287 Remboursements de frais—328
62878 A ddes tiers—328
6288 Autres—180
63 Impôts, taxes et versements assimilés193190
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)193190
64 Charges de personnel2 6474 028
641 Rémunérations du personnel1 9122 963
6413 Personnel non titulaire1 9122 963
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance658955
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance658955
647 Autres charges sociales77110
6470 Autres charges sociales77110
65 Autres charges de gestion courante36 73637 869
653 Indemnités23 28823 442
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28823 442
65311 Indemnités de fonction23 28823 442
655 Contributions obligatoires13 08814 037
6553 Service d'incendie1 1591 148
6556 Contributions à des fonds11 92912 889
65568 Autres contributions11 92912 889
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions360390
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé360390
65748 Autres personnes de droit privé360390
66 Charges financières97130
661 Charges d'intérêts97130
6611 Intérêts des emprunts et dettes97130
66111 Intérêts réglés à l'échéance97130
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 5843 584
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 5843 584
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses9411 439
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine241239
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
708 Autres produits7001 200
7087 Remboursement de frais7001 200
70878 par des tiers7001 200
73 Impôts et taxes44 51252 479
731 Fiscalité locale38 97137 250
7311 Contributions directes13 12712 590
73111 Impôts directs locaux13 12712 590
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement25 84424 560
73132 Taxe sur les pylônes électriques25 84424 560
7318 Autres—100
732 Fiscalité reversée8 48518 183
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales2 0712 781
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales2 0712 781
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds6 41415 402
73222 Fonds de péréquation des ressources4498 168
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales4498 168
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants5 9657 234
735 Fraction de TVA6865
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 012-3 019
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 012-3 012
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 012-3 012
739221 FNGIR-3 012-3 012
7395 —-7
74 Dotations et participations21 12516 543
741 D.G.F.9 2909 173
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)9 2909 173
74111 Dotation forfaitaire des communes6 9327 080
74112 Dotation d'aménagement2 3582 093
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 3582 093
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA133492
747 Participations—143
7471 Etat—143
74718 Autres—143
748 Compensations, attributions et autres participations5 388425
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 388425
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)17184
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière340341
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle4 877—
75 Autres produits de gestion courante3 3054 978
752 Revenus des immeubles3 3054 978
77 Produits spécifiques32—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale32—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions2 031—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)2 031—