Richeval

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 032 514925 475
102 Dotations et fonds d'investissement315 683294 290
1021 Dotation147 610147 610
1022 Fonds d'investissement168 073146 680
10222 FCTVA168 073146 680
106 Réserves716 831631 185
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés716 831631 185
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)143 408171 160
110 Report à nouveau (solde créditeur)143 408171 160
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement441 828291 695
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables309 008250 471
1321 Etat et établissements nationaux61 61861 618
1322 Régions61 78037 599
1323 Départements136 149136 149
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier34 66913 613
13251 GFP de rattachement34 66913 613
1328 Autres14 7921 492
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable131 29639 700
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police31 4701 530
1346 Fonds communaux et intercommunaux99 82638 170
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux99 82638 170
138 Autres subventions d'investissement non transférables1 5241 524
16 Emprunts et dettes assimilées300300
165 Dépôts et cautionnements reçus300300
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-14 187-14 374
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations12 54612 359
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-26 733-26 733
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles63 02050 429
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme7 1037 103
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion27 05119 761
204 Subventions d'équipement versées2 301—
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics2 301—
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier2 301—
204151 GFP de rattachement2 301—
2041512 Bâtiments et installations2 301—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires26 56523 565
2051 Concessions et droits similaires26 56523 565
21 Immobilisations corporelles1 372 0391 173 826
211 Terrains11 97311 973
2111 Terrains nus213213
2112 Terrains de voirie717717
2113 Terrains aménagés autres que voirie5858
2116 Cimetières10 98510 985
212 Agencements et aménagements de terrains8 9038 903
213 Constructions436 397245 736
2131 Bâtiments publics370 097234 503
2132 Bâtiments privés52 764—
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions13 53611 233
215 Installations, matériel et outillage techniques889 614887 783
2151 Réseaux de voirie743 799743 799
2152 Installations de voirie14 19712 366
2153 Réseaux divers104 595104 595
21538 Autres réseaux104 595104 595
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile20 91920 919
2157 Matériel et outillage technique4 9314 931
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 1731 173
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition—0
2175 Installations, matériel et outillage techniques—0
21752 Installations de voirie—0
218 Autres immobilisations corporelles25 15219 431
2183 Matériel informatique11 84611 846
2184 Matériel de bureau et mobilier8 4696 189
2188 Autres4 8371 396
23 Immobilisations en cours11 457—
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles11 457—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition18 44618 446
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences18 44618 446
28 Amortissements des immobilisations-7 103-7 103
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-7 103-7 103
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-7 103-7 103
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 905-129
401 Fournisseurs-893-129
4011 Fournisseurs-893-129
404 Fournisseurs d'immobilisations-2 0120
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-2 012—
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-2 012—
41 Redevables et comptes rattachés614530
411 Redevables170230
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0300
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4440
4161 Créances douteuses4440
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques2 1510
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir2 2050
4411 Subventions à recevoir - Amiable2 2050
4416 Subventions à recevoir - Contentieux0—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-540
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes-540
44341 Dépenses-540
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires0—
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0—
44551 TVA à décaisser0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée0-2 727
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)0-2 727
4511 0-2 727
46 Débiteurs et créditeurs divers-980-3 296
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
464 Opérations pour le compte de tiers0-3 296
4648 Opérations pour le compte de tiers0-3 296
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-9800
4671 Autres comptes créditeurs-9800
46711 Autres comptes créditeurs-9800
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-4800
471 Recettes à classer ou à régulariser-4800
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser-4800
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0—
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés155 581151 608
515 Compte au Trésor155 581151 608
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 0006 573
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 0006 573
6061 Fournitures non stockables5 7654 707
60611 Eau et assainissement444567
60612 Énergie – Électricité5 3214 140
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement811369
60632 Fournitures de petit équipement26491
60633 Fournitures de voirie547278
6064 Fournitures administratives424178
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)—38
6068 Autres matières et fournitures—1 281
61 Services extérieurs16 70822 105
611 Contrats de prestations de services620—
613 Locations648864
615 Entretien et réparations13 49719 527
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 01418 534
61522 Bâtiments9 3521 404
615221 Bâtiments publics2 3811 404
615228 Autres bâtiments6 971—
61523 Voies et réseaux3 66217 130
615231 Voiries3 56217 130
615232 Réseaux100—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—68
61558 Autres biens mobiliers—68
6156 Maintenance483925
616 Primes d'assurances1 9431 714
6161 Multirisques1 9431 714
62 Autres services extérieurs6 7414 124
621 Personnel extérieur au service—119
6218 Autre personnel extérieur—119
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 646—
623 Publicité, publications, relations publiques2 7092 873
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 085759
627 Services bancaires et assimilés827—
628 Divers474373
6281 Concours divers (cotisations)168154
6284 Redevances pour services rendus252219
6287 Remboursements de frais54—
62875 Aux communes membres du GFP54—
63 Impôts, taxes et versements assimilés453414
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)7272
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)381342
64 Charges de personnel11 21611 282
641 Rémunérations du personnel7 9648 026
6413 Personnel non titulaire7 9648 026
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 2523 256
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 2523 256
65 Autres charges de gestion courante33 69831 770
653 Indemnités18 19418 194
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 19418 194
65311 Indemnités de fonction17 46117 461
65313 Cotisations de retraite733733
655 Contributions obligatoires9 0437 572
6556 Contributions à des fonds9 0437 572
65568 Autres contributions9 0437 572
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions700500
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé700500
65748 Autres personnes de droit privé700500
658 Charges diverses de gestion courante5 7615 504
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires3 8283 731
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage4483 731
65818 Autres3 380—
6588 Autres charges diverses de gestion courante1 9331 773
65888 Autres1 9331 773
67 Charges spécifiques2 675—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées2 488—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)2 488—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)187—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement187—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses9692 181
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine5071 029
7031 Concessions et redevances funéraires60—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)60—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics406988
7035 Locations de droits de chasse et de pêche4141
708 Autres produits4621 152
7087 Remboursement de frais4621 152
70878 par des tiers4621 152
73 Impôts et taxes44 44846 313
731 Fiscalité locale18 11717 923
7311 Contributions directes18 11717 923
73111 Impôts directs locaux18 11717 923
732 Fiscalité reversée26 33128 390
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales11 96812 473
73211 Attribution de compensation9 8479 847
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales2 1212 626
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds14 36315 917
73221 FNGIR1 2001 200
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants13 16314 717
74 Dotations et participations25 04525 197
741 D.G.F.12 30512 555
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)12 30512 555
74111 Dotation forfaitaire des communes8 1788 982
74112 Dotation d'aménagement4 1273 573
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes4 1273 573
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA3 0132 289
747 Participations—165
7478 Autres organismes—165
748 Compensations, attributions et autres participations3 3753 840
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 2743 760
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 7701 652
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 5042 108
7488 Autres attributions et participations10180
75 Autres produits de gestion courante13 3309 907
752 Revenus des immeubles4 1526 880
758 Produits divers de gestion courante9 1783 027
7588 Autres produits divers de gestion courante9 1783 027
75888 Autres9 1783 027
77 Produits spécifiques2 675—
775 Produits des cessions d'immobilisations2 675—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)2 675—